Prix du service. Le prix de l’abonnement au Service dépend du nombre de licences (comptes utilisateur) et/ou de l’espace de stockage choisi par le Client. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Chaque commande est payable en euros. Le prix de l’abonnement souscrit par le Client est celui indiqué sur le mail accusant réception de l’inscription au Service. Le Client reconnaît et accepte que le montant de l'abonnement ne prend en compte ni le coût des télécommunications, permettant l'accès au Service en ligne, ni les autres coûts éventuels de connexion à l'Internet qui restent à la charge du Client, en totalité. DropCloud se réserve le droit de réviser le prix de l’abonnement si le nombre de licences ou volume de données hébergées est supérieur au volume pour lequel le contrat a été conclu. Dans cette hypothèse, l’augmentation de prix se sera calculée selon la grille tarifaire en vigueur sur le site public du Service.
Prix du service. 6.1. Les tarifs des Offres et des services optionnels, ainsi que leurs modalités d’application dont notamment celles qui concernent le décompte des communications et des connexions à Internet, sont définis dans le Guide des Offres et/ou Guide des Tarifs remis au Client lors de la souscription du Contrat. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer. En cas de hausse du tarif du Service Principal, DIGICEL en informera le Client au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Le Client pourra résilier le Contrat par courrier recommandé avec accusé de réception dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse du prix.
6.2. Les sommes dues par le Client au titre du Service fourni exclusivement par DIGICEL peuvent comprendre :
7.6. Toute réclamation relative à une facture visant à obtenir restitution du prix des prestations facturées par DIGICEL, adressée plus d’un (1) an au-delà de la date de paiement du Service, est irrecevable pour cause de prescription.
Prix du service. 3.1. Le prix de l’Abonnement au Service est celui qui est indiqué sur le Site le jour où l’Abonné passe commande de l'Abonnement au Service. Cdiscount se réserve le droit de modifier le prix de l’Abonnement du Service à tout moment. Dans le cas où Cdiscount déciderait de modifier le prix de l’Abonnement au Service, Cdiscount en informera personnellement l’Abonné, par email, préalablement à l'application de ce prix, lequel ne sera en tout état de cause applicable, qu'au jour du renouvellement de l’Abonnement au Service dans les conditions précisées ci-après.
3.2. Dans le cas où: • l’Abonné ne bénéficie pas de l’Offre d’essai gratuit, telle que définie ci-après, le paiement du prix de l’Abonnement au Service sera réalisé au jour de la Date de souscription au Service. • l’Abonné bénéficie de l’Offre d’essai gratuit, telle que définie ci-après, le paiement du prix de l’Abonnement au Service sera différé au sixième (6ème) jour suivant la Date de souscription au Service ; En cas de reconduction de l'Abonnement conformément aux stipulations de l'article 5 ci-après, le paiement du prix de l'Abonnement sera exigible au jour du renouvellement de l'Abonnement.
Prix du service. L'ouverture d'un compte et l'utilisation du Service sont gratuites (hors couts éventuels de la connexion, dont le prix dépend de votre opérateur de communication électronique), sans obligation d'achat sur le Site. Seul l'achat de Produits à des Vendeurs est payant, dans les conditions prévues dans les CGV.
Prix du service. Le prix de l’abonnement au Service est celui qui est indiqué sur le Site ou le site xxx.xxxxxxx.xx lors de l’inscription. Le prélèvement de l’abonnement du Client s'effectue chaque mois, à la date anniversaire de l’abonnement (correspondant à la date d’inscription au Service) et à partir des informations de paiement que le Client retrouvera sur son compte client, sous la rubrique « Mes moyens de paiement ». Le Client est informé du fait que le prix de l’abonnement au Service est susceptible de varier pendant la période d’abonnement, notamment pour des raisons tenant au respect des dispositions de la loi n° 2011-590 du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique, dispositions encadrant les prix pratiqués par les plateformes qui proposent un accès à des livres numériques. Le cas échéant, CDISCOUNT en informera les Clients dans les conditions prévues à l’article 11 ci-après. Tout Client refusant le nouveau prix pourra mettre fin à son abonnement dans les conditions prévues aux articles 8 et 10.2 ci-après. A défaut, le nouveau prix sera automatiquement appliqué dans le cadre du Service à au titre de la période mensuelle de facturation suivante.
Prix du service. L’utilisation du Service est gratuite (hors coût éventuel de connexion à Internet), sans obligation d’achat. Conformément à l’article 3 des CG Marketplace, l’achat des Produits du Vendeur par le Membre est quant à lui payant.
Prix du service. Vous conservez à votre charge les coûts de télécommunication de votre opérateur de connexion Internet lors de l’utilisation du Service, ainsi que les coûts de communication téléphonique dont vous seriez à l’origine à l’égard d’American Express dans le cadre de l’utilisation du Service, ou pour toute demande d’information complémentaire liée au Service.
Prix du service. Le Client est responsable du parfait paiement de l’ensemble des sommes facturées au titre du Contrat en contrepartie du Service qui lui est fourni et s’engage à payer ces sommes. Tant que le Client reste abonné, il reste débiteur du montant du forfait souscrit. Le Client doit prévenir immédiatement la Société de tout changement de domicile ou de coordonnées bancaires. Les tarifs s’entendent comme le tarif de l’offre souscrite par le Client ainsi que les frais d’ouverture de service, les frais de résiliation ou de déconnexion, les indemnités de résiliation, le(s) option(s), les consommations, le(s) Matériel(s) et le(s) dépôt de garantie(s). Le prix ne comprend pas les services souscrits auprès d’un éditeur ou fournisseur tiers auprès desquels le Client s’acquitte directement de ses paiements. Chaque formule d’abonnement fait l’objet d’une tarification particulière. Le changement de formule d’abonnement n’est autorisé que sous conditions et qu’une fois par mois au maximum. En outre, ces migrations sont soumises à condition, dont notamment l’absence d’impayé au jour de la demande de migration. La migration entraine la perte des crédits de consommation et des minutes reportables. Les modifications sont prises en compte selon les cas le jour J ou le premier jour du mois de facturation suivant celui du changement effectué. Les sommes dues par le Client à la Société comprennent notamment : - les éventuels frais de souscription dans le cas de la première facture, - les redevances périodiques d’abonnement, forfaits, options facturées d’avance correspondant à la formule d’abonnement choisie, et les redevances facturées au prorata temporis à compter de la date de souscription dans le cas de la première facture, - les frais divers relatifs aux services divers, - l’ensemble des frais dus au titre du Contrat. Pour modifier son Contrat, le Client doit notifier sa demande en appelant le service client de la Société ou accéder à son espace client sur Internet ou se rendre dans un point de vente de la Société de son département de résidence. De nouvelles pièces justificatives pourront être demandées pour finaliser la migration d’offres. Un nouveau dépôt de garantie / avance sur consommation peut être demandé au Client en fonction de l’offre choisie. Il est précisé que cet article ne fait pas obstacle aux dispositions de l’article L242-42-2 du code de la consommation qui vise les offres groupées.
Prix du service. Le client ne se voit pas facturer le prix de l’équilibrage pour le service, partiel ou total, qu’il fournit lui- même.