Parties contractantes. Hôtel Agent de voyages (nom de la compagnie) (nom de la compagnie) (adresse) (adresse) telex : e-mail : e-mail :
Parties contractantes. Hôtel : TO/PCO/Agent de voyages : (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Licence n°: Licence n°: VAT n°: VAT n°:
Parties contractantes. Hôtel Agent de Voyages (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Numéro de TVA : Numéro de TVA : Numéro de licence : (Personne responsable – nom et titre) (Personne responsable – nom et titre)
Parties contractantes. Le présent contrat d'achat et de vente de lait est conclu entre les producteurs de lait, représentés par la société de laiterie, et l'acheteur de lait, sous réserve d'application des dispositions légales à caractère obligatoire.
Parties contractantes. (1) Le présent Contrat a été conclu entre le groupe Xxxx Xxxxx Intelligent Solutions, une filiale de Xxxx Xxxxx GmbH & Co. KG, Xxxxxxxxxxx Allee 3, 67657 Kaiserslautern, ci-après dénommé « Xxxx Xxxxx - ISG » et le client de XX Xxxx, ci-après dénommé le « Client », les deux étant ci-après dénommés conjointement les « Parties ».
Parties contractantes. Le Contrat est conclu entre le Client et NISSAN. Le Document contractuel est signé pour NISSAN par le Partenaire NISSAN auprès duquel le Client achète le produit NISSAN Contrat d’Entretien Nissan. Le Partenaire NISSAN est autorisé à accepter des paiements au nom de NISSAN. Cette offre est EXCLUSIVEMENT réservée aux clients qui répondent aux critères décrits ci- dessous : - Les particuliers, personnes physiques et consom- mateurs ; - Les personnes morales ayant moins de trois (3) véhicules et dont le véhicule concerné par ce Contrat n’est pas un objet central à leur activité. Ceci à l’exclusion des personnes morales qui desti- nent le véhicule concerné à être des taxis, des véhi- cules de livraison, des véhicules de location, des véhicules de Rally, de chasse au trésor, de course ou compétition ou toute autre destination qui né- cessitent une utilisation intensive du véhicule.
Parties contractantes. 1.2.1. Le contrat de voyage est formé entre le client et DTCH. En tant que partenaire contractuel de DTCH, le client répond de tous les participants qu’il inscrit au voyage. Les présentes CGVC lient tous les participants au voyage.
Parties contractantes. 2.1.1 L’article 24, alinéa 1, OUMin confère au DETEC la compétence de conclure le présent accord.
Parties contractantes. ENTRE ET Préambule:
Parties contractantes. Entre d’une part, Le Bureau International des Poids et Mesures, représenté par son Directeur, Monsieur Xxxxxxx Xxxxxx (ci-après le « BIPM »), Et d’autre part, L’entreprise NOM DE L’ENTREPRISE, au capital social de Montant du capital social, dont la forme juridique est Forme juridique, ayant son siège social situé à Adresse exacte et complète, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Ville du registre du commerce, sous le n° Numéro du registre de commerce, numéro d’identité d’établissement SIRET : Numéro SIRET, code d’activité économique APE : Code APE, représentée par son Fonction du représentant, Monsieur Nom complet du représentant (ci-après l’ « entreprise »)*, Je soussigné, Monsieur Nom complet du représentant, - après nous être rendus sur place, avoir visité le site, et avoir recueilli tous renseignements utiles ; - après avoir pris connaissance de toutes les pièces nécessaires à la compréhension de la mission et de ses contraintes, des besoins du BIPM ainsi que des conditions relatives à la réalisation des travaux tels que décrits dans les différentes pièces du contrat ; - après avoir pris connaissance des conditions générales d’achat du BIPM, jointes au présent acte ; - après avoir analysé l’ensemble des prescriptions et exigences du Cahier des Clauses Techniques (CCT). DECLARE que les personnes physiques ou morales contractantes soussignées sont titulaires : d’une assurance les couvrant pour les responsabilités qu’elles pourraient encourir dans l’accomplissement des tâches qui leur incombent au titre du présent contrat ; d’une assurance les couvrant pour les responsabilités civiles générales et professionnelles qu’elles pourraient encourir vis-à-vis des tiers et de leurs cocontractants dans l’accomplissement des tâches qui leur incombent au titre du présent contrat et que cette assurance présente des plafonds de garantie adaptés à la prestation envisagée.