CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE STUDIO ONE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE STUDIO ONE
– PRÉAMBULE : STUDIO ONE EST UNE ENTREPRISE UNIPERSONNELLE EN NOM PROPRE SOUS LES N° SIRET 41791581600025- APE 00025 SON XXXXX XXXXXX XXX - 0000 XXXXXX XXXXX XXXX 0000 XXXXXXXXXX. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ONT POUR OBJET DE RÉGIR LES RELATIONS ENTRE STUDIO ONE ET SES CLIENTS. TOUTE COMMANDE OU RÉSERVATION SUR L’ENGAGEMEN
IGNÉ PAR LE CLIENT SUR LA PROPOSITION, LE DEVIS, OU LE BON DE COMMANDE IMPLIQUE L’ENTIÈRE ADHÉSION AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.
– PRESTATIONS : RÉALISATION FILMS (PUBLICITAIRES-INSTITUTIONNELS-INTERVIEWS-ANIMATIONS-ÉVÉNEMENTIELS) : VIDÉO / PHOTO, CRÉATION DE SITE INTERNET, INFOGRAPHIE & PAO, CAMPAGNE E MAILING, ILLUSTRATION SONORES, CASTING, ORGANISATION ÉVÉNEMENTIELLE, VOIX OFF, DIALOGUES, SCÉNARIOS, SCRIPT, SYNOPSIS, MOTION DESIGN, JOURNALISME, LOCATION MATERIEL AUDIO VIDÉO
ENTE D’IMAGES, CESSION DE DROITS.
– OFFRE D’ÉTUDE : À LA SUITE DU PREMIER ENTRETIEN, STUDIO ONE PROPOSERA UNE OFFRE D’ÉTUDE DU PROJET EN PRECISANT LES POINTS SUIVANTS : LE LIEU, LA DATE, ÉVENTUELLEMENT L’HORAIRE E A DUREE DU PROJET. LES SCÈNES, LIEUX ET PERSONNES À FILMER ET INTERVIEWER. LES DIFFÉRENTES OPTIONS : SCRIPT, INCRUSTATIONS TEXTES, VOIX OFF, QUESTIONS DES INTERVIEWS, SYNOPSIS EPÉRAGES, CASTING, DROIT D’IMAGES DES PERSONNES MAJEURES ET MINEURES, DROIT DE DIFFUSION ET DUPLICATION DES ILLUSTRATIONS SONORES, LE MATÉRIEL UTILISÉ, (CAMÉRAS, APPAREILS PHOTOS BJECTIFS, GRUES, RAILS, MICROS, STATIONS DE MONTAGE, DISQUES DURS DE SAUVEGARDES, DISQUES DE TRAVAIL, DISQUES ET CARTES SD D’ENREGISTREMENT DES SÉQUENCES, ÉCLAIRAGE, PIEDS TÊTE LUIDES, DRONES, AUTORISATIONS DE VOLS LORS DE PRISES DE VUES AERIENNES, ASSURANCES RC, PLAN DE VOLS MAP), LE PRIX, LE DÉLAI PRÉVISIONNEL DE RÉALISATION, ET TOUS LES ÉLÉMENTS ÉVOQUÉ NTRE LE CLIENT ET STUDIO ONE D’UNE MANIÈRE GÉNÉRALE. CETTE OFFRE D’ÉTUDE SERA SIGNÉE PAR LE CLIENT PAR LE BIAIS D'UN DEVIS ACCEPTANT SANS RÉSERVE L’ENSEMBLE DES CONDITION ÉNÉRALES DE VENTE.
– DEVIS : LE DEVIS DEVIENT DÉFINITIF DÈS QUE CELUI-CI EST DUMENT DATÉ ET SIGNÉ PAR LES DEUX PARTIES. TOUTE MODIFICATION DE DEVIS DEVRA ÊTRE ÉCRITE ET SIGNÉE PAR LES DEUX PARTIES. L ONTRAT COMMENCE APRÈS SIGNATURE PAR LES DEUX PARTIES, VERSEMENT, RÉGLEMENT ET ENCAISSEMENT DU PREMIER ACOMPTE PRÉDÉFINI SUR LE DEVIS DE LA PROPOSITION. LE MODE DE RÉGLEMEN ERA ÉTABLI AU CAS PAR CAS, SPÉCIFIÉ SUR LA PROPOSITION.
