Produits et services Clauses Exemplaires

Produits et services. Glovo propose sur le Site, pour achat par les Utilisateurs, les produits présents sur la page, lesquels sont régulièrement mis à jour par Glovo en fonction de leur disponibilité. Les Utilisateurs peuvent vérifier en temps réel quels produits sont disponibles en utilisant le catalogue accessible sur la Plateforme. Outre les produits, Glovo offre aux Utilisateurs la possibilité d'utiliser les services disponibles sur la page, lesquels peuvent être fournis par Glovo ou par des tiers. L'Utilisateur reconnaît expressément que s'il demande certains services fournis par des tiers sur le Site, ceux-ci seront régis par les conditions générales de ces tiers, et Glovo décline toute responsabilité. L'Utilisateur est susceptible de payer des frais pour l'activation de son compte Glovostore qui comprend certains services sous réserve de disponibilité.
Produits et services. Les produits objets des présentes consistent en des bouteilles de vins et les services consistent en des prestations relatives à la vinification, la mise en bouteille, la vente et/ou le transport de vin.
Produits et services. Comme indiqué ci-dessus, les produits et services souscrits sont mentionnés dans les conditions particulières acceptées et signées par le client. Dans le cas où le client détient déjà certains produits ou services qui sont inclus dans le Contrat Personnel souscrit, ceux-ci sont mentionnés pour mémoire dans les Conditions Particulières. Les produits et services bancaires inclus dans les Contrats Personnels obéissent, en dehors de leurs conditions propres de tarification, aux règles définies aux conditions particulières et générales des produits et services remises au client lors de leur souscription. Lorsqu’une formule du Contrat Personnel inclut la possibilité d’obtenir de la BANQUE un découvert bancaire ou l’ouverture d’un crédit renouvelable, cette possibilité est subordonnée dans tous les cas à l’accord préalable de la BANQUE en fonction des critères habituels et réglementaires d’octroi de crédit. De la même manière, la mise en place de ces crédits n’aura lieu qu’après respect des délais prévus par les dispositions légales en vigueur.
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’Acheteur dans les documents préalablement partagés. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client et estime les délais de livraison. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi luxembourgeoise, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les offres de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande à l’exception de commandes dites en label blanc (private label) puisque celles-ci ont été personnalisées par l’Acheteur. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : envoyer un email à xxxx@xxxxxxxxx-xxxxx.xxx, ouvrir/informer de votre plainte avec des photos et un descriptif précis de l’incident. Le délai de réponse avoisine les 48 heures et le traitement de la plainte peut durer deux (2) semaines soit dix (10) jours ouvrables. Les plaintes en label blanc seront traitées individuellement selon le cas mais n’octroient pas un remboursement de la commande suite à la bonne réception de la marchandise, confirmée et signée par l’Acheteur sur le bon de livraison.
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l’Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui- ci ne comportant par les frais facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l’Acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué au moment de la commande. Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d’accord avec le Client, le Vendeur rembourse le client. Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). L’emplacement du Mobil-home ou de l’emplacement nu loué est déterminé par le gestionnaire qui tient compte autant que possible des désirs du client. Ces désirs sont à préciser lors de la réservation mais ne peuvent jamais être garantis ou exigés, l’optimisation du planning restant toujours prioritaire. Nous vous informons que certaines locations sont proches du bar, de l’entrée, de la piscine et des animations estivales, l’environnement y...
Produits et services. Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont intégrés au Devis. Le Client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que des modalités de paiement et d'exécution du contrat. Ces informations contractuelles sont présentées en détails, et en langue française par défaut. Conformément à la loi française, elles font l'objet d'un récapitulatif et d'une confirmation lors de la validation de la commande. En cas de pluralité de versions, la version française constitue la version de référence et prévaudra sur toute autre version. La durée de validité de l'offre des Produits et Services ainsi que leurs prix est précisée sur le Devis remis par le Vendeur, ainsi que la durée des contrats proposés lorsque ceux- ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services.
Produits et services. (A) en quantité supérieure à celle autorisée au titre de la licence concédée ; ou (B) d’une manière non autorisée en vertu du présent Contrat et qui nécessiterait donc le paiement de redevances de licence supplémentaires, sans que cela ne limite les droits d’Adobe, le Client doit payer les redevances de licence applicables ainsi que toutes les redevances de maintenance et d'assistance y afférents dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de la facture. Si l’utilisation, l’installation ou le déploiement dépassent de cinq pour cent (5 %) la quantité qui est autorisée au titre du Contrat, le Client doit payer ces redevances supplémentaires ainsi que les frais raisonnables engagés par Adobe pour la réalisation de la vérification.
Produits et services. 3.1 L’objet et l’étendue des produits et prestations de services sont définis dans le contrat ou dans l’offre, ainsi que dans les fiches produit correspondantes.
Produits et services. 3.1. APTETUDE CO s’engage à fournir au Client des Produits disponibles au moment de la Commande, soumis aux présentes Conditions Générales, ainsi que définis dans chacun des Bons de Commande individuels du Client.