Maintien des droits Clauses Exemplaires

Maintien des droits. Aucun titre ou tout droit de propriété ou autre droit lié aux produits Qlik n'est transféré ou vendu au Client ou à tout utilisateur autorisé conformément au présent Contrat. Tous les droits de propriété intellectuelle qui ne sont pas explicitement accordés au Client sont réservés et Qlik, ses sociétés affiliées et leurs fournisseurs ou concédants de licence respectifs, le cas échéant, conservent tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Produits Qlik, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont incorporés. ainsi que pour toutes les marques Qlik. Le Client n'est pas obligé de fournir à Qlik des suggestions ou des commentaires sur les Produits Qlik, mais si le Client choisit de le faire, Qlik peut utiliser et modifier ces commentaires à toutes fins, y compris le développement et l'amélioration des produits Qlik, sans aucune responsabilité, limitation de temps, restriction ou paiement au Client.
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Maintien des droits. Les obligations définies aux paragraphes 2.3 (Assurance),
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Maintien des droits. Les obligations mentionnées aux paragraphes 1.4. (Restrictions en matière de publicité), 4.5. (Acquisitions), 5.1. (Indemnisation), 5.2. (Assurance), 7. (Propriété Intellectuelle), 8. (Protection des Données),
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Maintien des droits. Le fait que le donneur de licence n’exerce pas ses droits découlant du présent contrat ou n’insiste pas sur le respect strict des conditions de licence, n’implique en aucune manière une renonciation à ses droits.
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Maintien des droits. Les obligations mentionnées aux paragraphes 1.4. (Restrictions en matière de publicité),
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Maintien des droits. Les obligations stipulées aux paragraphes 4.6 (Assurance); 4.7 (Indemnisation); 6.1 (Eléments Exclusifs et droits de Propriété Intellectuelle); 6.2 (Nature confidentielle des Eléments Exclusifs, droits de Propriété Intellectuelle et autres informations, et responsabilité y afférente); 6.3 (Publicité et utilisation du nom, de l’emblème et du sceau officiel); et 11.2 (Garanties sur les Services) demeurent en vigueur après la résiliation ou l'échéance du contrat.
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  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • Propriété intellectuelle La Société se réserve tout droit, titre et intérêt sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Prestations de Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la Société qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Pour les besoins propres des Prestations de Services, la Société pourra utiliser ou développer des logiciels, y compris des feuilles de calculs, des documents, des bases de données et d’autres outils informatiques. Dans certains cas et sur demande écrite du Client, ces aides peuvent être mis à la disposition du Client. Dans la mesure où ces outils ont été développés spécifiquement pour les besoins de la Société dans le cadre de l’exécution d’une Prestation de Services envisagée, sans considération des besoins propres du Client, ceux- ci peuvent être mis à la disposition du Client, pendant la durée du contrat, en l’état et sans aucune garantie attachée, à simple destination d’usage ; ils ne devront pas être distribués, partagés ou communiqués à des tiers que ce soit en tout ou en partie. Cette mise à disposition temporaire n’emportera aucune cession de droits ni garantie, quel qu’en soit le titre, au bénéfice du Client ou celui du tiers. Si la Société y consent, le Client pourra, sans limitation géographique, à titre gratuit ou non, irrévocablement ou non, utiliser de manière interne et pour la durée convenue avec la Société sans qu’elle ne puisse excéder la durée de protection par le droit d’auteur, les éléments conçus par la Société et intégrés dans les Prestations de Services. Le Client s’interdit de distribuer, commercialiser, et plus généralement de mettre à disposition ou de concéder l’utilisation de ces mêmes réalisations et plus généralement de concéder l’utilisation de ces mêmes éléments à des tiers sans l’accord express de la Société qui se réserve le droit d’exiger une contrepartie au Client, notamment financière. Aucune Partie ne pourra faire mention ou usage du nom, de la dénomination, des marques et logos ou autres appellations, commerciales ou non, de l’autre Partie sans accord préalable et écrit de cette dernière. Par dérogation à ce qui précède, la Société pourra faire usage du nom, de la dénomination, des marques et logos du Client en cours de contrat dans la mesure de ce qui est strictement nécessaire à l’exécution des prestations, y compris dans des propositions de prestations ultérieures. Par ailleurs, le Client autorise la Société, à l’issue de l’exécution des Prestations de Services, à citer son nom/dénomination à titre de référence et accompagner cette citation, le cas échéant, d’une brève description des Prestations de Services réalisées par la Société au profit du Client.