ENTRE :

Contrat

ENTRE :

ACCESS ORGANISATION (dont le sigle commercial est AORA VOYAGES) - Adresse : Xxxx xx xx Xxxxxxx - 00 xxx xx Xxxxxxxxx - 59 650 VILLENEUVE D’ASCQ - Tel : 0000000000

Représenté par Madame Xxxxxxx XXXXXXXXXX, Gérante, agissant en qualité d’agent de voyages sous l’immatriculation n° IM059110031 (S.A.R.L. au capital de 10 000.00 €

RCS : Lille – SIRET : 451354 51800032 – APE : 8230 Z - TVA : FR 20451354518 - Garantie financière (100 000.00 €) : ATRADIUS - Responsabilité Civile : HISCOX)

ET : IDENTITE ET INFORMATIONS VOYAGEURS

ENFANT 1

Nom………………………………….

Prénom……………………………...

Né(e) le – à………………………...

N° Passeport………………………..

Délivré le……………………………

A……………………………………...

Expire le…………………………….

ENFANT 2

Nom………………………………….

Prénom……………………………...

Né(e) le – à…...…………………...

N° Passeport………………………..

Délivré le……………………………

A……………………………………...

Expire le…………………………….

ENFANT 3

Nom………………………………….

Prénom…………………………......

Né(e) le – à………………………...

N° Passeport………………………..

Délivré le……………………………

A……………………………………...

Expire le…………………………….

Merci d’indiquer lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre que ceux figurant sur votre document d’identité, et de nous envoyer une copie de celui-ci. Il appartient au(x) client(s) de vérifier l’orthographe exacte des participants. L'agence décline toute responsabilité en cas d'erreur.

PARTICIPANT 1 (responsable du dossier) PARTICIPANT 2 ENFANT(S)

Nom Prénom		Nom Prénom
Adresse	………………………………………………..	Adresse	…………………………………………….
Compl. Adresse	………………………………………………..	Compl. Adresse	…………………………………………….
Code Postal/Ville	………………………………………………..	Code Postal/Ville	…………………………………………….
Pays	………………………………………………..	Pays	…………………………………………….
Contact Tel	Domicile : …………………………………... Portable : ……………………………………	Contact Tel	Domicile : ……………………………….. Portable : …………………………………
Profession		Profession
Email		Email
Né(e) le - à		Né(e) le - à
N° Passeport	………………………………………………..	N° Passeport	…………………………………………….
Délivré le	………………………………………………..	Délivré le	…………………………………………….
A	………………………………………………..	A	…………………………………………….
Expire le	………………………………………………..	Expire le	…………………………………………….
Contact durant	………………………………………………..	Contact durant	…………………………………………….
votre séjour	………………………………………………..	votre séjour	…………………………………………….
Adresse	………………………………………………..	Adresse	…………………………………………….
Téléphone	………………………………………………..	Téléphone	………………………………………….....
J’ai eu	………………………………………………..	J’ai eu	…………………………………………….
connaissance de	………………………………………………..	connaissance de	…………………………………………….
ce voyage par :	………………………………………………..	ce voyage par :	…………………………………………….

OBJET DU CONTRAT

Le client confie à l’agence AORA VOYAGES, l’organisation d’un voyage à BALI du 2 avril au 15 avril 2018 aux conditions et modalités suivantes :

ASSURANCES

* Assurances assistance/rapatriement et responsabilité civile : incluses (sauf pour les non ressortissants européens).

* Assurance annulation / complémentaire : …………….

* Souscription facultative : Entourez votre choix – Valable pour un voyageur vivant en France (Principauté d’Andorre ou de Monaco et DOM inclus), en Union Européenne, en Suisse, au Liechtenstein, ou en Norvège – premier tarif pour chambre double et second pour chambre individuelle

