TARIFS DES PRESTATIONS. Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification suivante : Ce forfait comprend : - Frais de dossier* - 1 Kit pédagogique + Livret d’apprentissage*
TARIFS DES PRESTATIONS. > Voir paragraphe 2
TARIFS DES PRESTATIONS. Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification en vigueur décrite sur les annexes disponibles au centre de formation. Le candidat est tenu de conserver ces annexes au contrat de formation. Pour rappel (TTC): 1 évaluation de départ 42€, frais d'inscription 60€, forfait code 150€ valable un an, 1 heure de conduite 42€, (facultatif: 1 accompagnement examen théorique 42€), 1 accompagnement examen pratique 42€, [AAC : 2 heures de rendez-vous préalables 84€, 6 heures de rendez-vous pédagogiques 180€]. Livret d'apprentissage et ouvrage de code offerts.
TARIFS DES PRESTATIONS. Voir paragraphe 2 MODALITÉS DE PAIEMENT Le paiement pourra s’effectuer selon l’une des deux options suivantes : > 1 - Au comptant en un seul versement > 2 - Échelonné en fonction de l’éxécution du contrat
TARIFS DES PRESTATIONS. Annexe 8 : Montant de la redevance d’usage ; Annexe 9 : Tableau d’amortissement de l’investissement immeuble de Passy ;
TARIFS DES PRESTATIONS. Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification suivante : Prestations Tarif forfaitaire TTC Commentaires Prix total TTC MODALITÉS DE PAIEMENT Le paiement pourra s’effectuer soit au comptant en un seul versement, soit échelonné selon l’échéancier suivant : au €. au €. Fait à ........................................................................... le ............................................................ en 2 exemplaires, un remis au candidat, un autre gardé par l’établissement.
TARIFS DES PRESTATIONS. Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification suivante : Cours en salle et en ligne en illimité valables 1 AN, et forfait navigation jusqu’au niveau requis pour les objectifs du livret de certification. Les candidats inscrits deviennent membre de l’association (adhérent, bienfaiteur ou d’honneur) selon le règlement intérieur NATURE DES PRESTATIONS Nbre d’h/unités S/total ou forfaits Livret du candidat 1 20€ THEORIE * Les cours théoriques se font sous forme de forfait * Cours en ligne * Cours collectifs * Examens blancs (tests) * Présentation à l’examen * PRATIQUE * Forfait cours en mer *
TARIFS DES PRESTATIONS. Les prestations de formation prévues par le présent contrat seront effectuées selon la tarification suivante : Ce forfait comprend : - Frais de dossier* - Livret d’apprentissage* - Livre de code* - 1 évaluation* - Frais d’accompagnement à l’examen plateau - Frais d’accompagnement à l’examen circulation - Stage 2 jours - Leçon de conduite supplémentaire de 1 heure : 45.00 € TTC - Frais d'accompagnement à l’examen pratique : 110.00 € TTC * Prestations non remboursables Le paiement pourra s'effectuer selon l'une des deux options suivantes : 1 – au comptant en un seul versement 2 – échelonné en fonction de l'exécution du contrat Si l'option 2 est retenue, les versements s'effectueront en fois, aux échéances et selon les montants suivants : au jour de la signature du présent contrat : €, au / / : €, au / / : €, au / / : €, en fin de formation : €. En cas de défaillance de l'établissement, celui-ci a souscrit à un dispositif de garantie financière : OUI NON Nom et adresse de l'organisme garant : GROUPAMA, 8-10 rue Astorg, 75008 PARIS N° du contrat : 4000 711 604 07 Date de validité : 31/12/2014 Montant garanti : 306 000 €. Fait à VIENNE le en 2 exemplaires, un remis au candidat, un autre restant à l'établissement.
TARIFS DES PRESTATIONS. 5.4.1)Réservation Le montant de la réservation est calculé sur la période couvrant la date de la réservation jusqu’à l’entrée du Résident (le prix est équivalent au prix journalier d’hébergement moins le forfait hospitalier). Cette somme sera intégrée à la première facturation. Le tarif journalier hébergement comprend l’ensemble des prestations d’administration générale, d’accueil immobilier et hôtelier, de restauration, d’entretien, de gestion et de vie de l’établissement. Le tarif afférent à la dépendance recouvre l’ensemble des prestations de surveillance nécessaires à l’accomplissement des actes essentiels de la vie. Le degré d’autonomie du résident est mesuré au moyen de la grille GIR (Groupe ISO ressource) en 6 niveaux. Il existe 3 différents tarifs liés à la dépendance : le tarif GIR 1-2 ; le tarif GIR 3-4; et le tarif GIR 5-6 (ticket modérateur). Ils sont fixés par arrêté du Président du Conseil départemental. Le ticket modérateur est la partie du tarif dépendance qui reste à la charge du résident (selon le plafond de revenus de chaque résident).
5.4.3.1) Hébergement permanent
TARIFS DES PRESTATIONS. AVEC CONTRAT DE TELEMAINTENANCE ANNEXE - 2 -