Annexes I, II et III

CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION

Xxxxxxx X, II et III

valables à compter du 13 juin 2022

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.

4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et

b) "var." sert à désigner une ou des variétés.

5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.

7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, la plante ou l’animal entier, mort ou vif est couvert. En outre, pour les espèces animales inscrites à l’Annexe III et les espèces végétales inscrites à l’Annexe II ou III, tous les parties et produits sont aussi couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Annexe III renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits d’animaux ou de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, xxxxxx xx) ou iii).

8. Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:

Accessoires finis d’instruments de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Maison internationale de l'environnement • Xxxxxx xxx Xxxxxxxx • XX-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxxx • Xxxxxx Tél: x00 (00) 000 00 00/40 • Fax: x00 (00) 000 00 00 • Courriel: xxxx@xxxxx.xxx • Web: xxxx://xxx.xxxxx.xxx

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé : Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux de bois

Bois transformé en petits fragments.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression « 10 kg par envoi », la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis ; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé,

« Objets d’art, de collection ou d’antiquité »)

Parties finies d’instruments de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Poudre

Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.

Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail

Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.

Xxxxxxx X, II & III (13/06/2022) – p. 2

	I	Xxxxxxx XX	XXX
FAUNA (ANIMAUX) PHYLUM CHORDATA CLASSE MAMMALIA (MAMMIFÈRES)
ARTIODACTYLA
Antilocapridae Antilocapres
	Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.
	Addax nasomaculatus	Ammotragus lervia	Antilope cervicapra (Népal, Pakistan)
	Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)
	Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)
	Bos sauveli		Boselaphus tragocamelus (Pakistan)
	Bubalus depressicornis		Bubalus arnee (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention) (Népal)
	Bubalus mindorensis
	Bubalus quarlesi	Budorcas taxicolor
	Capra falconeri	Capra caucasica

	I	Annexes II	III
			Capra hircus aegagrus (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) (Pakistan)
	Capricornis milneedwardsii		Capra sibirica (Pakistan)
	Capricornis rubidus
	Capricornis sumatraensis
	Capricornis thar	Cephalophus brookei
	Cephalophus jentinki	Cephalophus dorsalis
		Cephalophus ogilbyi
		Cephalophus silvicultor
		Cephalophus zebra
	Gazella cuvieri	Damaliscus pygargus pygargus	Gazella bennettii (Pakistan)
	Gazella leptoceros		Xxxxxxx xxxxxx (Algérie, Tunisie)
	Hippotragus niger variani	Kobus leche
	Naemorhedus baileyi
	Naemorhedus caudatus
	Naemorhedus goral
	Naemorhedus griseus
	Nanger dama
	Oryx dammah
	Oryx leucoryx	Xxxx xxxxx
		Ovis arabica
		Ovis bochariensis

	I	Annexes II	III
		Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
		Ovis collium
		Ovis cycloceros
	Ovis gmelini (Seulement la population de Chypre ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes)	Ovis darwini
	Ovis hodgsoni	Ovis jubata
	Ovis nigrimontana	Ovis karelini
		Ovis polii
		Ovis punjabiensis
	Ovis vignei	Ovis severtzovi
	Pantholops hodgsonii	Philantomba monticola	Pseudois nayaur (Pakistan)
	Pseudoryx nghetinhensis	Rupicapra pyrenaica ornata
		Saiga borealis (Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)
		Saiga tatarica (Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)	Tetracerus quadricornis (Népal)

	I	Annexes II	III
Camelidae Chameaux, guanacos, vigognes
	Vicugna vicugna [Sauf les populations: de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l'Annexe II]	Lama guanicoe
		Vicugna vicugna [Seulement les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I] 1

1 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

a) Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

b) Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous
	Axis calamianensis	Cervus elaphus bactrianus
	Axis kuhlii		Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I) (Pakistan)
	Axis porcinus annamiticus
	Blastocerus dichotomus		Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie)
	Cervus elaphus hanglu
	Dama dama mesopotamica
	Hippocamelus spp.		Mazama temama cerasina (Guatemala)

i) S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:

La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

ii) S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqués au paragraphe b) i).

c) S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

d) Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

e) Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

	I	Annexes II	III
	Muntiacus crinifrons	Pudu mephistophiles	Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala)
	Muntiacus vuquangensis
	Ozotoceros bezoarticus
	Pudu puda
	Rucervus duvaucelii
	Rucervus eldii
Giraffiidae Giraffes
		Giraffa camelopardalis
Hippopotamidae Hippopotames
		Hexaprotodon liberiensis
		Hippopotamus amphibius
Moschidae Chevrotains porte-musc
	Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)	Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I)
Suidae Babiroussas, sangliers, cochons
	Babyrousa babyrussa
	Babyrousa bolabatuensis
	Babyrousa celebensis
	Babyrousa togeanensis
	Sus salvanius

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Tayassuidae Pécaris
	Catagonus wagneri	Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes)
CARNIVORA
Ailuridae Petits pandas
	Ailurus fulgens
Canidae Chiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec
	Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)	Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)	Canis aureus (Inde)
		Cerdocyon thous
		Chrysocyon brachyurus
		Cuon alpinus
		Lycalopex culpaeus
		Lycalopex fulvipes
		Lycalopex griseus

	I	Annexes II	III
	Speothos venaticus	Lycalopex gymnocercus	Vulpes bengalensis (Inde)
		Vulpes cana	Vulpes vulpes griffithi (Inde)
			Vulpes vulpes montana (Inde)
		Vulpes zerda	Vulpes vulpes pusilla (Inde)
Eupleridae Fossa, falanouc, civette malgache
		Cryptoprocta ferox
		Eupleres goudotii
		Fossa fossana
Felidae Félins
		Felidae spp. [Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Exclut Les spécimens de la forme domestiquée qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines): Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.]

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention)
	Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Catopuma temminckii
	Felis nigripes
	Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Leopardus geoffroyi
	Leopardus guttulus
	Leopardus jacobita
	Leopardus pardalis
	Leopardus tigrinus
	Leopardus wiedii
	Lynx pardinus
	Neofelis diardi
	Neofelis nebulosa
	Panthera leo (Seulement les populations de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Panthera onca
	Panthera pardus
	Panthera tigris
	Panthera uncia
	Pardofelis marmorata

	I	Xxxxxxx XX	III
	Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Prionailurus planiceps
	Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Puma concolor (Seulement les populations du Costa Rica et du Panama ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
Herpestidae Mangoustes
			Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan)
			Herpestes fuscus (Inde)
			Herpestes javanicus (Pakistan)
			Herpestes javanicus auropunctatus (Inde)
			Herpestes smithii (Inde)
			Herpestes urva (Inde)
			Herpestes vitticollis (Inde)
Hyaenidae Protèle, hyènes
			Hyaena hyaena (Pakistan)
			Proteles cristata (Botswana)
Mephitidae Moufette de Patagonie
		Conepatus humboldtii
Mustelidae Loutres, blaireaux, martres, belettes, etc.
Lutrinae Loutres
		Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

	I	Annexes II	III
	Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Aonyx cinerea
	Enhydra lutris nereis
	Lontra felina
	Lontra longicaudis
	Lontra provocax
	Lutra lutra
	Lutra nippon
	Lutrogale perspicillata
	Pteronura brasiliensis
Mustelinae Belettes, grisons, martres, ratel
	Mustela nigripes		Xxxx xxxxxxx (Honduras)
			Martes flavigula (Inde)
			Martes foina intermedia (Inde)
			Martes gwatkinsii (Inde)
			Mellivora capensis (Botswana)
			Mustela altaica (Inde)
			Mustela erminea ferghanae (Inde)
			Mustela kathiah (Inde)
			Mustela sibirica (Inde)
Odobenidae Morse
			Odobenus rosmarus (Canada)
Otariidae Arctocéphales
	Arctocephalus townsendi	Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I)
Phocidae Éléphant de mer du sud
	Monachus spp.	Mirounga leonina

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos
			Nasua narica (Honduras)
			Nasua nasua solitaria (Uruguay)
			Potos flavus (Honduras)
Ursidae Ours, panda géant
	Ailuropoda melanoleuca	Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Helarctos malayanus
	Melursus ursinus
	Tremarctos ornatus
	Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II)
	Ursus arctos isabellinus
	Ursus thibetanus
Viverridae Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale
	Prionodon pardicolor		Arctictis binturong (Inde)
		Cynogale bennettii	Civettictis civetta (Botswana)
		Hemigalus derbyanus	Paguma larvata (Inde)
			Paradoxurus hermaphroditus (Inde)
		Prionodon linsang	Paradoxurus jerdoni (Inde)
			Viverra civettina (Inde)
			Xxxxxxx xxxxxxx (Inde)
			Viverricula indica (Inde)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CETACEA Cétacés
		CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)
Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches
	Balaena mysticetus
	Eubalaena spp.
Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals
	Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II)
	Balaenoptera bonaerensis
	Balaenoptera borealis
	Balaenoptera edeni
	Balaenoptera musculus
	Balaenoptera omurai
	Balaenoptera physalus
	Megaptera novaeangliae
Delphinidae Dauphins
	Orcaella brevirostris
	Orcaella heinsohni
	Sotalia spp.
	Sousa spp.
Eschrichtiidae Baleine grise
	Eschrichtius robustus
Iniidae Dauphin de rivière
	Lipotes vexillifer

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Neobalaenidae Baleine pygmée
	Caperea marginata
Phocoenidae Marsouins
	Neophocaena asiaeorientalis
	Neophocaena phocaenoides
	Phocoena sinus
Physeteridae Cachalot
	Physeter macrocephalus
Platanistidae Dauphins d'eau douce
	Platanista spp.
Ziphiidae Ziphius, hyperoodons
	Berardius spp.
	Hyperoodon spp.
CHIROPTERA
Phyllostomidae Sténoderme pseudo- vampire
			Platyrrhinus lineatus (Uruguay)
Pteropodidae Roussettes, renards- volants
	Acerodon jubatus	Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Pteropus insularis	Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Pteropus brunneus)
	Pteropus loochoensis
	Pteropus mariannus
	Pteropus molossinus
	Pteropus pelewensis
	Pteropus pilosus
	Pteropus samoensis
	Pteropus tonganus

	I	Annexes II	III
	Pteropus ualanus
	Pteropus yapensis
CINGULATA
Dasypodidae Tatous
	Priodontes maximus	Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)	Cabassous tatouay (Uruguay)
DASYUROMORPHIA
Dasyuridae Souris marsupiales
	Sminthopsis longicaudata
	Sminthopsis psammophila
DIPROTODONTIA
Macropodidae Kangourous, wallabies
		Dendrolagus inustus
	Lagorchestes hirsutus	Dendrolagus ursinus
	Lagostrophus fasciatus
	Onychogalea fraenata
Phalangeridae Couscous
		Phalanger intercastellanus
		Phalanger mimicus
		Phalanger orientalis
		Spilocuscus kraemeri
		Spilocuscus maculatus
		Spilocuscus papuensis
Potoroidae Rats-kangourous
	Bettongia spp.

	I	Annexes II	III
Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland
	Lasiorhinus krefftii
LAGOMORPHA
Leporidae Lapins
	Caprolagus hispidus
	Romerolagus diazi
MONOTREMATA
Tachyglossidae Echidnés
		Zaglossus spp.
PERAMELEMORPHIA
Peramelidae Bandicoots
	Perameles bougainville
Thylacomyidae Bilbis
	Macrotis lagotis
PERISSODACTYLA
Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski
	Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention)
	Equus grevyi	Equus hemionus (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe I)
	Equus hemionus hemionus
	Equus hemionus khur	Equus kiang
	Equus przewalskii	Equus zebra hartmannae
		Equus zebra zebra

	I	Annexes II	III
Rhinocerotidae Rhinocéros
	Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe II)	Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d'Afrique du Sud et d’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence)
Tapiridae Tapirs
	Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II)	Tapirus terrestris
PHOLIDOTA
Manidae Pangolins
	Manis crassicaudata	Manis spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Manis culionensis
	Manis gigantea
	Manis javanica
	Manis pentadactyla
	Manis temminckii
	Manis tetradactyla
	Manis tricuspis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
PILOSA
Bradypodidae Paresseux tridactyle
		Bradypus pygmaeus
		Bradypus variegatus
Myrmecophagidae Tamanoirs
		Myrmecophaga tridactyla	Tamandua mexicana (Guatemala)
PRIMATES Primates
		PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
Atelidae Singe hurleur, atèle
	Alouatta coibensis
	Alouatta palliata
	Alouatta pigra
	Ateles geoffroyi frontatus
	Ateles geoffroyi ornatus
	Brachyteles arachnoides
	Brachyteles hypoxanthus
	Oreonax flavicauda
Cebidae Singes du Nouveau Monde
	Callimico goeldii
	Callithrix aurita
	Callithrix flaviceps
	Leontopithecus spp.
	Saguinus bicolor
	Saguinus geoffroyi
	Saguinus leucopus
	Saguinus martinsi
	Saguinus oedipus
	Saimiri oerstedii

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde
	Cercocebus galeritus
	Cercopithecus diana
	Cercopithecus roloway
	Macaca silenus
	Macaca sylvanus
	Mandrillus leucophaeus
	Mandrillus sphinx
	Nasalis larvatus
	Piliocolobus kirkii
	Piliocolobus rufomitratus
	Presbytis potenziani
	Pygathrix spp.
	Rhinopithecus spp.
	Semnopithecus ajax
	Semnopithecus dussumieri
	Semnopithecus entellus
	Semnopithecus xxxxxx
	Semnopithecus hypoleucos
	Semnopithecus priam
	Semnopithecus schistaceus
	Simias concolor
	Trachypithecus geei
	Trachypithecus pileatus
	Trachypithecus shortridgei
Cheirogaleidae Chirogales
	Cheirogaleidae spp.
Daubentoniidae Aye-aye
	Daubentonia madagascariensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Hominidae Chimpanzés, gorille, orang- outan
	Gorilla beringei
	Gorilla gorilla
	Pan spp.
	Pongo abelii
	Pongo pygmaeus
Hylobatidae Gibbons
	Hylobatidae spp.
Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas
	Indriidae spp.
Lemuridae Lémuridés
	Lemuridae spp.
Lepilemuridae Lépilémur du nord
	Lepilemuridae spp.
Lorisidae Lorises
	Nycticebus spp.
Pitheciidae Saki et ouakari
	Cacajao spp.
	Chiropotes albinasus
PROBOSCIDEA
Elephantidae Éléphants
	Elephas maximus
	Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II avec l’annotation 2)

	I	Annexes II	III
		Loxodonta africana 2 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I)
RODENTIA
Chinchillidae Chinchillas
	Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)
Cuniculidae Agouti
			Cuniculus paca (Honduras)

2 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'Annexe II): À seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

c) le commerce des peaux;

d) le commerce des poils;

e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:

i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);

ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;

iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;

iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie;

v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;

vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et

vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et

h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

	I	Annexes II	III
Dasyproctidae Agouti ponctué
			Dasyprocta punctata (Honduras)
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde
			Sphiggurus mexicanus (Honduras)
			Sphiggurus spinosus (Uruguay)
Muridae Souris, rats
		Leporillus conditor
		Pseudomys fieldi
		Xeromys myoides
		Zyzomys pedunculatus
Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles
	Cynomys mexicanus	Ratufa spp.	Marmota caudata (Inde)
			Marmota himalayana (Inde)
SCANDENTIA Tupaies
		SCANDENTIA spp.
SIRENIA
Dugongidae Dugong
	Dugong dugon
Trichechidae Lamantins
	Trichechus inunguis
	Trichechus manatus
	Trichechus senegalensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE AVES (OISEAUX)
ANSERIFORMES
Anatidae Canards, oies, cygnes, etc.
	Anas aucklandica	Xxxx xxxxxxxx
	Anas chlorotis	Anas formosa
	Anas laysanensis
	Anas nesiotis
	Asarcornis scutulata
	Branta canadensis leucopareia	Branta ruficollis
	Branta sandvicensis	Coscoroba coscoroba
		Cygnus melancoryphus
		Dendrocygna arborea	Dendrocygna autumnalis (Honduras)
	Rhodonessa caryophyllacea	Oxyura leucocephala	Dendrocygna bicolor (Honduras)
		Sarkidiornis melanotos
APODIFORMES
Trochilidae Colibris
	Glaucis dohrnii	Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
CHARADRIIFORMES
Burhinidae Œdicnème bistrié
			Burhinus bistriatus (Guatemala)
Laridae Mouette relique
	Larus relictus

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Scolopacidae Xxxxxxx, chevalier tacheté
	Numenius borealis
	Numenius tenuirostris
	Tringa guttifer
CICONIIFORMES
Balaenicipitidae Bec-en-sabot
		Balaeniceps rex
Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc
	Ciconia boyciana	Ciconia nigra
	Jabiru mycteria
	Mycteria cinerea
Phoenicopteridae Flamants
		Phoenicopteridae spp.
Threskiornithidae Ibis, spatule blanche
		Eudocimus ruber
	Geronticus eremita	Geronticus calvus
	Nipponia nippon	Platalea leucorodia
COLUMBIFORMES
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles
	Caloenas nicobarica		Nesoenas mayeri (Maurice)
	Ducula mindorensis	Gallicolumba luzonica
		Goura spp.

	I	Annexes II	III
CORACIIFORMES
Bucerotidae Calaos
	Aceros nipalensis	Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
		Anorrhinus spp.
		Anthracoceros spp.
		Berenicornis spp.
	Buceros bicornis	Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Rhinoplax vigil	Penelopides spp.
	Rhyticeros subruficollis	Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
CUCULIFORMES
Musophagidae Touracos
		Tauraco spp.
FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours
		FALCONIFORMES spp. (Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espèces inscrites aux Annexes I et III)
Accipitridae Aigles, milan de Xxxxxx, pygargues
	Aquila adalberti
	Aquila heliaca
	Chondrohierax uncinatus wilsonii
	Haliaeetus albicilla
	Harpia harpyja
	Pithecophaga jefferyi

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Cathartidae Vautours du Nouveau Monde
	Gymnogyps californianus		Sarcoramphus papa (Honduras)
	Vultur gryphus
Falconidae Faucons
	Falco araeus
	Falco jugger
	Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles)
	Falco pelegrinoides
	Falco peregrinus
	Falco punctatus
	Falco rusticolus
GALLIFORMES
Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes
	Crax blumenbachii		Crax alberti (Colombie)
			Crax daubentoni (Colombie)
			Crax globulosa (Colombie)
	Xxxx xxxx		Crax rubra (Colombie, Guatemala, Honduras)
	Oreophasis derbianus		Ortalis vetula (Guatemala, Honduras)
	Penelope albipennis		Pauxi pauxi (Colombie)
			Penelope purpurascens (Honduras)
	Pipile jacutinga		Penelopina nigra (Guatemala)
	Pipile pipile
Megapodiidae Mégapode maléo
	Macrocephalon maleo

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans
	Catreus wallichii	Argusianus argus
	Colinus virginianus ridgwayi
	Crossoptilon crossoptilon
	Crossoptilon mantchuricum	Gallus sonneratii
	Lophophorus impejanus	Ithaginis cruentus
	Lophophorus lhuysii
	Lophophorus sclateri
	Lophura edwardsi		Lophura leucomelanos (Pakistan)
	Lophura swinhoii		Meleagris ocellata (Guatemala)
		Pavo muticus	Pavo cristatus (Pakistan)
		Polyplectron bicalcaratum
		Polyplectron germaini
	Polyplectron napoleonis	Polyplectron malacense
	Rheinardia ocellata	Polyplectron schleiermacheri	Pucrasia macrolopha (Pakistan)
	Syrmaticus ellioti
	Syrmaticus humiae
	Syrmaticus mikado	Syrmaticus reevesii
	Tetraogallus caspius
	Tetraogallus tibetanus
	Tragopan blythii
	Tragopan caboti

