Parties contractantes. Hôtel Agent de voyages (nom de la compagnie) (nom de la compagnie) (adresse) (adresse) Tel : telex : Tel : telex : Fax : e-mail : Fax : e-mail :
Parties contractantes. Hôtel : TO/PCO/Agent de voyages : (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Licence n°: Licence n°: VAT n°: VAT n°:
Parties contractantes. Hôtel Agent de Voyages (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Numéro de TVA : Numéro de TVA : Numéro de licence : (Personne responsable – nom et titre) (Personne responsable – nom et titre)
Parties contractantes. Le présent contrat d'achat et de vente de lait est conclu entre les producteurs de lait, représentés par la société de laiterie, et l'acheteur de lait, sous réserve d'application des dispositions légales à caractère obligatoire.
Parties contractantes. Le Contrat est conclu entre le Client et NISSAN. Le Document contractuel est signé pour NISSAN par le Partenaire NISSAN auprès duquel le Client achète le produit NISSAN Contrat d’Entretien Nissan. Le Partenaire NISSAN est autorisé à accepter des paiements au nom de NISSAN. Cette offre est EXCLUSIVEMENT réservée aux clients qui répondent aux critères décrits ci- dessous : - Les particuliers, personnes physiques et consom- mateurs ; - Les personnes morales ayant moins de trois (3) véhicules et dont le véhicule concerné par ce Contrat n’est pas un objet central à leur activité. Ceci à l’exclusion des personnes morales qui desti- nent le véhicule concerné à être des taxis, des véhi- cules de livraison, des véhicules de location, des véhicules de Rally, de chasse au trésor, de course ou compétition ou toute autre destination qui né- cessitent une utilisation intensive du véhicule.
Parties contractantes. Le contrat est conclu entre (exploitant/e de l'établissement) Adresse du bureau administratif …………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………..(prénom et nom du/de la travailleur/euse du sexe) Pseudonyme: ………………………………………………………………………………………………………….. Nationalité: …………………………………………………………………………………………………………….. Date de naissance: ……………………………………………………………………………………………………
Parties contractantes. (1) Cet Accord est conclu entre Xxxx Xxxxx Intelligent Solutions Group, une filiale de Xxxx Xxxxx GmbH & Co. KG, Xxxxxxxxxxx Allee 3, 67657 Kaiserslautern, ci-après désignée « Xxxx Xxxxx - ISG » et le client XX Xxxx, ci-après le « Client », tous deux étant désignés comme les « Parties ».
Parties contractantes. 1.2.1. Le contrat de voyage est formé entre le client et DTCH. En tant que partenaire contractuel de DTCH, le client répond de tous les participants qu’il inscrit au voyage. Les présentes CGVC lient tous les participants au voyage.
1.2.2. En cas de simple intermédiation de prestations d’un tiers, le contrat se forme entre le client et l’entreprise tierce. Dans ce cas, DTCH n’est pas partie contractante et les présentes CGVC ne s’appliquent pas.
Parties contractantes. 2.1.1 L’article 24, alinéa 1, OUMin confère au DETEC la compétence de conclure le présent accord.
2.1.2 L’art. xy de la loi Z du [Date] et/ou la décision de l’organe compétent du canton] (annexe 3/3a) confère/nt à [l’organe compétent du/des canton/s] la compétence de conclure le présent accord.
Parties contractantes. ENTRE ET Préambule: