CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION

Xxxxxxx X, II et III

valables à compter du 14 octobre 2010

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.

4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et

b) "var." sert à désigner une ou des variétés.

5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.

7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, tous les parties et produits sont couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Xxxxxx XXX renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, xxxxxx xxx).

Maison internationale de l'environnement • Xxxxxx xxx Xxxxxxxx • XX-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxxx • Xxxxxx Tél: x00 (00) 000 00 00/40 • Fax: x00 (00) 000 00 00 • Courriel: xxxx@xxxxx.xxx • Web: xxxx://xxx.xxxxx.xxx

ARTIODACTYLA

Annexes

II III

F A U N A (ANIMAUX)

P H Y L U M C H O R D A T A

CLASSE MAMMALIA (MAMMIFERES)

Antilocapridae Antilocapre Antilocapra americana (Seulement la population du

Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus

Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)

Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)

Bos sauveli

Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi

Capra falconeri Capricornis milneedwardsii Capricornis rubidus Capricornis sumatraensis Capricornis thar

Cephalophus jentinki

Gazella cuvieri Gazella leptoceros

Hippotragus niger variani

Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral

Ammotragus lervia Bison bison athabascae

Budorcas taxicolor

Cephalophus brookei Cephalophus dorsalis

Cephalophus ogilbyi Cephalophus silvicultor Cephalophus zebra

Damaliscus pygargus pygargus

Kobus leche

Antilope cervicapra (Népal)

Bubalus arnee (Népal) (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis)

Xxxxxxx xxxxxx (Algérie, Tunisie)

I	Xxxxxxx XX	XXX
Naemorhedus griseus Nanger dama Oryx dammah Oryx leucoryx
	Xxxx xxxxx (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)
Xxxx xxxxx hodgsonii Xxxx xxxxx nigrimontana
	Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
Ovis orientalis ophion
	Ovis vignei (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)
Ovis vignei vignei Pantholops hodgsonii
	Philantomba monticola
Pseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornata
	Saiga borealis Saiga tatarica
		Tetracerus quadricornis (Népal)
Camelidae Guanaco, vigogne	Lama guanicoe
Vicugna vicugna [Sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili (population de Primera Región), de l'Etat plurinational de Bolivie (toute la population), et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l'Annexe II]

Annexes

I II III

Vicugna vicugna [Seulement les populations de l'Argentine1 (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili2 (population de Primera Región), de l'Etat plurinational de Bolivie3 (toute la population), et du Pérou4 (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I]

Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis Axis kuhlii

Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus

Cervus elaphus bactrianus

Cervus elaphus barbarus

(Algérie, Tunisie)

Cervus elaphus hanglu Dama dama mesopotamica Hippocamelus spp.

Mazama temama cerasina

(Guatemala)

Muntiacus crinifrons Muntiacus vuquangensis

Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)

Ozotoceros bezoarticus

1 Population de l'Argentine (inscrite à l'Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

2 Population du Chili (inscrite à l'Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

3 Population de l'Etat plurinational de Bolivie (inscrite à l'Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

4 Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II):

A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA".

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

Annexes II

III

Pudu puda Rucervus duvaucelii Rucervus eldii

Hippopotamidae Hippopotames

Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar,

du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Pudu mephistophiles

Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius

Suidae Xxxxxxxxxx, sanglier nain Babyrousa babyrussa Babyrousa bolabatuensis Babyrousa celebensis Babyrousa togeanensis Sus salvanius

Tayassuidae Pécaris

Catagonus wagneri

CARNIVORA

Ailuridae Petit panda

Ailurus fulgens

Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)

Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Canidae Chacal commun, loups, dhole, renards, fennec

Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis aureus (Inde)

Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Cerdocyon thous

Chrysocyon brachyurus Cuon alpinus

Annexes

I II III

Lycalopex culpaeus Lycalopex fulvipes Lycalopex griseus Lycalopex gymnocercus

Speothos venaticus

Vulpes bengalensis (Inde)

Vulpes cana

Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde)

Vulpes zerda

Eupleridae Fossa, falanouc, civette malgache

Cryptoprocta ferox Eupleres goudotii Fossa fossana

Felidae Félins

Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150;

Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention)

Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Catopuma temminckii Felis nigripes Leopardus geoffroyi Leopardus jacobitus Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii Lynx pardinus Neofelis nebulosa Panthera leo persica Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Pardofelis marmorata

Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Prionailurus planiceps

Annexes

I II III

Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Puma concolor coryi

Puma concolor costaricensis Puma concolor couguar Puma yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Uncia uncia

Herpestidae Mangoustes

Herpestes edwardsi (Inde)

Herpestes fuscus (Inde)

Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)

Herpestes smithii (Inde) Herpestes urva (Inde) Herpestes vitticollis (Inde)

Hyaenidae Protèle

Proteles cristata (Botswana)

Mephitidae Moufette de Patagonie

Conepatus humboldtii

Mustelidae Blaireaux, martres, belettes, etc. Lutrinae Loutres

Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Enhydra lutris nereis

Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra

Lutra nippon Pteronura brasiliensis

Mustelinae Belettes, grisons, martres, ratel

Xxxx xxxxxxx (Honduras) Galictis vittata (Costa Rica) Martes flavigula (Inde)

Martes foina intermedia (Inde) Martes gwatkinsii (Inde) Mellivora capensis (Botswana) Mustela altaica (Inde)

Mustela erminea ferghanae (Inde)

Mustela kathiah (Inde)

Mustela nigripes

Mustela sibirica (Inde)

Annexes

I II III

Odobenidae Morse

Odobenus rosmarus (Canada)

Otariidae Arctocéphales

Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I)

Arctocephalus townsendi

Phocidae Eléphant de mer du sud

Mirounga leonina

Monachus spp.

Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos

Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Bassariscus sumichrasti (Costa Rica)

Nasua narica (Honduras)

Nasua nasua solitaria (Uruguay)

Potos flavus (Honduras)

Ursidae Ours, panda géant

Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ailuropoda melanoleuca Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus

Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)

Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus

Viverridae Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale

Arctictis binturong (Inde)

Civettictis civetta (Botswana)

Cynogale bennettii Hemigalus derbyanus

Paguma larvata (Inde) Paradoxurus hermaphroditus (Inde)

Paradoxurus jerdoni (Inde)

Prionodon linsang

Prionodon pardicolor

Viverra civettina (Inde) Viverra zibetha (Inde) Viverricula indica (Inde)

CETACEA Dauphins, marsouins, baleines

CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)

Annexes

I II III

Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches

Balaena mysticetus Eubalaena spp.

Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals

Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II) Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae

Delphinidae Dauphins Orcaella brevirostris Orcaella heinsohni Sotalia spp.

Sousa spp.

Eschrichtiidae Baleine grise

Eschrichtius robustus

Iniidae Dauphin de rivière

Lipotes vexillifer

Neobalaenidae Baleine pygmée

Caperea marginata

Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus

Physeteridae Cachalot

Physeter macrocephalus

Platanistidae Dauphins d'eau douce

Platanista spp.

Ziphiidae Ziphius, hyperoodons

Berardius spp.

Hyperoodon spp.

CHIROPTERA

Phyllostomidae Sténoderme pseudo-vampire

Platyrrhinus lineatus (Uruguay)

Pteropodidae Roussettes, renards-volants

Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acerodon jubatus

Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Pteropus insularis Pteropus loochoensis Pteropus mariannus Pteropus molossinus Pteropus pelewensis Pteropus pilosus Pteropus samoensis Pteropus tonganus Pteropus ualanus

Pteropus yapensis

Annexes

I II III

CINGULATA

Dasypodidae Tatous

Cabassous centralis (Costa Rica)

Cabassous tatouay (Uruguay)

Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)

Priodontes maximus

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae Souris marsupiales Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila

Thylacinidae Thylacine Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint)

DIPROTODONTIA

Macropodidae Kangourous, wallabies

Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus

Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata Onychogalea lunata

Phalangeridae Couscous

Phalanger intercastellanus Phalanger mimicus Phalanger orientalis Spilocuscus kraemeri Spilocuscus maculatus Spilocuscus papuensis

Potoroidae Rats-kangourous

Bettongia spp. Caloprymnus campestris (peut-être éteint)

Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland

Lasiorhinus krefftii

LAGOMORPHA

Leporidae Lapins Caprolagus hispidus Romerolagus diazi

MONOTREMATA

Tachyglossidae Echidnés

Zaglossus spp.

PERAMELEMORPHIA

Chaeropodidae Bandicoot à pieds de cochon

Chaeropus ecaudatus (peut- être éteint)

Peramelidae Bandicoots

Perameles bougainville

Thylacomyidae Bilbis

Macrotis lagotis

Annexes

I II III

Macrotis leucura

PERISSODACTYLA

Equidae Anes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)

Equus grevyi

Equus hemionus (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe I)

Equus hemionus hemionus Equus hemionus khur

Equus kiang

Equus przewalskii

Equus zebra hartmannae

Equus zebra zebra

Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II)

Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. A seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)

Tapiridae Tapirs

Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II)

Tapirus terrestris

PHOLIDOTA

Manidae Pangolins

Manis spp. (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis,

M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)

PILOSA

Bradypodidae Paresseux tridactyle

Bradypus variegatus

Megalonychidae Unau d'Hoffmann

Choloepus hoffmanni (Costa Rica)

Myrmecophagidae Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla

Tamandua mexicana (Guatemala)

Annexes

I II III

PRIMATES Primates

PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Atelidae Singe hurleur, atèle Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra

Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi panamensis Brachyteles arachnoides Brachyteles hypoxanthus Oreonax flavicauda

Cebidae Singes du Nouveau Monde

Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus martinsi Saguinus oedipus Saimiri oerstedii

Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde

Cercocebus galeritus Cercopithecus diana Cercopithecus roloway Macaca silenus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis larvatus Piliocolobus kirkii Piliocolobus rufomitratus Presbytis potenziani Pygathrix spp.

