Parties contractantes Clauses Exemplaires

Parties contractantes. Le présent contrat d'achat et de vente de lait est conclu entre les producteurs de lait, représentés par la société de laiterie, et l'acheteur de lait, sous réserve d'application des dispositions légales à caractère obligatoire.

Parties contractantes. Hôtel : TO/PCO/Agent de voyages : (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Licence n°: Licence n°: VAT n°: VAT n°:

Parties contractantes. Le client

Parties contractantes. Hôtel Agent de Voyages (nom de la société) (nom de la société) (adresse) (adresse) Tel : Tel : Fax : Fax : e-mail : e-mail : Numéro de TVA : Numéro de TVA : Numéro de licence : (Personne responsable – nom et titre) (Personne responsable – nom et titre)

Parties contractantes. ▇▇▇▇▇▇ rappelle que seul elle-même et le client sont parties contractantes selon les termes des présentes CGU. Leurs teneurs de comptes, les Bénéficiaires des services de paiement et leurs Prestataires de services de paiement et/ou teneur de comptes ne sont que tiers à ces présentes CGU. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre du présent contrat, avoir pris connaissance de l'ensemble des documents contractuels et les accepter sans réserve. Les prestataires de services de paiement (ou PSP) des clients sont qualifiés de teneurs de compte, lorsqu'ils fournissent au client un service de tenue de compte.

Parties contractantes. Le Contrat est conclu entre le Client et NISSAN. Le Document contractuel est signé pour NISSAN par le Partenaire NISSAN auprès duquel le Client achè- te le produit Contrat d’Entretien Nissan. Le Parte- naire NISSAN est autorisé à accepter des paiements au nom de NISSAN. Cette offre est EXCLUSIVEMENT réservée aux clients qui répondent aux critères décrits ci- dessous : - Les particuliers, personnes physiques et consommateurs ; - Les personnes morales ayant moins de trois (3) véhicules et dont le véhicule concerné par ce Contrat n’est pas un objet central à leur activité. Ceci à l’exclusion des personnes morales qui desti- nent le véhicule concerné à être des taxis, des véhicules de livraison, des véhicules de location, des véhicules de Rally, de chasse au trésor, de course ou compétition ou toute autre destination qui nécessitent une utilisation intensive du véhicu- le. Ces véhicules sont exclus d’office de cette offre.

Parties contractantes. Le présent contrat de maîtrise d’œuvre à la date du est conclu entre les soussignés. • D’une part le Maître d’Ouvrage : Représenté par : Mr. Mme : Société (nom, forme, RCS, qualité du représentant légal) : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : @mail : • D’autre part l’Architecte d’Intérieur : ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Représentant légal de la SARL AGENCE O² Inscrit au tableau du Conseil Français des Architectes d’Intérieur sous le n° : 991 et 930. Adresse : ▇▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Code postal : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ : Paris Pays : France Téléphone : ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ @mail : ▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ▇.▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇

Parties contractantes. (1) Cet Accord est conclu entre ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Intelligent Solutions Group, une filiale de ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ GmbH & Co. KG, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Allee 3, 67657 Kaiserslautern, ci-après désignée « ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ - ISG » et le client ▇▇ ▇▇▇▇, ci-après le « Client », tous deux étant désignés comme les « Parties ».

Parties contractantes. Entre d’une part, Le Bureau International des Poids et Mesures, représenté par son Directeur, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ (ci-après le « BIPM »), Et d’autre part, L’entreprise NOM DE L’ENTREPRISE, au capital social de Montant du capital social, dont la forme juridique est Forme juridique, ayant son siège social situé à Adresse exacte et complète, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Ville du registre du commerce, sous le n° Numéro du registre de commerce, numéro d’identité d’établissement SIRET : Numéro SIRET, code d’activité économique APE : Code APE, représentée par son Fonction du représentant, Monsieur Nom complet du représentant (ci-après l’ « entreprise »)*, Je soussigné, Monsieur Nom complet du représentant, - après nous être rendus sur place, avoir visité le site, et avoir recueilli tous renseignements utiles ; - après avoir pris connaissance de toutes les pièces nécessaires à la compréhension de la mission et de ses contraintes, des besoins du BIPM ainsi que des conditions relatives à la réalisation des travaux tels que décrits dans les différentes pièces du contrat ; - après avoir pris connaissance des conditions générales d’achat du BIPM, jointes au présent acte ; - après avoir analysé l’ensemble des prescriptions et exigences du Cahier des Clauses Techniques (CCT). DECLARE que les personnes physiques ou morales contractantes soussignées sont titulaires : d’une assurance les couvrant pour les responsabilités qu’elles pourraient encourir dans l’accomplissement des tâches qui leur incombent au titre du présent contrat ; d’une assurance les couvrant pour les responsabilités civiles générales et professionnelles qu’elles pourraient encourir vis-à-vis des tiers et de leurs cocontractants dans l’accomplissement des tâches qui leur incombent au titre du présent contrat et que cette assurance présente des plafonds de garantie adaptés à la prestation envisagée.