ENTRE LES SOUSSIGNES :

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Nom du Sponsorisé : XXX Xxxxxxxxxx Adresse du sponsorisé : 7, le bois Raynaud. 87700 St Martin Le Vieux., d’une part,

ET

Nom du Sponsor :

Adresse du sponsor :

Représenté par :

Ci-après dénommé le sponsor d’autre part,

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

1.1 Sport concerné : Triathlon

1.2 Le sponsorisé s’engage par le présent contrat à participer aux compétitions de Triathlon suivantes :

• IronMan d’Espagne à Barcelone 2019

• IronMan de France à Nice 2019

• D’autres courses à définir quand le calendrier national et international 2019 sera disponible

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRAT

Le présent contrat s’appliquera pendant toute la saison 2019 de Triathlon soit d’Avril 2019 à Octobre 2019.

ARTICLE 3 : REMUNERATION DU SPONSORISE

En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de: € Hors Taxes.Cette somme devra être af ectée exclusivement au financement de l’activité sportive mentionnée à l’article 1 de ce contrat.

ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE

4.1 Le sponsorisé aura l’obligation de fournir au sponsor, ci celui-ci en fait la demande, tout acte ou justificatif prou- vant sa participation aux manifestations définies à l’article 1 des présentes.

Il s’engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de celles-ci et des résultats obtenus.

4.2 Le sponsorisé s’engage à porter, la marque du sponsor sur tout ou partie de support visible du public sur les vêtements qu’il utilisera lors des compétitions.

4.3 Pendant toute la durée du présent contrat, le sponsorisé aura l’obligation de mener ou de participer à toute action de relations publiques relative à l’opération pour laquelle il s’est engagé à prendre part, (il s’engage également à citer le plus souvent possible et si le contexte le permet le nom ou la marque du sponsor, que ses interventions soient orales ou écrites)

4.4 Le sponsorisé s’engage à faire figurer sur la page « sponsor » de son site Internet dont l’adresse est : ht ps:// xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx et sur sa page faceboock le logo et/ou la bannière publicitaire que le sponsor lui fournira.

4.5 Le sponsorisé autorise le sponsor à faire usage de son image (photos, articles de presse) pour la promotion de son activité.

ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU SPONSOR

5.1 Le sponsor s’engage à rémunérer le sponsorisé conformément à l’article 3 du présent contrat.

5.2 Le sponsor s’engage à fournir au sponsorisé les éléments mentionnés à l’article 4.2 et nécessaires à l’exécu- tion du présent contrat dont la liste est décrite en annexe.

5.3 Le sponsor s’engage à assurer la fourniture et le coût de la pose de sa marque sur les différents éléments de communication du projet (édition, matériel, équipement, vêtements etc…) produit par le sponsorisé, si ceux-ci ne sont pas dans le budget prévisionnel de démarchage.

ARTICLE 6 : RESILIATION DU CONTRAT

6.1 Le présent contrat sera résiliable de plein droit par le sponsor en cas d’inexécution ou de violation par le sponso- risé de l’une quelconque de ses obligations ou interdictions, telles que définies notamment à l’article 4. Cet e faculté ne pourra cependant être exercée qu’après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de récep- tion restée sans effet au-delà de trente jours.

6.2 Le présent contrat sera également résiliable de plein droit par le sponsorisé en cas de manquement du sponsor à l’une quelconque de ses obligations telles que définies aux articles 4 et 5, dans des conditions de forme et de délai identiques à celles prévues à l’article 6.1.

ARTICLE 7 : LOI APPLICABLE AU CONTRAT

Le présent contrat est régi par la loi française applicable en matière de droit du sport. En conséquence, tout litige entre les parties relèvera de la compétence des tribunaux Français.

Le présent contrat est établi en deux exemplaires, dûment remplis et signés par les parties, précédée de la mention «lu et approuvé ».

Le sponsorisé,

Fait à , le

Le sponsor,