Prestations particulières Clauses Exemplaires

Prestations particulières. En cas de panne justifiée, les frais de déplacement et la main d’œuvre sont gratuites, seules les pièces de remplacement seront facturées au souscripteur. Les autres visites de dépannage sont effectuées durant les jours ouvrés (hors dimanches et jours fériés) et facturées au tarif en vigueur.
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Prestations particulières. Toutes prestations demandées par le Client autres que celles prévues au Contrat font l’objet d’une étude et d’un devis pour une tarification additionnelle spécifique. Le devis accepté par le Client fait office d’avenant au Contrat. Natixis Intertitres peut notamment assurer pour le Client la répartition et la distribution des Cartes dans les établissements de ce dernier, selon les informations qu’il lui a communiquées et moyennant une participation de celui-ci par adresse de livraison, telle que définie dans le devis.
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Prestations particulières. Ne sont pas contractuelles, mais peuvent être assurées aux conditions fixées suivant barème mis à la disposition de l’éditeur, les prestations suivantes qui feront l’objet d’une facturation particulière payable à la GL par chèque ou virement à 30 jours : retours - confection de colis standard ou assortiments - livraisons - pilons de stock – transit - mise à part et à disposition de certains retours, sur instructions particulières.
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Prestations particulières. Toutes prestations demandées par le client autres que celles prévues au Contrat feront l’objet d’une étude et d’un devis pour une tarification additionnelle spécifique. Le devis accepté par le client fera office d’avenant au Contrat.
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Prestations particulières. Prestations selon les prescriptions définies en Annexe 5 (opération de maintenance n° 1 à 8 et Fréquence) du présent C.C.P. Les travaux de remise en état des appareils, portes, etc., suite à dégradations causées par le personnel de secours départemental ou autres, et dues à une carence du Prestataire dans le cadre d’intervention tardive pour désincarcération, demeurent à la charge du Prestataire
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Prestations particulières. Prise en charge de la copropriété ; Travaux exceptionnels ;
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Prestations particulières. 1 Si, au moment de l’accident subi dans une voiture de tourisme, l’assuré était protégé par une ceinture de sécurité, les prestations des assurances en cas d’in- validité et en cas de décès sont augmentées de 25 %. 2 AXA prend en charge les dépenses pour: – les opérations de sauvetage nécessaires, la récu- pération et le transfert du corps d’une personne décédée dans l’accident jusqu’à son lieu de domi- cile, jusqu’à concurrence toutefois de 100 000 CHF au total par accident. AXA se charge des formalités requises à cet effet; – le nettoyage, la réparation ou le remplacement (valeur à neuf) des vêtements ou effets personnels endommagés, jusqu’à concurrence de 2000 CHF par personne.
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Prestations particulières 
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  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Dispositions particulières La maternité de la salariée ne peut être le motif du retrait de l'enfant. Pendant le congé de maternité, dans l'intérêt de l'enfant et compte tenu des spécificités de la profession, notamment celles liées à l'agrément, employeur et salarié s'informent de leurs intentions quant à la poursuite du contrat, avec un délai de prévenance de 1 mois au minimum avant la fin du congé de maternité de la salariée (1). (1) Alinéa étendu sous réserve de l'application des dispositions du premier alinéa de l'article L. 122-25-2 du code du travail (arrêté du 17 décembre 2004, art. 1er).

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • CONDITIONS TARIFAIRES Le Service est fourni gratuitement par l’Emetteur. Toutefois, le Service est lié à la détention d’une Carte soumise à cotisation, dans le cadre du Contrat Carte conclu entre l’Emetteur et l’Utilisateur. La tarification applicable à la Carte ainsi qu’aux opérations de paiement par Xxxxx demeure celle fixée et notifiée par l’Emetteur au Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la Carte dans le cadre du Contrat Carte. L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que les coûts de connexion à un réseau Wifi, à un réseau de type 3G, 4G, 5G ou tout autre réseau similaire demeurent à sa charge.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Intégralité de l’accord Sans préjudice de l’application des dispositions légales et réglementaires s’y rapportant, le Contrat renferme l’intégralité de l’accord conclu entre les Parties et contient tous les arrangements qui ont été convenus entre les Parties concernant l’objet du Contrat.

  • Lois applicables SFR prend les mesures propres à assurer la pro- tection et la confidentialité des DCP en sa pos- session concernant les Clients et les traite dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de la réglementation européenne en vigueur sur la protection des DCP (« Réglementation »).