	I	Annexes II	III
	Tragopan melanocephalus	Tympanuchus cupido attwateri	Tragopan satyra (Népal)
GRUIFORMES
Gruidae Grues
	Balearica pavonina	Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Grus americana
	Grus canadensis nesiotes
	Grus canadensis pulla
	Grus japonensis
	Grus leucogeranus
	Grus monacha
	Grus nigricollis
	Grus vipio
Otididae Outardes
	Ardeotis nigriceps	Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Chlamydotis macqueenii
	Chlamydotis undulata
	Houbaropsis bengalensis
Rallidae Râle sylvestre
	Gallirallus sylvestris
Rhynochetidae Kagou huppé
	Rhynochetos jubatus
PASSERIFORMES
Alaudidae Passereaux
			Alauda arvensis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Galerida cristata (Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Annexes II	III
			Lullula arborea (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Melanocorypha calandra (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
Atrichornithidae Atrichorne bruyant
	Atrichornis clamosus
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
		Rupicola spp.	Cephalopterus ornatus (Colombie)
	Cotinga maculata		Cephalopterus penduliger (Colombie)
	Xipholena atropurpurea
Emberizidae Cardinal vert, paroares, xxxxxxxx superbe
			Emberiza citrinella (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Gubernatrix cristata	Emberiza hortulana (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Paroaria capitata
		Paroaria coronata
		Tangara fastuosa
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
		Amandava formosa
		Lonchura oryzivora
		Poephila cincta cincta
Fringillidae Chardonnerets, serins
	Carduelis cucullata		Carduelis cannabina (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis carduelis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Annexes II	III
		Carduelis yarrellii	Carduelis flammea (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis hornemanni (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carduelis spinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Carpodacus erythrinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Loxia curvirostra (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Pyrrhula pyrrhula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Serinus serinus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
Hirundinidae Hirondelle à lunettes
	Pseudochelidon sirintarae
Icteridae Arouge safran
	Xanthopsar flavus
Meliphagidae Méliphage cornu
		Lichenostomus melanops cassidix
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde
		Cyornis ruckii	Acrocephalus rodericanus (Maurice)
		Dasyornis broadbenti litoralis
		Dasyornis longirostris	Erithacus rubecula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Garrulax canorus	Ficedula parva(Population de l’Ukraine) (Ukraine)
		Garrulax taewanus	Hippolais icterina(Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Annexes II	III
		Leiothrix argentauris
		Leiothrix lutea
		Liocichla omeiensis	Luscinia svecica (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Luscinia luscinia (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Luscinia megarhynchos (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
	Picathartes gymnocephalus		Monticola saxatilis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
	Picathartes xxxxx		Xxxxxx xxxxxxxxxxx(Xxxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx) (Xxxxxxx)
			Xxxxxx xxxxx (Xxxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx) (Xxxxxxx)
			Xxxxxx xxxxxxx (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Xxxxxx xxxxxxx (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Terpsiphone bourbonnensis (Maurice)
			Turdus merula (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
			Turdus philomelos (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
Oriolidae Loriots
			Oriolus oriolus (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
Paradisaeidae Paradisiers
		Paradisaeidae spp.
Paridae Mésanges
			Parus ater (Population de l’Ukraine) (Ukraine)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Pittidae Brèves
	Pitta gurneyi	Pitta guajana
	Pitta kochi	Pitta nympha
Pycnonotidae Bulbul à tête jaune
		Pycnonotus zeylanicus
Sturnidae Mainate religieux, Mainate re Rothschild
	Leucopsar rothschildi	Gracula religiosa
Troglodytidae Troglodytes
			Troglodytes troglodytes (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche
	Zosterops albogularis
PELECANIFORMES
Fregatidae Frégate d'Xxxxxxx
	Fregata andrewsi
Pelecanidae Pélican frisé
	Pelecanus crispus
Sulidae Fou d'Xxxxxx
	Papasula abbotti
PICIFORMES
Capitonidae Caebézon toucan
			Semnornis ramphastinus (Colombie)
Picidae Pics
	Dryocopus javensis richardsi
Ramphastidae Toucans
		Pteroglossus aracari	Baillonius bailloni (Argentine)
			Pteroglossus castanotis (Argentine)

	I	Annexes II	III
		Pteroglossus viridis	Ramphastos dicolorus (Argentine)
		Ramphastos sulfuratus
		Ramphastos toco
		Ramphastos tucanus
		Ramphastos vitellinus	Selenidera maculirostris (Argentine)
PODICIPEDIFORMES
Podicipedidae Grèbe géant
	Podilymbus gigas
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae Albatros de Steller
	Phoebastria albatrus
PSITTACIFORMES
		PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes)
Cacatuidae Cacatoès
	Cacatua goffiniana
	Cacatua haematuropygia
	Cacatua moluccensis
	Cacatua sulphurea
	Probosciger aterrimus
Loriidae Loris, loriquets
	Eos histrio
	Vini ultramarina
Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets
	Amazona arausiaca
	Amazona auropalliata
	Amazona barbadensis

	I	Xxxxxxx XX	III
	Amazona brasiliensis
	Amazona finschi
	Amazona guildingii
	Amazona imperialis
	Amazona leucocephala
	Amazona oratrix
	Amazona pretrei
	Amazona rhodocorytha
	Amazona tucumana
	Amazona versicolor
	Amazona vinacea
	Amazona viridigenalis
	Amazona vittata
	Anodorhynchus spp.
	Ara ambiguus
	Ara glaucogularis
	Ara macao
	Ara militaris
	Ara rubrogenys
	Cyanopsitta spixii
	Cyanoramphus cookii
	Cyanoramphus forbesi
	Cyanoramphus novaezelandiae
	Cyanoramphus saisseti
	Cyclopsitta diophthalma coxeni
	Eunymphicus cornutus
	Guarouba guarouba
	Neophema chrysogaster
	Ognorhynchus icterotis
	Pezoporus occidentalis
	Pezoporus wallicus
	Pionopsitta pileata
	Xxxxxxxxx couloni

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Primolius maracana
	Psephotus chrysopterygius
	Psephotus dissimilis
	Psephotus pulcherrimus
	Psittacula echo
	Psittacus erithacus
	Pyrrhura cruentata
	Rhynchopsitta spp.
	Strigops habroptilus
RHEIFORMES
Rheidae Nandous
	Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II)	Pterocnemia pennata pennata
		Rhea americana
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae Manchots
	Spheniscus humboldti	Spheniscus demersus
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes
		STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Sceloglaux albifacies)
Strigidae Chouettes, petit-duc géant
	Heteroglaux blewitti
	Mimizuku gurneyi
	Ninox natalis
Tytonidae Effraie de Soumagne
	Tyto soumagnei

	I	Xxxxxxx XX	XXX
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae Autruche
	Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)
TINAMIFORMES
Tinamidae Tinamou solitaire
	Tinamus solitarius
TROGONIFORMES
Trogonidae Quetzal resplendissant
	Pharomachrus mocinno
CLASSE REPTILIA (REPTILES)
CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans
		CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Alligatoridae Alligators, caïmans
	Alligator sinensis
	Caiman crocodilus apaporiensis
	Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II)
	Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)
Crocodylidae Crocodiles
	Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba, Colombie, et la population de Cuba, inscrites à l'Annexe II ; et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)
	Crocodylus cataphractus
	Crocodylus intermedius
	Crocodylus mindorensis
	Crocodylus moreletii (Sauf la population du Belize qui est inscrite à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II)

	I	Annexes II	III
	Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II]
	Crocodylus palustris
	Crocodylus porosus {Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie- Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II}
	Crocodylus rhombifer
	Crocodylus siamensis
	Osteolaemus tetraspis
	Tomistoma schlegelii
Gavialidae Gavial du Gange
	Gavialis gangeticus
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae Tuataras
	Sphenodon spp.

	I	Annexes II	III
SAURIA
Agamidae Lézards fouette-queue
			Calotes ceylonensis (Sri Lanka)
			Calotes desilvai (Sri Lanka)
			Calotes liocephalus (Sri Lanka)
			Calotes liolepis (Sri Lanka)
			Calotes manamendrai (Sri Lanka)
			Calotes nigrilabris (Sri Lanka)
	Ceratophora erdeleni	Ceratophora aspera (Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)	Calotes pethiyagodai (Sri Lanka)
	Ceratophora karu	Ceratophora stoddartii (Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)
	Ceratophora tennentii
	Cophotis ceylanica
	Cophotis dumbara	Lyriocephalus scutatus (Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)
		Saara spp.
		Uromastyx spp.
Anguidae Abronies
	Abronia anzuetoi	Abronia spp. [Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I (quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages pour Abronia aurita, A. gaiophantasma, X. xxxxxxxxxxxx, A. salvadorensis et X. xxxxxxxxxxxxx)]
	Abronia campbelli
	Abronia fimbriata

