Valeur de remplacement Clauses Exemplaires

Valeur de remplacement. Valeur du véhicule au jour du sinistre, fixée par l’expert, compte tenu de son état général, de son kilométrage et du marché local de l’occasion, à l’exclusion des accessoires, des aménagements et matériels professionnels.

Valeur de remplacement. Le prix d’achat d’un bien du même âge, de mêmes caractéristiques et dans le même état.

Valeur de remplacement. Valeur d’achat hors taxes à la date du Sinistre d’un Produit de remplacement sans pouvoir excéder le prix d’achat hors taxes, hors subvention opérateur, du Produit assuré d’origine, à sa date d'achat.

Valeur de remplacement. Valeur d’achat TTC (toutes taxes comprises) d’un Cycle de remplacement à la date du Sinistre, dans la limite de la valeur d’achat TTC (toutes taxes comprises) du Cycle garanti, déduction faite de la franchise et du taux de vétusté tel que défini ci-après « Vétusté contractuelle ».

Valeur de remplacement. Valeur nécessaire au jour du sinistre*, établie à dire d’expert, pour acqué- rir un véhicule identique ou pouvant rendre le même service, que celui détruit par un sinistre* ou volé. Cette valeur tient compte de l’état général du véhicule disparu ou dété- rioré, de son kilométrage et du marché local de l’occasion.

Valeur de remplacement. Valeur TTC en France de l’appareil garanti à la date de survenance du sinistre ou, si l’appareil garanti n’est plus commercialisé ou disponible, valeur TTC en France à la date de survenance du sinistre d’un appareil équivalent. La Valeur de remplacement ne peut pas dépasser la Valeur d’achat de l’appareil garanti. Vol Caractérisé : Soustraction frauduleuse par un tiers de l’appareil garanti et constatée par un récépissé de dépôt de plainte auprès des autorités compétentes, dans les cas suivants : vol suite à agression, vol par effraction, vol par introduction clandestine, vol à la tire, vol à la sauvette.

Valeur de remplacement. Le prix d’achat à payer normalement sur le marché national pour un bien identique ou similaire dans le même état.

Valeur de remplacement valeur économique HT d’un Appareil de Remplacement iso-fonctionnel à la date du sinistre.

Valeur de remplacement. Prix que doit payer l’assuré pour remplacer l’objet assuré par un objet de même nature et dans un état comparable.

Valeur de remplacement. Valeur d’achat toutes taxes comprises, à la date de survenance du Sinistre, d’un Vol caractérisé : Soustraction frauduleuse de l’Appareil garanti commise avec Agression de l’Assuré ou avec Effraction d’un local immobilier clos et fermé à clé ou d’un véhicule motorisé terrestre à 4 (quatre) roues.