Seul et unique recours Clauses Exemplaires

Seul et unique recours. La Section 9 définit l'entière responsabilité de Siemens et le seul et unique recours du Client en cas de violation des droits de Propriété intellectuelle de tiers.
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Seul et unique recours. Le présent article 6 décrit la seule et unique obligation de Cisco, ainsi que le recours exclusif du client en matière de violation des droits de propriété intellectuelle.
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Seul et unique recours. La présente section 6 représente la seule et unique responsabilité de SISW envers le Client en cas de violation de droits de propriété intellectuelle d'une tierce partie en vertu des présentes.
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Seul et unique recours. Le présent article d’indemnité en cas de violation des droits de propriété intellectuelle représente la responsabilité exclusive de SISW envers le Client en cas de violation des droits de propriété intellectuelle de tiers.
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Seul et unique recours. L’article 5.2 représente la responsabilité exclusive de SISW envers le Client en cas de violation des droits de propriété intellectuelle de tiers.
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  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.