CONTRAT DE SAILLIE Stoak Tyrol – IAC – 2020
Stoak Tyrol – IAC – 2020
Téléphone :
Mail :
Désigné ci-après l’Acheteur
Et :
Nom Prénom : Adresse :
Entre :
Xxxxxxxx XXXXXXXXXXX 00 xxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxxxxxx
0686541036
Désignée ci-après le Vendeur
JUMENT
Nom : Race :
Numéro SIRE : Date de naissance :
IAC
Centre de Mise en Place :
Adresse : Téléphone :
• Frais Techniques :
Nombre de doses :
x 50€ net*/dose =
net*
+ transport = 144€ net*
• Carte : 200€ net*
TOTAL =
net*
• Conditions particulières
La réservation est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l'Acheteur. L'achat de dose ne comprend pas de carte de saillie.
Les demandes de carte de saillies doivent être faites auprès du vendeur durant l'année de saillie, au prix de l'année de saillie. Un contrat de saillie devra être établi pour chaque carte achetée et l'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
• Remise
Une remise de 20% sur la carte s'applique en cas de réservation effective avant le 31/12/2019
Fait à Xxxxxxxxx
Xx / /0000
L’acheteur, mention « lu et approuvé »
Le vendeur
* Particulier non assujetti à la TVA