Non-présentation Clauses Exemplaires

Non-présentation. La non-utilisation, sans annulation, par un hôte d'un service à fournir dans le cadre d'un accord.
Non-présentation. En cas de no show ou annulation tardive (après 18h 2 jours avant le début de la prestation réservé) sans préavis, l’hôtel se réserve le droit de facturer au client une indemnité égale à 100% du montant des services réservés, sur la totalité de la durée du séjour.
Non-présentation. En vertu des règles stipulées ci-dessous, vous avez à tout moment le droit d’annuler le contrat de transport avant le départ du vol. Dans votre propre intérêt et pour éviter tout malentendu, nous vous recommandons vivement de le faire par écrit et d’indiquer votre numéro de réservation ou de dossier. Toute non-présentation pour un vol sera également considérée comme une annulation de contrat. La date de réception de votre annulation par nous ou par nos partenaires contractuels pendant les heures ouvrables habituelles sera considérée comme la date à laquelle vous annulez le contrat de transport. En cas d’annulation, nous sommes en droit de réclamer le paiement de l’indemnité convenue. Nous en déduisons toutefois les montants habituellement épargnés du fait de l'annulation du contrat ou perçus grâce à une réaffectation de celui-ci. L’indemnité qui nous est due est basée sur le prix du transport à l’exclusion des taxes et frais. Des règles d’indemnisation différentes s’appliquent aux réservations spéciales et aux réservations de siège(s). Les montants forfaitaires sont arrondis à l’euro entier supérieur. Vous avez le droit de nous apporter la preuve que la perte subie est inexistante ou nettement moindre. Les frais de dossier que nous prélevons à la réservation ne sont pas remboursables.
Non-présentation. La non-présentation du client n’ouvre pas droit à remboursement.
Non-présentation. On entend par « Non présentation » les cas suivants : o vous souhaitez annuler votre réservation mais ne nous en informez pas avant son début, ou o vous ne prenez la voiture à l'heure et la date convenues, ou o vous ne fournissez pas les documents nécessaires pour la prise en charge de la voiture, ou o vous ne fournissez pas une carte de crédit au nom du conducteur principal avec une quantité suffisante de fonds pour payer la caution pour la voiture. Dans tous les cas de « Non présentation », le montant payé ne vous sera pas remboursé. La société de location de voitures se réserve le droit de refuser de fournir une voiture à tout client qui n’arrive pas à temps avec tous les documents nécessaires et une carte de crédit au nom du conducteur principal avec une quantité suffisante de fonds pour payer la caution pour la voiture. Dans ce cas, à moins que la location n’ait été annulée à l’avance, le client n’aura pas droit à un remboursement. Vous pouvez modifier votre réservation à tout moment avant la prise en charge prévue pour la voiture. Pour faire une modification au moins 48 heures avant l’heure de la prise en charge, le moyen le plus simple est de vous rendre à la rubrique « Gérer votre réservation » dans le coin supérieur droit du site. Si vous avez besoin de modifier votre réservation moins de 48 heures avant la prise en charge, nous vous prions alors de nous appeler. Il n’y a aucun frais de dossier pour les modifications de réservation, mais tout changement apporté pourrait affecter le prix de la location. Parfois (bien que rarement), la seule façon pour nous de modifier une réservation consiste à l’annuler et à en faire une autre, auquel cas nous pourrions vous facturer des frais d’annulation pour le compte de la société de location de voitures. Il pourrait parfois être nécessaire que nous modifions, ou que la société de location de voitures modifie, votre réservation (après acceptation). Le cas échéant, nous vous en informerons dès que possible avant la prise en charge et, si les changements proposés sont inacceptables à vos yeux, vous serez intégralement remboursé. Cependant, dans ce cas, nous déclinons toute responsabilité supplémentaire en cas de pertes, directes ou indirectes, que vous pourriez subir en conséquence de ces modifications.
Non-présentation. Passé un délai de 24 heures après la date d’arrivée prévue, et sans nouvelle de votre part, toute réservation sera automatiquement annulée. Aucun remboursement ne sera effectué.