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Abronia frosti
	Abronia meledona
Chamaeleonidae Caméléons
	Brookesia perarmata	Archaius spp.
		Bradypodion spp.
		Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
		Calumma spp.
		Chamaeleo spp.
		Furcifer spp.
		Kinyongia spp.
		Nadzikambia spp.
		Palleon spp.
		Rhampholeon spp.
		Rieppeleon spp.
		Trioceros spp.
Cordylidae Cordyles
		Cordylus spp.
		Hemicordylus spp.
		Karusaurus spp.
		Namazonurus spp.
		Ninurta spp.
		Ouroborus spp.
		Pseudocordylus spp.
		Smaug spp.
Eublepharidae Geckos
		Goniurosaurus spp. (Sauf les espèces natives du Japon)	Goniurosaurus kuroiwae#18 (Japon)
			Goniurosaurus orientalis#18 (Japon)

	I	Xxxxxxx XX	III
			Goniurosaurus sengokui#18 (Japon)
			Goniurosaurus splendens#18 (Japon)
			Goniurosaurus toyamai#18 (Japon)
			Goniurosaurus yamashinae#18 (Japon)
Gekkonidae Geckos
	Cnemaspis psychedelica	Gekko gecko	Dactylocnemis spp. (Nouvelle-Zélande)
	Gonatodes daudini		Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)
	Lygodactylus williamsi	Nactus serpensinsula	Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande)
		Naultinus spp.
		Paroedura androyensis
		Paroedura masobe
		Phelsuma spp.
		Rhoptropella spp.	Sphaerodactylus armasi (Cuba)
			Sphaerodactylus celicara (Cuba)
			Sphaerodactylus dimorphicus (Cuba)
			Sphaerodactylus intermedius (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus granti (Cuba)

	I	Annexes II	III
		Uroplatus spp.	Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (Cuba)
			Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (Cuba)
			Sphaerodactylus notatus atactus (Cuba)
			Sphaerodactylus oliveri (Cuba)
			Sphaerodactylus pimienta (Cuba)
			Sphaerodactylus ruibali (Cuba)
			Sphaerodactylus siboney (Cuba)
			Sphaerodactylus torrei (Cuba)
			Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande)
			Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande)
			Woodworthia spp. (Nouvelle-Zélande)
Helodermatidae Lézards venimeux
	Heloderma horridum charlesbogerti	Heloderma spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)
Iguanidae Iguanes
	Brachylophus spp.	Amblyrhynchus cristatus
		Conolophus spp.
	Cyclura spp.	Ctenosaura spp.
		Iguana spp.
		Phrynosoma blainvillii
		Phrynosoma cerroense
		Phrynosoma coronatum
	Sauromalus varius	Phrynosoma wigginsi

	I	Annexes II	III
Lacertidae Lézards
	Gallotia xxxxxxx	Podarcis lilfordi
		Podarcis pityusensis
Lanthanotidae
		Lanthanotidae spp. (Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)
Polychrotidae
			Anolis agueroi (Cuba)
			Anolis baracoae (Cuba)
			Anolis barbatus (Cuba)
			Anolis chamaeleonides (Cuba)
			Anolis equestris (Cuba)
			Anolis guamuhaya (Cuba)
			Anolis luteogularis (Cuba)
			Anolis pigmaequestris (Cuba)
			Anolis porcus (Cuba)
Scincidae Scinque géant des îles Salomon
		Corucia zebrata
Teiidae Lézards-caïmans, téjus
		Crocodilurus amazonicus
		Dracaena spp.
		Salvator spp.
		Tupinambis spp.
Varanidae Varans
	Varanus bengalensis	Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Varanus flavescens
	Varanus griseus
	Varanus komodoensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Varanus nebulosus
Xenosauridae Lézard crocodile de Chine
	Shinisaurus crocodilurus
SERPENTES
Boidae Boas
	Acrantophis spp.	Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Boa constrictor occidentalis
	Epicrates inornatus
	Epicrates monensis
	Epicrates subflavus
	Sanzinia madagascariensis

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Bolyeriidae Boas de l'île Ronde
	Bolyeria multocarinata	Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Casarea dussumieri
Colubridae Colubridés
			Atretium schistosum (Inde)
		Xxxxxx xxxxxx	Xxxxxxxx rynchops (Inde)
		Cyclagras gigas
		Elachistodon westermanni
		Ptyas mucosus	Xenochrophis piscator (Inde)
			Xenochrophis schnurrenbergeri (Inde)
			Xenochrophis tytleri (Inde)
Elapidae Hoplocéphale de Xxxxxxxx, micrures, cobras
		Hoplocephalus bungaroides	Micrurus diastema (Honduras)
			Micrurus nigrocinctus (Honduras)
		Naja atra	Micrurus ruatanus (Honduras)
		Naja kaouthia
		Naja mandalayensis
		Naja naja
		Naja oxiana
		Naja philippinensis
		Naja sagittifera
		Naja samarensis
		Naja siamensis
		Naja sputatrix

	I	Xxxxxxx XX	III
		Naja sumatrana
		Ophiophagus xxxxxx
Xxxxxxxxxxx Loxocéminés
		Loxocemidae spp.
Pythonidae Pythons
	Python molurus molurus	Pythonidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I)
Tropidophiidae Boas
		Tropidophiidae spp.
Viperidae Crotale durisse, vipères
	Vipera ursinii (Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes)	Atheris desaixi
		Bitis worthingtoni	Crotalus durissus (Honduras)
		Pseudocerastes urarachnoides	Daboia russelii (Inde)
		Trimeresurus mangshanensis
		Vipera wagneri
TESTUDINES
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon
		Carettochelys insculpta
Chelidae Tortues à col court
	Pseudemydura umbrina	Chelodina mccordi (Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages)
Cheloniidae Tortues marines
	Cheloniidae spp.

	I	Annexes II	III
Chelydridae Tortues hargneuses
			Chelydra serpentina (États-Unis d'Amérique)
			Macrochelys temminckii (États-Unis d'Amérique)
Dermatemydidae Tortue de Tabasco
		Dermatemys mawii
Dermochelyidae Tortue luth
	Dermochelys coriacea
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
		Clemmys guttata
		Emydoidea blandingii	Emys orbicularis (Population de l’Ukraine) (Ukraine)
	Glyptemys muhlenbergii	Glyptemys insculpta	Graptemys spp. (Etats-Unis d'Amérique)
		Malaclemys terrapin
	Terrapene coahuila	Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
Geoemydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas
	Batagur affinis
	Batagur baska	Batagur borneoensis (Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)
		Batagur dhongoka
		Batagur kachuga

	I	Annexes II	III
		Batagur trivittata (Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)
	Cuora bourreti	Cuora spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I ; quota nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, X. xxxxxxx, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et X. xxxxx faisant l'objet de transactions commerciales)
	Cuora picturata	Cyclemys spp.
	Geoclemys hamiltonii	Geoemyda japonica
		Geoemyda spengleri
		Hardella thurjii
		Heosemys annandalii (Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)
		Heosemys depressa (Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)
		Heosemys grandis
		Heosemys spinosa
		Leucocephalon yuwonoi
		Malayemys macrocephala
	Mauremys annamensis	Malayemys subtrijuga	Mauremys iversoni (Chine)
		Mauremys japonica	Mauremys megalocephala (Chine)
		Mauremys mutica
		Mauremys nigricans

	I	Xxxxxxx XX	XXX
			Xxxxxxxx pritchardi (Chine)
			Xxxxxxxx xxxxxxxx (Chine)
	Melanochelys tricarinata	Melanochelys trijuga	Mauremys sinensis (Chine)
	Morenia ocellata	Morenia petersi
		Notochelys platynota	Ocadia glyphistoma (Chine)
		Orlitia borneensis (Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales)	Ocadia philippeni (Chine)
	Pangshura tecta	Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
		Sacalia bealei	Sacalia pseudocellata (Chine)
		Sacalia quadriocellata
		Siebenrockiella crassicollis
		Siebenrockiella leytensis
		Vijayachelys silvatica
Platysternidae Tortues à grosse tête
	Platysternidae spp.
Podocnemididae Peloméduses, péluses
		Erymnochelys madagascariensis
		Peltocephalus dumerilianus
		Podocnemis spp.

