Common use of Livraison Clause in Contracts

Livraison. La livraison du Matériel interviendra à l’adresse indiquée lors de la Commande, au plus tard dans un délai de quinze (15) jours francs à compter de la date de réception de la Commande valide et complète par Nordnet ou de la prise de rendez-vous en cas d’installation nécessaire par l’Opérateur d’infrastructure. La livraison est effective qu’elle soit ou non réalisée entre les mains du Client. La livraison est effectuée sur le Territoire exclusivement par le moyen défini par Xxxxxxx (la Poste, transporteur…). Le Client s’engage à ne pas retarder ni empêcher la réception du Matériel. II lui appartient, ou à la personne présente pour le réceptionner pour son compte, de vérifier la conformité et l’état apparent du colis. S’il formule des réserves auprès du transporteur, elles doivent être motivées (ex : photographies…), et confirmées par écrit à Xxxxxxx dans les trois (3) jours de la réception du Matériel. N’est pas considérée comme un défaut de livraison, la livraison qui intervient au plus tard à la date limite de livraison mais qui n’est pas réceptionnée par le Client. Tout risque de perte ou d’endommagement du Matériel est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui en prend possession. Après ouverture du colis, en cas de défectuosité, le Matériel devra être retourné à Nordnet, dans les conditions visées à l’article 10.9 « Retour du Matériel ». Sauf exercice de la garantie légale ou Pack Cool, toute nouvelle livraison de tout ou partie du Matériel nécessitera le paiement du prix de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraison.

Livraison. La livraison du Matériel interviendra télébadge aura lieu à l’adresse de livraison indiquée lors par le Titulaire dans le formulaire de souscription quel que soit son support. Le transfert des risques y afférent s’opère à la prise de possession par le Titulaire. Conformément à l’article L216-1 du Code de la Commandeconsommation, au plus tard la livraison intervient dans un délai de quinze (15) 4 jours, ou tout autre délai spécifié dans chacune des offres, ces délais s’entendant en jours francs à compter de la date de réception de la Commande valide ouvrés. La Société Prestataire ne peut pas garantir les délais d’acheminement et complète par Nordnet ou de la prise de rendez-vous ne sera donc pas responsable en cas d’installation nécessaire de retard imputable aux services postaux dans la livraison des télébadges tient compte dans ce délai du temps d'acheminement par l’Opérateur d’infrastructureLa Poste, partenaire des envois. Si malgré les efforts, la Société Prestataire ne pouvait pas respecter ce délai, le Titulaire aura la possibilité d'annuler sa commande sept jours après l'expiration du délai de livraison indiqué dans chacune des offres. Pour annuler sa commande, le Titulaire pourra adresser un message par email ou appeler le service relations clients. La livraison est effective qu’elle soit ou non réalisée entre les mains du Client. La livraison est effectuée sur Société Prestataire pourra informer le Territoire exclusivement Titulaire par le moyen défini par Xxxxxxx (la Poste, transporteur…). Le Client s’engage à ne pas retarder ni empêcher la réception du Matériel. II lui appartient, ou à la personne présente pour le réceptionner pour son compte, de vérifier la conformité et l’état apparent du colis. S’il formule des réserves auprès du transporteur, elles doivent être motivées (ex : photographies…), et confirmées par écrit à Xxxxxxx dans les trois (3) jours de la réception du Matériel. N’est pas considérée comme un défaut de livraison, courrier électronique que la livraison qui intervient au plus tard à la date limite interviendra avec du retard. En tout état de livraison mais qui n’est pas réceptionnée par le Client. Tout risque de perte ou d’endommagement du Matériel est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui en prend possession. Après ouverture du coliscause, conformément aux dispositions légales, en cas de défectuositéretard de livraison par rapport au délai prévu, le Matériel devra être retourné à Nordnet, Titulaire bénéficie de la possibilité d’annuler sa commande dans un délai de 30 jours suivant sa commande. La Société Prestataire remboursera alors dans les conditions visées quatorze (14 jours) suivant la date à l’article 10.9 « Retour laquelle le contrat a été dénoncé (art L216-2 du Matériel ». Sauf exercice Code de la garantie légale ou Pack Coolconsommation). Toutefois, toute nouvelle livraison et sans préjudice du droit de tout ou partie rétractation tel que prévu dans les présentes, il est précisé que l’utilisation du Matériel nécessitera le paiement du prix badge vaut réception de ce Matériel celui-ci et se verra appliquée les frais renonciation expresse à l’annulation de préparation et la commande pour retard de livraison.

