Systèmes d’information Clauses Exemplaires

Systèmes d’information. Le Client est conscient que les véhicules Volvo fabriqués, fournis ou commercialisés par une société du groupe Volvo sont équipés d’un ou de plusieurs systèmes qui peuvent collecter et stocker des informations sur le véhicule (les « Systèmes d’information »), y compris, mais sans s’y limiter, les informations relatives à l’état et aux performances du véhicule et les informations relatives au fonctionnement du véhicule (collectivement les « Données du véhicule »). Le Client s’engage à ne pas interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement des Systèmes d’information.

Systèmes d’information. BRUGEL émet des GO en utilisant un registre électronique (Base de Données d'Enregistrement ou Registre ci- après). L’Opérateur de Xxxxxx prend des dispositions afin de mettre en place, à ses frais, l'architecture informatique et les interfaces nécessaires dont l’Opérateur de Xxxxxx a besoin pour pouvoir utiliser le Registre. L’Opérateur de Xxxxxx est responsable de l'utilisation de méthodes et de technologies suffisantes et à la pointe du progrès pour garantir la sécurité et l'intégrité des données au niveau de l'utilisation du Registre. BRUGEL se réserve le droit de modifier les conditions informatiques préalables à l'utilisation du Registre. XXXXXX informe l’Opérateur de Xxxxxx, par écrit, au moins 30 jours calendrier avant l'implémentation des changements majeurs. En cas d'urgence, des modifications peuvent être apportées sans préavis. XXXXXX informe alors, par écrit, l’Opérateur de Xxxxxx dès que possible après que la modification a été effectuée.

Systèmes d’information. 5.1. Le Client sait que les Chargeurs sont équipés d’un ou plusieurs systèmes qui peuvent collecter et stocker des informations sur le Chargeur (les « Systèmes d’infor- mation »), y compris, sans s’y limiter, des informations relatives à l’état et aux performances du Chargeur et des informations relatives au fonctionnement du Char- geur, telles que l’identifiant du Chargeur, le nombre de KWH de début/fin et total, l’heure de début et de fin de la recharge ainsi que les codes d’état du Chargeur (ensemble, les « Données du chargeur »). Le Client s’engage à ne pas interférer avec le fonctionnement des Systèmes d’information de quelque manière que ce soit. 5.2. Nonobstant toute résiliation ou expiration du présent Contrat, le Client reconnaît et accepte que VOLVO TRUCKS puisse : (i) accéder aux Systèmes d’informa- tion à tout moment (y compris par accès à distance) ;

Systèmes d’information. En mettant la qualité de service au centre de ses priorités, le Groupe a développé des outils technologiques propriétaires de premier plan qui constituent un élément essentiel de son offre de service et contribuent à la qualité de ses prestations et à l’efficacité de son modèle. Le Groupe a fait le choix de développer ses systèmes technologiques et ses différentes applications en interne afin de répondre aux exigences spécifiques de son marché et aux besoins de ses clients et ainsi de mieux contrôler leur développement et leur mise œuvre pour une plus grande autonomie opérationnelle. La direction de Xxxxx Group apporte le soutien technique et technologique nécessaire au fonctionnement et au développement informatique du Groupe dans le cadre des contrats de prestation de service conclus entre Xxxxx Group et ses filiales. Aucune fonction essentielle n’est externalisée en dehors de Xxxxx Group. La Direction des Systèmes d’information, qui a la responsabilité des Systèmes d’information du Groupe et de Xxxxx Group, a pour objectifs clés de contribuer à l’efficacité du modèle du Groupe grâce à des outils d’une grande simplicité d’utilisation et une forte efficacité et fiabilité. Elle permet de réduire les retards et les erreurs et de minimiser les coûts tout en améliorant la satisfaction client, la qualité de service, la productivité ainsi que la sécurité et des conditions de travail des équipes du Groupe. La Direction des Systèmes d’information a également pour objectif d’accompagner la croissance du réseau logistique du Groupe et du volume de colis transportés. Les solutions numériques mises en place visent principalement à optimiser les activités de livraison pour assurer une meilleure qualité de service et une plus grande productivité. Elles permettent en particulier d’assurer une traçabilité permanente des colis afin d’offrir une transparence forte tant aux clients e-commerçant qu’aux consommateurs finaux. Les principales solutions numériques suivantes ont été développées au sein du Groupe : MonColisPrivé (MCP) MonColisPrivé (MCP) est une plateforme centrique partagée avec les équipes opérationnelles internes, les clients e-commerçants et les chauffeurs-livreurs sous-traitants. Elle est constituée d’un outil intranet utilisé en interne pour la préparation, l’envoi et le suivi des colis permettant une gestion optimisée. Elle comprend également un outil extranet qui donne aux chauffeurs-livreurs accès aux information de MCP pour une optimisation de son parcou...

