Common use of Utilisation des Services Clause in Contracts

Utilisation des Services. L’utilisation des services des cours en ligne AMANA est concédée à titre privatif et ne peut sous aucun prétexte être cédé à titre onéreux ou gratuit à une tierce personne sous quelque forme que ce soit. L’utilisateur s’engage à : - ne pas utiliser les services à des fins illégales, - ne pas céder ses droit à un tiers - ne pas transmettre ses identifiants et mots de passe personnels - ne pas permettre l’accès aux salles de classe à un tiers - ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis. En cas d’infraction aux engagements précédemment cités, l’équipe administrative d’AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe. AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe en cas de tout agissement contrevenant aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, de tout manquement à l'une des obligations qui incombent à l’utilisateur en vertu des présentes conditions générales. Dans ces deux cas, la suspension de l’accès au service ne pourra donner lieu ni à une demande de remboursement ni à un dédommagement. Aussi, il appartient à l’utilisateur de maintenir sa protection antivirus à jour, ainsi que la version de son navigateur Web. AMANA ne saurait être responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site. Mettant en œuvre tous les moyens pour assurer la sécurité de ses utilisateurs sur le web, AMANA décline toute responsabilité quant à toute intrusion, de quelque nature qu’elle soit, dans ses systèmes informatiques et quant au piratage de donnée qui pourrait en résulter.

Utilisation des Services. 20.1 L’utilisation des services est uniquement prévue pour le type habituel d’utilisation par les clients business. L’utilisation des cours en ligne AMANA services est concédée soumise aux conditions d’utilisation publiées sur le site Internet xxxxxxx.xx et xxx.xx ou remises par Sunrise sur demande. Sunrise peut changer ces conditions à titre privatif et tout moment sans préavis. 20.2 Le client ne peut sous aucun prétexte être cédé à titre onéreux doit pas s’engager dans des activités qui sont interdites par la loi ou gratuit à une tierce personne sous quelque forme qui ont un effet négatif sur Sunrise (que ce soitsoit d’ordre com- mercial, technique ou lié à la réputation). L’utilisateur s’engage Les actes suivants seront considérés comme une violation du contrat par le client. Cette liste n’est pas exhaustive: piratage informatique (tentative d’intrusion, etc.), phishing (espionnage d’autres utilisateurs, etc.), envoi de spams (envoi d’e-mail en masse), utilisation abusive et ininterrompue, téléchargement continuel, envoi de virus ou tout autre malware, utilisation des services pour résilier les appels sur le réseau mobile de Sun- rise via des passerelles GSM ou équipement similaire. 20.3 Le client est seul responsable du contenu de l’in- formation, quelle que soit la forme envoyée à : - ne pas utiliser les services ou traitée par Sunrise ou dévoilée à des fins illégalestiers. 20.4 Le client est toujours responsable de l’utilisation de sa connexion, - ne pas céder de ses droit à un tiers - ne pas transmettre ses identifiants et mots de passe personnels - ne pas permettre l’accès aux salles de classe à un tiers - ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis. En cas d’infraction aux engagements précédemment cités, l’équipe administrative d’AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe. AMANA se réserve le droit de suspendre l’accès aux salles de classe en cas de tout agissement contrevenant aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, de tout manquement à l'une des obligations qui incombent à l’utilisateur en vertu des présentes conditions générales. Dans ces deux cas, la suspension et/ou de l’accès au service ne pourra donner fourni, également en cas d’appels vers des numéros surtaxés ou d’utilisa- tion par des tiers. Le client garde secret toutes les informations d’identification telles que les codes PIN et PUK et autres mots de passe. Il prend tout particulièrement soin de conserver ces données en lieu ni sûr et d’en interdire l’accès à une demande d’autres personnes. Le client protège ses in- frastructures et données contre tout accès non autorisé par des tiers grâce à des mesures de remboursement ni à un dédommagementsécurité convenables et performantes. Aussi, il appartient à l’utilisateur de maintenir sa protection antivirus à jour, ainsi que la version de son navigateur Web. AMANA ne saurait être Le client sera tenu responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de son site. Mettant en œuvre tous les moyens pour assurer dommages causés par la sécurité négligence des conditions de sé- curité susmentionnées. Le client doit informer Sunrise immédiatement de toute utilisation non autorisée ou de la perte de ses utilisateurs données d’iden- tification ou de sa carte SIM. 20.5 Le client n’a pas le droit, sauf si Sunrise l’y auto- rise par écrit, de revendre à tes tiers les services fournis et/ou d’utiliser les services pour achemi- ner des appels sur le web, AMANA décline toute responsabilité quant à toute intrusion, réseau téléphonique fixe ou mobile de quelque nature qu’elle soit, dans ses systèmes informatiques et quant au piratage de donnée qui pourrait en résulterSunrise par des passerelles ou autres dispositifs similaires. 20.6 Le client doit s’assurer que l’utilisateur final des services respecte les conditions énoncées ici.