Option Wi-Fi Premium Clauses Exemplaires

Option Wi-Fi Premium. Cette Option comprend : - La mise à disposition d’une NordnetBox incluant l’Internet sans fil Wi-Fi 6 (NordnetBox Emotion). Le paramétrage de votre NordnetBox devra être effectué uniquement via votre Espace Client « Nordnet Et Moi ».
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Option Wi-Fi Premium. Cette Option comprend : - La mise à disposition d’une NordnetBox incluant l’Internet sans fil Wi-Fi 6 (NordnetBox Emotion). Le paramétrage de votre NordnetBox devra être effectué uniquement via votre Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox mise à votre disposition est compatible avec un téléphone disposant de sa propre base DECT (pour la voIP). - La mise à disposition d’un répéteur Wi-Fi (uniquement sur demande). La configuration de votre logement pouvant nécessiter ou non l’utilisation d’un répéteur Wi-Fi, Nordnet a donc fait le choix de ne l’envoyer que sur votre demande, afin de s’adapter à votre situation et d’éviter l’envoi d’un matériel inutile (des frais de préparation et de livraison de 15€ vous seront alors appliqués). - L’accès à un « coach Wi-Fi » afin de vous aider à configurer votre réseau Wi-Fi et paramétrer vos appareils personnels qui y seront connectés. Afin de permettre un diagnostic préalable de la NordnetBox et du réseau Wi-Fi, vous devez prendre un rendez-vous avec votre Coach Wi-Fi au 3420 (service gratuit + prix d’appel), sous réserve des disponibilités aux heures d’ouverture de Nordnet. L’accès au « coach Wi-Fi » est disponible pendant toute la durée de l’Option. Il est précisé que dès la réception de votre NordnetBox incluant le Wi-Fi 6, si Vous bénéficiiez précédemment de la mise à disposition d’une NordnetBox dans le cadre de votre Offre d’accès Internet, Vous devez restituer à Nordnet la NordnetBox actuellement mise à votre disposition, dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables (cf. article 13 « Retour de Matériel » des Conditions Générales). Egalement, si Vous disposiez d’un téléphone dans le cadre de votre Offre d’accès Internet, Vous recevrez un élément permettant la compatibilité de ce dernier avec la NordnetBox compatible Wi-Fi 6, ou, selon le choix de Nordnet, un nouveau téléphone compatible avec la NordnetBox compatible Wi-Fi 6. Dans ce dernier cas, Xxxx devez restituer à Nordnet le téléphone actuellement mis à votre disposition, dans les conditions définies au sein des conditions contractuelles applicables (cf. article « Retour de Matériel » des Conditions Générales). Pour toute information relative aux caractéristiques de la NordnetBox compatible Wi-Fi 6, ainsi qu’à son installation, sa configuration et son paramétrage, nous Vous invitons à consulter le site d’assistance de Nordnet accessible à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx, en complément de votre rendez-vou...
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Option Wi-Fi Premium. Cette Option comprend : - La mise à disposition d’une NordnetBox incluant l’Internet sans fil Wi-Fi 6 (NordnetBox Emotion). Le paramétrage de votre NordnetBox devra être effectué uniquement via votre Espace Client « Nordnet Et Moi ». d’obstacles physiques entre votre Routeur Extérieur 4G et l’antenne relais impactant les débits de connexion. L’éligibilité définitive de votre habitation à l’Offre ne pourra être confirmée que lors de l’installation de votre Routeur Extérieur 4G (Cf. article 4 « Accès à l’Offre »). Dès lors, la Commande n’est
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Option Wi-Fi Premium. Cette Option comprend : - La mise à disposition d’une NordnetBox incluant l’Internet sans fil Wi-Fi 6 (NordnetBox Emotion). Le paramétrage de votre NordnetBox devra être effectué uniquement via votre Espace Client « Nordnet Et Moi ». Le présent Contrat, proposé par Xxxxxxx, s’applique pendant les périodes d’enregistrements prioritaires, notamment de Sunrise et de Landrush, ainsi qu’après l’ouverture générale au public de l’extension .corsica
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Option Wi-Fi Premium. Cette Option comprend : - La mise à disposition d’une NordnetBox incluant l’Internet sans fil Wi-Fi 6. Le paramétrage de votre NordnetBox devra être effectué uniquement via votre Espace Client « Nordnet Et Moi ». La NordnetBox mise à votre disposition est compatible avec un téléphone disposant de sa propre base DECT (pour la voIP). Fibre (optique) : technologie fournie par l’Opérateur exploitant le réseau Fibre permettant, sous réserve de l’éligibilité et du raccordement de votre logement/local au sein de la Zone géographique, de bénéficier du Service d’accès Internet.
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  • Taxe de séjour La taxe de séjour, collectée pour le compte de la commune / communauté de communes, n’est pas incluse dans les tarifs. Son montant est déterminé par personne et par jour et est variable en fonction des destinations. Elle est à acquitter lors du paiement du Service et figure distinctement sur la facture.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Impôts et taxes Le Contractant supportera directement la charge de tous les impôts, droits et taxes de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient lui être réclamés au titre du présent Contrat, tant dans le pays de son siège social que dans celui ou ceux d’exécution des prestations. Le Contractant devra indiquer le taux de TVA applicable à l’opération ou le cas échéant le bénéfice d’une exonération en mentionnant sur la facture « TVA non-applicable » selon les dispositions qui lui sont applicables (Code général français des impôts ou directive européenne 2006/112/CE du 28 novembre 2006).

