Travail de nuit. Cocher la case correspondante, faute de quoi la réponse a) s’applique.
a) 23h00 – 06h00 b) 22h00 – 05h00
c) 23h30 – 06h30 d) 00h00 – 07h00
Travail de nuit. Toutes les heures de travail effectuées entre 22 heures et 5 heures du matin doivent être majorées de 25 %.
Travail de nuit. L’organisation du travail peut induire pour les salariés des sociétés Sanef et Sapn concernés, un travail habituel ou occasionnel de nuit. Il sera ainsi recouru au travail de nuit afin d’assurer la nécessaire continuité de l’activité des sociétés SANEF et SAPN. Ces dernières devant disposer en tout temps et mettre en œuvre sans délai tous les moyens de nature à assurer en permanence, quelles que soient les circonstances, la continuité de la circulation dans de bonnes conditions de sécurité et de commodité.
Travail de nuit. La majoration des heures de nuits effectuées entre 21h00 et 22h00 et entre 5h00 et 6h00, prévue par l’accord du 11 juillet 2002 relatif au travail de nuit, est portée à 8 % à 10 %. Il est rappelé que pour les heures effectuées entre 22h00 et 05h00, une majoration de salaire de 30 % est accordée.
Travail de nuit. (avenant n° 77 du 8.12.2003) Tout travail réalisé entre 21 heures et 6 heures du matin est considéré comme travail de nuit et ces heures subissent en conséquence une majoration du salaire horaire de 50 %.
Travail de nuit. Par période nocturne est entendu la période entre zéro heure et cinq heures. A noter, qu’il ne faut pas confondre la période de nuit avec le supplément pour travail de nuit (Article 8.3). Dès que le salarié est appelé à effectuer deux heures de travail pendant la période nocturne, et ce plus de deux fois au cours de la semaine, le temps de travail quotidien ne dépassera pas dix heures pour chaque période de vingt-quatre heures. Cette limitation ne s’applique pas lorsque les salariés roulent en double équipage, sans préjudice toutefois des dispositions du Règlement 561/2006.
Travail de nuit. Prenant en compte les dispositions de la loi du 9 mai 2001 relative à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes qui réglemente le travail de nuit, les parties signataires ont souhaité adapter la loi aux spécificités des activités exercées dans le secteur des Hôtels, Cafés et Restaurants. Elles déclarent que le travail de nuit est inhérent et indissociable de l’activité des entreprises du secteur, d’une part pour assurer la continuité du service et, d’autre part, pour répondre aux impératifs réglementaires liés à la sécurité dans les établissements recevant du public. Il s’agit d’une pratique déjà instaurée dans les entreprises de la branche, qui peut concerner tous les emplois de l’entreprise. Il convient d’en préciser les contreparties et leurs conditions d’application.
Travail de nuit. Alinéa 1 Définition
Travail de nuit. Travail effectué entre 22 heures et 7 heures du matin.
Travail de nuit. En cas de travaux exécutés après le coucher du soleil ou dans des conditions de visibilité réduite, le drapeau bleu sera remplacé par une lanterne bleue.