CONDITIONS PARTICULIERES NUTANIX® ON OVHCLOUD – OFFRE « BYOL »
CONDITIONS PARTICULIERES NUTANIX® ON OVHCLOUD – OFFRE « BYOL »
Version en date du 22 septembre 2022
DEFINITIONS
Les termes commençant par une majuscule sont définis dans les présentes Conditions Particulières ou, à défaut, dans les Conditions Générales de Service.
« Interface de Virtualisation Tierce » : Espace accessible par le Client via son Interface de Gestion et conçu par
l’éditeur du Produit Tiers, permettant au Client d’administrer le Produits Tiers.
« Produit Tiers » : Le(s) produit(s) développé(s) et appartenant à des tiers compatibles avec le Service et dont la liste est disponible sur le Site Internet d’OVHcloud.
« Serveurs Dédiés » : Serveurs agréés Nutanix® mis à la disposition du Client par OVHcloud dans le cadre du Service, tels qu’identifiés sur le Site Internet d’OVHcloud.
« Service » : A la définition qui lui est donnée à l’article 1 des présentes.
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de définir les conditions applicables au service Nutanix® on OVHcloud – Offre « BYOL » mis à disposition du Client par OVHcloud (ci-après, le « Service »).
ARTICLE 2 : DESCRIPTION DU SERVICE
Dans le cadre du Service, OVHcloud met à disposition du Client des Serveurs Dédiés agréés Nutanix® dont les tarifs, caractéristiques et configurations matérielles et logicielles de base sont décrites et accessibles en ligne sur le Site Internet d’OVHcloud.
Le Client bénéficie également d’une bande passante publique par défaut dont la capacité varie en fonction de l’offre et est précisée sur le Site Internet d’OVHcloud.
Ce Service se compose d’un cluster composé de plusieurs Serveurs Dédiés agréés Nutanix® dotés d’une version d’essai (ou « Previews ») préinstallée des Produits Tiers développés par Nutanix® (incluant une licence d’essai) ainsi que d’un répartiteur de charge Load Balancer, et, le cas échéant, des options complémentaires.
Au moment de la Commande, le Client sélectionne le type de cluster de son choix, lequel détermine les fonctionnalités disponibles dans le cadre du Service, notamment le nombre de Serveur(s) Dédié(s) mis à disposition, les options de configuration matérielle, les options de réplication, etc. La description du cluster et le détail de ses spécifications sont disponibles sur le site Internet d’OVHcloud.
Le Service permet au Client d’utiliser sa/ses licence(s) pour les Produits Tiers souscrite(s) directement ou indirectement auprès de l’éditeur, sur les Serveurs Dédiés agréés Nutanix® d’OVHcloud. La liste des Produits Tiers compatibles avec le Service développés par l’éditeur est disponible sur le Site Internet d’OVHcloud.
ARTICLE 3 : CONDITIONS D’UTILISATION DU SERVICE
3.1 Prérequis
Le Service nécessite une souscription au support « Business » ou « Entreprise » d’OVHcloud pour toute la durée du Service.
Le Client est seul responsable de vérifier que les conditions d’utilisation de sa licence de Produit Tiers sont
compatibles avec le Service.
3.2 Conditions applicables
Le Service est soumis aux conditions suivantes présentées par ordre d’importance décroissante :
- Les présentes Conditions Particulières de Service ;
- Les Conditions Produits Tiers visées à l’article 3.5 des présentes ;
- Les Conditions Particulières de Service « Serveurs Dédiés » ;
- Les Conditions Particulières de Service « Load Balancer » ;
- Les Conditions Particulières de Support ;
- L’Annexe « Traitement de Données à caractère personnel » ;
- Les Conditions Générales de Service ;
(Ensemble, les « Conditions de Service » ou le « Contrat »).
En cas de contradiction, le document d’importance supérieure prévaut.