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  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • CONDITIONS D’ADMISSION Les chats doivent être en bonne santé, identifiés, stérilisés ou castrés à l’exception des chatons jusqu’à 6 mois. A la prise en charge du chat, il sera exigé la présentation et le dépôt du carnet de santé de vaccination attestant la validité des vaccins typhus, coryza et Leucose, le propriétaire certifie que l’animal qu’il confie est en bonne santé (Exempt de tous parasites). Le test négatif FIV / FelV ainsi que le vaccin contre la rage ne sont pas obligatoires mais souhaités. Nous recommandons le test FIV/FelV, pour les séjours en collectivité, le cas échéant, le propriétaire est conscient du risque de rares contaminations et accepte que son chat soit en contact avec d'autres pensionnaires non testés FIV/FelV. Un traitement antiparasitaire et un vermifuge devront être administrés avant le séjour du chat (depuis moins de 6 mois). Ne pas oublier de signaler sur le contrat toute anomalie (caractérielle ou physiologique) de santé de votre chat, car celle-ci peut se développer pendant le séjour à la pension. L’HCRC se donne le droit de refuser d’accueillir un chat lors de son arrivée nécessitant des soins lourds, (chat diabétique, contrôle d’urine ou de selles par exemple). Un chat ne présentant pas les garanties sanitaires suffisantes ou se révélant contagieux après examen du chat : âge avancé du chat nécessitant une organisation et un suivi trop lourd pour l’organisation de l’hôtel-club, les chats agressifs envers le personnel et envers les autres chats ou pour les chats ayant déjà effectué un séjour durant lequel des difficultés ont été rencontrées. Les sommes versées lors de la réservation seront conservées par l’HCRC en dédommagement de l’immobilisation de l’hébergement réservée pour un chat qui ne remplit pas l’intégralité des conditions d’admission énoncées dans les conditions générales du présent contrat.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Conditions ➢ La Famille DUTOIT s’engage à loger, nourrir et soigner le Cheval / Poney en bon père de famille. ➢ Le Cheval / Poney est hébergé en fonction des places disponibles en box sur litière. Afin d’éviter par exemple des problèmes de voisinage ou lors de travaux de rénovation, la Famille DUTOIT a la liberté de le changer de box. Le Propriétaire autorise la conduite de son Cheval / Poney au Pré et décharge la famille DUTOIT de toute responsabilité en cas d’accident ou de vol de ce dernier. ➢ Le Cheval / Poney bénéficie d’une nourriture équilibrée et d’herbages. Sur demande expresse du Propriétaire, le Cheval / Poney pourra être rentré du Pré. ➢ La Famille DUTOIT s’engage à faire appel, en cas de besoin, à son Vétérinaire, le Docteur Christophe PIC ou le Docteur Xxxxxx XXXXXXXX. ➢ La ferrure est gérée par le Propriétaire et assurée uniquement par son maréchal-ferrant qui la lui facture. La Famille DUTOIT ne peut en aucun cas remplacer le maréchal du Propriétaire. ➢ Le cheval ne peut être utilisé que par le Propriétaire et les membres de sa famille. Toute autre personne, titulaire de la Licence Fédérale et à jour de sa cotisation annuelle, pourra également l’utiliser après autorisation de son Propriétaire. Le Propriétaire est cependant prié de ne pas généraliser ce prêt aux autres cavaliers qui ne pourront en aucun cas bénéficier de tarif préférentiel sur les leçons.

  • Information supplémentaire Les informations figurant dans cette fiche de données de sécurité correspondent à nos connaissances actuelles au moment de l'impression. Ces informations visent à fournir des points de repère pour une manipulation sûre du produit objet de cette fiche de données de sécurité, concernant en particulier son stockage, sa mise en oeuvre, son transport et son élimination. Les indications ne sont pas applicables à d'autres produits. Dans la mesure où le produit est mélangé ou mis en oeuvre avec d'autres matériaux, cette fiche de données de sécurité n'est pas automatiquement valable pour la matière ainsi produite.

  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).

  • CONDITIONS FINANCIERES 18.1 La Carte est délivrée moyennant le paiement d’une cotisation dont le montant est fixé dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

  • Conditions générales RingCentral fournira les Services comme indiqué dans l’Annexe Service concernée. RingCentral peut améliorer, remplacer et/ou modifier les caractéristiques des Services, mais ne peut pas en réduire substantiellement les caractéristiques de base, les fonctions, ou la sécurité au cours de la Durée du Contrat sans le consentement du Client.