PARTICIPANT 1 Je souscris à l’un des contrats d’assurance AXA	PARTICIPANT 2 ENFANT(S) Je souscris à l’un des contrats d’assurance AXA
Assurance annulation (selon les garanties d’Axa Assistance jointes au programme, conditions générales « Les Essentiels du Voyage Individuels » envoyées sur demande) : Tarif : 85.00 € TTC / 100.00 € TTC oui non	Assurance annulation (selon les garanties d’Axa Assistance jointes au programme, conditions générales « Les Essentiels du Voyage Individuels » envoyées sur demande : Tarif : 85.00 € TTC / 100.00 € TTC oui non	Sur le contrat des parents
Assurance complémentaire (selon les garanties d’Axa Assistance jointes au programme, conditions générales « Les Essentiels du Voyage Individuels » envoyées sur demande : Tarif : 100,00 € TTC / 130.00€ TTC oui non	Assurance complémentaire (selon les garanties d’Axa Assistance jointes au programme, conditions générales « Les Essentiels du Voyage Individuels » envoyées sur demande : Tarif : 100,00 € TTC / 130.00€ TTC oui non

HEBERGEMENT : (cochez votre choix)

Chambre double (1 grand lit) à partager

Chambre twin (2 lits) à partager (selon disponibilités)

Le client reconnaît devoir prendre en charge les frais d’une chambre individuelle s’il n’y avait pas d’autre participant pour partager une chambre twin. Si vous avez une personne avec qui vous souhaitez partager votre chambre, merci de nous indiquer son nom :

…………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Si cette personne annule son voyage et qu’aucune autre ne peut partager votre chambre, les frais d’une chambre individuelle vous seraient facturés.

Chambre individuelle (avec supplément de 850.00 € TTC)

REPAS : (précisez votre demande)

Régime alimentaire spécial : ……………………………………….

Celui-ci sera précisé auprès de nos prestataires - l’agence AORA VOYAGES décline cependant toutes responsabilités dans le cas où cette demande ne pourrait aboutir.

CONVOCATION : le jour du départ et du retour (susceptible de modification)

Aller : rendez-vous au comptoir d’enregistrement Singapour Airlines de l’aéroport de Paris CDG à 09h00 le lundi 2 avril 2018. Retour : rendez-vous au comptoir d’enregistrement Singapour Airlines de l’aéroport de Denpasar à 17h00 le samedi 14 avril 2018.

DESCRIPTION DU VOYAGE

(Comme mentionné dans le programme du 28 mars 2017 remis au client)

* Accompagnateur et organisateur : XXXXXX XXXXXXX au départ de PARIS CDG ;

* Activités incluses : comme mentionné dans le devis ;

* Assurances souscrites : assistance/rapatriement et responsabilité civile incluses (sauf pour les non ressortissants européens) ;

* Transport : horaires (susceptibles de modification) :

AERIEN (compagnies SINGAPOUR AIRLINES conditions générales de vente à consulter sur xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx/xx_XX/xxxxxx_xxxxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxx/) : Le 2 avril 2018 : Décollage à 12h00 sur le vol SQ335 à destination de Singapour arrivée prévue à 06h50 le 3 avril 2018.

Le 3 avril 2018 : Décollage à 08h20 sur le vol MI152 arrivée prévue à 09H30 à Yogyakarta le 3 avril 2018. Le 14 avril 2018 : Décollage à 20h00 sur le vol SQ947 de Denpasar arrivée prévue à Singapour à 22h40.

Le 15 avril 2018 : Décollage de Singapour à 00h10 sur le SQ336 à destination de Paris CDG, arrivée prévue à 07H30 le 15 avril 2018.

TERRESTRE :

Autocar privatisé

* Catégorie et noms des hébergements (ou similaires, normes locales) : Yogyakarta : Phoenix Hotel 4**** (normes locales)

Bali, Ubud : Arma Museum & Resort 4**** (normes locales) Bali,Lovina : The Lovina 4**** (normes locale)

Bali, Nusa Dua : Nusa Dua Beach Resort, 5***** (normes locales)

* Repas : comme mentionné dans le programme remis au client ;

* Boissons : non inclus sauf eau ;

* Nombre de participants : 40 minimum ;

* Type de séjour : 14 jours / 11 nuits selon programme remis au client ;

COUT DES PRESTATIONS (calculées sur une base de 40 adultes) (Comme mentionné dans le programme du 28 juin 2016 remis au client)

Forfait base chambre double ou twin : prix par personne = 4 295.00 € TTC

Si chambre individuelle, supplément de 850,00 TTC

Le client reconnaît avoir été informé qu’il devrait prendre à sa charge les frais d’une chambre individuelle s’il n’y avait pas d’autre participant pour partager une chambre twin, et que si la personne confirmée par le client pour partager sa chambre twin annule son voyage, et qu’aucune autre ne peut partager cette chambre, les frais d’une chambre individuelle lui seraient facturés.