Rhinopithecus spp. Semnopithecus ajax Semnopithecus dussumieri Semnopithecus entellus Semnopithecus xxxxxx Semnopithecus hypoleucos Semnopithecus priam Semnopithecus schistaceus Simias concolor Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Trachypithecus shortridgei

Cheirogaleidae Chirogales

Cheirogaleidae spp.

Daubentoniidae Aye-aye

Daubentonia madagascariensis

Hominidae Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla beringei Gorilla gorilla

Annexes

I II III

Pan spp.

Pongo abelii Pongo pygmaeus

Hylobatidae Gibbons

Hylobatidae spp.

Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas

Indriidae spp.

Lemuridae Lémuridés

Lemuridae spp.

Lepilemuridae Lépilémur du nord

Lepilemuridae spp.

Lorisidae Lorises

Nycticebus spp.

Pithecidae Saki et ouakari

Cacajao spp.

Chiropotes albinasus

Annexes

I II III

PROBOSCIDEA

Elephantidae Eléphants

Elephas maximus Loxodonta africana (Sauf les

populations de l'Afrique du Sud,

du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II)

Loxodonta xxxxxxxx0 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)

RODENTIA

Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas

soumis aux dispositions de la Convention)

Cuniculidae Agouti

Cuniculus paca (Honduras)

Dasyproctidae Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (Honduras)

5 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie (inscrites à l'Annexe II): A seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

c) le commerce des peaux;

d) le commerce des poils;

e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:

i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);

ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;

iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;

iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie;

v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;

vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et

vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et

h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

Annexes

I II III

Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus

(Honduras)

Sphiggurus spinosus (Uruguay)

Muridae Souris, rats

Leporillus conditor Pseudomys fieldi praeconis Xeromys myoides

Zyzomys pedunculatus

Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus

Marmota caudata (Inde)

Marmota himalayana (Inde)

Ratufa spp.

Sciurus deppei (Costa Rica)

SCANDENTIA Tupaies

SCANDENTIA spp.

SIRENIA

Dugongidae Dugong

Dugong dugon

Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Trichechus manatus

Trichechus senegalensis

CLASSE AVES (OISEAUX)

ANSERIFORMES

Anatidae Canards, oies, cygnes, etc.

Anas aucklandica

Xxxx xxxxxxxx

Anas chlorotis

Anas formosa

Anas laysanensis Anas nesiotis Asarcornis scutulata Branta canadensis

leucopareia

Branta ruficollis

Branta sandvicensis

Cairina moschata (Honduras)

Coscoroba coscoroba Cygnus melancoryphus Dendrocygna arborea

Dendrocygna autumnalis

(Honduras)

Dendrocygna bicolor (Honduras)

Oxyura leucocephala

Rhodonessa caryophyllacea

(peut-être éteint)

Sarkidiornis melanotos

APODIFORMES

Trochilidae Colibris

Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Glaucis dohrnii

Annexes

I II III

CHARADRIIFORMES

Burhinidae Œdicnème bistrié

Burhinus bistriatus (Guatemala)

Laridae Mouette relique

Larus relictus

Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis Numenius tenuirostris Tringa guttifer

CICONIIFORMES

Balaenicipitidae Bec-en-sabot

Balaeniceps rex

Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

Ciconia boyciana

Ciconia nigra

Jabiru mycteria Mycteria cinerea

Phoenicopteridae Flamants

Phoenicopteridae spp.

Threskiornithidae Ibis, spatule blanche

Eudocimus ruber Geronticus calvus

Geronticus eremita Nipponia nippon

Platalea leucorodia

COLUMBIFORMES

Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles

Caloenas nicobarica Ducula mindorensis

Gallicolumba luzonica Goura spp.

Nesoenas mayeri (Maurice)

CORACIIFORMES

Bucerotidae Calaos

Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Aceros nipalensis

Anorrhinus spp. Anthracoceros spp. Berenicornis spp.

Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Buceros bicornis

Penelopides spp.

Rhinoplax vigil

Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I )

Rhyticeros subruficollis

CUCULIFORMES

Musophagidae Touracos

Tauraco spp.

