PRIX DU CONTRAT Clauses Exemplaires

PRIX DU CONTRAT montant payé hors toutes taxes par le Client en fonction de l’offre à laquelle il souscrit, du TURPE et de tous les coûts liés aux obligations règlementaires relatives au marché de l’électricité ainsi que les montants rémunérant tout service commandé ou souscrit par le Client.

PRIX DU CONTRAT. L’ORGANISATEUR s’engage à verser au PRODUCTEUR, en contrepartie de ce qui précède et sur présentation de facture, la somme TTC de «Montant_orga_à_prod» € («Montant_orga_à_prod_lettre» en toutes lettres), correspondant à une partie du coût du spectacle. verser au PRODUCTEUR, en contrepartie de ce qui précède et sur présentation de facture, la somme TTC de «Montant_bd_à_prod» € («Montant_bd_à_prod_LETTRE» en toutes lettres), correspondant à la partie restante du coût du spectacle. Le règlement se fera au plus tard 30 jours après réception de la facture.

PRIX DU CONTRAT. L'ONUDI [, sous réserve de la réception des fonds du Partenaire Financier,] versera au Contractant, pour l'exécution intégrale et correcte de ses obligations dans le cadre du Contrat, la somme de [montant en monnaie en lettres (montant en monnaie)] (ci-après référé comme le « prix du Contrat »). Les acomptes au titre du prix du Contrat seront effectués dans la devise et au prorata des montants, contre réception et acceptation des factures du Contractant, comme suit : à la réception par l'ONUDI du Contrat dûment contresigné [ainsi qu'à la réception et à l'acceptation des documents Résultats attendus/Rapport 1 de le Contractant visés à l'article 4(i))], la somme correspondant à [nombre] pour cent du prix du Contrat, équivalant à………………..……………………..………………...[montant] ; dès réception et acceptation par l'ONUDI des documents [Résultats attendus/ Rapport 2 visés à l'article 4(ii)/Résultats attendus/Rapport 1 visés à l' article 4(i)/Documentation technique, documents d'expédition et e-mail du destinataire confirmant l'exactitude et l'exhaustivité de ceux-ci] la somme correspondant à [nombre] pour cent du prix du Contrat, équivalant à…..…….....[montant] ; à la réception et sur acceptation par l'ONUDI des documents [Résultats attendus/ Rapport 3 visés à l'article 4(iii)/Résultats attendus/Rapport 2 visés à l' article 4(ii)/Certificat d'inspection et d'acceptation des équipements et des services signé par le(s) représentant(s) autorisé (s) du Contractant, de l'ONUDI et du bénéficiaire/utilisateur final du projet] [ainsi que, le cas échéant, un rapport de calcul des émissions de carbone indiquant la quantité d'émissions de CO2 générée pour déplacer les marchandises des locaux de le Contractant vers le lieu de livraison], la somme correspondant à [nombre] pour cent du prix du Contrat, équivalant à ………….………….….[montant] ; dès réception et acceptation par l'ONUDI des documents [Résultats attendus définitifs/ Rapport final] de le Contractant visés à l'article 4(n)/[Résultats attendus/Rapport 3] visés à l'article 4(iii)/], la somme correspondant à [nombre] pour cent du prix du Contrat, équivalant à la somme de …….……….……………...……….[montant] ; GRAND TOTAL :……………………………….……………………. [montant]

PRIX DU CONTRAT. (Articles IX, XI des CGV)

PRIX DU CONTRAT le montant total forfaitaire, ferme et non révisable du prix figurant à l’Article 34.1 à payer pour tous les éléments des Travaux prévus au Contrat et détaillé à l’Appendice A de l’Annexe C ; un tel montant pouvant seulement être ajusté conformément aux termes du Contrat.

