Prestations annexes. Les prestations relatives à des interventions techniques (relevé spécial hors tournée, mise en service, intervention pour coupure et rétablissement, etc…) sont facturées conformément au barème en vigueur qui a été porté à la connaissance du client lors de la demande d’intervention et qui sont disponibles auprès des points d’accueil clients de SICAE-OISE, sur xxx.xxxxx-xxxx.xx ou qui peut vous être adressé sur simple demande.
Prestations annexes. Le Contrat de Vente peut contenir des prestations annexes consistant en des Services liés à un Produit, par exemple l’installation, un Workshop, etc. Les dispositions spéciales applicables au Contrat de Service ci-après sont applicables à ces Services, même s’ils sont contenus dans un Contrat de Vente.
Prestations annexes. Outre les prestations d’entretien visées à l’article 6, PB peut réaliser les prestations suivantes :
6.1 Cliché Matériel à signer/ à endosser : PB peut réaliser à la demande du Locataire des clichés signature ou avec texte qui seront facturés au Locataire selon le tarif en vigueur.
6.2 Flamme publicitaire : Le Locataire ne peut apposer en marge de l’empreinte d’affranchissement qu’une flamme publicitaire dont le contenu a été préalablement autorisé par La Poste. L’exécution de la flamme devra être confiée à PB. Tout retard dans la réalisation de l’empreinte publicitaire ne peut différer la date d’installation de la Machine. Pour chaque flamme publicitaire autorisée par La Poste, le Locataire devra acquitter directement à La Poste une redevance dont le montant est fixé par La Poste et consultable sur xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxxxxxxxxxx. Les frais de gestion correspondant à l’archivage, la mise à disposition, le retrait et le contrôle de la flamme publicitaire par PB, seront directement facturés et prélevés par PB auprès du Locataire, en même temps que le loyer, selon le tarif en vigueur à la date de signature du Contrat, consultable sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx. Le montant de ces frais qui sont dus pour l’année civile, quelle que soit la durée d’utilisation de la flamme au cours de l’année sera révisé selon les mêmes modalités que celles prévues à l’article 9 pour la révision du loyer.
Prestations annexes. Le Client aura la faculté, au titre des prestations annexes, de demander pour les Cartes physiques l’apposition d’éléments de personnalisation (comme le logo du Client). Les conditions relatives à ces prestations annexes seront communiquées par Xxxxxxx sur demande du Client.
Prestations annexes. Coservit pourra procéder, sur demande du Client, aux prestations suivantes : • modifications de paramétrages d’exploitation du Service • personnalisations de la configuration du Service. Ces prestations donneront lieu au paiement d’une redevance spécifique indiquée dans le Bon de Commande.
Prestations annexes. Frais de gestion par amende, contravention, frais de stationnement ou frais de péage en cas d’absence de paiement spontané par le locataire 15€ Frais de gestion lors de la survenance de tout sinistre responsable ou sans recours contre un tiers identifié 30€ Prix TT du carburant au litre Diesel/ Essence « prix maximum conseillés » 3€/L Forfais nettoyage conseillé » véhicule intérieur « prix maximum 80€ Forfait nettoyage conseillé » véhicule extérieur « prix maximum 50€
Prestations annexes. Les prestations annexes relatives à des interventions techniques (relevé spécial hors tournée, mise en service, intervention pour coupure et rétablissement suite à impayés …) sont facturées conformément au barème en vigueur disponible auprès de l’agence.
Prestations annexes. 8.1 - Toute expédition est soumise par envoi, à des frais fixes (afférents aux charges et à la gestion des contrats de transport) différents selon qu'il s'agit d'un envoi en port payé ou en port dû (1) (2).
8.2 - En raison des particularités rencontrées pour livrer certains destinataires, des frais de prise de rendez-vous sont perçus. Leur montant est repris dans le recueil des prestations annexes.
8.3 - Il n'est pas possible d'accepter des traites ou des billets à ordre en règlement des contre-remboursements (1) ou ports dus (1) (2). La revendication du paiement par chèque certifié n'est pas admise.
8.4 - Pour les expéditions destinées à des ports ou aéroports sont perçus en sus, des frais de livraison additionnels. Il en est de même pour toutes les destinations faisant l’objet de frais d’accès supplémentaires ou spécifiques (péages d’entrée, ponts, îles, taxes environnementales, etc.).
8.5 - Pour les envois destinés à l’Ile de France (toutes localités) ou certaines grandes villes (liste dans le recueil des prestations annexes), une contribution additionnelle de livraison sera perçue en sus, afin de compenser les difficultés liées à la densité de circulation et/ou d’accès à certaines zones faisant l’objet de restrictions (centres villes, zones piétonnes, etc.), nécessitant la mise en place d’une organisation et de moyens particuliers.
Prestations annexes. Il n'est pas fourni de prestations annexes non obligatoires dans l'Établissement.
Prestations annexes. [Supprimer, le cas échéant, les prestations qui ne font pas l’objet d’une souscription dans le cadre de ce contrat]