REGLEMENT INTERIEUR

Club de Gymnastique Volontaire « Xxxxxxx Xxxxxx » Cagnes-sur-Mer

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement est applicable à tous les membres du club de Gymnastique Volontaire « Xxxxxxx Xxxxxx »de Cagnes sur Mer. L’adhésion au club implique l’acceptation de ses statuts et de son règlement intérieur. Ce règlement sera affiché dans la salle de gymnastique. Les adhérents qui le demanderont pourront en recevoir copie.

Article 1 : Gym pour tous

La G.V. « C.B ». CAGNES SUR MER s’adresse à tous les adultes, sans distinction d’âge, de sexe, de statut social. Elle s’interdit tout d

, manifestations politiques ou confessionnels et toute discrimination illégale.

Article 2 : Les partenaires

- 1 - La G.V. « C.B ». CAGNES-SUR- MER est affiliée à la Fédération d'Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire : F.F.E.P. représentée par le comité départemental 06.

- 2 - La G.V. « C.B. » CAGNES-SUR- MER a reçu l’agrément de la Jeunesse et des Sports des Alpes Maritimes et participe aux manifestations organisées par la Direction Départementale. J.S. et le Comité Départemental Olympique et Sportif.

- 3 - La G.V. « C.B ». CAGNES-SUR- MER utilise les locaux du complexe sportif « Xxxxxxx Xxxxxx » gracieusement mis à sa dispositi pour tous les créneaux horaires, aux dates d’ouverture de celui-ci, en raison d’un accord passé avec le Service des Sports de la municip de Cagnes-sur-Mer.

Article 3 : Les adhérents

- 1 - L’adhérent peut participer aux 6 cours hebdomadaires pour une cotisation forfaitaire annuelle (incluant le coût de la licence et assurance) ainsi qu’aux autres activités organisées par le club : randonnées, fête des rois, pot de fin de saison. Il peut aussi bénéficier(moyennent une petite participation) à des journées ou stages sportifs proposés par le Comité Départemental 06, le Comité Régional (voir le calendrier des stages ).

- 2 - Les nouveaux adhérents ont droit à deux séances d’essai avant de régler leur cotisation.

- 3- L’adhésion couvre la saison de mi-septembre à fin juin (exceptée la période des vacances de Noël et les fermetures éventuelles du Gymnase « Xxxxxxx Xxxxxx » ordonnées par le service des Sports.

- 4 - En juin, chaque adhérent reçoit un courrier avec les formulaires d’inscription de la rentrée et annonçant la date de reprise des cour les tarifs et les horaires de l’année suivante. Cette information est accompagnée d’un imprimé d’attestation médicale - obligatoire pour tous - et d’une information sur une possible extension de garantie : I.A. Sport.

La pré-inscription en juin donne aux adhérents l’avantage d’être prioritaires sur la liste des inscriptions lors de la reprise des cours en septembre.

- 5 - Les adhérents sont tenus de :

- respecter les horaires, les locaux et le matériel mis à leur disposition,

- d’éteindre impérativement leurs téléphones portables pendant la séance,

- de ne pas marcher en chaussures de ville dans la salle de sport,

- d’utiliser une serviette personnelle par mesure d’xxxxxxx pour protéger les tapis de sol.

- 6 - Pour des raisons de sécurité, l’accès de la salle est interdit aux enfants. Ils peuvent cependant adhérer à partir de 12 ans s’ils sont e compagnie de leurs parents.

- 7 - Le bureau se réserve le droit de limiter les inscriptions en cas de cours trop chargés. En ce cas, la préférence sera accordée aux habitants de CAGNES-SUR-MER.

- 8 - Chaque adhérent accepte le droit à l’image et autorise la section à prendre des photos ou des vidéos en séance, en vue de les utilis pour sa promotion, sans contrepartie financière.

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-9 - L’utilisation à des fins personnelles, commerciales, politiques ou confessionnelles du sigle GV ou du listing des adhérents est strictement interdit sous peine d'exclusion.

Article 4 : Les animateurs sportifs

- 1 - Les animateurs de séance sont titulaires de diplômes d’état et/ou de diplômes fédéraux E P G V et d’une carte professionnelle déli

par « Jeunesse et Sport ».

- 2 - Les animateurs signent avec La G.V. « C.B ». CAGNES-SUR- MER un contrat de travail intermittent à durée indéterminée : CDII sont rémunérés dans la catégorie Techniciens par chèques emploi associations. Ne sont rémunérées que les séances effectuées.

- 3 - Les animateurs sportifs, tenus au devoir de confidentialité, prennent connaissance des certificats médicaux des adhérents et tiennen compte de ces informations lors de leurs séances.

- 4 - Les animateurs respectent les horaires fixés et accueillent les adhérents, Ils participent au rangement du matériel et aux différentes manifestations organisées par le club (Forum des Sports, Assemblée Générale, Fête des rois, pot de fin de saison...)

Article 5 : L’assurance

- 1 - Une assurance est souscrite à la MAIF et liée à la licence de la F.F.E.P.G.V.. Elle garantit la responsabilité civile de la section et d chaque licencié. Elle n’est valable que dans le cadre d’une activité organisée par la GV, ce qui exclut toute activité individuelle.

- 2 – Les adhérents peuvent souscrire une extension de garantie : I.A. Sport.

- 3 – En cas d’accident, la déclaration doit être envoyée dans les 5 jours et comporter le nom des témoins.

Article 6 : Dispositions financières

- 1 - La cotisation est annuelle mais elle peut être payée par 2 à 3 chèques remis à l’inscription.

- 2 - Pour toute inscription au 2e et 3e trimestre, la cotisation est calculée au prorata des trimestres qui restent à courir jusqu’à la fin de l saison, sauf la licence et l'assurance qui restent acquises à la fédération. . Tout trimestre entamé est dû.

- 3 - Les demandes de remboursement du forfait ne seront acceptées que dans les cas suivants : raison médicale grave justifiée par un certificat médical circonstancié ou mutation professionnelle et/ou déménagement justifié par un document administratif. Le rembourse des cours sera effectué au prorata du temps restant jusqu’à la fin de la saison, mais le coût de la licence reste acquis à la Fédération.

La cessation de fréquentation des cours pour convenances personnelles ne fera l’objet d’aucun remboursement.

Article 7 : Assemblée générale

- 1 - L’assemblée générale ordinaire doit être portée à la connaissance des adhérents le plus tôt possible par convocation individuelle ou affichage dans la salle des cours. Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées par les présents et représentés.

2 - Tout adhérent peut être candidat au comité directeur. Les candidatures doivent parvenir 15 jours avant l’assemblée générale. Les personnes salariées par l’association ne peuvent être candidates.

3- Après vote au sein du C A, le Bureau (Président,Secrétaire, Trésorier) est approuvé par l'assemblée générale.

Article 8 : Modifications

Le présent règlement intérieur peut être modifié ou complété au cours d’une assemblée générale, sur proposition du bureau ou du quart membres de l’association. Ces modifications doivent obtenir une majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

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Ce règlement a été adopté à l'unanimité par l'assemblée générale du 12 Janvier 2010

Pour le conseil d'administration

Le président XX Xxxxxx