Systèmes d’information. Le Client est conscient que les véhicules fabriqués, fournis ou commercialisés par une société du groupe Volvo sont équipés d'un ou de plusieurs systèmes qui peuvent collecter et stocker des informations sur le véhicule (les « Systèmes d'information »), y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives à l'état et aux performances du véhicule et les informations relatives au fonctionnement du véhicule (collectivement les « Données du véhicule »). Le Client s'engage à ne pas interférer de quelque manière que ce soit avec le fonctionnement des Systèmes d'information. Nonobstant toute résiliation ou expiration du présent Accord, le Client reconnaît et accepte que Renault Trucks puisse : (i) accéder aux Systèmes d'information à tout moment (y compris via un accès à distance) ; (ii) recueillir les Données du véhicule ; (iii) stocker les Données du véhicule sur les systèmes du groupe Volvo auquel Renault Trucks appartient ;

Systèmes d’information. Le Client reconnaît que les véhicules fabriqués, fournis ou commercialisés par toute société du groupe Volvo sont conçus et fabriqués de série pour être équipés de systèmes pouvant collecter et stocker des informations sur le Véhicule (les « Systèmes d'information »), y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives à l'état et aux performances du Véhicule et les informations relatives au fonctionnement du Véhicule (collectivement les « Données du Véhicule »). Le Client s'engage à ne pas interférer, de quelque manière que ce soit, avec le fonctionnement des Systèmes d'Information. Le Client reconnaît et accepte que Renault Trucks puisse utiliser les Données du Véhicule afin de fournir des Services au Client et partager les Données du Véhicules au sein des filiales d'AB Volvo et avec des tiers sélectionnés susceptibles d’intervenir dans la fourniture des services au Client ainsi qu'avec des tiers sélectionnés qui agiront en tant que sous- traitants (ci-après les "Sous-Traitants") de Renault Trucks, y compris, mais sans s'y limiter, HCL Technologies Sweden AB en Suède, HCL Technologies Limited en Inde, HCL Comnet en Inde et Amazon Web Services EMEA SARL au Luxembourg. La liste de toutes les sociétés du groupe Volvo impliquées et de tous les Sous-traitants de Renault Trucks peut être envoyée au Client sur demande envoyée à l'adresse e-mail suivante xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxxx-xxxxxx.xxx. Renault Trucks a conclu avec ces Sous-Traitants des accords comprenant des clauses contractuelles types fournissant des garanties appropriées de protection des données. Pour les transferts transfrontaliers internes du groupe Volvo, des clauses contractuelles types sont également appliquées par Renault Trucks, mais Renault Trucks se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre à jour les mécanismes de sauvegarde de la protection des données sous réserve de toute exigence légale applicable.

Systèmes d’information. Le Client reconnaît que les véhicules fabriqués, fournis ou commercialisés par toute société du groupe Volvo sont conçus et fabriqués de série pour être équipés de systèmes pouvant collecter et stocker des informations sur le Véhicule (les « Systèmes d'information »), y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives à l'état et aux performances du Véhicule et les informations relatives au fonctionnement du Véhicule (collectivement les « Données du Véhicule »). Le Client s'engage à ne pas interférer, de quelque manière que ce soit, avec le fonctionnement des Systèmes d'Information. Nonobstant toute résiliation ou expiration du présent Accord, le Client reconnaît et accepte que Renault Trucks puisse : (i) accéder aux Systèmes d'Information à tout moment (y compris à distance) ; (ii) collecter les Données du Véhicule ;

Systèmes d’information. Le Client reconnaît que les véhicules fabriqués, fournis ou commercialisés par toute société du groupe Volvo sont équipés d'un ou de plusieurs systèmes pouvant collecter et stocker des informations sur le Véhicule (les « Systèmes d'information »), y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives à l'état et aux performances du Véhicule et les informations relatives au fonctionnement du Véhicule (collectivement les