– ENGAGEMENT : STUDIO ONE S’ENGAGE À EXÉCUTER SELON LES TERMES DE LA PROPOSITION ACCEPTÉE PAR LES DEUX PARTIES, LA PRESTATION, SOUS RÉSERVE D’IMPOSSIBILITÉ D’ORDRE TECHNIQUE HYSIQUE, ADMINISTRATIVE (MÉTÉO, SANTÉ, ACCIDENT, ZONES PROTÉGÉES PAR ARRÊTÉ MUNICIPAL, RÉGIONAL, PRÉFECTORAL, NATIONAL, INTERDITES D’ACCÈS OU DE SURVOL POUR DES PRISES DE VUE ÉRIENNES) OU DANS LE CAS OU L’ENSEMBLE DES INFORMATIONS NÉCESSAIRES AU BON DÉROULEMENT DE LA PRESTATION DE STUDIO ONE SERAIT INSUFFISANT OU SI STUDIO ONE NE DISPOSE PAS ENCOR E CERTAINS DOCUMENTS (SCRIPT, QUESTIONS INTERVIEWS, TEXTE VOIX OFF, VALIDATION DE L’ILLUSTRATION SONORE, LIEUX SOUHAITÉS ET DÉFINIS DES ZONES GÉOGRAPHIQUES DE TOURNAGE POUR PRIS E VUE AÉRIENNE OU AU SOL, CHARTE GRAPHIQUE, CESSIONS DES DROITS D’IMAGES DES PERSONNES FILMÉES).
– ANNULATION DE LA COMMANDE : L'ACOMPTE VERSÉ LORS DE LA SIGNATURE DU CONTRAT SERA ENCAISSÉ MÊME SI UNE ANNULATION INOPINÉE A LIEU AVANT LE DÉBUT DE LA PRODUCTION POUR PRÉJUDIC T COMPENSATION POUR L’INVESTISSEMENT EFFECTUÉ PAR STUDIO ONE (DÉPLACEMENTS PHYSIQUES, RÉSERVATIONS DES DATES DE TOURNAGE, REPÉRAGES, CASTINGS, RÉSERVATIONS LOCATION D MATÉRIEL, RÉPÉTITIONS, ÉCRITURE DE SCRIPTS, ÉCRITURE DE VOIX OFF, QUESTIONS INTERVIEWS, CHOIX DES MUSIQUES, AINSI QUE TOUT AUTRE ACTION EFFECTUÉE). TOUTE MODIFICATION DE CONTRAT DÉJ
IGNÉ PAR LE CLIENT FERA L’OBJET D’UNE PROPOSITION COMPLÉMENTAIRE À SIGNER PAR LES DEUX PARTIES.
’ENSEMBLE DES DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS, NÉCESSAIRES (VALIDATION DES ILLUSTRATIONS SONORES, VALIDATION DES ANIMATIONS GRAPHIQUES ET MOTION DESIGN, VALIDATION DES CHARTE RAPHIQUES ET POLICES, VALIDATION DES LIEUX DE TOURNAGE, VALIDATION DES CASTINGS, VALIDATION DU MATERIEL EN VUE DE LA LOCATION, VALIDATION DES JOURNÉES DE RÉPÉTITIONS, VALIDATION DE CRIPTS , VALIDATION DU CHOIX DES FIGURANTS ET ACTEURS, VALIDATION DES TEXTES DE LA VOIX OFF ET DE LA VOIX OFF (FEMME, ENFANT, HOMME, ÂGE, TIMBRE DE VOIX), VALIDATION DES TEXTES ET MOT LEF, VALIDATION DE LA PLANIFICATION DES JOURNÉES DE TOURNAGE, VALIDATION DES QUESTIONS DES INTERVIEWS ET DES PERSONNES À INTERVIEWER) AU BON DÉROULEMENT DES PRESTATIONS DE STUDI ONE, DEVANT ÊTRE FOURNIS SELON LE CONTRAT MAIS RESTANT NON DELIVRÉS PAR LE CLIENT AU-DELÀ D’UN DÉLAI DE TROIS MOIS APRÈS LA SIGNATURE DU PREMIER CONTRAT, ENTRAINERA UNE NOUVELL
ROPOSITION COMMERCIALE. LA TOTALITÉ DES SOMMES VERSÉES ET ENCAISSÉES DE LA PROPOSITION INITIALE RESTERA NON-REMBOURSABLE.