	I	Annexes II	III
Testudinidae Tortues terrestres
	Astrochelys radiata	Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales)
	Astrochelys yniphora
	Chelonoidis niger
	Geochelone elegans
	Geochelone platynota
	Gopherus flavomarginatus
	Malacochersus tornieri
	Psammobates geometricus
	Pyxis arachnoides
	Pyxis planicauda
	Testudo kleinmanni
Trionychidae Tortues molles, trionyx
		Amyda cartilaginea	Apalone ferox (États-Unis d'Amérique)
			Apalone mutica (États-Unis d'Amérique)
	Apalone spinifera atra		Apalone spinifera (sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) (États-Unis d'Amérique)
	Xxxxxx xxxxxx	Xxxxxx spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Chitra vandijki

	I	Xxxxxxx XX	III
		Cyclanorbis elegans
		Cyclanorbis senegalensis
		Cycloderma aubryi
		Cycloderma frenatum
		Dogania subplana
		Lissemys ceylonensis
		Lissemys punctata
		Lissemys scutata
	Nilssonia gangetica	Nilssonia formosa
	Nilssonia hurum	Nilssonia leithii
	Nilssonia nigricans	Palea steindachneri
		Pelochelys spp.
		Pelodiscus axenaria
		Pelodiscus maackii
		Pelodiscus parviformis
		Rafetus euphraticus
		Rafetus swinhoei
		Trionyx triunguis
CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS)
ANURA
Aromobatidae Grenouilles arboricoles cryptiques
		Allobates femoralis
		Allobates hodli
		Allobates myersi
		Allobates zaparo
		Anomaloglossus rufulus

	I	Xxxxxxx XX	XXX
Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes
	Altiphrynoides spp.
	Amietophrynus channingi
	Amietophrynus superciliaris
	Atelopus zeteki
	Incilius periglenes
	Nectophrynoides spp.
	Nimbaphrynoides spp.
Calyptocephalellidae Crapauds du Chili
			Calyptocephalella gayi (Chili)
Dendrobatidae Dendrobates
		Adelphobates spp.
		Ameerega spp.
		Andinobates spp.
		Dendrobates spp.
		Epipedobates spp.
		Excidobates spp.
		Hyloxalus azureiventris
		Minyobates spp.
		Oophaga spp.
		Phyllobates spp.
		Ranitomeya spp.
Dicroglossidae Grenouilles
		Euphlyctis hexadactylus
		Hoplobatrachus tigerinus
Hylidae Rainettes
		Agalychnis spp.
Mantellidae Mantelles
		Mantella spp.

	I	Annexes II	III
Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar
		Dyscophus antongilii
		Dyscophus guineti
		Dyscophus insularis
		Scaphiophryne boribory
		Scaphiophryne gottlebei
		Scaphiophryne marmorata
		Scaphiophryne spinosa
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique
		Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inclus dans les Annexes)
Telmatobiidae Grenouille géante du lac Titicaca
	Telmatobius culeus
CAUDATA
Ambystomatidae Axolotl
		Ambystoma dumerilii
		Ambystoma mexicanum
Cryptobranchidae Ménopome et salamandres géantes
	Andrias spp.		Cryptobranchus alleganiensis (États-Unis d’Amérique)
Hynobiidae Salamandres asiatiques
			Hynobius amjiensis (Chine)
Salamandridae Tritons et salamandres
			Echinotriton andersoni#18 (Japon)

#18 À l'exception des parties et produits dérivés autres que les œufs

	I	Annexes II	III
	Neurergus kaiseri	Echinotriton chinhaiensis	Salamandra algira (Algérie)
		Echinotriton maxiquadratus
		Paramesotriton spp.
		Tylototriton spp.
CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS)
CARCHARHINIFORMES
Carcharhinidae Carcharhinidés (Requins)
		Carcharhinus falciformis
		Carcharhinus longimanus
Sphyrnidae Requins-marteaux
		Sphyrna lewini
		Sphyrna mokarran
		Sphyrna zygaena
LAMNIFORMES
Alopiidae Requins-renards
		Alopias spp.
Cetorhinidae Requin pèlerin
		Cetorhinus maximus
Lamnidae Lamnidés (Requins)
		Carcharodon carcharias
		Isurus oxyrinchus
		Isurus paucus
		Lamna nasus
MYLIOBATIFORMES
Myliobatidae Raies manta et mobula
		Manta spp.
		Mobula spp.
Potamotrygonidae Raies d’eau douce
			Paratrygon aiereba (Colombie)

	I	Annexes II	III
			Potamotrygon spp. (Population du Brésil) (Brésil)
			Potamotrygon constellata (Colombie)
			Potamotrygon magdalenae (Colombie)
			Potamotrygon motoro (Colombie)
			Potamotrygon orbignyi (Colombie)
			Potamotrygon schroederi (Colombie)
			Potamotrygon scobina (Colombie)
			Potamotrygon yepezi (Colombie)
ORECTOLOBIFORMES
Rhincodontidae Requin-baleine
		Rhincodon typus
PRISTIFORMES
Pristidae Poissons-scies
	Pristidae spp.
RHINOPRISTIFORMES
Glaucostegidae Guitares de mer
		Glaucostegus spp.
Rhinidae Raies
		Rhinidae spp.
CLASSE ACTINOPTERI (POISSONS)
ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons
		ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
Acipenseridae Esturgeons
	Acipenser brevirostrum
	Acipenser sturio

	I	Xxxxxxx XX	XXX
ANGUILLIFORMES
Anguillidae Anguilles d'eau douce
		Anguilla anguilla
CYPRINIFORMES
Catostomidae Cui-ui
	Chasmistes cujus
Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Xxxxxx
	Xxxxxxxxx jullieni	Caecobarbus geertsii
OSTEOGLOSSIFORMES
Arapaimidae Arapaïma
		Arapaima gigas
Osteoglossidae Scléropage d'Asie, arowana
	Scleropages formosus
	Scleropages inscriptus
PERCIFORMES
Labridae Napoléons
		Cheilinus undulatus
Pomacanthidae Demoiselle de Clarion
		Holacanthus clarionensis	Holacanthus limbaughi (France)
Sciaenidae Acoupa de MacDonald
	Totoaba macdonaldi
SILURIFORMES
Loricariidae Pléco zèbre
			Hypancistrus zebra (Brésil)
Pangasiidae Silure de verre géant
	Pangasianodon gigas

	I	Xxxxxxx XX	XXX
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampes
		Hippocampus spp.
CLASSE DIPNEUSTI (SARCOPTÉRYGIENS)
CERATODONTIFORMES
Neoceratodontidae Cératode
		Neoceratodus forsteri
CLASSE COELACANTHI (CŒLACANTHES)
COELACANTHIFORMES
Latimeriidae Cœlacanthes
	Latimeria spp.
PHYLUM ECHINODERMATA CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER)
ASPIDOCHIROTIDA
Stichopodidae Concombres de mer
			Isostichopus fuscus (Equateur)
HOLOTHURIIDA
Holothuriidae Holothuries à mamelles, Concombres de mer
		Holothuria fuscogilva
		Holothuria nobilis
		Holothuria whitmaei
PHYLUM ARTHROPODA CLASSE ARACHNIDA (SCORPIONS ET ARAIGNÉES)
ARANEAE
Theraphosidae Mygales, tarentules
		Aphonopelma albiceps
		Aphonopelma pallidum
		Brachypelma spp.

