Common use of Limites technologiques Clause in Contracts

Limites technologiques. Les Services reposent sur la mise à disposition, notamment par des autorités publiques nationales ou supranationales, de solutions technologiques dont l’indisponibilité peut empêcher totalement ou partiellement le fonctionnement : - Des réseaux de téléphonie sans fil, - Des systèmes satellitaires de géolocalisation. En particulier, la couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux, les conditions atmosphériques, peuvent constituer, en certains endroits et en certains moments, une limitation majeure au fonctionnement des Services, indépendante de toute volonté de Citroën, pouvant notamment conduire à l’incapacité totale du Boitier Télématique de passer les appels, sans que la responsabilité de Citroën puisse être recherchée. De même, l’indisponibilité occasionnelle ou durable des signaux en provenance des systèmes satellitaires de géolocalisation pourrait conduire à ne plus localiser le Véhicule et ce, indépendamment de toute responsabilité de Citroën.

Limites technologiques. Les Services reposent sur la mise à disposition, notamment par des autorités publiques nationales ou supranationales, de solutions technologiques dont l’indisponibilité peut empêcher totalement ou partiellement le fonctionnement : - Des réseaux de téléphonie sans fil, - Des systèmes satellitaires de géolocalisation. En particulier, la couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux, les conditions atmosphériques, peuvent constituer, en certains endroits et en certains moments, une limitation majeure au fonctionnement des Services, indépendante de toute volonté de CitroënPeugeot, pouvant notamment conduire à l’incapacité totale du Boitier Télématique de passer les appels, sans que la responsabilité de Citroën Peugeot puisse être recherchée. De même, l’indisponibilité occasionnelle ou durable des signaux en provenance des systèmes satellitaires de géolocalisation pourrait conduire à ne plus localiser le Véhicule et ce, indépendamment de toute responsabilité de CitroënPeugeot.

Limites technologiques. Les Services reposent sur la mise à disposition, notamment par des autorités publiques nationales ou supranationales, de solutions technologiques dont l’indisponibilité peut empêcher empêche totalement ou partiellement le fonctionnement : - Des les réseaux de téléphonie sans fill, - Des les systèmes satellitaires de géolocalisationlocalisation. En particulier, la couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux, les conditions atmosphériques, peuvent constituer, en certains endroits et en certains moments, une limitation majeure au fonctionnement des Services, indépendante de toute volonté de Citroëndu Constructeur, pouvant notamment conduire à l’incapacité totale du Boitier Télématique de passer les appels, appels sans que la responsabilité de Citroën du Constructeur ne puisse être recherchée. De même, l’indisponibilité occasionnelle ou durable des signaux en provenance des systèmes satellitaires du satellite du système de géolocalisation géo-localisation pourrait conduire à ne plus localiser le Véhicule et ce, indépendamment de toute responsabilité de Citroëndu Constructeur et sans que ne puisse être recherchée celle-ci.

Limites technologiques. Les Services reposent sur la mise à disposition, notamment par des autorités publiques nationales ou supranationales, de solutions technologiques dont l’indisponibilité peut empêcher empêche totalement ou partiellement le fonctionnement : - Des les réseaux de téléphonie sans fil, - Des les systèmes satellitaires de géolocalisationlocalisation. En particulier, la couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux, les conditions atmosphériques, peuvent constituer, en certains endroits et en certains moments, une limitation majeure au fonctionnement des Services, indépendante de toute volonté de Citroëndu Constructeur, pouvant notamment conduire à l’incapacité totale du Boitier Système Télématique de passer les appels, appels sans que la responsabilité de Citroën du Constructeur ne puisse être recherchée. De même, l’indisponibilité occasionnelle ou durable des signaux en provenance des systèmes satellitaires du satellite du système de géolocalisation géo-localisation pourrait conduire à ne plus localiser le Véhicule et ce, indépendamment de toute responsabilité de Citroëndu Constructeur et sans que ne puisse être recherchée celle-ci.