Entre les soussignés :

Entre les soussignés :

- d’une part l’Association TUTTI COLCANTO Sis 0 xxx xx Xxxxxxxx 00000 XXXX xxx.xxxxxxxx.xx

Représentée par son président Jean-Xxxxxx XXXXXX

- d’autre part l’entreprise partenaire (nom, raison sociale, adresse, n° de Siret)

Représentée par (nom, prénom, adresse du représentant légal)

Et relatif au programme :

Programme Xxxxxxx Xxxxxxx (Requiem, Motets) prévu le 4 juillet 2015 église d’Arès, et le 5 juillet 2015 Eglise de La Teste.

Article 1 : OBJET DE LA CONVENTION

Le partenaire ou sponsor apporte son soutien financier à l’association TUTTI COLCANTO en échange de :

- un encart publicitaire reprenant son logo sur les programmes lors des concerts objets du partenariat ;

- un rappel oral du soutien du partenaire lors de la présentation de ces mêmes concerts ;

- un rappel du sponsoring par reprise du logo du partenaire sur le site « xxxxxxxx.xx » de l’association.

Article 2 : MONTANT DU PARTENARIAT

L’Association TUTTI COLCANTO propose 3 types d’encarts publicitaires sur des programmes de format A8 :

- 1/8 de page pour un montant de 50 € ;

- 1/4 de page pour un montant de 80 € ;

- 1/2 page pour un montant de 100 €.

L’encart publicitaire sera réglé par chèque à l’ordre de « TUTTI COLCANTO » à la signature du contrat.

Article 3 : DUREE DU CONTRAT

Le présent contrat prend effet à compter de la date de signature pour tous les concerts objets de la convention et d’une durée d’un an pour le site internet « xxxxxxxx.xx » de l’association.

Article 4 : RECU FISCAL

Un reçu fiscal sera remis aux donateurs et ceux-ci bénéficieront d'une réduction fiscale égale à 66 % du montant du don, conformément à l'article 200 du C.G.I..

Article 5 : RESILIATION

Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l’une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.

En cas d’annulation, et à l’exception des cas de force majeure, le contrat sera résilié et fera l’objet d’un remboursement des sommes versées par l’annonceur, sur les bases suivantes :

- 50 % pour l’annulation d’un concert

- 100 % pour l’annulation totale des concerts.

Article 6 : LITIGE

En cas de litige relevant de l’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de conciliation pendant une période d’un mois.

Au cas où aucune solution amiable ne pourrait intervenir au cours de la phase de conciliation précitée, les parties conviennent de soumettre tout litige pouvant survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du présent contrat, au tribunal (de…) auquel il est fait attribution de juridiction par les présentes.

Fait à …………………………………..………………………… le ……………………..……………………

En deux exemplaires originaux.

Signature des deux parties :