	I	Annexes II	III
		Poecilotheria spp.
SCORPIONES
Scorpionidae Scorpions
		Pandinus camerounensis
		Pandinus dictator
		Pandinus gambiensis
		Pandinus imperator
		Pandinus roeseli

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE INSECTA (INSECTES)
COLEOPTERA
Lucanidae Lucanes
			Colophon spp. (Afrique du Sud)
Scarabaeidae Scarabées
		Dynastes satanas
LEPIDOPTERA
Nymphalidae Papillons quatre pattes
			Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie)
			Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie)
			Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie)
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères
	Achillides chikae chikae
	Achillides chikae hermeli	Atrophaneura jophon
		Atrophaneura pandiyana
		Bhutanitis spp.
	Ornithoptera alexandrae	Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Papilio homerus	Papilio hospiton
	Parides burchellanus	Parnassius apollo
		Teinopalpus spp.
		Trogonoptera spp.
		Troides spp.

	I	Annexes II	III
PHYLUM ANNELIDA CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES)
ARHYNCHOBDELLIDA
Hirudinidae Sangsues officinales
		Hirudo medicinalis
		Hirudo verbana
PHYLUM MOLLUSCA CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES ET PEIGNES)
MYTILOIDA
Mytilidae Moules marines
		Lithophaga lithophaga
UNIONOIDA
Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées
	Conradilla caelata	Cyprogenia aberti
	Dromus dromas
	Epioblasma curtisi
	Epioblasma florentina
	Epioblasma sampsonii
	Epioblasma sulcata perobliqua
	Epioblasma torulosa gubernaculum	Epioblasma torulosa rangiana
	Epioblasma torulosa torulosa
	Epioblasma turgidula
	Epioblasma walkeri
	Fusconaia cuneolus
	Fusconaia edgariana
	Lampsilis higginsii
	Lampsilis orbiculata orbiculata
	Lampsilis satur

	I	Xxxxxxx XX	III
	Lampsilis virescens	Pleurobema clava
	Plethobasus cicatricosus
	Plethobasus cooperianus
	Pleurobema plenum
	Potamilus capax
	Quadrula intermedia
	Quadrula sparsa
	Toxolasma cylindrella
	Unio nickliniana
	Unio tampicoensis tecomatensis
	Villosa trabalis
VENEROIDA
Tridacnidae Bénitiers
		Tridacnidae spp.
CLASSE CEPHALOPODA (CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES)
NAUTILIDA
Nautilidae Nautilus
		Nautilidae spp.
CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES)
MESOGASTROPODA
Strombidae Strombe géant
		Strombus gigas
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae Achatinidés
	Achatinella spp.
Camaenidae
		Papustyla pulcherrima
Cepolidae Polymita
	Polymita spp.

	I	Annexes II	III
PHYLUM CNIDARIA CLASSE ANTHOZOA (CORAUX ET ANÉMONES DE MER)
ANTIPATHARIA Coraux noirs
		ANTIPATHARIA spp.
GORGONACEAE
Coralliidae Coraux rouges et roses
			Corallium elatius (Chine)
			Corallium japonicum (Chine)
			Corallium konjoi (Chine)
			Corallium secundum (Chine)
HELIOPORACEA
Helioporidae Corail bleu
		Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)
SCLERACTINIA Coraux durs
		SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)
STOLONIFERA
Tubiporidae Orgues de mer
		Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
CLASSE HYDROZOA (HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES)
MILLEPORINA
Milleporidae Coraux de feu
		Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)
STYLASTERINA
Stylasteridae Stylastérides
		Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)

	I	Xxxxxxx XX	XXX
FLORA (PLANTES)
AGAVACEAE Agaves
	Agave parviflora	Agave victoriae-reginae #4
		Nolina interrata
		Yucca queretaroensis
AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne
		Galanthus spp. #4
		Sternbergia spp. #4
ANACARDIACEAE Anacardiers
		Operculicarya decaryi
		Operculicarya hyphaenoides
		Operculicarya pachypus
APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias
		Hoodia spp. #9
	Pachypodium ambongense	Pachypodium spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Pachypodium baronii
	Pachypodium decaryi

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#9 Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:

“Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxxxx xxxxx xxxxxxxxx Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxx Xxxxxx under agreement No. ZA /xxxxxx]”.

("Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]".)

	I	Xxxxxxx XX	III
		Rauvolfia serpentina #2
ARALIACEAE Ginseng
		Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)
		Panax quinquefolius #3
ARAUCARIACEAE Désespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili
	Araucaria araucana
ASPARAGACEAE Pied d’éléphant
		Beaucarnea spp.
BERBERIDACEAE Podophylle
		Podophyllum hexandrum #2
BROMELIACEAE Tillandsias aériens
		Tillandsia harrisii #4
		Tillandsia kammii #4
		Tillandsia xerographica #4

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 Racines entières et coupées et parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Annexes II	III
CACTACEAE Cactus
	Ariocarpus spp.	CACTACEAE spp. 9 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)
	Astrophytum asterias
	Aztekium ritteri
	Coryphantha werdermannii
	Discocactus spp.
	Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum
	Echinocereus schmollii
	Escobaria minima
	Escobaria sneedii
	Mammillaria pectinifera (inclut ssp. solisioides)
	Melocactus conoideus
	Melocactus deinacanthus
	Melocactus glaucescens

9 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:

– Hatiora x graeseri

– Schlumbergera x buckleyi

– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

– Opuntia microdasys (cultivars).

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Xxxxxxx XX	III
	Melocactus paucispinus
	Obregonia denegrii
	Pachycereus militaris
	Pediocactus bradyi
	Pediocactus knowltonii
	Pediocactus paradinei
	Pediocactus peeblesianus
	Pediocactus sileri
	Pelecyphora spp.
	Sclerocactus blainei
	Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii
	Sclerocactus brevispinus
	Sclerocactus cloverae
	Sclerocactus erectocentrus
	Sclerocactus glaucus
	Sclerocactus mariposensis
	Sclerocactus mesae-verdae
	Sclerocactus nyensis
	Sclerocactus papyracanthus
	Sclerocactus pubispinus
	Sclerocactus sileri
	Sclerocactus wetlandicus
	Sclerocactus wrightiae
	Strombocactus spp.
	Turbinicarpus spp.
	Uebelmannia spp.

