Common use of Rémunération Clause in Contracts

Rémunération. Le Directeur Général peut recevoir une rémunération dont les modalités sont fixées dans la décision de nomination. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle au bénéfice ou au chiffre d'affaires. En outre, le Directeur Général est remboursé de ses frais de représentation et de déplacement sur justificatifs.

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Samples: Change of Registered Office, Shareholder Agreements, Proces Verbal Des Decisions De L’associe Unique

Rémunération. Le Chaque Directeur Général peut recevoir une rémunération dont les modalités sont fixées dans par la décision de nominationnomination ou toute décision collective ordinaire des associés ultérieure. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle au bénéfice ou au chiffre d'affaires. En outre, le chaque Directeur Général est remboursé de ses frais de représentation et de déplacement sur justificatifs.

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Samples: Contract of Contributions, Acte Constatant Les Décisions Unanimes Des Associés

Rémunération. Le Directeur Général peut recevoir une rémunération dont les modalités sont fixées dans la décision de nomination. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle au bénéfice ou bénéfice, au chiffre d'affairesd'affaires ou à tout autre indicateur jugé pertinent par la collectivité des associés. En outreOutre cette rémunération, le Directeur Général est remboursé il sera remboursé, sur justificatifs, des frais raisonnables qu'il exposera dans l'accomplissement de ses frais de représentation et de déplacement sur justificatifsfonctions.

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Samples: Statuts De Société

Rémunération. Le Directeur Général peut recevoir une rémunération dont les modalités sont fixées dans la décision de nominationnomination ou dans une décision ultérieure du Président. Elle peut être fixe ou proportionnelle ou à la fois fixe et proportionnelle au bénéfice ou au chiffre d'affaires. En outre, le Directeur Général est remboursé de ses frais de représentation et de déplacement sur justificatifs.

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Samples: Statuts De Société