CONTRAT DE LOCATION POUR UNE MAISON

CONTRAT DE LOCATION POUR UNE MAISON

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous proposer la réservation de la maison.

Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer un exemplaire de ce contrat revêtu de votre accord et accompagné d’un chèque bancaire ou postal représentant les arrhes.

En vous souhaitant d’excellentes vacances dans notre région, je vous adresse mes sincères salutations.

Propriétaire :

Locataire :

André et Xxxxxxx XXXXXX La Rouvière

07460 BERRIAS et CASTELJAU Tél/Fax : 00 00 00 00 00

Ou 00 00 00 00 00

Site : xxx.xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx

e-mail : xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx

Adresse :

Tél :

e-mail :

Durée de la location : du à 16 h au à 10 h Prix du séjour : €uros

Charges comprises dans le prix de la location :

- 4KWh d’électricité par jour

- une demi-bouteille de gaz par semaine.

Le chauffage électrique est à votre charge.

Composition de la famille :

…. Personnes dont Adultes

………. enfants de plus de 10 ans

………. enfants de moins de 10 ans

Toute personne supplémentaire devra s’acquitter d’un supplément de 30 €uros par semaine. Capacité maximale de la maison Personnes.

La location est prévue pour une seule famille (parents et enfants).

Deux cautions vous seront demandées à votre arrivée : 200 €uros pour la maison et 40 €uros pour le ménage.

Cette location prendra effet si je reçois à mon adresse avant le

- un exemplaire du présent contrat daté et signé.

- Des arrhes de… €uros (25%) à régler par chèque bancaire ou postal.

Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et je disposerai de la maison à ma convenance. Solde d’un montant de ……. €uros à verser à l’arrivée.

Taxe de séjour pour la mairie : 0,40 €uros par jour et par personne (sauf enfant de moins de 15 ans). En cas de désistement, les arrhes ne sont pas rendues.

A Berrias , le A ,le (signature du propriétaire) (signature du locataire)

A renvoyer avant le

XXXXXX Xxxxx et Xxxxxxx

Xx Xxxxxxxx 00000 XXXXXXX - XXXXXXXXX Tél./Fax : 00 00 00 00 00 ou 06 80 25 82 02

Site : xxx.xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx e-mail : xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx-xxxxxxx.xxx N° SIRET : 397 629 411

CONDITIONS DE LOCATION

A. Validité de la réservation :

Le présent formulaire doit être retourné, signé, avec les arrhes, 8 jours au plus tard, après la date à laquelle le propriétaire vous l’a envoyé. Passé ce délai, l’option sera annulée. Toute location est nominative et ne peut, en aucun cas, être cédée.

B. Période de location :

Par semaines entières du Samedi 16 heures au Samedi suivant 10 heures.

C. Paiement :

La réservation ne devient effective qu’après notre accord et après réception du contrat de location accompagné des arrhes demandées (égales à 25 % du montant du séjour). Le solde du séjour est à régler à votre arrivée. Aucune réduction ne sera accordée en cas d’arrivée retardée ou de départ anticipé. Les chèques vacances sont acceptés.

D. Caution :

Deux cautions vous seront demandées à votre arrivée. Une de 200 €uros pour la maison et une de 40 €uros pour le ménage. Ces cautions ne pourront pas être versées en espèces. Elles vous seront renvoyées dans la semaine après votre départ. Si la location n’est pas propre, nous garderons la caution de 40 €uros. La remise des clefs n’interviendra qu’une fois l’inventaire dressé, ce dernier ne pouvant s’effectuer qu’entre 8 heures et 10 heures.

E. Annulation :

- Dans le cas d’une annulation par le client, la totalité des arrhes restera acquise au Camping.(loi du 18-01-1992)

- Dans le cas de l’annulation de la part du professionnel, à l’exception de cas de force majeure nous conduisant à annuler pour des raisons de sécurité des vacanciers, les arrhes perçues seront restituées.

F. Non occupation :

En l’absence de message par tout moyen du client précisant qu’il a dû différer la date de son arrivée, l’habitat devient disponible 48 heures après la date d’arrivée mentionnée sur le présent contrat. Dans ce cas, les arrhes ne seront pas remboursées.

G. Contenu de la maison:

La maison contient tout le matériel de cuisine nécessaire ainsi que la literie, à l’exception des draps, des taies d’oreillers et traversins. Une couverture par lit est prévue. Vous référer à la liste Etat des lieux ci-joint.

Vous avez accès aux installations du camping LES CIGALES (jeux, piscine…).

H. Règlement intérieur :

Chaque locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping et de respecter les règles suivantes :

- sur le terrain : pas de bruit entre 23 h 00 et 8 h 00. Interdiction de circuler en voiture la nuit dans le camp. Obligation de tenir les chiens en laisse. Respecter les installations sanitaires.

- A la piscine : CALECON INTERDIT – SLIP DE BAIN OBLIGATOIRE. Interdiction de boire, manger et fumer sur les plages. Bouées ou animaux gonflables de grande taille sont interdits. Interdiction de circuler avec des chaussures sur les plages.

- La location est prévue pour une famille (parents et enfants) seulement.

I. Responsabilité :

La responsabilité du propriétaire n’est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de quelqu’un, pendant ou suite à un séjour, panne ou mise hors service d’un appareil, dommage subi ou causé par le véhicule des résidents stationnant ou circulant dans le camping, nuisances dues aux phénomènes naturels (météo, moustiques, mouches…).

Tarifs TTC par semaine

Location à la semaine (4 personnes)	1er avril/21 juin, 30 août/27 septembre	21 juin/28 juin	28 juin/05 juillet et 23 août/30 août.	05 juillet/23 août
	250,00	390,00	465,00	610,00

Week-end hors saison	Forfait 3 jours	Forfait 4 jours	Nuit supplémentaire	Personne supplémentaire
100,00	160,00	170,00	40,00	30,00

Eau, gaz, électricité inclus. Taxe de séjour en sus (0,40 €uro par jour et par personne à partir de 15 ans). Chauffage en plus.