	I	Annexes II	III
CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica
		Caryocar costaricense #4
COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth
	Saussurea costus
CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres
		Zygosicyos pubescens
		Zygosicyos tripartitus
CUPRESSACEAE Cyprès
	Fitzroya cupressoides	Widdringtonia whytei
	Pilgerodendron uviferum
CYATHEACEAE Fougères arborescentes
		Cyathea spp. #4
CYCADACEAE Cycadales
	Cycas beddomei	CYCADACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes
		Cibotium barometz #4
		Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Annexes II	III
DIDIEREACEAE Didiéréacéees
		DIDIEREACEAE spp. #4
DIOSCOREACEAE Dioscorée
		Dioscorea deltoidea #4
DROSERACEAE Attrape-mouches
		Dionaea muscipula #4
EBENACEAE Ébènes
		Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar)
EUPHORBIACEAE Euphorbes
		Euphorbia spp. #4 (Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

	I	Xxxxxxx XX	XXX
	Euphorbia ambovombensis	spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention)
	Euphorbia capsaintemariensis
	Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi)
	Euphorbia cylindrifolia (Inclut ssp. tuberifera)
	Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha)
	Euphorbia francoisii
	Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)
	Euphorbia parvicyathophora
	Euphorbia quartziticola
	Euphorbia tulearensis
FAGACEAE Hêtres
			Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)
FOUQUIERIACEAE Fouquerias
	Fouquieria fasciculata	Fouquieria columnaris #4
	Fouquieria purpusii

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Annexes II	III
GNETACEAE Gnétum
			Gnetum montanum #1 (Népal)
JUGLANDACEAE
		Oreomunnea pterocarpa #4
LAURACEAE Xxxxxxxx
		Aniba rosaeodora #12
LEGUMINOSAE (Fabaceae) Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc.
	Dalbergia nigra	Dalbergia spp. #15 (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I)	Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)
		Guibourtia demeusei #15
		Guibourtia pellegriniana #15
		Guibourtia tessmannii #15

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation.

#15 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b) Les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c) Les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique;

d) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4; et

e) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

	I	Xxxxxxx XX	III
		Paubrasilia echinata #10
		Pericopsis elata #17
		Platymiscium parviflorum #4
		Pterocarpus erinaceus
		Pterocarpus santalinus #7
		Pterocarpus tinctorius #6
		Senna meridionalis
LILIACEAE Aloès
	Aloe albida	Aloe spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes)
	Aloe albiflora
	Aloe alfredii
	Aloe bakeri
	Aloe bellatula
	Aloe calcairophila
	Aloe compressa (Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#17 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

	I	Annexes II	III
	Aloe delphinensis
	Aloe descoingsii
	Aloe fragilis
	Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca)
	Aloe helenae
	Aloe laeta (Inclut var. maniaensis)
	Aloe parallelifolia
	Aloe parvula
	Aloe pillansii
	Aloe polyphylla
	Aloe rauhii
	Aloe suzannae
	Aloe versicolor
	Aloe vossii
MAGNOLIACEAE Magnolia
			Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)
MALVACEAE Baobabs
		Adansonia grandidieri #16

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#16 Les graines, les fruits et les huiles.

	I	Annexes II	III
MELIACEAE Acajous
		Cedrala spp. #6 (Populations néotropicales)
		Swietenia humilis #4
		Swietenia macrophylla #6 (Populations néotropicales)
		Swietenia mahagoni #5
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde)
	Nepenthes khasiana	Nepenthes spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Nepenthes rajah
OLEACEAE Frênes, etc.
			Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)

#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

	I	Annexes II	III
ORCHIDACEAE Orchidées
	(Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties)	ORCHIDACEAE spp. 10 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Aerangis ellisii
	Cattleya jongheana
	Cattleya lobata
	Dendrobium cruentum
	Mexipedium xerophyticum
	Paphiopedilum spp.

10 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:

a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

b) i) lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

ii) lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Xxxxxxx XX	III
	Peristeria elata
	Phragmipedium spp.
	Renanthera imschootiana
OROBANCHACEAE Cistanche du désert
		Cistanche deserticola #4
PALMAE (Arecaceae) Palmiers
	Dypsis decipiens	Beccariophoenix madagascariensis #4	Lodoicea maldivica #13 (Seychelles)
		Dypsis decaryi #4
		Lemurophoenix halleuxii
		Marojejya darianii
		Ravenea louvelii
		Ravenea rivularis
		Satranala decussilvae
		Voanioala gerardii
PAPAVERACEAE Pavot de l'Himalaya
			Meconopsis regia #1 (Népal)

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#13 L’amande (également appelée "endosperme", "pulpe" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l'exception des produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

	I	Annexes II	III
PASSIFLORACEAE Passiflores
		Adenia firingalavensis
		Adenia olaboensis
		Adenia subsessilifolia
PEDALIACEAE Pédaliacées (sésames)
		Uncarina grandidieri
		Uncarina stellulifera
PINACEAE Sapins et pins
	Abies guatemalensis		Pinus koraiensis #5 (Fédération de Russie)
PODOCARPACEAE Podocarpes
	Podocarpus parlatorei		Podocarpus neriifolius #1 (Népal)
PORTULACACEAE Pourpiers
		Anacampseros spp. #4
		Avonia spp. #4
		Lewisia serrata #4

#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

	I	Annexes II	III
PRIMULACEAE Cyclamens
		Cyclamen spp. 11 #4
RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or
		Adonis vernalis #2
		Hydrastis canadensis #8
ROSACEAE Prunier d'Afrique
		Prunus africana #4
RUBIACEAE
	Balmea stormiae
SANTALACEAE Santalacées
		Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie)
SARRACENIACEAE Sarracéniacées
	Sarracenia oreophila	Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Sarracenia rubra ssp. alabamensis
	Sarracenia rubra ssp. jonesii

11 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

	I	Annexes II	III
SCROPHULARIACEAE Kutki
		Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora)
STANGERIACEAE
	Stangeria eriopus	Bowenia spp. #4
TAXACEAE Taxacées (ifs)
		Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2
		Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 12 #2
		Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2
		Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2
		Taxus wallichiana #2

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

12 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

	I	Annexes II	III
THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'agar, ramin
		Aquilaria spp. #14
		Gonystylus spp. #4
		Gyrinops spp. #14
TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae)
			Tetracentron sinense #1(Népal)
VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien
		Nardostachys grandiflora #2
VITACEAE Xxxxxx, lianes
		Cyphostemma elephantopus
		Cyphostemma laza
		Cyphostemma montagnacii

#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fruits;

d) les feuilles;

e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

	I	Annexes II	III
WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines
		Welwitschia mirabilis #4
ZAMIACEAE Cycadales
	Ceratozamia spp.	ZAMIACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I)
	Encephalartos spp.
	Microcycas calocoma
	Zamia restrepoi
ZINGIBERACEAE Zingibéracées
		Hedychium philippinense #4
		Siphonochilus aethiopicus (Populations de l’Afrique du Sud, du Mozambique, d’Eswatini et du Zimbabwe)
ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac
		Bulnesia sarmientoi #11
		Guaiacum spp. #2

#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de

Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;

e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et

f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation.

#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:

a) les graines et le pollen; et

b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.