Annexes

I II III

FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours

FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III et les espèces de la famille Cathartidae)

Accipitridae Aigles, milan de Xxxxxx, pygargues

Aquila adalberti Aquila heliaca

Chondrohierax uncinatus wilsonii

Haliaeetus albicilla Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi

Cathartidae Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus

Sarcoramphus papa (Honduras)

Vultur gryphus

Falconidae Faucons Falco araeus Falco jugger

Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Falco pelegrinoides

Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus

GALLIFORMES

Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes

Crax alberti (Colombie)

Crax blumenbachii

Crax daubentoni (Colombie)

Crax globulosa (Colombie)

Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras)

Xxxx xxxx

Oreophasis derbianus

Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)

Pauxi pauxi (Colombie)

Penelope albipennis

Penelope purpurascens

(Honduras)

Penelopina nigra (Guatemala)

Pipile jacutinga Pipile pipile

Megapodiidae Mégapode maléo

Macrocephalon maleo

Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Argusianus argus

Catreus wallichii

Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Crossoptilon mantchuricum

Gallus sonneratii Ithaginis cruentus

Lophophorus impejanus

I	Annexes II	III
Lophophorus lhuysii Lophophorus sclateri Lophura edwardsi Lophura imperialis Lophura swinhoii Polyplectron napoleonis Rheinardia ocellata Syrmaticus ellioti Syrmaticus humiae Syrmaticus mikado Tetraogallus caspius Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan caboti Tragopan melanocephalus Tympanuchus cupido attwateri GRUIFORMES Gruidae Grues Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio Otididae Outardes Ardeotis nigriceps Chlamydotis macqueenii Chlamydotis undulata Houbaropsis bengalensis Rallidae Râle sylvestre Gallirallus sylvestris Rhynochetidae Kagou huppé Rhynochetos jubatus PASSERIFORMES Atrichornithidae Atrichorne bruyant Atrichornis clamosus Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
		Meleagris ocellata (Guatemala)
	Pavo muticus
	Polyplectron bicalcaratum
	Polyplectron germaini
	Polyplectron malacense
	Polyplectron schleiermacheri
		Tragopan satyra (Népal)


	Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)





		Cephalopterus ornatus (Colombie)
		Cephalopterus penduliger (Colombie)

Annexes

I II III

Cotinga maculata

Rupicola spp.

Xipholena atropurpurea

Emberizidae Cardinal vert, paroares, xxxxxxxx superbe

Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa

Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amandava formosa Lonchura oryzivora Poephila cincta cincta

Fringillidae Chardonnerets, serins

Carduelis cucullata

Carduelis yarrellii

Hirundinidae Hirondelle à lunettes

Pseudochelidon sirintarae

Icteridae arouge safran

Xanthopsar flavus

Meliphagidae Méliphage cornu

Lichenostomus melanops cassidix

Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde

Acrocephalus rodericanus

(Maurice)

Cyornis ruckii

Dasyornis broadbenti litoralis

(peut-être éteint)

Dasyornis longirostris

Garrulax canorus Garrulax taewanus Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis

Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas

Terpsiphone bourbonnensis

(Maurice)

Paradisaeidae Paradisiers

Paradisaeidae spp.

Pittidae Brèves

Pitta guajana

Pitta gurneyi Pitta kochi

Pitta nympha

Pycnonotidae Bulbul à tête jaune

Pycnonotus zeylanicus

Sturnidae Mainate religieux

Gracula religiosa

Leucopsar rothschildi

Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche

Zosterops albogularis

PELECANIFORMES

Fregatidae Frégate d'Xxxxxxx

Fregata andrewsi

Annexes

I II III

Pelecanidae Pélican frisé

Pelecanus crispus

Sulidae Fou d'Xxxxxx

Papasula abbotti

PICIFORMES

Capitonidae Caebézon toucan

Semnornis ramphastinus

(Colombie)

Picidae Pics

Campephilus imperialis Dryocopus javensis richardsi

Ramphastidae Toucans

Baillonius bailloni (Argentine)

Pteroglossus aracari

Pteroglossus castanotis

(Argentine)

Pteroglossus viridis

Ramphastos dicolorus

(Argentine)

Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus

Selenidera maculirostris

(Argentine)

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae Grèbe géant

Podilymbus gigas

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae Albatros de Steller

Phoebastria albatrus

PSITTACIFORMES

PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Cacatuidae Cacatoès Cacatua goffiniana Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus

Loriidae Loris, loriquets

Eos histrio

Vini ultramarina

Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca Amazona auropalliata Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi

Amazona guildingii

Annexes II

III

Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona oratrix Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis Amazona vittata Anodorhynchus spp.

Ara ambiguus

Ara glaucogularis (Souvent commercialisé sous la désignation incorrecte d'Ara caninde)

Ara macao Ara militaris

Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus cookii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus

novaezelandiae

Cyanoramphus saisseti Cyclopsitta diophthalma

coxeni

Eunymphicus cornutus Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Primolius couloni Primolius maracana

Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint)

Psittacula echo Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptilus

RHEIFORMES

Rheidae Nandous

Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II)

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae Manchots

Spheniscus humboldti

Pterocnemia pennata pennata Rhea americana

Spheniscus demersus

Annexes

I II III

STRIGIFORMES Rapaces nocturnes

STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Strigidae Chouettes, petit-duc géant

Heteroglaux blewitti Mimizuku gurneyi Ninox natalis

Ninox novaeseelandiae undulata

Tytonidae Effraie de Soumagne

Tyto soumagnei

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae Autruche

Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)

TINAMIFORMES

Tinamidae Tinamou solitaire

Tinamus solitarius

TROGONIFORMES

Trogonidae Quetzal resplendissant

Pharomachrus mocinno

CLASSE REPTILIA (REPTILES)

CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans

CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Alligatoridae Alligators, caïmans

Alligator sinensis Caiman crocodilus

apaporiensis

Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II) Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Crocodylidae Crocodiles Crocodylus acutus (Sauf la population de Cuba, inscrite à l'Annexe II)

Crocodylus cataphractus

Annexes

I II III

Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii (Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages) Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants:

Afrique du Sud, Botswana,

Egypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus (Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie- Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II)

Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii

Gavialidae Gavial du Gange

Gavialis gangeticus

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae Tuataras

Sphenodon spp.

SAURIA

Agamidae Lézards fouette-queue

Uromastyx spp.

Chamaeleonidae Caméléons

Bradypodion spp.

Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Brookesia perarmata

Calumma spp. Chamaeleo spp. Furcifer spp.

Kinyongia spp.

Nadzikambia spp.

Cordylidae Cordyles

Cordylus spp.

Annexes

I II III

Gekkonidae Geckos

Cyrtodactylus serpensinsula

Hoplodactylus spp. (Nouvelle- Zélande)

Naultinus spp. (Nouvelle-Zélande)

Phelsuma spp.

Uroplatus spp.

Helodermatidae Lézards venimeux

Heloderma spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)

Heloderma horridum charlesbogerti

Iguanidae Iguanes

Amblyrhynchus cristatus

Brachylophus spp.

Conolophus spp. Ctenosaura bakeri Ctenosaura oedirhina Ctenosaura melanosterna Ctenosaura palearis

Cyclura spp.

Iguana spp. Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Phrynosoma wigginsi

Sauromalus varius

Lacertidae Lézards

Gallotia xxxxxxx

Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis

Scincidae Scinque géant des îles Salomon

Corucia zebrata

Teiidae Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus Dracaena spp.

Tupinambis spp.

Varanidae Varans

Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus

Xenosauridae Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus

SERPENTES Serpents Boidae Boas

Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acrantophis spp.

Boa constrictor occidentalis

Epicrates inornatus Epicrates monensis

Annexes

I II III

Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis

Bolyeriidae Boas de l'île Ronde

Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri

Colubridae Autres serpents

Atretium schistosum (Inde)

Cerberus rynchops (Inde)

Xxxxxx xxxxxx Cyclagras gigas

Elachistodon westermanni Ptyas mucosus

Xenochrophis piscator (Inde)

Elapidae Hoplocéphale de Xxxxxxxx, micrures, cobras

Hoplocephalus bungaroides

Micrurus diastema (Honduras)

Micrurus nigrocinctus (Honduras)

Naja atra Naja kaouthia

Naja mandalayensis Naja naja

Naja oxiana

Naja philippinensis Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix

Naja sumatrana Ophiophagus xxxxxx

Xxxxxxxxxxx Loxocéminés

Loxocemidae spp.

Pythonidae Pythons

Pythonidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)

Python molurus molurus

Tropidophiidae Boas

Tropidophiidae spp.

Viperidae Crotale durisse, vipères

Crotalus durissus (Honduras)

Daboia russelii (Inde)

Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)

Vipera wagneri

TESTUDINES

Carettochelyidae Tortues à nez de cochon

Carettochelys insculpta

Chelidae Tortues à col court

Chelodina mccordi

Pseudemydura umbrina

Annexes

I II III

Cheloniidae Tortues marines

Cheloniidae spp.

