PARTIES DU CONTRAT Clauses Exemplaires

PARTIES DU CONTRAT. Le Client et le Consignataire sont parties au présent contrat et sont tous conjointement et solidairement liés au Transporteur par les dispositions du présent contrat.
PARTIES DU CONTRAT. Le terme "
PARTIES DU CONTRAT. Le terme Client désigne toute personne morale ou physique (utilisateur, acheteur), ayant requis les compétences de l’intervenant. Le terme Intervenant désigne la personne en charge de la réalisation de la prestation, la société : WeAreWP SAS. Le terme Tiers désigne toute personne physique ou morale ne faisant partie de la vente mais pouvant intervenir de celle-ci sur demande du Client ou de l’Intervenant. WP Assistance est une marque déposée (INPI 4010953), propriété de la société WeAreWP SAS
PARTIES DU CONTRAT. Les présentes Conditions Générales de Vente et de Fourniture de Services s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits et des services proposés par Xx XXXXXXXX XXXXXX en tant qu’auto-entrepreneur responsable du site et de la dénomination commerciale « KOALAD ». Auto-entreprise, nom commercial « KOALAD », domiciliée au 00 xxx Xxxxxxxxx 00000 XXXXXXX- XXXXXX, n° de SIREN 808 735 609. Les termes Client ou Annonceur désignent toute personne morale ou physique, ayant requis les compétences de M. Xxxxxxxx XXXXXX pour toute prestation dans le cadre des compétences de création de sites internet, conception graphique, référencement naturel, référencement payant, formation et conseil en webmarketing, opérations webmarketing, gestion de compte publicitaire. Le terme Prestataire désigne M. Xxxxxxxx XXXXXX, consultant en webmarketing. M. Xxxxxxxx XXXXXX – Agence Koalad exerçant sous le régime d’Auto-Entrepreneur en tant que professionnel libéral, il est rappelé que son auto-entreprise est dispensée d’immatriculation en application de l’article L123-1-1 du code de commerce ou en application du V de l’article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du commerce et de l’artisanat.
PARTIES DU CONTRAT. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles sont effectuées les prestations de service par le Prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activité commerciale de gestion informatique, de conception graphique et de création de sites web. Le terme “
PARTIES DU CONTRAT. Xxxxxxxx XXXXXXX possède une auto-entreprise, dont le SIRET est 51817241600019, spécialisée dans la prestation de services telles que la création graphique, la conception de sites internet, ou encore le référencement. Les conditions générales présentes régissent les relations entre Xxxxxxxx XXXXXXX - Webdesigner, désignée ci-après par « le Prestataire », et toute personne physique ou morale ayant fait appel aux compétences de Xxxxxxxx XXXXXXX, désignée ci-après par « le Client ».
PARTIES DU CONTRAT. 1.1. Par vendeur on entend le fournisseur DPS Solving Srl. 1.2. Par Acquéreur on entend le destinataire des factures émises par le vendeur. 2.

Related to PARTIES DU CONTRAT

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :