CONVENTION DE

CONVENTION DE

SPONSORING

_ _ / AMRIM

Cette convention comprend 4 pages dont celle-ci.

CONVENTION DE SPONSORING

_ _ / AMRIM

Entre les soussignés :

, société au capital de , sise au

,

Représentée aux présentes par , en vertu des pouvoirs qui lui ont été régulièrement consentis,

Désignée dans la présente convention par

D’une part

Et :

AMRIM -, Association Marocaine pour le Risk Management, sise au 00, xxxxxx Xxxxxxx Xxxxx – xxxxxxxx xxxxxxxx (xxxx XXXX) - Xxxxxxxxxx

Représentée aux présentes, par son Président, Monsieur Mountasser FASSI FIHRI.

Désignée dans la présente convention par AMRIM

D’autre part

Article I : OBJET

Le présent contrat a pour but de définir les conditions et modalités selon lesquelles

accepte de sponsoriser l’AMRIM.

Article II : FINANCEMENT

2.1 : Montant

Le montant du financement est fixé à la somme de soixante mille DIRHAMS (60 000 DHS). Il sera versé à l’AMRIM après signature des présentes.

− Ce montant sera affecté aux dépenses afférentes à la concrétisation du plan d’action annuel de l’AMRIM, disponible pour consultation auprès de son Président.

2.1 : Modalités de versement

Le versement du montant sus indiqué sera effectué, au choix de :

− Par virement bancaire au compte ATTIJARIWAFA BANK

(RIB : 007 780 0000003472000391 25)

− Chèque bancaire à l’ordre de l’AMRIM.

Article III : ENGAGEMENTS DE L’AMRIM

En contrepartie du sponsoring de , l’AMRIM s’engage à véhiculer et à promouvoir, sur une durée de douze mois (12 mois) l’image de à travers :

➢ sa citation sur le site web de l’AMRIM, rubrique « Sponsors » ;

➢ sa citation en tant que partenaire dans l’ensemble des événements médiatisés qui seront organisés par l’AMRIM (Congrès annuel et rencontres avec la presse) ;

➢ la mise à disposition d’un espace pour présenter ses activités lors des ateliers de travail mensuels qu’organisera l’AMRIM (soit sous la forme d’un temps limité avant le début des ateliers pour prendre la parole devant l’auditoire / soit sous la forme d’une table partenaire dans les locaux où se tiendront ces ateliers).

Dans cet esprit, l’AMRIM s'engage à veiller à ce que le logo de ne soit jamais utilisé dans un cadre contraire à ses intérêts matériels ou moraux et à veiller à la protection de son image de marque.

ARTICLE IV : TERRITORIALITE

Les engagements pris en exécution de la présente convention sont valables exclusivement pour le territoire marocain.

ARTICLE V : MODIFICATION DE LA CONVENTION

Toute modification de la présente convention ne pourra être prise en compte qu'après la signature d'un avenant par les deux parties ; cet avenant devra déterminer notamment les modifications causées à la convention d'origine, tant pour ce qui concerne la partie financière, notamment la variation du montant de financement suite à l’évaluation, que pour le programme.

Article VI : INDEPENDANCE

Il est expressément exclu que la présente convention puisse constituer ou donner lieu à une quelconque association ou société de fait ou de droit entre les parties contractantes, chacune des parties agissant à titre indépendant et sans rapport autre que les stricts droits et obligations les liant en vertu de la présente convention.

Article VII : ELECTION DE DOMICILE

Pour l’exécution de la présente convention, les parties déclarent faire chacune élection de domicile en son adresse indiquée en tête des présentes.

Article VIII : ARBITRAGE

En cas de différend relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, non réglé à l’amiable, les parties soumettront leur différend à l’arbitrage conformément aux articles 306 et suivants du Code de Procédure Civile marocain.

Fait à Casablanca, le

En deux exemplaires

AMRIM

Mountasser FASSI FIHRI