  • Lieu de travail Les prestations sont effectuées à...........................................................................…………………………………………………… L’employeur se réserve toutefois le droit d’affecter le travailleur à un autre siège, selon les nécessités de l’entreprise.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • DESCRIPTION DU SERVICE Le Client peut réaliser des versements d’espèces selon les modalités suivantes : - dans les agences physiques de la Banque contre délivrance par la Banque d’un reçu comportant la date, le montant du versement et la signature du Client valant son consentement à l’exécution de l’opération. Ce reçu est mis à disposition du Client dans son espace personnel de Banque à distance en cas de signature électronique (sous réserve de disponibilité du service). - dans toutes les agences physiques d’une autre Banque du même réseau, par remise à l’agence sous enveloppe accompagnée d’un bordereau dédié, signé par le Client ou par tout autre moyen mis à sa disposition par la Banque. - avec une carte bancaire dans certains guichets automatiques de la Banque. Le Client donne son consentement à l’opération, avant ou après la détermination du montant du versement, par l’introduction de sa carte bancaire et par la composition de son code confidentiel le cas échéant. Le ticket, délivré pour mémoire, ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant allégué. Le Compte sera définitivement crédité du montant reconnu dans le procès-verbal établi postérieurement par la Banque lors des opérations d’inventaire et des écritures comptables corrélatives, sauf si le Client apporte par tous moyens, la preuve que le montant déposé est différent de celui inventorié et porté au crédit du Compte (sous réserve de disponibilité du service). - avec une carte bancaire dans certains guichets automatiques de la Banque après saisie de son code confidentiel. Les billets de banque sont déposés directement par insertion dans l’automate disposant de la fonction dépôt valorisé. Le comptage des billets est effectué, simultanément à la remise d’espèces, par le guichet automatique qui délivre un ticket de dépôt, après validation par le Client du montant des sommes déposées. Ce ticket indique notamment le numéro tronqué de la carte utilisée, le montant des billets enregistré par l’appareil ainsi que le numéro de compte sur lequel porte le dépôt. Le ticket délivré par l’appareil, qui reprend le comptage effectué par ce dernier, fait foi entre les parties, sauf preuve contraire établie par tous moyens (sous réserve de disponibilité du service). - dans une enveloppe prévue à cet effet qui donne lieu à la remise d’un bordereau de versement dont un feuillet détachable vaut reçu pour le Client. Ce dernier donne son consentement par la signature du bordereau de remise d’espèces dûment rempli. Ce reçu ne vaut pas preuve de la matérialité du dépôt et du montant allégué. En l’absence de reconnaissance contradictoire du montant des valeurs déposées, seuls les montants reconnus, après comptage et détection des éventuels faux billets ou maculés n’ayant plus cours légal en France, par la Banque ou son prestataire sont pris en compte, jusqu’à preuve du contraire. A ce titre, le Client accepte la faculté pour la Banque de rectifier par contre-passation, le montant annoncé et crédité au Compte, en cas de différence entre celui-ci et le montant reconnu par la Banque (le cas échéant via ses prestataires). En cas de contestation, il appartient au Client d’apporter, par tout moyen, la preuve de l’existence et de la valeur des versements d’espèces dont il demande le crédit au Compte (sous réserve de disponibilité du service). Le Client ne peut pas révoquer un ordre de versement d’espèces une fois qu’il a été reçu par la Banque ou dès que le Client a donné son consentement à l’opération.

  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).