Devis calculé sur une base monétaire du dollar : 1 $ = 0,859 €.

Les hausses de taxes, d’assurances, de carburant, de variation du nombre de personnes, de variation monétaire, restent applicables jusqu’au départ. Une modification sensible des prix des vols intérieurs (hors taxes aériennes), ferroviaires ou hôteliers peut amener une révision du prix des voyages, conformément à la loi. Dans le cas d'une augmentation, celle-ci ne pourra

en aucun cas excéder 10% du prix du voyage. Les taxes aériennes ne rentrent pas dans ce cadre et sont sujettes à modifications jusqu'à l'émission des billets. Les taxes d’entrée et de sortie, même si elles ne sont pas confirmées à la réservation, peuvent être à tout moment réclamées par le gouvernement du pays en question, et seront donc à régler sur place par le client.

MODALITES DE REGLEMENT

La présente proposition sera considérée comme acceptée une fois accomplies les conditions suivantes :

Retour du double remis à l’organisateur signé (et revêtu d’un cachet commercial si société), chaque page du dit contrat portant les initiales du client et du représentant de l’organisateur ainsi que sur les conditions générales de vente.

Paiement d’un acompte de 40 % par personne (non remboursable) à nous adresser lors de l’inscription + assurance éventuelle en totalité (non remboursable) :

Acompte à verser : 1718.00 € TTC pour chambre double ou twin, ou 2058.00 € TTC en chambre individuelle + l’assurance éventuelle en totalité.

Solde à régler au plus tard 45 jours avant le départ, soit le 15/02/2018, sans rappel de notre part : 2577.00 € TTC pour chambre double ou twin ou 3087.00 € TTC pour une chambre individuelle.

Le client reconnaît avoir été mis au courant qu’en cas d’annulation de sa part, son acompte en totalité serait conservé par l’agence. En ce qui concerne le solde, le client reconnaît avoir

été informé qu’il en serait redevable également auprès de l’agence, suivant barème de frais d’annulation, même s’il annule avant la date du règlement du solde.

Mode de règlement (cochez votre choix) :

Chèques à établir à l’ordre d’ACCESS ORGANISATION Virements (envoi de notre RIB sur demande)

Espèces (dans la limite de 1 000 euros par dossier, 30 euros de frais si mandat postal)

Chèques-vacances ANCV (solde à plus de 60 jours du départ et 1.5 % de frais à ajouter)

Carte bancaire (merci de nous appeler afin de procéder au débit à distance)

J’autorise le prélèvement de ……………………….euros pour le règlement de l’acompte et de euros pour le règlement du solde,

avec la carte bancaire dont le numéro est (date d’expiration et ccv à confirmer par téléphone).

ANNULATION ET MODIFICATION DE NOM (de la part du client) :

ACCESS ORGANISATION, mandataire du client, si la présente proposition est acceptée, garantit l’exécution satisfaisante du voyage prévu dans les conditions des articles 1991 à 2002 du Code Civil.

L’acceptation de cette proposition de contrat implique l’adhésion aux conditions particulières spécifiées ci-dessus, et des frais d’annulation seront applicables selon le barème suivant pour une annulation totale ou partielle.

ANNULATION TOTALE et PARTIELLE (sur le prix total du voyage) : (sans rappel de notre part)

De la réservation à plus de 45 jours avant le départ : acompte non remboursable (40 %) De 45 jours à plus de 30 jours avant le départ : 60 % de frais par personne

De 30 jours à plus de 15 jours avant le départ : 75 % de frais par personne

De 15 jours avant le départ à la date de départ : 100 % de frais par personne

MODIFICATION DE NOM : Montant des frais à nous demander (possible avant émission des billets)

FORMALITES

Passeport en cours de validité, valable 6 mois après la date de retour pour les ressortissants français, belges et suisses. En complément, il faut que le passeport comporte deux ou trois pages vierges (selon les vols avec escale), pour recevoir les cachets d’entrée et de sortie. Pour les autres nationalités, se renseigner auprès du consulat ou de l’ambassade. Les ressortissants français, belges ou suisses n ont pas besoin de visa pour un séjour de moins de 90 jours.

