Common use of Scellements Clause in Contracts

Scellements. Le sous-traitant exécute à ses frais et conformément aux règles de l’art, les scellements nécessaires aux travaux de son corps d’état. Toutefois, si des scellements normalement inclus dans les travaux du sous-traitant sont exécutés par l’entrepre- neur principal ou par un autre entrepreneur, ils sont indiqués dans les conditions particulières, qui précisent en outre aux frais de qui ils sont effectués. Les frais résultant des scellements non prévus sont supportés par l’entrepreneur dont les travaux ont nécessité l’exécution de ces scellements, et éventuellement par l’entrepreneur principal s’ils sont la conséquence de modifi- cations ordonnées par ce dernier.

Scellements. Le sous-traitant exécute à ses frais et conformément aux règles de l’artl'art, les scellements nécessaires aux travaux de son corps d’étatd'état. Toutefois, si des scellements normalement inclus dans les travaux du sous-traitant sont exécutés par l’entrepre- neur l'entrepreneur principal ou par un autre entrepreneur, ils sont indiqués dans les conditions particulières, qui précisent en outre aux frais de qui ils sont effectués. Les frais résultant des scellements non prévus sont supportés par l’entrepreneur l'entrepreneur dont les travaux ont nécessité l’exécution l'exécution de ces scellements, scellements et éventuellement par l’entrepreneur l'entrepreneur principal s’ils s'ils sont la conséquence de modifi- cations modifications ordonnées par ce dernier.

Scellements. Le sous-traitant exécute à ses frais et conformément aux règles de l’art, les scellements nécessaires aux travaux de son corps d’état. Toutefois, si des scellements normalement inclus dans les travaux du sous-traitant sont exécutés par l’entrepre- neur l’entrepreneur principal ou par un autre entrepreneur, ils sont indiqués dans les conditions particulières, qui précisent en outre aux frais de qui ils sont effectués. Les frais résultant des scellements non prévus sont supportés par l’entrepreneur dont les travaux ont nécessité l’exécution de ces scellements, et éventuellement par l’entrepreneur principal s’ils sont la conséquence de modifi- cations modifications ordonnées par ce dernier.

Scellements. Le sous-traitant exécute à ses frais et conformément aux règles de l’artl'art, les scellements nécessaires aux travaux de son corps d’étatd'état. Toutefois, si des scellements normalement inclus dans les travaux du sous-traitant sont exécutés par l’entrepre- neur principal l'entrepreneur princi- pal ou par un autre entrepreneur, ils sont indiqués dans les conditions particulières, qui précisent en outre aux frais de qui ils sont effectués. Les frais résultant des scellements non prévus sont supportés par l’entrepreneur l'entrepreneur dont les travaux ont nécessité l’exécution l'exécution de ces scellements, scellements et éventuellement par l’entrepreneur l'entrepreneur principal s’ils s'ils sont la conséquence de modifi- cations ordonnées modifications or données par ce dernier.