– DROIT À L’IMAGE : LE CLIENT S’ENGAGE À INFORMER SES EMPLOYÉS, COLLABORATEURS SUR LE FAIT QU’ILS SERONT FILMÉS SANS QU’ILS NE DEMANDENT DE DROIT À L’IMAGE. SI TOUTEFOIS, CERTAINE ERSONNES NE SOUHAITAIENT ABSOLUMENT PAS ETRE FILMÉES, LE CLIENT S’ENGAGE À EN INFORMER AU PLUS VITE STUDIO ONE. DANS LE CAS DE PERSONNES MINEURES, STUDIO ONE S’ENGAGE À FAIR IGNER UN CONTRAT DROIT À L’IMAGE PAR LES TUTEURS DES MINEURS PRÉSENTS, OU LEUR DEMANDER PAR CAPTATION AUDIOVISUELLE LEUR ACCORD VERBAL DES DROITS D’EXPLOITATION ET DE DIFFUSIO UI SERONT CONSERVÉS SUR SUPPORT NUMÉRIQUE. DANS LE CADRE D’UNE CAPTATION PUBLIQUE DE PLUS DE DOUZE PERSONNES, AUCUN DROIT À L’IMAGE NE POURRA FAIRE L’OBJET D’UNE AUTORISATIO PÉCIFIQUE DE CESSION DE DROIT À L’IMAGE, SAUF DANS LE CAS OU STUDIO ONE SERAIT INFORMÉ PAR VOIE ORALE D’UN REFUS DE CAPTATION ET DE DIFFUSION PAR LA PERSONNE FILMÉE ET PRESENTE S’ PPOSANT.
– DROIT DE DIFFUSION : DANS LE CAS D’UTILISATION D’ŒUVRES D’ILLUSTRATIONS SONORES NON LIBRE DE DROIT ISSUES D’UN CATALOGUE D’ARTISTES INTERNATIONAUX. STUDIO ONE S’ENGAGE PAR S ROPOSITION À FAIRE PREUVE DE CONSEILS ET PROPOSERA PLUSIEURS TITRES CORRESPONDANT AU MIEUX AU GENRE MUSICAL ÉVENTUELLEMENT SOUHAITÉ PAR LE CLIENT. LE CHOIX DE CETTE ILLUSTRATIO ONORE SERA MIS EN COMMUM. LES DROITS SERONT VALABLES AUPRÈS DE TOUT TYPE DE PERSONNE MORALE (ENTREPRISE, ASSOCIATION, NON-LUCRATIF) POUR UNE DIFFUSION INCLUANT : CROWDFUNDING USIQUE D’ATTENTE POUR TÉLÉPHONE ET RÉPONDEUR, PUBLICITÉ EN LIGNE, YOUTUBE, FACEBOOK ET RÉSEAUX SOCIAUX, VIDEO CORPORATE, PRÉSENTATION DE PRODUIT, PODCAST. LES DROITS POUR UN IFFUSION CINÉMA RADIO TÉLÉVISION ET PUBLICATION (PAR DROIT DE REPRODUCTION MÉCANIQUE) FERONT L’OBJET D’UNE NÉGOCIATION ET UNE PROPOSITION PARTICULIÈRE DE GRÉ À GRÉ. EN AUCUN CA ’ILLUSTRATION SONORE NE POURRA ÊTRE UTILISÉE POUR TOUT AUTRE MONTAGE OU AUTRE SUPPORT, RESTANT SPÉCIFIQUE LA UNE SEULE ET UNIQUE PRODUCTION CONTRACTUELLE INITIALE. AUCUNE MIS N LIGNE VIA INTERNET INTRANET OU TOUT AUTRE SUPPORT DE DIFFUSION PUBLIQUE OU PRIVÉ NE