Common use of Moyennant un préavis écrit de quarante-cinq (45) jours et une fois tous les douze (12) mois maximum, Clause in Contracts

Moyennant un préavis écrit de quarante-cinq (45) jours et une fois tous les douze (12) mois maximum,. Oracle peut auditer Votre utilisation des Services Cloud pour veiller à ce qu’elle se conforme aux conditions de la commande concernée et du présent Contrat. Un tel audit ne doit pas interférer de manière déraisonnable avec Vos opérations internes normales. Vous vous engagez à coopérer dans le cadre de l’audit d’Oracle, à apporter une aide raisonnable et à accorder l’accès aux informations raisonnablement demandées par Oracle. La réalisation de l’audit et les données non publiques obtenues lors de ce dernier (notamment les conclusions ou rapports issu(e)s de l’audit) seront soumises aux dispositions de l’Article 4 (« Confidentialité ») du présent Contrat. Si l’audit identifie une quelconque non-conformité, Xxxx acceptez d’y remédier (notamment, sans toutefois s’y limiter, en versant tous frais au titre de Services Cloud supplémentaires) dans les 30 jours qui suivent la notification écrite de ladite non-conformité. Vous convenez qu’Oracle décline toute responsabilité quant aux coûts que Vous aurez engagés en coopérant dans le cadre de l’audit.

Moyennant un préavis écrit de quarante-cinq (45) jours et une fois tous les douze (12) mois maximum,. Oracle peut auditer Votre utilisation des Services Cloud pour veiller à ce qu’elle se conforme aux conditions de la commande concernée et du présent Contrat. Un tel audit ne doit pas interférer de manière déraisonnable avec Vos opérations internes normales. Vous vous engagez à coopérer dans le cadre de l’audit d’Oracle, à apporter une aide raisonnable et à accorder l’accès aux informations raisonnablement demandées par Oracle. La réalisation de l’audit et les données non publiques obtenues lors de ce dernier (notamment les conclusions ou rapports issu(e)s de l’audit) seront soumises aux dispositions de l’Article 4 (« Confidentialité ») du présent Contrat. Si l’audit identifie une quelconque non-conformité, Xxxx Vous acceptez d’y remédier (notamment, sans toutefois s’y limiter, en versant tous frais au titre de Services Cloud supplémentaires) dans les 30 jours qui suivent la notification écrite de ladite non-conformité. Vous convenez qu’Oracle décline toute responsabilité quant aux coûts que Vous aurez engagés en coopérant dans le cadre de l’audit.

Moyennant un préavis écrit de quarante-cinq (45) jours et une fois tous les douze (12) mois maximum,. Oracle peut auditer Votre utilisation des Services Cloud pour veiller à ce qu’elle se conforme aux conditions de la commande concernée et du présent Contrat. Un tel audit ne doit pas interférer de manière déraisonnable avec Vos opérations internes normales. Vous vous engagez à coopérer dans le cadre de l’audit d’Oracle, à apporter une aide raisonnable et à accorder l’accès aux informations raisonnablement demandées par Oracle. La réalisation de l’audit et les données non publiques obtenues lors de ce dernier (notamment les conclusions ou rapports issu(e)s de l’audit) seront soumises aux dispositions de l’Article 4 (« Confidentialité ») du présent Contrat. Si l’audit identifie une quelconque non-conformité, Xxxx acceptez d’y remédier (notamment, sans toutefois s’y limiter, en versant tous frais au titre de Services Cloud supplémentaires) dans les 30 jours qui suivent la notification écrite de ladite non-conformité. Vous convenez qu’Oracle décline toute responsabilité quant aux coûts que Vous aurez engagés en coopérant dans le cadre de l’audit.