PRIX DU CONTRAT. Articles IX des CGV ; • Les prix hors TVA (HT), tels qu’indiqués sur la grille tarifaire ci-jointe, corres- pondent à : - L’abonnement, dont le montant est fonction du niveau de puissance sous- crite et de l’option « Base » ou « Heures Pleines / Heures Creuses » retenue par le client ; - La consommation, égale au nombre de kWh consommés, multiplié par le prix unitaire du kWh ; • Ces deux parties du prix se décomposent toutes deux en : - une part acheminement, - une part fourniture. • Auxquels s’ajoutent : - Les Taxes sur la Consommation Finale d’électricité (TCFE) d’un montant maxi- mum de 0,932 cts € / kWh HTVA ; - La Contribution aux charges de Service Public de l’Électricité (CSPE), d’un mon- tant de 1,65 cts €/kWh HTVA ; • La Contribution Tarifaire de l’Achemine- ment (CTA) : 27,04 %. TABLEAU DES PRIX en vigueur à compter du 1er août 2014 (1)

PRIX DU CONTRAT montant payé par le Client en fonction de l’offre à laquelle il souscrit

PRIX DU CONTRAT. (Sélectionner une option ci-dessous et supprimer l’autre) OPTION 1 (HONORAIRES FIXES) 5.1 En contrepartie totale de l’exécution complète et satisfaisante des Services en vertu du présent Contrat, ONU Femmes devra payer au Prestataire un prix forfaitaire de [insérer le montant et la devise en chiffres et en toutes lettres]. 5.2 Le prix pour les Services prévus à l’Article 5.1 restera ferme et fixe au cours de la durée du Contrat. 5.3 Sans préjudice ou limitation des dispositions de l’Article 18 (Exonération fiscale) des Conditions générales, le prix pour les Services fournis en vertu de la présente inclut l’ensemble des coûts, dépenses, frais ou honoraires que le Prestataire pourrait engager relativement à l’exécution de ses obligations dans le cadre du Contrat, y compris l’ensemble des taxes, droits, redevances, honoraires et autres frais, quelle qu’en soit la nature, imposés par une autorité ou une entité. 5.4 ONU Femmes effectuera les paiements au Prestataire conformément à l’Article 7 (Date et méthode de paiement) ci-dessous en échange des factures du Prestataire et à condition que celles-ci répondent aux exigences du présent Article et de l’Article 6 (Soumission de factures) ci-dessous. Ces factures doivent être soumises lors de l’accomplissement des jalons correspondants et pour les montants suivants : Lors de..... ...... ./../.... ......... ...... ../../.... Les factures devront indiquer les jalons accomplis et le montant dû correspondant, et inclure les documents à l’appui éventuellement requis par ONU Femmes. 5.5 L’ensemble des appointements et autres indemnités, le cas échéant, à régler par ONU spécification, à des taux ne dépassant pas les taux actuels pour l’appointement ou l’indemnité en question applicable à ONU Femmes. 5.1 En contrepartie totale de l’exécution complète et satisfaisante des Services en vertu du présent Contrat, ONU Femmes devra payer au Prestataire un prix ne dépassant pas [insérer le montant et la devise en chiffres et en toutes lettres]. 5.2 Le montant exposé à l’Article 5.1 ci-dessus est le montant total maximal dû au Prestataire en vertu du présent Contrat, et il ne s’agit pas d’un montant garanti. La Grille tarifaire dans l’Annexe [insérer le numéro d’annexe] contient les montants maximaux par catégorie de coûts, qui sont remboursables en vertu du présent Contrat ; de tels montants maximaux ne constituent pas des montants garantis. Le Prestataire devra indiquer dans ses factures le montant des coûts réels remboursables en...

PRIX DU CONTRAT. Il est payable à terme à échoir, (d’avance) en début de période de validité. Les supports, les coûts de production des copies ainsi que les coûts supplémentaires dus à la spécificité de l’environnement technique ou à une demande particulière seront à la charge du Souscripteur. Les conditions de coût des interventions et prestations demandées expressément par le souscripteur seront précisées par bon de commande. Le taux de TVA applicable en vigueur au moment de la signature est de 20 % (T.V.A sur les prestations de services). Les évolutions des taux légaux seront appliquées au présent contrat sans notification spéciale au Souscripteur. Le coût des communications téléphoniques pour l’accès au site Internet, les téléchargements sur le serveur FTP et les réalisations de télémaintenance sont à la charge du Souscripteur.