RETOUR DE MARCHANDISES. Tout article retourné à Xxxxx doit être autorisé avec un numéro d’autorisation de retour (RGA). Des frais de restockage peuvent s’appliquer.
RETOUR DE MARCHANDISES. Seuls les retours de marchandises qui ont été livrées non conformes au bon de commande validé par la Société Labo 144 seront acceptés. Aucun retour ou échange de matériel ne pourra être fait sans accord préalable écrit de la société Labo 144 qui communiquera à cet effet un numéro de retour à reporter sur les marchandises, une copie du bon de livraison original devra être jointe. Une fois le numéro de retour obtenu, le client aura 4 jours pour retourner les marchandises. Un formulaire de demande de retour est téléchargeable sur le site internet de la société Labo 144. Le n° d’accord de retour devra être reporté de façon lisible sur chaque colis. Le retour ne pourra concerner que des matériels dans leur emballage d’origine, et n’ayant subi aucune altération ou modification. Les logiciels ne pourront être repris que si ils sont retournés dans leur enveloppe scellée et intacte. Il ne sera procédé à aucun retour pour des montants inférieurs à 50 € HT. Si le retour fait suite à une erreur de commande du client, il sera compté des frais de gestion égaux à 10 % de la valeur HT des produits retournés. En cas de retour non conforme à l’accord de la société Labo 144 (produits ne correspondant pas à l’autorisation de retour, produits non retournés dans l’emballage d’origine, emballage abîmé, produit ayant été utilisé et/ou testé, retour hors délais …), le retour sera considéré comme invalide et le ou les produits concernés seront mis à la disposition du client au siège de la société Labo 144 pour une durée maximale de 30 jours à compter de la date de réception du ou des produits. A défaut de venir récupérer ce ou ces produits dans les délais impartis, la société Labo 144 disposera librement du ou des produits et le client perdra tous droits sur celui-ci ou ceux-ci. Les frais de retour sont à la charge du client.
RETOUR DE MARCHANDISES. 9.1 Le Vendeur ne pourra accepter le retour de marchandises qui auraient été brodées, imprimées, transformées ou altérées d'une façon ou d'une autre par l'Acheteur ou à son instigation.
RETOUR DE MARCHANDISES. Le client peut retourner les produits sous les 30 jours sous les conditions suivantes: • Le produit n’a pas été utilisé, endommagé ou testé • Le produit est retourné dans son emballage originel • L’emballage n’a pas été ouvert pour tout logiciel ou support de données • Toute fermeture d’emballage est intacte, non ouverte ni détachée Cette politique de retour ne s’applique aux: • Produits fabriqués sur mesure, par exemple: conformément aux spécifications demandées par le client • Articles de toilette • Mobilier • Produits alimentaires destinés à la consommation • Timbres-poste Si vous le préférez, Xxxxxx peut aussi venir chercher les produits à une adresse indiquée par le client.
RETOUR DE MARCHANDISES. La rémunération proportionnelle prévue à l’article 5 est due à DIRECT RECOUVREMENT sur le montant global mis en recouvrement en cas de retour de marchandise soit directement au CLIENT, soit chez DIRECT RECOUVREMENT.
RETOUR DE MARCHANDISES. Aucun retour de marchandises ne peut avoir lieu sans l’information et le consentement préalable et exprès de notre part. Le retour ne peut jamais être justifié si nous n’avons pas été en mesure de contrôler préalablement la réalité du grief invoqué par l’acheteur. Les frais de port de retour en usine pour vérification, révision, échange,… sont toujours à la charge du client. En vertu des dispositions de la loi du 2 Août 2005, les conditions générales de vente sont le socle de la négociation commerciale. Par conséquent, toute disposition contraire aux présentes conditions générales de vente figurant éventuellement dans des conditions générales d’achats, contrat de référencement, contrat de coopération commerciale, contrat cadre ou autres, sera réputée non écrite.
RETOUR DE MARCHANDISES. La Société ne reprend pas le matériel qui lui serait retourné pour un motif ne relevant pas de sa responsabilité. Aucun retour ne sera réceptionné, sans l’accord formel et écrit de la Société. La reprise d’un matériel serait, le cas échéant effectuée au prix facturé diminué de 15% et des frais éventuels de remise en état, et établie sous forme d’avoir. Le matériel commandé sur mesure ne pourra en aucun cas être repris.
RETOUR DE MARCHANDISES. Toute marchandise ne pourra être retournée qu'avec l’accord préalable écrit du vendeur, et au plus tard dans les 8 jours suivant la livraison. Les marchandises devront être retournées dans leur emballage d’origine sans avoir subi aucune altération. Les frais d'emballage et de transport pour le renvoi de la marchandise au fournisseur du vendeur seront à la charge du Client.
RETOUR DE MARCHANDISES. Le contrat ne porte pas sur la vente de marchandises, de sorte que cette disposition ne s’applique pas.
RETOUR DE MARCHANDISES. Le Vendeur n’est pas tenu de reprendre une mar- chandise qui lui serait retournée pour un motif ne relevant pas de sa responsabilité. Dans le cas où il l’accepterait, exceptionnellement et uniquement pendant un délai de six mois à dater de la factura- tion de la marchandise, la reprise serait effectuée au prix facturé diminué de 20 % et des frais de re- mise en état. Le retour physique de la marchandi- se ne se fera qu’après acceptation par le Vendeur d’une fiche de retour émise par l’Acheteur, donnant le descriptif de la marchandise et les raisons du re- tour au Vendeur. La marchandise devra être re- tournée au Vendeur conformément à l’ INCOTERM «Rendu Droits Acquittés à son usine».