POURRA ÊTRE EFFECTUÉE SANS LE VERSEMENT DU SOLDE TOTAL DE LA PRESTATION PAR LE CLIENT, DANS L AS CONTRAIRE STUDIO ONE S’ENGAGE À DENONCER AUPRES DES AYANTS DROITS LA MISE EN DEMEURE DE CETTE MÊME DIFFUSION SI AUCUNE RÉGULATION DE PAIEMENT N’EST EFFECTUÉE AVANT L IFFUSION. LES AUTORISATIONS PUBLIQUES DE DIFFUSION ET LA PUBLICATION DEVRONT FAIRE L’OBJET D’UNE DEMANDE DE LA PART DU CLIENT AUPRÈS DE LA SACEM, STUDIO ONE LUI EN LAISSANT S HARGE. IL EN VA DE MÊME POUR TOUT AUTRE GESTION DE DROITS DE PROPRIETÉ INTELECTUELLE, QU’IL S’AGISSE DES DROITS DE CESSIONS DES IMAGES DES PERSONNES MAJEURES OU MINEURES, DE ROITS DES DIALOGUES DE FICTION OU WEB SERIE, TEXTES DE FICTIONS NARRATIVES PAR VOIX OFF, VOIX ELLE-MÊME, GRAPHISME, ANIMATION, MOTION DESIGN, BRUITAGES.
DANS LE CAS D’UNE UTLISATION OU DIFFUSION SUR TOUT SUPPORT OU TOUT FORMAT DE TOUTE PRODUCTION REALISÉE PAR STUDIO ONE SANS UN REGLEMENT TOTAL DE LA PROPOSITION PAR LE CLIENT
TUDIO ONE ENGAGERA PAR CONSTAT D’HUISSIER LE DELIT DE NON RESPECT DES DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE SELON LES ARTICLES L335-2 ET L. 335-3 DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ NTELLECTUELLE.
– CONDITIONS DE PAIEMENT : LES PRIX ET CONDITIONS DE RÉGLEMENT DES PRESTATIONS SONT INDIQUÉS SUR LE DEVIS DU CLIENT. LE PAIEMENT PEUT S’EFFECTUER PAR CHÈQUES, ESPÈCES OU VIREMENTS
0 – PÉNALITES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT (QU’IL SOIT REPARTI ENTRE UNE ET DOUZE ÉCHÉANCES) : EN CAS DE RETARD DE RÉGLEMENT, ET APRÈS MISE EN DEMEURE DE PAIEMENT PAR COURRIE ECOMMANDÉ AVEC ACCUSÉ DE RECEPTION, STUDIO ONE SUSPENDRA TOUTES LES AUTRES COMMANDES EN COURS ET SE RESERVE D’EXERCER LE DROIT DE RÉTENTION. IL SERA RETENU DES PÉNALITÉS D ETARD ÉQUIVALENTES À 7% DU MONTANT T.T.C TOTAL DE LA FACTURE PAR MOIS DE RETARD AUXQUELLES S’AJOUTERONT LES FRAIS DE RECOUVREMENT JUDICIAIRES, D’EXPERTISES DU CODE PÉNAL E IGUEUR. AUCUNE LIVRAISON DÉFINITIVE NE SERA EFFECTUÉE SANS LE REGLEMENT LE JOUR MÊME DU SOLDE DU COMME INDIQUÉ SUR LE BON DE COMMANDE.