Chelydridae Tortues hargneuses

Macrochelys temminckii (Etats- Unis d'Amérique)

Dermatemydidae Tortue de Tabasco

Dermatemys mawii

Dermochelyidae Tortue luth

Dermochelys coriacea

Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas

Glyptemys insculpta

Glyptemys muhlenbergii

Graptemys spp. (Etats-Unis d'Amérique)

Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Terrapene coahuila

Geoemydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas

Batagur affinis Batagur baska

Batagur spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Cuora spp.

Geoclemys hamiltonii

Geoemyda spengleri (Chine)

Heosemys annandalii Heosemys depressa Heosemys grandis Heosemys spinosa Leucocephalon yuwonoi Malayemys macrocephala Malayemys subtrijuga Mauremys annamensis

Mauremys iversoni (Chine) Mauremys megalocephala (Chine)

Mauremys mutica

Mauremys nigricans (Chine) Mauremys pritchardi (Chine) Mauremys reevesii (Chine) Mauremys sinensis (Chine)

Melanochelys tricarinata Morenia ocellata

Notochelys platynota

Ocadia glyphistoma (Chine)

Ocadia philippeni (Chine)

Orlitia borneensis

Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Pangshura tecta

Sacalia bealei (Chine)

Sacalia pseudocellata (Chine)

Sacalia quadriocellata (Chine)

Siebenrockiella crassicollis Siebenrockiella leytensis

Annexes

I II III

Platysternidae Tortue à grosse tête

Platysternon megacephalum

Podocnemididae Peloméduses, péluses

Erymnochelys madagascariensis

Peltocephalus dumerilianus Podocnemis spp.

Testudinidae Tortues terrestres

Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)

Astrochelys radiata Astrochelys yniphora Chelonoidis nigra Gopherus flavomarginatus Psammobates geometricus Pyxis arachnoides

Pyxis planicauda Testudo kleinmanni

Trionychidae Tortues molles, trionyx

Amyda cartilaginea

Apalone spinifera atra Aspideretes gangeticus Aspideretes hurum Aspideretes nigricans

Chitra spp. Lissemys punctata Lissemys scutata

Palea steindachneri (Chine)

Pelochelys spp.

Pelodiscus axenaria (Chine) Pelodiscus maackii (Chine) Pelodiscus parviformis (Chine)

Rafetus swinhoei (Chine)

CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS)

ANURA

Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes

Altiphrynoides spp. Atelopus zeteki Bufo periglenes Bufo superciliaris

Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. Spinophrynoides spp.

Dendrobatidae Dendrobates

Allobates femoralis Allobates zaparo

Cryptophyllobates azureiventris Dendrobates spp.

Epipedobates spp.

Annexes

I II III

Phyllobates spp.

Hylidae Rainettes

Agalychnis spp.

Mantellidae Mantelles

Mantella spp.

Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar

Dyscophus antongilii

Scaphiophryne gottlebei

Ranidae Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus

Rheobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp.

CAUDATA

Ambystomatidae Axolotl

Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum

Cryptobranchidae Salamandres géantes

Andrias spp.

Salamandridae Tritons et salamandres

Neurergus kaiseri

CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS)

LAMNIFORMES

Cetorhinidae Requin pèlerin

Cetorhinus maximus

Lamnidae Grand requin blanc

Carcharodon carcharias

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae Requin-baleine

Rhincodon typus

RAJIFORMES

Pristidae Poissons-scies Pristidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II)

Pristis microdon (A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation)

CLASSE ACTINOPTERYGII (POISSONS)

ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons

ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf

les espèces inscrites à l'Annexe I)

Acipenseridae Esturgeons Acipenser brevirostrum Acipenser sturio

ANGUILLIFORMES

Anguillidae Anguilles d'eau douce

Anguilla anguilla

Annexes

I II III

CYPRINIFORMES

Catostomidae Cui-ui

Chasmistes cujus

Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Julien

Caecobarbus geertsi

Probarbus jullieni

OSTEOGLOSSIFORMES

Osteoglossidae Arapaïma, scléropage d'Asie

Arapaima gigas

Scleropages formosus

PERCIFORMES

Labridae Napoléons

Cheilinus undulatus

Sciaenidae Acoupa de MacDonald

Totoaba macdonaldi

SILURIFORMES

Pangasiidae Silure de verre géant

Pangasianodon gigas

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae Hippocampes

Hippocampus spp.

CLASSE SARCOPTERYGII (SARCOPTERYGIENS)

CERATODONTIFORMES

Ceratodontidae Cératode

Neoceratodus forsteri

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae Cœlacanthes

Latimeria spp.

P H Y L U M E C H I N O D E R M A T A

CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER)

ASPIDOCHIROTIDA

Stichopodidae Concombres de mer

Isostichopus fuscus (Equateur)

P H Y L U M A R T H R O P O D A

CLASSE ARACHNIDA (SCORPIONS ET ARAIGNEES)

ARANEAE

Theraphosidae Mygales, tarentules

Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp.

SCORPIONES

Scorpionidae Scorpions

Pandinus dictator

Xxxxxxxx gambiensis Pandinus imperator

Annexes

I II III

CLASSE INSECTA (INSECTES)

COLEOPTERA

Lucanidae Lucanes

Colophon spp. (Afrique du Sud)

Scarabaeidae Scarabées

Dynastes satanas

LEPIDOPTERA

Nymphalidae Papillons quatre pattes

Agrias amydon boliviensis (Etat plurinational de Bolivie)

Morpho godartii lachaumei (Etat plurinational de Bolivie)

Prepona praeneste buckleyana

(Etat plurinational de Bolivie)

Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères

Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp.

Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ornithoptera alexandrae Papilio chikae

Papilio homerus Papilio hospiton

Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp.

Troides spp.

P H Y L U M A N N E L I D A

CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES)

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae Sangsues officinales

Hirudo medicinalis Hirudo verbana

P H Y L U M M O L L U S C A

CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES ET PEIGNES)

MYTILOIDA

Mytilidae Moules marines

Lithophaga lithophaga

UNIONOIDA

Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti

Dromus dromas Epioblasma curtisi Epioblasma florentina Epioblasma sampsonii Epioblasma sulcata

perobliqua

Annexes

I II III

Epioblasma torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana

Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satur Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis

Villosa trabalis

VENEROIDA

Tridacnidae Bénitiers

Tridacnidae spp.

CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES)

MESOGASTROPODA

Strombidae Strombe géant

Strombus gigas

STYLOMMATOPHORA

Achatinellida Achatinidés

Achatinella spp.

Camaenidae

Papustyla pulcherrima

P H Y L U M C N I D A R I A

CLASSE ANTHOZOA (CORAUX ET ANEMONES DE MER)

ANTIPATHARIA Coraux noirs

ANTIPATHARIA spp.

GORGONACEAE

Coralliidae

Corallium elatius (Chine) Corallium japonicum (Chine) Corallium konjoi (Chine)

Corallium secundum (Chine)

Annexes

I II III

HELIOPORACEA

Helioporidae Corail bleu

Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

SCLERACTINIA Coraux durs

SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

STOLONIFERA

Tubiporidae Orgues de mer

Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

CLASSE HYDROZOA

(HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES)

MILLEPORINA

Milleporidae Coraux de feu

Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

STYLASTERINA

Stylasteridae Autres coraux

Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

Annexes

I II III

F L O R A (PLANTES)

AGAVACEAE Agaves

Agave parviflora

Agave victoriae-reginae #4

Nolina interrata

AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne

Galanthus spp. #4

Sternbergia spp. #4

ANACARDIACEAE Anacardiers

Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus

APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias

Hoodia spp. #9

Pachypodium spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi

Rauvolfia serpentina #2

ARALIACEAE Ginseng

Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) Panax quinquefolius #3

ARAUCARIACEAE Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili

Araucaria araucana

BERBERIDACEAE Podophylle

Podophyllum hexandrum #2

BROMELIACEAE Tillandsias aériens

Tillandsia harrisii #4

Tillandsia kammii #4

Tillandsia kautskyi #4

Tillandsia mauryana #4

Tillandsia sprengeliana #4

Tillandsia sucrei #4

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#9 Toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx”. (Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx).

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.

Annexes II

III

CACTACEAE Cactus

Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp.

Echinocereus ferreirianus

ssp. lindsayi Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera Mammillaria solisioides Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp.

Sclerocactus brevihamatus

ssp. tobuschii Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus

Tillandsia xerographica #4

CACTACEAE spp.6 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

6 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:

– Hatiora x graeseri

– Schlumbergera x buckleyi

– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

– Opuntia microdasys (cultivars).

Annexes

I II III

Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp.

Turbinicarpus spp.

Uebelmannia spp.

CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica

Caryocar costaricense #4

COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth

Saussurea costus

CRASSULACEAE Dudleyas

Dudleya stolonifera Dudleya traskiae

CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres

Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus

CUPRESSACEAE Fleur du Saint-Esprit, cyprès

Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum

CYATHEACEAE Fougères arborescentes

Cyathea spp. #4

CYCADACEAE Cycadales

CYCADACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Cycas beddomei

DICKSONIACEAE Fougères arborescentes

Cibotium barometz #4

Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

DIDIEREACEAE Didiéréacéees

DIDIEREACEAE spp. #4

DIOSCOREACEAE Dioscorée

Dioscorea deltoidea #4

DROSERACEAE Attrape-mouches

Dionaea muscipula #4

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de

Annexes II

III

EUPHORBIACEAE Euphorbes

Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi)

Euphorbia cylindrifolia (Inclut ssp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha)

Euphorbia francoisii Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis

FOUQUIERIACEAE Fouquerias

Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii

Euphorbia spp. #4 (Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

Fouquieria columnaris #4

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de

Annexes

I II III

GNETACEAE Gnétum

Gnetum montanum #1 (Népal)

JUGLANDACEAE

Oreomunnea pterocarpa #4

LAURACEAE Lauriers

Aniba rosaeodora #12

LEGUMINOSAE (Fabaceae) Palissandre, afrormosia, etc.

Caesalpinia echinata #10

Dalbergia nigra

Dalbergia retusa #5 [population du Guatemala (Guatemala)] Dalbergia stevensonii #5 [population du Guatemala (Guatemala)]

Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)

Pericopsis elata #5

Platymiscium pleiostachyum #4

Pterocarpus santalinus #7

LILIACEAE Aloès

Aloe spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes)

Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula

Aloe calcairophila

Aloe compressa (Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

Aloe delphinensis

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et huile essentielle (à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail).

#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

Annexes

I II III

Aloe descoingsii Aloe fragilis

Aloe haworthioides (Inclut var.

aurantiaca)

Aloe helenae

Aloe laeta (Inclut var.

maniaensis)

Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii

Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii

MAGNOLIACEAE Magnolia

Magnolia liliifera

var. obovata #1 (Népal)

MELIACEAE Acajous

Cedrela fissilis #5 (Etat plurinational de Bolivie)

Cedrela lilloi #5 (Etat plurinational de Bolivie)

Cedrela odorata #5 (Etat plurinational de Bolivie; de plus, les pays suivants ont inscrits leur population nationale à l'Annexe III: Colombie, Guatemala et Pérou)

Swietenia humilis Swietenia macrophylla #6 (Populations néotropicales) Swietenia mahagoni #5

NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Nepenthes khasiana Nepenthes rajah

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

Annexes

I II III

ORCHIDACEAE Orchidées

ORCHIDACEAE spp. 7 #4

(Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

(Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties) Aerangis ellisii

Dendrobium cruentum Laelia jongheana Laelia lobata Paphiopedilum spp.

Peristeria elata Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana

OROBANCHACEAE Cistanche du désert

Cistanche deserticola #4

PALMAE (Arecaceae) Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis #4

Chrysalidocarpus decipiens

Lemurophoenix halleuxii

7 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:

a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

b) i) lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

ii) lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

Annexes

I II III

Lodoicea maldivica #13

(Seychelles)

Marojejya darianii Neodypsis decaryi #4 Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii

PAPAVERACEAE Coquelicot de l'Himalaya

Meconopsis regia #1 (Népal)

PASSIFLORACEAE Passiflores

Adenia olaboensis

PINACEAE Sapins et pins

Abies guatemalensis

Pinus koraiensis #5 (Fédération de Russie)

PODOCARPACEAE Podocarpes

Podocarpus neriifolius #1 (Népal)

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE Pourpiers

Anacampseros spp. #4

Avonia spp. #4

Lewisia serrata #4

PRIMULACEAE Cyclamens

Cyclamen spp.8 #4

RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or

Adonis vernalis #2

Hydrastis canadensis #8

ROSACEAE Prunier d'Afrique

Prunus africana #4

RUBIACEAE

Balmea stormiae

#13 La pulpe (également appelée "endosperme" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

8 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

Annexes

I II III

SARRACENIACEAE Sarracéniacées

Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Sarracenia oreophila Sarracenia rubra

ssp. alabamensis

Sarracenia rubra ssp. jonesii

SCROPHULARIACEAE Kutki

Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf

Picrorhiza scrophulariiflora)

STANGERIACEAE

Bowenia spp. #4

Stangeria eriopus

TAXACEAE If commun de l'Himalaya

Taxus chinensis et les taxons #2 infraspécifiques de cette espèce Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 9 #2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus wallichiana #2

THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'Agar, ramin

Aquilaria spp. #4

Gonystylus spp. #4

Gyrinops spp. #4

TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae)

Tetracentron sinense #1(Népal)

VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien

Nardostachys grandiflora #2

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

9 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

Annexes

I II III

VITACEAE Vignes, lianes

Cyphostemma elephantopus Cyphostemma montagnacii

WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines

Welwitschia mirabilis #4

ZAMIACEAE Cycadales

ZAMIACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

Ceratozamia spp.

Chigua spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma

ZINGIBERACEAE

Hedychium philippinense #4

ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac

Bulnesia sarmientoi #11

Guaiacum spp. #2

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous- genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION

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