Livraison. La livraison du Matériel interviendra à Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situés en France métropolitaine dont l’adresse indiquée lors de la Commande, au plus tard dans un délai de quinze (15) jours francs à compter de la date de réception de la Commande valide et complète par Nordnet ou de la prise de rendez-vous en cas d’installation nécessaire par l’Opérateur d’infrastructure. est mentionnée sur le Site internet La livraison est effective qu’elle soit ou non réalisée entre les mains du Client. La livraison est effectuée sur le Territoire exclusivement par le moyen défini par Xxxxxxx (la Poste, transporteur…). Le Client s’engage à ne pas retarder ni empêcher la réception du Matériel. II lui appartient, ou à la personne présente pour le réceptionner pour son compte, de vérifier la conformité et l’état apparent du colis. S’il formule des réserves auprès du transporteur, elles doivent être motivées (ex : photographies…), et confirmées par écrit à Xxxxxxx dans les trois (3) jours de la réception du Matériel. N’est pas considérée comme un défaut de livraison, la livraison qui intervient aura lieu au plus tard à la date limite de livraison mais qui n’est pas réceptionnée par indiquée sur le ClientSite lors de la Commande. Tout risque de perte ou d’endommagement du Matériel est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui en prend possession. Après ouverture du colis, Toutefois en cas de défectuositémodification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Matériel Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra être retourné à Nordnet, dans les conditions visées à l’article 10.9 « Retour venir en personne prendre livraison du Matériel »Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Sauf exercice Lors de la garantie légale ou Pack Coollivraison, toute nouvelle le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de tout ou partie livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Matériel nécessitera le paiement du prix Véhicule conformément aux stipulations de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraisonl’article 7 ANNULATION ci-après.

Livraison. La Sauf stipulation contraire du contrat, le fournisseur livre les marchandises, conformément à l’Incoterms® 2020 FCA, sur le site de production du fournisseur (« livraison du Matériel interviendra à l’adresse indiquée lors »). Le fournisseur est en droit de la Commandelivrer les marchandises en un seul ou plusieurs envois. Si les parties conviennent de l’Incoterms® 2020 FOB ou FCA, au plus tard le client doit sélectionner le commissionnaire de transport ou le transporteur et informer le fournisseur de son choix par écrit dans un délai d’au moins quatre (4) semaines avant la Livraison des marchandises. Si le client n’a pas choisi de quinze commissionnaire de transport ou de transporteur dans le délai de quatre (154) jours francs à compter semaines précédant la Livraison des marchandises ou n’informe pas le fournisseur de son choix dans ledit délai, le fournisseur est en droit de livrer les marchandises par l’intermédiaire d’un commissionnaire de transport ou d’un transporteur de son choix. Le fournisseur s’efforcera de respecter la date de réception livraison convenue entre les parties. Si le client néglige de prendre les dispositions nécessaires et appropriées pour l’exécution du contrat par le fournisseur, s’il ne remplit Août 2022 Bucher Hydraulics SAS • 00 xxx xx x'xxx Xxxxxxxx • 00000 Xxxxxxx • Xxxxxx 1 / 4 pas ses obligations de paiement, s’il propose une modification du contenu de la Commande valide et complète Livraison ou si le fournisseur est frappé par Nordnet un évènement de force majeure ou s’il est empêché ou entravé dans l’exécution du contrat pour d’autres raisons dont il ne peut être tenu responsable, la date de livraison convenue ne sera plus applicable. Dans ce cas, les parties conviendront de bonne foi par écrit d’une nouvelle date de Xxxxxxxxx. Si la prise date de rendez-vous en cas d’installation nécessaire par l’Opérateur d’infrastructure. La livraison convenue est effective qu’elle soit ou non réalisée entre retardée pour des raisons dont le fournisseur ne peut être tenu responsable, tous les mains du Client. La livraison est effectuée sur le Territoire exclusivement par le moyen défini par Xxxxxxx (la Poste, transporteur…). Le Client s’engage à ne pas retarder ni empêcher la réception du Matériel. II lui appartient, ou frais y afférents sont à la personne présente pour le réceptionner pour son compte, de vérifier la conformité et l’état apparent charge du colis. S’il formule des réserves auprès du transporteur, elles doivent être motivées (ex : photographies…), et confirmées par écrit à Xxxxxxx dans les trois (3) jours de la réception du Matériel. N’est pas considérée comme un défaut de livraison, la livraison qui intervient au plus tard à la date limite de livraison mais qui n’est pas réceptionnée par le Client. Tout risque de perte ou d’endommagement du Matériel est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui en prend possession. Après ouverture du colis, en cas de défectuosité, le Matériel devra être retourné à Nordnet, dans les conditions visées à l’article 10.9 « Retour du Matériel ». Sauf exercice de la garantie légale ou Pack Cool, toute nouvelle livraison de tout ou partie du Matériel nécessitera le paiement du prix de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraisonclient.