CONVENTION DE PARTENARIAT

XXXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX

Xxxxx

Xxxxxx Xxxxxxxx x’Xxxx xx Xxxxxx

Adresse : Xx Xxxxxxxxxxx 00000 Xxxx xx Xxxxxx

Tél. : 06.20.31.10.44 ‐ E‐mail : xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx Représenté par : Jean-Xxxxxxxx XXXXX, au titre de Gérant, d’une part,

Et

Nom : .................................................................................................................................................................................................................................

Adresse : ...........................................................................................................................................................................................................................

Téléphone : / _/_ / /_

Fax : _ / /_ / / _

E‐mail : .............................................................................................................................................................................................................................

Représenté(e) par : ....................................................................................................................................................................................................

Agissant en qualité de : ..........................................................................................................................................................................................

d’autre part,

Il est convenu et arrêté ce qui suit.

Préambule :

La présente convention a pour but de définir les rapports entre les deux parties.

‐ Ce partenariat est réservé aux comités d’entreprises ou assimilés (comités centraux d’établissements, comités d’oeuvres sociales, centres communaux d’action sociale, …).

Il n’est en aucun cas ouvert aux particuliers.

Le partenariat porte sur les offres spéciales « Comité d’Entreprise ».

Article 1 : Les prix

Un tarif réduit est proposé aux adhérents du comité d’entreprise sur ces différentes formules :

Le Xxxxxx Xxxxxxxx x’Xxxx xx Xxxxxx communiquera en temps réel tous les changements définitifs ou temporaires de ses tarifs.

Article 2 : Définition du fonctionnement

Le Centre Equestre s’engage à appliquer pour les personnels de......................................................................................................

des tarifs préférentiels dit « tarifs CE » sur leurs prestations, sur présentation d’un justificatif d’appartenance à l’entreprise.

Les adhérents se rendront alors sur place, pour toute inscription.

Article 3 : Le règlement

Le règlement s’effectue directement au Xxxxxx Xxxxxxxx x’Xxxx xx Xxxxxx.

Article 4 : La communication

Le Centre Equestre d’Azay le Rideau s’engage à fournir au Comité d’Entreprise (ou assimilé) tous les documents nécessaires pour assurer la promotion des cours et événements et ce, en quantité raisonnable, sur simple demande de la part du Comité d’Entreprise (ou assimilé).

Le Comité d’Entreprise (ou assimilé) s’engage à informer le personnel sur l’existence de la présente convention et à les informer sur les différentes offres établies tout au long de l’année.

Article 5 : Durée d’application

La présente convention prend effet à la date de signature de celle-ci et sera renouvelée annuellement par tacite reconduction. Néanmoins, la présente convention pourra être dénoncée par l’une ou l’autre des parties par simple courrier à la fin de chaque exercice

Fait en deux exemplaires, à ............................................................................................. le ..............................................................................

Centre Equestre d’Azay le Rideau Le Comité d’entreprise (ou assimilé)

(Signature et cachet) (Signature et cachet)