Modification de séjour Clauses Exemplaires

Modification de séjour. Vous pouvez demander à modifier les dates et/ou modalités (type d’hébergement) de votre séjour au sein de notre camping, à condition que votre demande nous parvienne par courriel au moins 21 jours avant la date d’arrivée initiale. Vous devrez toutefois réserver un nouveau séjour au sein de notre camping au cours de la même saison que celle au cours de laquelle le séjour initial était prévu, selon les disponibilités et tarifs en vigueur. Votre séjour initial ne pourra être modifié plus d’une seule fois. Si vous ne pouvez honorer le séjour substitué au séjour initial, il sera considéré comme annulé ; les sommes versées ne vous seront pas remboursées. Si le prix du séjour substitué est supérieur à celui du séjour initial, vous devrez vous acquitter de la différence au plus tard 30 jours avant la nouvelle date d’arrivée. A défaut, le séjour substitué est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliqueront. Si le prix du séjour substitué est inférieur au prix du séjour initial, nous conserverons la différence de prix, en réparation du préjudice résultant de la modification de séjour.
Modification de séjour. L’association se réserve la possibilité, si les circonstances l'exigent, et ce dans l'intérêt des participants, de modifier l'itinéraire, le lieu de séjour ou les conditions d'un programme. Dans ces deux derniers cas, un nouveau lieu de séjour ou un nouveau programme sera proposé au participant. En cas de refus, les sommes versées par lui ou pour son compte sont intégralement remboursées. En tout état de cause, l’association XX.XX.XX se réserve le droit d’annuler un séjour, au plus tard trois semaines avant le jour du départ, si le nombre minimum de participants nécessaires permettant sa réalisation n’est pas atteint. Une nouvelle destination sera proposée. En cas de refus, par le participant, les sommes versées par lui ou pour son compte sont intégralement remboursées sans autre dédommagement.
Modification de séjour. Possibilité de modification de séjour sous réserve de disponibilité. Aucune réduction ne sera effectuée en cas d'arrivée retardée ou de départ anticipé 2-5 Arrivée retardées / départs anticipés : En l'absence de message écrit du campeur, précisant qu'il a dû différer la date de son arrivée, l'emplacement ou l'hébergement deviennent disponibles 12 H 00 après la date d'arrivée prévue par le contrat de location, et le paiement intégral des prestations demeure exigé. Aucune réduction ne sera consentie dans le cas d'arrivée retardée ou départ anticipé.
Modification de séjour. Les modifications de dates de séjour ne sont acceptées que dans un délai de 30 jours minimum avant la date initiale prévue et sous réserve de disponibilités.
Modification de séjour. Une demande de modification de prestations prévues au séjour par le client pourra être formulée jusqu’à 10 jours avant l’arrivée. Dans ce cas, le CAMPING DE L’ILL-COLMAR tachera de mettre tout en œuvre pour accéder à cette demande selon les disponibilités, si le tarif choisi accepte les modifications. Cette demande de modification est soumise à la perception d’un forfait de 50€. Dans le cas où le CAMPING DE L’ILL-COLMAR serait dans l’obligation de modifier les prestations initialement prévues au séjour, elle mettra tout en œuvre pour fournir des prestations similaires. En cas d’impossibilité de fournir la prestation équivalente, le CAMPING DE L’ILL-COLMAR remboursera le CLIENT.
Modification de séjour. Nous acceptons toute modification de séjour dans la limite de nos disponibilités. Toute modification ne pourra se faire que sur la base d'un document écrit et dans un cadre d'accord avec la Maison Diocésaine On entend par modification de séjour tout changement intervenu après la signature du contrat portant sur: Les dates de séjour - la durée du séjour - le nombre de participants. Si le montant après modification s'avère être inférieur au montant de la réservation initiale, nous retenons: - A plus de 60 jours du début du séjour, sous réserve de disponibilité, perception d'une indemnité de 10 % du chiffre d'affaire annulé - A moins de 60 jours du début du séjour, la réservation sera annulée avec les conditions d’annulation et un nouveau contrat sera établi sur la base de la nouvelle demande.
Modification de séjour. Toute modification de séjour demandée en termes de dates, de lieu, de durée, du nombre de personnes ou de composition familiale doit être validée par nos services. Elle pourra faire, le cas échéant, l’objet d’une facturation complémentaire. En cas d’évènements extérieurs indépendants de notre volonté, nous pourrions être amenés à modifier ou annuler votre séjour. Nous vous proposons alors et selon disponibilités, un séjour équivalent avec des dates ou hébergements différents.
Modification de séjour. Une demande de modification de prestations prévues au séjour par le client pourra être formulée jusqu’à 10 jours avant l’arrivée. Dans ce cas, HUTTOPIA tachera de mettre tout en œuvre pour accéder à cette demande selon les disponibilités, si le tarif choisi accepte les modifications. Cette demande de modification est soumise à la perception d’un forfait de 50€ pour chaque locatif et/ou chaque emplacement.Dans le cas où HUTTOPIA serait dans l’obligation de modifier les prestations initialement prévues au séjour, elle mettra tout en œuvre pour fournir des prestations similaires. En cas d’impossibilité de fournir la prestation équivalente, HUTTOPIA remboursera le CLIENT.

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  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • Modifications SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.

  • ELECTION DE DOMICILE Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française.