Le client reconnaît avoir été informé par l’agence, des précautions à prendre en matière de sécurité, et des vérifications à faire concernant les formalités (prendre contact avec l’ambassade o le consulat, notamment si le client n’est pas de nationalité française). Et soit de lire les recommandations aux voyageurs, sur le site : xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx,concernant les formalités, la sécurit et les précautions à prendre.

SANTE

La mise à jour de la vaccination diphtérie-tétanos-poliomyélite est conseillée.

Poliomyélite : quelques cas de poliomyélite ont été déclarés dans la région de Sukabumi (située à 120 km de Jakarta) et dans Java-Ouest. Il est recommandé aux voyageurs arrivant en Indonésie de s’assurer que leur vaccination anti-poliomyélite est bien à jour.

Autres vaccinations conseillées (selon conditions d’hygiène et durée du séjour) : fièvre typhoïde, hépatites virales A et B. Dans tous les cas il convient de prendre l’avis de votre médecin ou d’un centre de vaccinations internationales.

Il appartient au client de vérifier les recommandations ci-dessus auprès de l’Institut Pasteur. Le client reconnaît avoir été informé par l’agence, des précautions à prendre en matière de santé, et des vérifications à faire au niveau des recommandations faites aux voyageurs, sur le site xxx.xxxxxxxx-xxxxxxxx.xxxx.xx ou xxx.xxxxxxxxxx.xxxx.xx

ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Les parties conviennent, en cas de difficultés, de contestation ou de litiges, d’attribuer au Tribunal de Commerce de Lille la compétence de statuer.

Fait à Villeneuve d’Ascq, le ………………………..

Contrat en 6 pages

Ce contrat pour être validé, devra être retourné, signé et accompagné du règlement de l’acompte ou du solde, dans un délai de 5 jours suivant la réception du présent document. Toute surcharge manuscrite n’aura de valeur contractuelle et n’engage pas notre responsabilité.

(Programme, devis, contrat d’assurances, conditions particulières et générales de vente de l’agence en annexes – Prendre connaissance des conditions particulières et générales de ou des compagnies de transport sur leur site)

M. / Mme , agissant pour moi- même et pour le compte des personnes inscrites, certifie avoir pris connaissance des

conditions d’annulation, des conditions particulières et générales de vente de voyage de l’agence ACCESS ORGANISATION / AORA VOYAGES ou du Tour Opérator, ainsi que de l’assureur et des transporteurs, et les accepte toutes sans réserve. Je reconnais avoir reçu es conditions de vente de l’assureur, une brochure ou la proposition de programme de l’organisateur,

ses conditions particulières et générales de vente ainsi que le présent contrat avant sa signature, et certifie avoir pris connaissance que les tarifs sont sujets à modification jusqu’au départ (voir programmes :hausse éventuelle de taxes, de surcharge carburant, d’assurances, due à un nombre de participants inférieur à celui sur lequel le prix est calculé, et due à la hausse de la monnaie avec laquelle le programme a été calculé.

Je reconnais également avoir reçu toutes les informations, de la part de l’agence ACCESS ORGANISATION / AORA VOYAGES, nécessaires à ma prise de décision quant au choix de

la destination, notamment sur les questions relatives aux formalités administratives et à celles afférentes à la sécurité et aux risques sanitaires. Je reconnais avoir été conseillé par l’agence en matière d’assurances et avoir été informé que les frais liés aux cas de forces majeures telles que les grèves, accidents climatiques (voir conditions particulières de vente), ne sont pas remboursables par l’agence. Je reconnais également être en bonne santé et avoir la forme physique pour ce type de voyage.

Contrat établi en 2 exemplaires originaux dont un est remis au signataire du contrat.

Merci de parapher chaque page du contrat et de ses annexes, et de signer ci-dessous, après la mention « lu et approuvé »

Pour ACCESS ORGANISATION / AORA VOYAGES Le client

Xxx Xxxxxxx XXXXXXXXXX M. / Mme …………………………………………………….

Gérante