Common use of Limitations et Exclusions Clause in Contracts

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si Claris, à sa seule discrétion, en décide autrement. Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris et ses concédants de licence à leur seule discrétion. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DUREE DE LA LICENCE. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIE OU MIS A SA DISPOSITION DANS UN DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat Annuel De Licence Site

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si Claris, à sa seule discrétion, en décide autrement. Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris Xxxxxx et ses concédants de licence à leur seule discrétion. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DUREE DE LA LICENCE. CLARIS ET SES CONCEDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIE OU MIS A SA DISPOSITION DANS UN DELAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat Annuel De Licence Site

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n'autorisent pas le Licencié à acquérir des produits dont l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques ou fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés par les réseaux de détaillants ou par d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si Claris, à sa seule discrétion, en décide autrement. Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris et ses concédants de licence à leur seule discrétionLES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR CLARIS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. CLARIS ET SES CONCEDANTS CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU'ILS DEVELOPPERONT DÉVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DUREE DURÉE DE LA LICENCE. CLARIS ET SES CONCEDANTS CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIE LICENCIÉ OU MIS A À SA DISPOSITION DANS UN DELAI PRECIS DÉLAI PRÉCIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat Annuel De Licence en Volume

Limitations et Exclusions. Les droits concédés au Licencié sur les Logiciels de Maintenance n'autorisent pas le Licencié Licencie à acquérir des produits dont l'appellation est différente de celle des Logiciels de Maintenance ou des versions spécifiques des Logiciels de Maintenance, créés pour certains clients ou segments du marché, même dans l'hypothèse où ils présenteraient des caractéristiques comparables ou où ils auraient des fonctionnalités comparables. Des produits seront, en tant que de besoin, proposés proposes par les réseaux de des détaillants ou par d'autres canaux de distribution dans des configurations différentes à titre de promotions spéciales ; ces produits ne seront pas disponibles en tant que Logiciels de Maintenance, sauf si Claris, à sa seule discrétion, en décide autrement. Les Logiciels de Maintenance seront développés et commercialisés par Claris et ses concédants de licence à leur seule discrétionLES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT DÉVELOPPÉS ET COMMERCIALISÉS PAR XXXXXX ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE À LEUR SEULE DISCRÉTION. CLARIS ET SES CONCEDANTS CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QU'ILS DEVELOPPERONT OU COMMERCIALISERONT UN QUELCONQUE LOGICIEL DE MAINTENANCE PENDANT LA DUREE DURÉE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LICENCEMAINTENANCE. CLARIS XXXXXX ET SES CONCEDANTS CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LES LOGICIELS DE MAINTENANCE SERONT FOURNIS AU LICENCIE LICENCIÉ OU MIS A À SA DISPOSITION DANS UN DELAI DÉLAI PRECIS SUIVANT LA COMMERCIALISATION DE TELS LOGICIELS DE MAINTENANCE.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De Licence en Volume