LISTE DES ANNEXES. Toutes les annexes jointes à ce contrat font partie intégrante du présent contrat.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Acte d’Engagement de Co-investissement Annexe 2 : Tarifs et Pénalités
LISTE DES ANNEXES. Les annexes du présent accord sont : - Annexe 1 : Capacité d’infrastructure couverte par l’accord-cadre. Fait en deux exemplaires originaux, un pour chacune des Parties, à Paris, Directeur commercial La présente annexe constitue une Information confidentielle.
LISTE DES ANNEXES. ANNEXE 1 – Modalités de communication et de facturation ANNEXE 2 – Chronique annuelle de la « Trésorerie Disponible Actionnaires » ANNEXE 3 – Protocole de recalage du complément de rémunération
LISTE DES ANNEXES. Le Contrat comporte les annexes suivantes, lesquelles font partie intégrante de celui-ci:
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Consignes de sécurité générales. Par dérogation au 3ème alinea de l’article 7.2 des Conditions Générales, les conditions d’interventions spécifiques au Poste de Livraison stipulé au Contrat, en particulier de la mise en bypasse par le Client sont uniquement affichées sur le site-même du Poste de Livraison. Annexe 2 : Synoptique d’alimentation et Attestation des pressions de Référence du Réseau Aval.
LISTE DES ANNEXES. Annexe 1 : Consignes générales de sécurité. Annexe 2 : Synoptique d’alimentation.
LISTE DES ANNEXES. [Remarque: si une ou plusieurs Annexes ne sont pas nécessaires dans le Contrat respectif, veuillez préserver la numérotation des annexes afin que les références correspondantes puissent être maintenues et ajouter la mention « sans objet » dans les Annexes concernées].
LISTE DES ANNEXES. Annexe n°1 : Demande d’Enregistrement Annexe n°2 : Informations et documents à fournir à l’Éco-organisme Annexe n°3 : Mandat d’auto-facturation Annexe n°4 : Barème des Soutiens M. … Qualité : M. … Qualité : … Pour la Collectivité Pour l’Éco-organisme Le Cachet de la collectivité Cachet de la société
LISTE DES ANNEXES. Les annexes jointes au présent cahier des charges sont les suivantes : • ANNEXE A, Schéma Directeur (SDI) ; • ANNEXE B, Programmes Pluriannuels (PPI) ; • ANNEXE C, Programmes Annuels ; • ANNEXE 1, Modalités et dispositions locales ; • ANNEXE 2, Plan d’actions pour la transition écologique du territoire (20XX – 20YY) ; • ANNEXE 3, Eléments du Compte-Rendu d’Activité de la Concession prévu à l’Article 41 ; • ANNEXE 4, Indicateurs de qualité de services et de sécurité ; • ANNEXE 5, Données mises à disposition de l’Autorité Concédante ; • ANNEXE 6, Mesure de la performance du Concessionnaire ; • ANNEXE 6 bis, apportant des précisions méthodologiques relatives à l’indicateur de performance « Patrimoine » ; • ANNEXE 7, Règles de calcul des investissements ; • ANNEXE 8, Tarifs d’utilisation des réseaux publics de distribution de gaz et le facteur de facturation ; • ANNEXE 9, Catalogue des prestations ; • ANNEXE 10, Conditions générales d’accès au réseau de gaz (Conditions de Distribution) ;