1- DANS LE CAS OÙ LE CLIENT NE FOURNIRAIT PAS LA TOTALITÉ DES DOCUMENTS NÉCESSAIRES AU-DELÀ D’UNE DURÉE DE TROIS MOIS APRÈS LA SIGNATURE DU CONTRAT, POUR LA RÉALISATION D’UN FIL COMPRENANT ENTRE AUTRES LA VALIDATION DES TEXTES VOIX OFF, LE SYNOPSIS DU FILM, LES SCRIPTS, LES MOTS CLÉS/ INCRUSTATIONS TEXTE, VALIDATION DES RÉSERVATIONS DES JOURNÉES DE PRISE E VUES, DE REPÉRAGES ET D’ÉCRITURE PLANIFIÉES, DU CHOIX DES ILLUSTRATIONS SONORES, DU CHOIX DES FIGURANTS, DES ACTEURS, DE LA VOIX OFF (MASCULIN, FÉMININE, ENFANT), DES PROPOSITION ’ANIMATIONS, MOTION DESIGN, CHARTE GRAPHIQUE, LIEUX DE TOURNAGES, VALIDATION DES ACCESSOIRES), D’UNE CAMPAGNE EMAILING, D’UNE CAMPAGNE PUBLICITAIRE RADIO, D’UN SITE INTERNET, D’U ATALOGUE, D’UNE BROCHURE, D’UN LOGO : (HABILLAGE SONORE, QUESTIONS OU REPONSES D’INTERVIEWS, ACCRÉDITATION BANCAIRE POUR SITE MARCHAND, CHARTE GRAPHIQUE, LIEUX ET DATES D’U EPORTAGE VIDÉO OU PHOTO), OU TOUT AUTRE TYPE DE DOCUMENT OU D’INFORMATION INDISPENSABLE À LA BONNE POURSUITE DE SON TRAVAIL, STUDIO ONE METTRA UN TERME À LA RELATIO OMMERCIALE EN CONSERVANT, ENCAISSANT OU RÉCLAMANT LES SOMMES DUES RELATIVES À LA DEMANDE INITIALE CONTRACTÉE PAR DEVIS, MÊME DANS LE CAS OÙ LE TRAVAIL NE SERAIT PAS TERMINÉ DAN A TOTALITÉ, NE RELEVANT PAS DE LA RESPONSABILITÉ DE STUDIO ONE. EN SUS DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 10 DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN VIGUEUR CI-PRÉSENTES.
2 – LIVRAISON : TOUTES MODIFICATIONS DE : PLAN SEQUENCE DU MONTAGE, CHARTE GRAPHIQUE, LOGO, TEXTE, DIALOGUE, VOIX OFF, SCRIPT, SONT PROPOSÉES AU CLIENT SELON SES CHOIX PRÉDÉFINI ORS DE L'ELABORATION DU PROJET. ILS SONT VALIDÉS LORS DE DIVERS ENTRETIENS DE PRÉPARATION DU PROJET, ET JUSQU' À SON TERME DE PRODUCTION. LES MODIFICATIONS ÉVENTUELLES NE POURRON TRE SUPERIEURES À 10% DU TEMPS INDIQUÉ PAR CONTRAT SUR LA PROPOSITION SIGNÉE ET DATÉE PAR LE CLIENT POUR LA RÉALISATION DE LA PRESTATION (MONTAGE, COMPOSITION GRAPHIQUE, VOIX OFF EXTES, CHOIX DES ILLUSTRATIONS SONORES, LOGO, ENVOI DE CAMPAGNES E-MAILING).
ANS LE CAS D’UN DÉPASSEMENT SUPÉRIEUR À 10% DU TEMPS ALLOUÉ AUX MODIFICATIONS DEMANDÉES PAR LE CLIENT SELON LA PROPOSITION DEFINIE PAR CONTRAT, STUDIO ONE S’ENGAGE À INFORMER L LIENT EN LUI PROPOSANT UN DEVIS COMPLÉMENTAIRE CHIFFRANT PRÉCISEMENT LE TRAVAIL SUPPLÉMENTAIRE À ACCOMPLIR. EXEMPLE : LORS DE LA RÉALISATION D’UN FILM D’UNE DUREE D’UNE MINUTE ’ENSEMBLE DES MODIFICATIONS AUTORISÉES NE PEUVENT EXCÉDER PLUS DE 6 SECONDES. DANS LE CAS D’UNE PRODUCTION OU POST PRODUCTION D’ANIMATION EN MOTION DESIGN, AUCUNE MODIFICATIO E POURRA ÊTRE ACCEPTÉE APRÈS LA VALIDATION DE LA PREMIÈRE PRÉSENTATION PRECISÉE SUR LE CONTRAT INITIAL.
