PRIX DES PRESTATIONS Clauses Exemplaires

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 3.1. - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Est, entre autres, concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte, conformément aux dispositions des articles L. 3222-1 et L. 3222-2 du Code des Transports. 3.2. - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.). 3.3. - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an à la date anniversaire du contrat. Ils sont aussi révisés en cas de variations significatives des charges de l’O.T.L., charges qui tiennent le plus souvent à des conditions extérieures à l’O.T.L., telles que notamment le prix des carburants comme il est dit dans le paragraphe précédent (3.1.). Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur de nouvelles conditions tarifaires, chacune d’entre elles peut mettre un terme au contrat dans les conditions définies à l’article 12 ci-après.

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après remise de la cotation, y compris par les substitués de FTL MADAGASCAR de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...).

PRIX DES PRESTATIONS. Les tarifs pour chaque prestation s’entendent toutes taxes comprises. Une taxe de séjour sera ajoutée au prix de base de la prestation selon la réglementation en vigueur. Lors de la réservation de la prestation, le client peut ajouter des options à l’offre initiale. Le prix des options est à ajouter au prix d’annonce de la prestation. L’Etablissement se réserve le droit de modification des prix, sans application rétroactive aux réservations conclues préalablement à cette modification.

PRIX DES PRESTATIONS. Le prix des prestations proposées par la centrale de réservation de Saumur Val de Loire Tourisme s’entend en euros, TVA et service compris. Il est par ailleurs rappelé ici que seules les offres promotionnelles en ligne sur le site xxx.xxxxxx-xxxxxxxx.xxx sont applicables par la centrale de réservation. Le prix des hébergements seuls, proposés par la centrale de réservation de Saumur Val de Loire Tourisme, est le tarif public des hébergeurs. Une majoration des tarifs publics reste cependant possible en cours d’année pour cause de manifestations exceptionnelles ; en ce cas, les prix majorés seront affichés en réception et pratiqués simultanément par la centrale de réservation et l’hébergeur. Le tarif exigé par l’hébergeur ne peut en aucun cas différer de celui annoncé par la centrale de réservation. Pour les chambres d’hôtes, la taxe de séjour doit être réglée à la réservation. Les prix des séjours tout compris incluent les prestations mentionnées dans le contrat pour une durée déterminée du jour d’arrivée à l’hébergement au jour de départ. Les prix des séjours tout compris sont indiqués par personne, sur une base pouvant aller de 1 à 5 personnes partageant une même chambre (selon les séjours). Ils sont calculés de manière forfaitaire, en tenant compte de l’ensemble des prestations décrites dans les séjours tout compris. Ils sont prévus service compris, nets de commission et de taxes. Les prix indiqués ne comprennent pas : le transport, l’assurance annulation, les repas et les boissons (sauf mention contraire), l’accompagnement, ainsi que les dépenses personnelles. Les prix indiqués au moment de l’inscription ont été établis en fonction des conditions économiques et fiscales en vigueur à la date de l’établissement du devis. Toutes prestations ajoutées en supplément, et non prévues initialement dans le forfait, doivent être réglées immédiatement par le client à la commande. Le service Séjours individuels de Saumur Val de Loire Tourisme est à votre disposition pour étudier et chiffrer ces prestations : nous contacter au préalable.

PRIX DES PRESTATIONS. Le Client paiera au Prestataire la somme visée conformément à la méthodologie de calcul du prix visée au sein du Bon de Commande. L’outil de mesure est celui du Prestataire, sauf accord écrit contraire des Parties. Si l’outil choisi n’est pas celui du Prestataire, alors le Client s’engage à donner, dans un délai de 5 jours ouvrés, les chiffres à compter de la demande du Prestataire. A défaut, le Prestataire facturera le Client avec ses propres chiffres, sans contestation possible du Client.

PRIX DES PRESTATIONS. Les Prix des Prestations sont négociés entre le Client et Wastebox. Ces Prix sont détaillés par type de Prestations (collecte, élimination, valorisation énergétique, valorisation matière), par type de Déchets et par zone géographique. Tous les Prix sont indiqués hors taxes. Les taxes seront appliquées au jour de la facturation et en fonction des lois et règlements en vigueur à cette date. Si en cours de Contrat, de nouvelles taxes fiscales ou parafiscales, des majorations de taxes existantes, ou de nouvelles charges étaient imposées, le Prestataire sera autorisé à les répercuter de plein droit dans ses tarifs sous réserve d’en apporter la justification au Client. En particulier, la Taxe Générale sur les Activités Polluantes et ses variations sont répercutées d’office au Client, sur présentation des justificatifs.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d’ordre en tenant compte des prestations à effectuer, de la nature, du poids et du volume de la marchandise à transporter ainsi que des itinéraires à emprunter. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. Ce n’est pas le CIAS Airvaudais-Val du Thouet qui accorde ou refuse les prises en charge.

PRIX DES PRESTATIONS. Les prix sont calculés en fonction des informations fournies par le donneur d'ordre. Des informations s'avérant inexactes ou insuffisantes pourront entraîner une modification des cotations.