LIVRAISON DE LA COMMANDE Clauses Exemplaires

LIVRAISON DE LA COMMANDE. La Commande sera disponible au lieu de livraison indiqué par le Client conformément aux délais indicatifs de livraisons indiqués par le Vendeur. Il est entendu entre les Parties que les délais de livraison des Produits indiqués par le Vendeur sont des délais communiqués à titre indicatif et ce dernier de ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour tout retard. Il est entendu que lalivraison des Produits entre les entrepôts du Vendeur et le lieu de livraison indiqué par le Client est effectuée par un transporteur indépendant et que le Vendeur ne fait aucune déclaration ou garantie à cesujet ; de sorte qu’en cas de difficulté quelconque liée à la livraison après départ des entrepôts du Vendeur, le Client devra se retourner exclusivement et directement contre ledit transporteur hors mise en cause du Vendeur à ce titre, ce que le Client comprends et accepte irrévocablement. Il appartient au Client d’émettre au moment de la livraison toutes réserves motivées quant à l’état et la conformité des Produits objets de la Commande : à défaut de telles réserves, le Client sera présumé avoir pris livraison des Produits en strict conformité avec la Commande sans aucun recours d’aucune sorte à l’encontre du Vendeur.
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. 25.1. Livraison à domicile 25.2. Retrait du support sur place (Cas particulier sur xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx) Il est rappelé qu’après avoir commandé son titre de transport sur le site xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx, le Client doit retirer un support « Keycard/Carte Serre Chevalier » vierge dans l’un des points de retrait mentionnés à l’article 2, dès la veille du premier jour de validité desdits Titres. Le Client doit ensuite se rendre à nouveau sur le site Internet pour activer son Titre.
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. Dans le cas du rechargement : Dans le cas de l’achat, deux possibilités :
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. La livraison de la commande passée par l’Acheteur est exclusivement assurée : en France continentale, à l’exclusion des îles, de la Corse et des DOM-TOM et à Monaco. Les Produits sont expédiés par les Marchands à l’adresse renseignée par l’Acheteur lors de sa commande. L’Acheteur est informé que le retrait de commande en entrepôt METRO n’est pas accessible aux commandes passées via METRO MARKETPLACE.
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. Le Client a le choix : Soit de se faire livrer à domicile (adresse indiquée à cet effet par le Client). Sauf cas de force majeure, l’exploitant s’engage à effectuer l’envoi de la commande par lettre ordinaire dans un délai de sept (7) jours pour la France et de dix (10) jours pour l’étranger avant la date de début de validité du FORFAIT RM (le cachet de la poste faisant foi). Si le Client n'a pas reçu sa commande quarante-huit heures (48 h) avant la date de son premier jour de ski et si ce problème n’est pas dû à un cas de force majeure, le Client pourra dénoncer le contrat de vente par e-mail ou par lettre adressée au Service Vente en ligne de l’exploitant. Les frais de port sont offerts, comme indiqué lors de la commande. Soit de retirer sa commande au choix : dans une borne d’achat Express, au bureau d’accueil et d’information de l’exploitant à la Maison du Ski, dans un des différents points de vente ou auprès de la réception de certains hébergeurs mentionnés sur le site (lieu précisé par le Client), dès la veille du premier jour de validité de son FORFAIT RM, en tenant compte des horaires d’ouverture de ces services mentionnés sur le site de l’exploitant. Lors du retrait de la commande, la copie de l’accusé de réception (e-mail de confirmation de commande ou copie du bon de commande à distance) mentionnant la référence de la commande sera exigée par DSR ou l’hébergeur ainsi que la présentation d’une pièce d’identité officielle en vigueur. A défaut, les FORFAITS RM commandés ne pourront pas être délivrés. La commande sera ensuite remise au client.
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. Sauf cas du rechargement en ligne visé à l’article 7, le Client a le choix :
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LIVRAISON DE LA COMMANDE. « Le Client : 🢥 Se doit de retirer ses forfaits dans le point de vente de SEVLC cote 2000 38250 Villard de Lans à partir du la veille du 1er jour de ski, en tenant compte des horaires d’ouverture de ces points de vente. La copie de l’accusé de réception sera alors exigée par SEVLC COTE 2000 Service billetterie 38250 Villard-de-Lans ainsi que la présentation d’une pièce d’identité officielle en vigueur. À défaut, les forfaits commandés ne pourront pas être délivrés. La commande sera ensuite remise au Client, sous réserve de la signature par celui-ci d’un reçu. (Sauf cas du rechargement en ligne) ».