Le Client doit utiliser le Service conformément aux Conditions de Service. Si le Client utilise le Service pour le compte de tiers ou permet à des tiers d’utiliser le Service, le Client garantit OVHcloud du respect desdites Conditions de Service par tout Utilisateur, tout client final du Client et/ou tout tiers.
3.3 Fonctionnalités
Le Service est géré par le Client via son Interface de Gestion.
Les identifiants permettant la première connexion à l’Interface de Virtualisation Tierce sont transmis au Client via l’envoi d’un message électronique vers les coordonnées de contact référencées par le Client dans son Interface de Gestion. Le mot de passe associé à ces identifiants est consultable pendant sept (7) jours à compter de l’envoi du message électronique. Le Client est invité à changer ce mot de passe lors de sa première connexion à l’Interface de Virtualisation Tierce.
Le Service permet au Client de créer et de gérer ses ressources conformément aux capacités correspondant au type de licence de Produits Tiers que le Client a souscrit auprès de l’éditeur et utilise dans le cadre du Service. Le Client est à ce titre responsable de s’assurer de l’adéquation entre son type de licence de Produit Tiers et le Service souscrit auprès d’OVHcloud.
Le Service peut comporter des limitations (par exemple, nombre de Serveurs Dédiés pouvant être utilisés dans un cluster, nombre de machines virtuelles, bande passante, etc.). Ces limitations sont présentées dans la documentation et/ou les spécifications disponibles sur le Site Internet d’OVHcloud.
3.4 Utilisation du Service
3.4.1 Généralités
Avant d’utiliser le Service, le Client prend connaissance de toutes ses caractéristiques et spécifications, notamment celles décrites sur le Site Internet d’OVHcloud, ainsi que des Conditions de Services applicables, afin de valider que ces conditions correspondent à ses besoins, notamment en fonction de la ou les licence(s) dont il dispose pour le(s) Produit(s) Tiers, et compte tenu notamment de ses activités et de son analyse de risque.
Le Client est seul responsable de l’utilisation du Service, notamment de la protection et de la préservation de ses mots de passe pour accéder à l’Interface de Gestion, de l’utilisation du Produit Tiers et des autres outils fournis par OVHcloud dans le cadre du Service ainsi que de son Contenu et toutes autres données utilisées par le Client dans le cadre et/ou à travers le Service. Le Client est également responsable de réaliser toute sauvegarde qu’il estime nécessaire.
Le Client est seul administrateur du Service. A ce titre, le Client gère les ressources qu’il alloue dans son cluster dans le cadre du Service (découpage en machines virtuelles, ressources, etc.) et réalise la configuration du réseau.
Par conséquent, le Client confirme posséder l’ensemble des connaissances techniques nécessaires pour assurer
une administration correcte des ressources du Service.
Le Client est seul responsable de réaliser les évolutions, montées de version et mises à jour des systèmes d’exploitation et applications fournis dans le cadre du Service (exemples : mise à jour, patch de sécurité, etc.). Le Client est seul responsable de réaliser l’activation et, le cas échéant, le renouvellement de sa licence, ainsi que les évolutions, montées de version et mises à jour relatives au(x) Produit(s) Tiers conformément aux conditions de sa licence et de ses conditions de support souscrites auprès de l’éditeur.
XXXxxxxx est responsable du maintien en condition opérationnelle :
a) des Serveurs Dédiés (maintenance, SLAs, etc.) dans les conditions prévues aux Conditions Particulières
« Serveurs Dédiés » figurant en Annexe 1, ainsi que
b) du répartiteur de charge Load Balancer dans les conditions prévues aux Conditions Particulières Load Balancer figurant en Annexe 2.
3.4.2 Sauvegardes
XXXxxxxx ne réalise aucune sauvegarde dans le cadre du Service.
