LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Acte d’Engagement de Co-investissement Annexe 2 : Tarifs et Pénalités
LISTE DES ANNEXES. Les annexes du présent accord sont : - Annexe 1 : Capacité d’infrastructure couverte par l’accord-cadre. Fait en deux exemplaires originaux, un pour chacune des Parties, à Paris, Directeur commercial La présente annexe constitue une Information confidentielle.
LISTE DES ANNEXES. Toutes les annexes jointes à ce contrat font partie intégrante du présent contrat.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Consignes de sécurité générales. Par dérogation au 3ème alinea de l’article 7.2 des Conditions Générales, les conditions d’interventions spécifiques au Poste de Livraison stipulé au Contrat, en particulier de la mise en bypasse par le Client sont uniquement affichées sur le site-même du Poste de Livraison. Annexe 2 : Synoptique d’alimentation et Attestation des pressions de Référence du Réseau Aval.
LISTE DES ANNEXES. Le Contrat comporte les annexes suivantes, lesquelles font partie intégrante de celui-ci: 1.
LISTE DES ANNEXES. ANNEXE 1 – Modalités de communication et de facturation ANNEXE 2 – Protocole de recalage du complément de rémunération ANNEXE 3 - Chronique annuelle de la « Trésorerie Disponible Actionnaires »
LISTE DES ANNEXES. 34. Les annexes suivantes font partie intégrante du présent contrat : SIGNATURES Propriétaire Entrepreneur ANNEXE A (clauses 3, 6, 12 et 14) - Aire de coupe, travaux et protection des zones sensibles Oui Détaillés par une ou des prescription(s) sylvicole(s) approuvée(s) par le propriétaire. ou Récolte de type : ANNEXE B (clauses 14 et 25) - Entente particulière de répartition des coûts
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : règlement intérieur du FSL (optionnel) • Annexe 2 : coordonnées (adresses mails) des services sociaux de la collectivité • Annexe 3 : modèle de bordereau de décision • Annexe 4 : modèle de bordereau de paiement • Annexe 5 : modèle d’appel de fonds à adresser à EDF • Annexe 6 : coordonnées du service Trésorerie d’EDF • Annexe 7: gestion comptable et financière • Annexe 8 : description et utilisation du PASS EDF Fait à …………………., en 2 exemplaires originaux, le …………………... Pour le Département Pour Electricité de France Le Président, Xxxxxxx XXXXXXX Directeur EDF Commerce Auvergne Rhône Alpes M. Xxxxxxxxx XXXXXXXXX FUL_Reglement_Int erieur_02.08.2019_b Outil PASS Le bordereau doit faire apparaître pour chaque demande, outre les informations personnelles mentionnées ci-dessus - le montant et le type d’aide (aide pour impayé et/ou aide préventive) accordé, ou la décision de rejet si possible accompagnée d’un motif, ainsi que les mesures de prévention envisagées ou à venir. Les notifications sont envoyées (préciser la fréquence) suite à une commission d’attribution, et (préciser la fréquence) pour l’ensemble des aides accordées au fil de l’eau par délégation. Dans le cas de dossiers sensibles, la notification est faite (préciser la fréquence). Un récapitulatif mensuel des aides accordées est adressé par le service gestionnaire du FSL au Pôle Solidarité d’EDF. Les notifications sont envoyées prioritairement par le PASS EDF ou le cas échéant par email.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Consignes générales de sécurité. Annexe 2 : Synoptique d’alimentation.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Travaux de rénovation de la cogénération et d’installation d’un auto contrôle en chaufferie