Common use of Limitations et Exclusions Clause in Contracts

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d’autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMI, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DE LA LICENCE. FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ OU MIS À SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques comparables ou où ils auraient des fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de des détaillants ou par d’autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMI, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS DEVELOPPES ET COMMERCIALISÉS COMMERCIALISES PAR FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE À A LEUR SEULE DISCRÉTIONDISCRETION. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DUREE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE LA LICENCEMAINTENANCE. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ LICENCIE OU MIS À A SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d’autres d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMIClaris, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris et ses concédants de licence à leur seule discrétion. CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DUREE DE LA LICENCE. FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ LICENCIE OU MIS À A SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent n'autorisent pas le Licencié Licencie à acquérir des produits dont l’appellation l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques comparables ou où ils auraient des fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés proposes par les réseaux de des détaillants ou par d’autres d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMIClaris, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI XXXXXX ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LICENCEMAINTENANCE. FMI XXXXXX ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ OU MIS À SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d’autres d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMIClaris, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS QU'ILS DÉVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DE LA LICENCE. FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ OU MIS À SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques comparables ou où ils auraient des fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de des détaillants ou par d’autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMI, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LICENCEMAINTENANCE. FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ OU MIS À SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d’autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMI, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par FMI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTIONet ses concédants de licence à leur seule discrétion. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DUREE DE LA LICENCE. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ LICENCIE OU MIS À A SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n’autorisent n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l’appellation l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d’autres d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si FMIClaris, à sa seule discrétion, en décide autrement. LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR FMI Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Xxxxxx et ses concédants de licence à leur seule discrétion. CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. FMI ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU’ILS DÉVELOPPERONT QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DURÉE DUREE DE LA LICENCE. FMI CLARIS ET SES CONCÉDANTS CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIÉ LICENCIE OU MIS À A SA DISPOSITION DANS UN DÉLAI PRÉCIS DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.