Le Client est donc responsable de prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder son Contenu en cas de perte, altération ou détérioration du Contenu, pour quelle que raison que ce soit, ainsi que de tout autre type de données qui n’est pas expressément mentionné dans les présentes. A ce titre, il est rappelé que l’arrêt du Service, quelle que soit la cause (notamment résiliation, non-renouvellement, non-paiement, arrêt du Service par le Client, non-respect des Conditions de Service en vigueur), de même que certaines opérations de réinstallation du Service opéré par le Client, entraîne la suppression automatique et irréversible de l’ensemble du Contenu.
Le Service n’inclut pas de plan de continuité des activités ou de plan de reprise d’activité. Par conséquent, le Client est responsable de la mise en place et de la gestion d’un plan de continuité et/ou de reprise d’activité. Le Client doit donc prendre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la continuité de son activité en cas de dysfonctionnement du Service pouvant affecter la disponibilité et l’intégrité de son Contenu, et par conséquence, la continuité de son activité.
3.5 Produits Tiers
Le Service intègre une licence d’essai correspondant à la version « Previews » du Produit Tiers développé par Nutanix®. Le Client est autorisé à utiliser le Produit Tiers uniquement dans le cadre du Service conformément aux dispositions des Conditions Produit Tiers ci-dessous.
Le Client est seul responsable de la souscription auprès de l’éditeur de la licence de son choix, de son activation via son Interface de Virtualisation Tierce, et de son renouvellement. Le Client est également seul responsable de vérifier que les conditions d’utilisation de sa licence de Produit Tiers sont compatibles avec le Service.
XXXxxxxx ne participe pas à la création et au développement du Produit Tiers mis à disposition du Client dans le cadre du Service. Par conséquent, OVHcloud n’est pas responsable du Produit Tiers qui peut notamment inclure des erreurs techniques, des vulnérabilités ou des incompatibilités.
Préalablement à l’utilisation du Service, le Client s’engage à prendre connaissance et à respecter, pendant la
durée de la licence d’essai, les Conditions Produit Tiers disponibles ici : xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxx
L’acceptation des présentes Conditions Particulières et/ou l’utilisation du Service vaut acceptation par le Client
des Conditions Produits Tiers ci-dessus pour la licence d’essai.
Une fois que le Client aura activé sa propre licence du (des) Produit(s) Tiers, le Client s’engage à respecter, jusqu’au terme de la licence, les conditions de licence souscrites par le Client auprès de l’éditeur.
En cas de non-respect des Conditions Produit Tiers applicables à la licence d’essai ou des conditions de licence souscrites par le Client auprès de l’éditeur, le Client indemnisera et dégagera OVHcloud de toute responsabilité en cas de demande, réclamation, et/ou action d’un tiers à cet égard.
3.6 Engagements de niveaux de service (SLA)
Dans le cadre du Service, XXXxxxxx s’engage à :
(i) Assurer les niveaux de Service relatifs à la disponibilité du (des) Serveur(s) Xxxxx(s) et aux temps d’intervention et de rétablissement, tels que décrits à l’article 7 des Conditions Particulières « Serveurs Dédiés » en Annexe 1 des présentes ;
(ii) Assurer les niveaux de Service relatifs au répartiteur du Load Balancer, dans les conditions prévues à
l’article 5 des Conditions Particulières « Load Balancer » en Annexe 2 des présentes.
En dehors des niveaux de Service visés ci-dessus, OVHcloud n’est tenue qu’à une obligation de moyens.
ARTICLE 4 : TARIF, DUREE, FACTURATION ET PAIEMENT
Le tarif varie en fonction du type de cluster, des options complémentaires (exemples, configuration, nombre de nœuds, etc.) et de la durée de location (la « Durée Initiale ») sélectionnées par le Client lors de la Commande. Seul le tarif indiqué sur le bon de commande édité par OVHcloud correspond au montant total à payer par le Client.
Lors de la Commande ainsi qu’à chaque renouvellement du Service, une facture est émise et réglée par prélèvement automatique sur le moyen de paiement enregistré par le Client. Le Client s’engage à enregistrer un moyen de paiement valide sur son Compte Client OVHcloud parmi les moyens de paiement disponibles.