DANS LE CAS OÙ DES JOURNÉES DE TOURNAGE COMPLÉMENTAIRES SERAIENT SOUHAITÉES PAR LE CLIENT, INDÉPENDAMENT DE LA BONNE VOLONTÉ DE STUDIO XXX X’XXXXXXXX X’XXXXXXXXXXXXXX X’XXXX ECHNIQUE, PHYSIQUE, ADMINISTRATIVE : MÉTÉO, SANTÉ, ACCIDENT, ZONES PROTÉGÉES PAR ARRÊTÉ MUNICIPAL, RÉGIONAL, PREFECTORAL, NATIONAL, INTERDITES D’ACCÈS OU DE SURVOL POUR DES PRISE E VUES AÉRIENNES; UN DEVIS COMPLÉMENTAIRE SERA ALORS PROPOSÉ PAR RAPPORT AU DEVIS INITIAL, ENGENDRANT DE CE FAIT UNE MODIFICATION DU TEMPS ALLOUÉ À LA POST PRODUCTION ÉTANT ELL USSI DEVISÉE PAR LE BIAIS D’UNE PROPOSITION COMPLÉMENTAIRE.
STUDIO ONE S’ENGAGE À LIVRER SA PRODUCTION DANS LE DÉLAI CONTRACTUEL SAUF CAS DE FORCE MAJEURE INDEPENDANT DE SA VOLONTÉ. (ARTICLE 11 ET ARTICLE 5)
3 – RESERVE DE PROPRIÉTÉ : STUDIO ONE GARDE LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DES DOCUMENTS (CHARTE GRAPHIQUE, PHOTOS, PRISE DE VUES, INTERVIEWS, FICHIER E-MAILING, TEXTES, DIALOGUES, TEXT OIX OFF, ILLUSTRATIONS SONORES, HABILLAGE GRAPHIQUE, ANIMATIONS, MOTION DESIGN). UNE FOIS LE REGLEMENT TOTAL DE LA PROPOSITION EFFECTUÉ, LE CLIENT POURRA FAIRE UNE DEMANDE DE DROI ’UTILISATION DES IMAGES AUPRÈS DE STUDIO ONE SOUS SON NOM UNIQUEMENT ET FERA L’OBJET D’UNE NÉGOCIATION DE GRÉ À GRÉ PAR CONTRAT DE CESSION PARTICULIER SPÉCIFIANT LE CHAM ’INTERVENTION ET DE DIFFUSION. AUCUN DOCUMENT PRODUIT PAR STUDIO ONE, VIA LA PROPOSITION COMMERCIALE SIGNÉE PAR SON CLIENT, NE POURRA FAIRE L’OBJET D’UNE AUTRE UTILISATION SOU UELQUE SUPPORT QUE CE SOIT, PAR QUEL QU’AUTRE INTERVENANT OU AUTRE PRESTATAIRE QUE CE SOIT, GARANTISSANT LES DROITS DE PROPRIETÉ INTELLECTUELLE DE L’ENSEMBLE DE SON TRAVAIL
STUDIO ONE EN TOTALE EXCLUSIVITÉ DES DROITS DE DIFFUSION ET PUBLICATION SUR TOUT SUPPORT ET TOUT FORMAT AINSI QUE NOTAMMENT DES DROITS À L’IMAGE DES PERSONNES. STUDIO ONE POURR TILISER LA TOTALITÉ DES IMAGES ET DOCUMENTS (VOIX OFF TEXTES, EXTRAIT DE FILMS RUSHES, TEXTE, ANIMATIONS GRAPHIQUES ILLUSTRATIONS SONORES) EN VUE D’AUTRES FILMS PROJETS DIFFUSION UTRES COMMANDES POUR D’AUTRES CLIENTS, OU DE COMMUNICATION, DIFFUSIONS OU PUBLICATIONS À SES FINS PROPRES SUR TOUT SUPPORT ET TOUT FORMAT NON LIMITÉ DANS LE TEMPS.
