Temps de travail Clauses Exemplaires

Temps de travail. Le temps de travail habituel est de……... heures par semaine dont heures de nuit (22h00 à 06h00). Le travail peut aussi être effectué les jours fériés officiels ou la nuit. Selon les besoins, l’employé/e peut être amené/e à effectuer davantage d’heures de travail. Celles-ci doivent en général être compensées par un congé fixé d’un commun accord, mais elles peuvent aussi être rétribuées conformément au point 7.12. La durée hebdomadaire maximale de travail est de 45 heures3. Pour les personnes payées à l’heure, les jours fériés et jours de congé usuels ne donnent droit à aucune compensation salariale, à l’exception du 1er août4. Pour les personnes payées au mois, l’employé/e a droit à la rétribution des jours fériés officiels. En cas de travail durant ces jours, il/elle a droit à une compensation identique en temps. L’assistance à la personne est un travail intrinsèquement soumis à des modifications à court terme, imprévisibles ou inévitables. Les parties s’engagent à trouver, en étroite collaboration, des solutions acceptables pour chacun. 1 Le temps d’essai est d’au moins un mois et ne peut dépasser trois mois (art. 335b CO). 2 Art. 321c CO 3 Selon le contrat-type CTT-Edom 4 Art. 19 CTT-Edom

Temps de travail. L'article L. 3121-43 2° du Code du travail prévoit la possibilité de mettre en œuvre, par voie d’accord collectif étendu ou par voie d’accord d’entreprise, des conventions de forfait en jours pour les salariés non cadres dont la durée du travail ne peut être prédéterminée et qui disposent d’une réelle autonomie dans l’organisation de leur emploi du temps pour l’exercice des responsabilités qui leurs sont confiées. Le coureur reconnaît, compte tenu des caractéristiques de son emploi, que ses horaires de travail ne peuvent être prédéterminés. Par conséquent, la gestion de son temps de travail sera effectuée en nombre de jours, ce nombre étant actuellement fixé par les accords susvisés à 218 jours pour un temps complet. Toutefois, pour tenir compte de la spécificité du coureur stagiaire, la gestion du temps de travail sera organisée dans le cadre d’un forfait en jours réduit de 20 jours maximum, selon le planning prévisionnel qui sera arrêté d’un commun accord et qui est annexé au présent contrat. Il est expressément convenu que la rémunération versée au coureur est forfaitaire et rémunère l'exercice de la mission qui lui est confiée, sans qu’il puisse être opéré de relations entre le montant de cette rémunération et un horaire effectif de travail. Afin de garantir la durée minimale de repos quotidien d’une durée de onze heures consécutives prévue à l’article L. 3131-1 du Code du travail, les parties conviennent que l’amplitude maximum quotidienne de travail ne peut excéder 13 heures. En aucun cas le coureur ne pourra être amené à travailler plus de six jours par semaine. En outre, et conformément à l’article L.3132-2 du Code du travail, il bénéficiera d’un repos hebdomadaire d’au moins trente-cinq heures consécutives. Chaque année, il sera procédé à un récapitulatif du nombre de journées et demi- journées travaillées. Un entretien annuel individuel entre le coureur et l’employeur sera organisé à ce sujet. Il portera sur la charge de travail du coureur, l’organisation du travail dans l’entreprise, l’articulation entre l’activité professionnelle du coureur et sa vie personnelle et familiale, ainsi que sur sa rémunération.

Temps de travail. ‌ 2.1. SOCLE COMMUN‌ Les dispositions ci-après s’appliquent à l’ensemble des personnels administratif, technique et d’encadrement de France télévisions à l’exception toutefois des cadres dirigeants qui ne relèvent pas de la réglementation sur la durée du travail. Sont considérés comme ayant la qualité de cadre dirigeant, conformément aux dispositions de l’article L. 3111-2 du code du travail, les cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement autonome et qui perçoivent une rémunération se situant dans les niveaux les plus élevés des systèmes de rémunération pratiqués dans l’entreprise. L’ensemble des salariés, en contrat à durée indéterminée et en contrat à durée déterminée de droit commun, bénéficient des dispositions législatives et réglementaires en vigueur sur la durée du travail. 2.1.1. Dispositions communes à l’ensemble des organisations du travail‌ Deux modes de décomptes du temps de travail peuvent être mis en place, pour le personnel administratif, technique et d’encadrement : un décompte horaire dans les conditions définies à l’article 2.1.2 (modalités d’organisation du travail en heures) ou un décompte annuel en jours travaillés tel que défini à l’article 2.1.3 (modalités d’organisation du travail sur la base d’un décompte annuel en jours travaillés). 2.1.1.1. Temps de travail effectif‌ Le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. Sont notamment considérés comme temps de travail effectif : • les heures de formation professionnelle entrant dans le plan de formation de l’entreprise ; • le temps passé par les représentants du personnel et des organisations syndicales en heures de délégation ou en réunions à l’initiative de l’employeur ; • le temps de formation syndicale dans les conditions légales en vigueur ; • le temps passé à l’exercice de la fonction prud’homale dans les conditions légales en vigueur ; • le temps passé au titre de l’expression des salariés dans les conditions prévues à l’article L 2281-4 du code du travail ; • le temps de préparation de matériel ou de rangement associé de courte durée, hors du lieu de travail occasionnel ou habituel pour les missions le nécessitant. 2.1.1.2. Repos‌

Temps de travail. Sauf disposition contraire d’un des Contrats, le temps de travail des collaborateurs de dbi envoyés auprès du Client ou mis à sa disposition dans le cadre du Contrat est de huit heures par jour, pendant les Heures ouvrables.

Temps de travail. Les agents qui rejoignent les services communs adoptent le régime de temps de travail de Bordeaux Métropole. METROPOLE TALENCE

Temps de travail. Les agents qui rejoignent les services communs adoptent le régime de temps de travail de Bordeaux Métropole. METROPOLE LE HAILLAN Temps de travail annuel 1 607h (1) 1560 h (suivant modalités de compte jours féries/réels ou moyenne) Durée journalière moyenne 7h15 (incluant la journée de solidarité) 7h24 (en minutes) et 7h40 en centièmes Volume des congés 31,5j hors jours de fractionnement 27 jours (25+2 fractionnement)

Temps de travail. Le temps de travail contractuel est de : Un décompte mensuel fait état des heures travaillées et est signé par les 2 parties. Les heures dépassant le temps de travail contractuel sont considérées comme des heures supplémentaires et doivent être compensées en temps libre ou payées avec une majoration de 25 %.

Temps de travail. Le salarié exercera ses fonctions au sein de l’association (B) les jours et heures suivants : - - - Le salarié s’engage à respecter le règlement intérieur de l’association utilisatrice pendant ces périodes de travail. En aucun cas, la durée du travail journalière et hebdomadaire ne pourra excéder les durées maximales légales et conventionnelles.

Temps de travail. Les prestations du médecin spécialiste en formation sont établies sur la base d’un horaire de travail mensuel. Cet horaire de travail précise le régime de garde ainsi que les périodes de repos. L’horaire de travail mensuel est remis au moins quatre semaines à l’avance au médecin spécialiste en formation.

Temps de travail. Il doit être convenu par écrit ou fixé au moins une semaine à l’avance dans des plans de travail.