Il appartient au Client de déterminer avec précision l'offre répondant le mieux à ses besoins, celle-ci ne pouvant par la suite être modifiée au cours de l'exécution du Service.
La Durée Initiale commence le jour de la mise à disposition effective du Service. A l’issue de la Durée Initiale, la
durée de location se renouvèle automatiquement pour des périodes successives de même durée (la ou les
« Période(s) de Renouvellement ») dans les mêmes conditions contractuelles et tarifaires que la période précédente, sauf modification de la durée de renouvellement ou résiliation du Service conformément aux conditions prévues ci-dessous ou Conditions Générales de Services en vigueur.
Le Client peut modifier la durée des futures Périodes de Renouvellement du Service par le biais de son Interface de gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Durée Initiale ou de la Période de Renouvellement en cours.
Lorsque la Durée Initiale ne commence pas le 1er jour d’un mois calendaire (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle calendaire lors du premier renouvellement afin que les Périodes de Renouvellement suivantes commencent le 1er jour d’un mois calendaire. (Par exemple : Le renouvellement automatique à l’issue de sa Durée Initiale, d’un Service souscrit initialement pour un (1) an le 24 mars 2022, entraine la prolongation dudit Service à compter du 24 mars 2023 jusqu’au 31 mars 2023).
En cas de désactivation du paiement automatique dans les conditions prévues ci-dessus, le Service concerné est automatiquement résilié et supprimé à l’issue de la Durée Initiale ou de la Période de Renouvellement en cours (« Date d’Expiration »). L’ensemble des Contenus et données stockés par le Client dans le cadre du Service sont quant à eux supprimés dans un délai maximum de sept (7) jours à compter de la Date d’Expiration dudit Service. Il en est de même en cas de résiliation immédiate ou anticipée. Il revient au Client de prendre toutes mesures nécessaires afin de s’assurer de la conservation desdits Contenus et données avant la résiliation du Service.
Le Client conserve néanmoins la possibilité de renouveler le Service concerné en réactivant la fonctionnalité de paiement automatique jusqu’à 24 heures avant sa Date d’Expiration, ou en payant de façon anticipée la prochaine Période de Renouvellement.
La durée ainsi que les conditions de renouvellement et de résiliation de certaines options ou fonctionnalités pouvant être associées au Service peuvent différer de celles applicables au Service. Il appartient au Client d’y prêter attention.
Il convient de noter que le paiement du Service est dû par le Client dans les conditions ci-dessus indépendamment de sa souscription auprès de l’éditeur d’une licence pour les Produits Tiers, de son activation dans le cadre du Service, ainsi que de son expiration.
Il est également précisé que la Durée Initiale souscrite par le Client, ou toute Période de Renouvellement, est indépendante de la durée de la licence souscrite par le Client auprès de l’éditeur. En conséquence, le terme de ladite licence ne donne pas droit au Client de résilier le Service de manière anticipée.
ARTICLE 5 : SUPPORT
En fonction de l’offre souscrite par le Client, le Service est soumis au Support Business ou au Support Entreprise d’OVHcloud dont les conditions sont définies dans les Conditions Particulières de Support y afférentes.
Il est rappelé que dans le cadre du Service, OVHcloud ne répondra à aucune demande ou question du Client relative aux Produits Tiers, ces demandes ou questions devant être adressées par le Client directement à l’éditeur du Produit Tiers dans le cadre de leur relation contractuelle séparée.
Annexe 1 : Conditions Particulières « Serveurs Dédiés » : xxxxx://xxxxxxxx.xx.xxxxxxx.xxx/0.0/xxx/xxxxxxx_xxxxXxxxx-xx.xxx Annexe 2 : Conditions Particulières « Load Balancer » :
xxxxx://xxxxxxxx.xx.xxxxxxx.xxx/0.0/xxx/xxxxxxx_xxxx_xxxxxxxxxxxx-xx.xxx