Révision des prix. Les prix établis pour les Services récurrents augmenteront automatiquement tous les ans. L’augmentation annuelle n’excédera pas 6.5% majorée de la variation de l’indice Syntec.
Révision des prix. En cas de souscription du Contrat Entretien dépannage chaudière gaz, pièces incluses, le prix du Contrat fera l’objet d’une majoration de un pourcent (1%) par an à compter de la 8ème année de première mise en service de l’appareil, pour tenir compte du vieillissement de l’appareil. Par ailleurs, à chaque renouvellement annuel du Contrat, le prix peut faire l’objet d’une révision. Le nouveau prix est communiqué au Client par tous moyens entre trois (3) mois et un mois et demi (1,5) avant le terme de la période contractuelle annuelle en cours. Le Client peut refuser le nouveau prix en résiliant le Contrat par lettre recommandée avec accusé réception envoyée jusqu’à quinze (15) jours avant le terme annuel. Cette résiliation prend effet au terme annuel du Contrat en cours.
Révision des prix. Les tarifs peuvent être adaptés à tout moment par Telenet en cours de Contrat, à condition que Telenet en informe le Client au minimum un mois à l'avance. En cas d'augmentation des tarifs – sauf s’il s’agit d'une hausse inhérente à l'indice des prix à la consommation –, le Client a le droit de résilier le Contrat au plus tard le dernier jour du mois suivant la réception de la première facture après l'entrée en vigueur des modifications sans être redevable de la moindre indemnité.
Révision des prix. Les prix indiqués sur ce support ont été établis en fonction des conditions économiques en vigueur au 1er avril 2020. Ils restent donc révisables même après la conclusion du contrat, tant à la hausse qu’à la baisse jusqu’ à 20 jours avant le départ en fonction notamment du coût des carburants ou autres sources d’énergies, du taux de change en rapport avec le contrat et des taxes et redevances. Si l’augmentation excède 8% du prix total du voyage, le client pourra annuler son voyage sans frais, sous réserve de notification par écrit de l’annulation auprès du voyagiste, au plus tard 3 jours à compter de la date de réception de l’avis de la variation. A défaut d’observer cette condition, toute annulation donnera lieu à la perception des frais d’annulation prévus à l’article 4 des présentes conditions de vente. Les prix ont été calculés sur les bases suivantes : coût du transport, lié notamment au coût du carburant : 200$ la tonne // taux de change du dollar américain, devise applicable à certains séjours de cette brochure : 1 EUR = 1,10 USD.
Révision des prix. Les prix sont définis dans la fiche Tarifs en vigueur au jour de la souscription du présent contrat. Les prix tiennent compte des taxes, impôts et redevances directement ou indirectement applicables à la prestation et au matériel. Ces prix sont susceptibles d’évoluer sans notification d’IMA PROTECT en cas de variation de ces mêmes taux et taxes. IMA PROTECT se réserve le droit de modifier ses tarifs hors taxes. Toute hausse de tarif vous est notifiée par tout moyen. Vous avez la possibilité de refuser cette révision sous un délai d’un mois en résiliant le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception. À défaut, vous serez réputé avoir accepté les nouveaux tarifs qui s’appliqueront de plein droit.
Révision des prix. Dans le cas où le contrat prévoit que le prix est soumis à indexation, celle-ci intervient à la date de renouvellement du contrat, en fonction de la variation de l'indice Syntec des prestations informatiques (dernier indice connu). Le prix est alors calculé par application de la formule suivante : P = Po Syntec Syntec Co - P = nouveau prix / Po = prix convenu à la signature du contrat - Syntec = valeur du dernier indice Syntec connu à la date de la révision - Syntec Co = valeur de l'indice connu à la signature du contrat. En cas de disparition de l’indice de révision et à défaut d’accord sur un nouvel indice, compétence expresse est attribuée à Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Chambéry pour définir un indice qui s’intégrera dans la formule de révision. Cet indice devra être choisi de telle sorte qu’il soit le plus proche possible de l’indice disparu et qu’il respecte l’esprit que les parties ont entendu définir lors de l’établissement de cette clause de révision.
Révision des prix. Le prix de transport (H.T) initialement convenu est susceptible d’être révisé en cas de variations significatives des charges de notre société, qui tiennent à des conditions extérieures (notamment prix des carburants).
Révision des prix. Les prix des Services peuvent être révisés m tout moment par XXXXXX, m sa libre discrétion. Les Titulaires en sont informés par tout moyen utile, au moins un mois avant la date d’entrée en vigueur des nouveaux tarifs. Une fois entrés en vigueur, les nouveaux prix s’appliquent lors du renouvellement de l’abonnement. Les Titulaires, qui n’acceptent pas les nouveaux prix, doivent mettre fin m leur abonnement selon les modalités prévues m l’article 11 des présentes. A défaut, ils seront réputés les avoir acceptés.
Révision des prix. Les prix sont révisés annuellement selon la formule suivante : P(t) = P (t-1) x [ (S(t) / S(t-1) ], dans laquelle : P(t-1) est le prix de base ou le prix correspondant à la dernière révision ;
Révision des prix. Pour les clients inscrits, aucune augmentation de prix ne pourra intervenir à moins de 30 jours du séjour.