FORMULAIRE A IDENTIFICATION DU DIFFUSEUR INSTITUTIONNEL ET DE SON OU SES PROJETS ASSOCIES

CONTRAT D’ADHESION APIDAE

- Version Membre Diffuseur institutionnel –

FORMULAIRE A

IDENTIFICATION DU DIFFUSEUR INSTITUTIONNEL
ET DE SON OU SES PROJETS ASSOCIES

1. Nom du Membre Diffuseur

Raison sociale :

Forme sociale :

Au capital :

Adresse :

Immatriculée à :

Sous le numéro :

Représentée par :

Fonction :

Dûment habilité aux fins des présentes.

2. Nom du/des projet(s) :

(Type de projets / intitulé des projets) :
ex. site web : xxx.xxxxxxxxxxxx.xx

2. Référents pour le projet :

Réseau Apidae (cf annexe 0)	Adhérent
Nom Contact – Structure Tel. Mail :	Nom Contact – Structure (type de référent : contractuel, projet, technique…) Tel. Mail :

2. Présentation du Membre Diffuseur institutionnel

(activité du projet / modèle économique/ Bénéfice du partenariat)

Descriptif :
du site et positionnement :

Audience attendue : xxx visiteurs uniques/mois

Bénéfice apporté par le réseau Apidae au diffuseur :

Les données Apidae permettront ………………

Bénéfice apporté par le diffuseur au réseau Apidae :

Le site est géré par XXX.

Il dispose de plusieurs partenaires comme XXXX.

Notre partenariat contribue ainsi à valoriser l’action du réseau Apidae auprès des mandants du projet Apidae (élus) et auprès des acteurs locaux (OT et professionnels).

2. Evaluation du niveau de ressources Apidae utilisé

• Mode d’exploitation de la Donnée : API / Export (rayer mention inutile)

• Date(s) de mise en exploitation :

• Type(s) de données : (cf. types d’objets Apidae)

• Périmètre géographique :

• Langue(s) utilisées :

2. Moyens mis en œuvre pour faire figurer la source des Données Apidae

cf. dispositions Annexe 1 - Mentions à faire figurer sur les supports diffusant les données Apidae.

Pas de mention spécifique hors Annexe 1.

2. Autres conditions particulières liées au partenariat

Contrat d’adhésion Diffuseur
V2.0 du 14/01/16 Membre diffuseur : 2