Révision des tarifs. ACI TECHNOLOGY se réserve le droit de reporter immédiatement sur le prix mentionné ci-dessus toute nouvelle taxe et augmentation de taux. Le prix du Service sera réactualisé à chaque date anniversaire du contrat selon la formule suivante : P1 = P0 x S1/S0 où P1 = prix révisé, P0 = prix d’origine, S0 = indice Syntec publié à la date de signature du contrat, S1 = dernier indice Syntec publié à la date de révision.
Révision des tarifs. Le prix de l’option pourra être réactualisé à chaque date anniversaire du contrat, après que le Client en a été averti par courrier expédié par e-mail, courrier postal ou tout autre moyen. En cas de désaccord sur cette modification, et s'il n'accepte pas le nouveau tarif, le Client peut, à compter de la réception de ce courrier et dans un délai de quinze (15) jours, résilier l’option en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception à ACI TECHNOLOGY, moyennant le respect d'un préavis de un mois. Durant cette période, l'ancien tarif sera appliqué. La révision des tarifs de l’option ne peut justifier la résiliation du Service principal «PACK MAINTENANCE ILLIMITEE». Sans résiliation de la part du Client conformément au présent paragraphe, le nouveau tarif s'appliquera automatiquement à la date indiquée dans le courrier.
Révision des tarifs. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier les condi- tions tarifaires de ses abonnements annuels, de ses ap- plications, et de ses services pour la prochaine échéance contractuelle. Le Fournisseur communiquera les modifi- cations des tarifs à l’avance et de manière appropriée. A défaut de contestation écrite par le Client dans un délai de 30 jours à compter de leur communication, la révision des tarifs est présumée acceptée.
Révision des tarifs. Le prix de l'abonnement pourra être révisé annuellement en conformité avec la réglementation en vigueur.
Révision des tarifs. OMT se réserve la faculté de reporter sur le prix de l’ABONNEMENT, toute nouvelle taxe et/ou augmentation des taux de taxes mis en place par les autorités compétentes. Hors cas indiqué ci-dessus, le prix du SERVICE pourra être modifié par OMT à tout moment, à l’issue de chaque période contractuelle de l’ABONNE, après que l’ABONNE en eut été averti par e-mail, courrier postal, ou tout autre moyen, avec un préavis d’un (1) mois avant l’entrée en vigueur de la modification. En cas de désaccord sur cette modification, l’ABONNE pourra résilier son ABONNEMENT en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception à OMT, au moins un (1) mois avant la date de son prochain prélèvement. Durant cette période, l’ancien tarif restera applicable. Sauf résiliation de la part de l’ABONNE conformément au présent paragraphe, le nouveau tarif s’appliquera automatiquement à la date d’entrée en vigueur indiquée dans l’avertissement.
Révision des tarifs. Les tarifs pratiqués sont libres et peuvent donc être révisés à tout moment sans justification. Toutefois, les tarifs figurant sur le devis et acceptés par le client ne sont pas modifiables. Les tarifs définis sur un devis non signé sont valables trois mois à compter de la date d’émission du devis.
Révision des tarifs. SATELIT-ODYSUR se réserve le droit de modifier à tout moment, les tarifs en vigueur et les modalités de paiement par écrit, sans préjudice de l’application des articles 7, 8.1 et 8.2.
Révision des tarifs. (a) Les tarifs sont liés à l’indice des prix à la consommation (base 2004 = 100), qui est publié mensuellement sur le site web du Service Public Fédéral Economie.
Révision des tarifs. Si l’assureur vient à modifier les tarifs applicables aux risques garantis par le présent contrat, la cotisation et le taux de cotisation lorsque celle-ci est révisable sur la base d’éléments variables xxxxxxx aux Conditions particulières, sont modifiés dans la même proportion à la première échéance annuelle qui suit cette modification. L’avis d’échéance xxxxxxx mention de la nouvelle cotisation. Dans le cas de majoration de la cotisation, le souscripteur aura le droit de résilier le contrat dans les formes prévues à l’article 7.3. « Résiliation du contrat » dans les quinze jours suivant celui où il aura connaissance de la majoration. Cette résiliation prendra effet un mois après sa notification et l’assuré sera alors redevable d’une fraction de cotisation calculée sur les bases de la cotisation précédente, au prorata du temps écoulé entre la date de la dernière échéance et la date d’effet de la résiliation. A défaut de résiliation dans le délai ci-dessus, la nouvelle cotisation est considérée comme acceptée par le souscripteur.
Révision des tarifs. Les tarifs applicables aux services sont ceux en vigueur au moment de la souscription du(des) service(s) et sont définis dans la(les) fiche(s) tarifaire(s) mise(s) à disposition du Client lors de la souscription de son contrat de service et demeurant à la disposition de celui-ci.