Marques de commerce Clauses Exemplaires

Marques de commerce. Les marques de commerce « Cognitomc », « Cognito-appmc » et « Cognito Coachmc » et les logos de Cognito Coach qui sont utilisés ou représentés sur le service sont des marques de commerce détenues par Dipôle Solutions inc. Le client est autorisé à en faire un usage non-exclusif promotionnel seulement pour se présenter comme client ou utilisateur des produits et services de Cognito Coach, pourvu qu’il n’en revendique pas la propriété en les intégrant à ses propres offres ou dénominations commerciales.
Marques de commerce. L’acheteur n’est pas autorisé à modifier, falsifier, masquer, supprimer ou maquiller les marques, noms commerciaux ou étiquettes figurant sur les produits de ZEISS.
Marques de commerce. Les marques de commerce, logos et marques de service affichés sur ce Site ("Marques") sont la propriété de Samsung ou d'autres tiers. Sauf disposition contraire des présentes, vous et le Client (ou toute personne utilisant votre compte) ne devez pas utiliser ces Marques sans le consentement écrit préalable de Samsung ou du tiers qui peut être propriétaire des Marques.
Marques de commerce. 8.1 Le CIOA pourra demander à l’Apporteur d’Affaires de commercialiser certains services ou produits sous la ou les marques de commerce lui appartenant.
Marques de commerce. Adobe et Adobe PDF Library sont soit des marques de commerce déposées, soit des marques de commerce d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.
Marques de commerce. Aura est(sont) la(les) marque(s) de commerce du propriétaire. Les autres noms, mots, titres, locutions, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichés sur le site web peuvent constituer des marques de commerce déposées ou non du propriétaire ou de tiers. Même si certaines marques de commerce de tiers peuvent être utilisées par le propriétaire en vertu d’une licence, l’affichage de marques de commerce de tiers sur le site web ne saurait sous-entendre quelque relation ou licence que ce soit ente le propriétaire et le propriétaire de ces marques de commerce, ni supposer que le propriétaire recommande ou fait la promotion des marchandises, des services ou des procédés de l’entreprise du propriétaire desdites marques de commerce.
Marques de commerce. Ce CLUF ne vous accorde aucun droit relatif à des marques ou des marques de service de Visokio. Aucun hébergement de location, de leasing ou commerciale . Vous ne pouvez pas louer, louer, prêter ou fournir des services d'hébergement commercial à des tiers qu'avec le Logiciel sans licence Publishing commercial distinct.
Marques de commerce. GENETEC, GENETEC CLEARANCE, OMNICAST, SYNERGIS, AUTOVU, FEDERATION, STRATOCAST, SIPELIA, CITYWISE, le LOGO GENETEC, le LOGO RUBAN DE MOBIUS, le LOGO GENETEC CLEARANCE, le LOGO OMNICAST, le LOGO SYNERGIS, le LOGO AUTOVU et le LOGO STRATOCAST sont des marques de commerce de Genetec Inc., soit déposées ou en cours de l'être, dans plusieurs juridictions. Les autres marques de commerce utilisées dans ce document peuvent être des marques de commerce ou des marques déposées des fabricants ou vendeurs respectifs des autres produits.
Marques de commerce. L'application XXX est une marque de commerce de ITycom. Les marques de commerce de ITycom ne peuvent pas être utilisées, y compris au titre de marques de commerce et/ou de noms de domaines, relativement à tout produit ou service de quelque manière susceptible d'entraîner de la confusion et ne peuvent pas être copiées, imitées ou utilisées, en tout ou en partie, sans l'accord écrit préalable de ITycom.
Marques de commerce. Le Client ne peut utiliser les marques de service, les marques de commerce, les secrets commerciaux, le nom ou les logos appartenant à KGP ou aux Affiliés de KGP à toute fin sans le consentement écrit préalable de KGP.