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Commande Les Conditions Contractuelles et le cas échéant les Récapitulatifs Contractuels applicables à l’(aux) Offre(s), en vigueur au jour de la Commande, sont à votre disposition sur le Site Nordnet rubrique « Conditions Contractuelles » ou sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Les Conditions Contractuelles, incluses au Contrat, s’appliqueront à l’Offre souscrite, qu’elle soit signée électroniquement et/ou inclus par référence dans le cadre de la Commande validée et/ou signée par vos soins. En cas de signature électronique, Vous reconnaissez le cas échéant que la signature électronique fait foi, et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite. Vous pouvez procéder à la Commande de l’Offre via tout mode de souscription autorisé par Xxxxxxx et notamment, selon l’Offre concernée, en ligne sur le Site Nordnet et/ou encore via votre Espace Client, et/ou par téléphone, et/ou par bon de Commande, sous réserve qu’il soit disponible, et/ou éventuellement dans le cadre d’un démarchage à domicile. La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription. Votre Commande sera traitée par nos services à compter de sa réception et sera considérée comme complète dès lors qu’elle comprendra un moyen de paiement valide, les documents contractuels acceptés/signés ou validés par vos soins (peu important la forme : électroniquement ou de façon manuscrite), et les pièces et/ou informations requis. Elle sera enfin considérée comme valide, le cas échéant, dès lors que Vous apparaitrez effectivement éligible à l’Offre et qu’il sera procédé, quand cela est nécessaire et visé aux Conditions Particulières, à l’installation du Matériel nécessaire et/ou que les Pré-requis et éventuelles conditions spécifiques liées à tout ou partie de votre Commande sont remplis. A défaut, la Commande pourra être annulée par Xxxxxxx. Vous en serez alors informé. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée à ce titre. Vous ne pouvez procéder à aucune modification des Offres de Nordnet (hormis en cas d’accord spécifique, exprès et préalable de Xxxxxxx, confirmé par cette dernière). Dès lors, aucune des modifications des Offres ou de la Commande (notamment par ajout, rature, etc.) que Xxxx apporteriez malgré tout ne sera pris en compte par Xxxxxxx, et ceci sans qu’un rappel ou une opposition de Xxxxxxx ne soit nécessaire, s’agissant d’Offres standardisées.

  • MODALITES DE PAIEMENT 8.1 Sauf accord contraire, les paiements devront être effectués dans le respect des délais indiqués sur la facture PUBLICIS REGICOM, à l’ordre de celle-ci. Un escompte de 0,5 % du montant HT de la facture pourra être déduit par l’Annonceur soit en cas de paiement à la commande, soit pour 30 jours de réduction du délai de paiement convenu initialement. 8.2 Le Bon de commande précise le mode de paiement arrêté entre PUBLICIS REGICOM et l’Annonceur. L’encaissement par PUBLICIS REGICOM de règlements par chèques ou traites, même acceptées, à des échéances différentes de celles initialement convenues avec l’Annonceur n’apporte ni novation ni dérogation aux délais de paiement contractuels. Toute modification des modalités de paiement (mode et délai) devra faire l’objet d’un accord préalable écrit de PUBLICIS REGICOM, qui pourra être refusé au regard notamment de la dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou de sa capacité à faire face à ses engagements. En cas d’incident de paiement et/ou de dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou d’incertitude quant à sa capacité à faire face à ses engagements, PUBLICIS REGICOM pourra, même après exécution partielle d’une commande, solliciter des conditions de règlement plus strictes - telles qu’un paiement d’avance - et/ou exiger de la part de l’Annonceur des garanties supplémentaires. En cas de refus par l’Annonceur, PUBLICIS REGICOM pourra interrompre immédiatement et sans versement à l’Annonceur d’indemnités, les prestations en cours et/ou à venir. Le refus d’acceptation de traites, le défaut de paiement d’un seul effet, d’un chèque, ou d’une facture à son échéance, rendent immédiatement exigible l’intégralité de la créance de PUBLICIS REGICOM sans mise en demeure préalable. Ils entraînent la possibilité pour PUBLICIS REGICOM, sans versement à l’Annonceur d’indemnités, de suspendre immédiatement les prestations en cours et programmées et/ou de résilier le(s) Bon(s) de parution conclu(s) avec l’Annonceur moyennant un préavis de 8 jours adressé par écrit. Si le règlement de la commande passée par un mandataire au bénéfice de l’Annonceur n’était pas honoré, PUBLICIS REGICOM peut, après avoir constaté la défaillance de l’Annonceur, demander le règlement de sa créance directement auprès du mandataire. 8.3 Si PUBLICIS REGICOM devait résilier un Bon de commande en raison d’un défaut de paiement de l’Annonceur, cette résiliation serait considérée comme une résiliation anticipée à l’initiative de l’Annonceur. En conséquence, l’Annonceur sera redevable des sommes dues au titre d’une résiliation anticipée, telles que prévues à l’article 6.2. 8.4 De convention expresse, le défaut de paiement partiel ou total à l’échéance entrainera la suspension des prestations, l’exigibilité des frais de gestion administrative de quinze euros, des frais de rejet bancaire de 4 euros ainsi que le cas échéant, des pénalités de retard correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’émission de la facture correspondante. 8.5 Conformément aux dispositions de l’article D441-5 du code de commerce, applicable à compter du 1er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement est due de plein droit en cas de retard de paiement.