4 – CONSERVATION DES RUSHES : LES RUSHES, PHOTOS OU TOUT AUTRE DOCUMENT PRODUIT PAR STUDIO ONE SERONT CONSERVÉS 3 MOIS APRÈS LA LIVRAISON DE TRAVAIL EFFECTUÉ PAR STUDIO ONE. A ELÀ DE CE DELAI IL NE SERA PLUS POSSIBLE D’EXERCER UN TRAVAIL DE POST PRODUCTION SANS CONVENIR D’UNE PROPOSITION COMMERCIALE SPÉCIFIQUE. TOUTEFOIS, UNE OPTION DE CONSERVATION DE USHES EST POSSIBLE. LES RUSHES RESTENT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE STUDIO ONE. TOUTE REPRODUCTION EST SOUMISE À UNE DEMANDE PRÉALABLE DIRECTEMENT AUPRÈS DE STUDIO ONE. FAUT 'AUTORISATION, TOUTE REPRODUCTION OU REPRÉSENTATION TOTALE OU PARTIELLE, TOUTE UTILISATION, TOUTE ADAPTATION, TOUTE MISE À DISPOSITION OU MODIFICATION DE CES ÉLÉMENTS ES TRICTEMENT INTERDITE ET CONSTITUE UN DÉLIT DE CONTREFAÇON AU SENS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
5 – DROIT DE REPRODUCTION : SELON LE CODE L 335 1 - 4 DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, LE DROIT DE REPRODUCTION DES DVD EST INTERDIT. TRAITEMENT DES MÉDIAS FOURNIS PAR LE CLIENT : E AS DE PERTE OU DE DÉTÉRIORATION DES SUPPORTS QUI SONT CONFIÉS PAR LE CLIENT, STUDIO ONE SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ. POUR TOUTE REMISE DE MÉDIAS, LE CLIENT AURA PRIS LE SOI E RÉALISER UNE COPIE. DANS LE CAS OÙ LE CLIENT FOURNIRAIT DES DOCUMENTS ISSUS D’AUTRES PRESTATAIRES (RUSHES, PRISES DE VUE, DOCUMENTS GRAPHIQUES, INTERVIEWS, ANIMATIONS, LOGO, VOI FF TEXTES, MOTION DESIGN, TEMPLATE), LE CLIENT S’ENGAGE AUPRÈS DE SON PRESTATAIRE À SE GARANTIR DE LA CESSION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PERMETTANT L’UTILISATION ET L IFFUSION PAR STUDIO ONE SUR TOUT SUPPORT ET TOUT FORMAT.
6 – LOCATION DE MATÉRIEL : QUE CELA SOIT UNE CAMERA, UN ECRAN LCD, UNE TABLETTE TACTILE, UN ORDINATEUR OU TOUT SUPPORT NUMÉRIQUE CAPABLE DE CONTENIR, D’ÉCHANGER OU DE DIFFUSE ES INFORMATIONS, LE CLIENT SERA TENU RESPONSABLE PAR SA PROPRE ASSURANCE DE TOUS LES DÉGATS, DISFONCTIONNEMENT, USURE OCCASIONNÉE LORS DE LA PÉRIODE DE LOCATION. LE CLIEN ’ENGAGE À REMBOURSER SOUS UN DELAIS DE 24 HEURES ET SOUS PRÉSENTATION DE FACTURE D’ACHAT LE MONTANT TOTAL DU MATERIEL LOUÉ SANS APPLIQUER AUCUN TAUX DE VÉTUSTÉ. TOUT RETARD D AIEMENT ENTRAINERA DES PÉNALITES DE RETARD QUI SERONT ÉQUIVALENTES À 7% DU MONTANT T.T.C DE LA FACTURE D’ACHAT.