CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL

(Distribution revendeur/intégrateur et utilisateur individuel)

IMPORTANT - À LIRE AVANT TOUTE COPIE, INSTALLATION OU UTILISATION.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT D’UTILISER OU DE CHARGER CE LOGICIEL ET TOUT ÉLÉMENT ASSOCIÉ (DÉSIGNÉS SOUS LE TERME GÉNÉRIQUE

« LOGICIEL »). LE CHARGEMENT ET L’UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUENT L’ACCEPTATION DES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS NE DEVEZ PAS INSTALLER NI UTILISER LE LOGICIEL.

Veuillez noter :

1. Si vous êtes revendeur de cartes mères Intel, intégrateur de cartes mères Intel dans des systèmes ou revendeur de systèmes équipés de cartes mères Intel

(« Revendeur/Intégrateur »), le présent CONTRAT DE LICENCE s’applique dans son intégralité ;

2. Si vous êtes un utilisateur final, seule l’Annexe A,

à savoir le CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL, s’applique.

Pour les Revendeurs/Intégrateurs :

LICENCE. Ce Logiciel est fourni sous licence uniquement pour une utilisation conjointement avec des cartes mères d'Intel.

L'utilisation de ce Logiciel conjointement avec des cartes mères d'autres fabricants n'est pas couverte par cette licence. Dans la mesure du présent Contrat et en vertu des droits d’auteur d’Intel et de ses fournisseurs, Intel vous accorde une licence

mondiale non exclusive, non transférable et payée dans sa totalité de :

a) copier ou installer le Logiciel sur un seul ordinateur en vue d’une redistribution commerciale ;

b) distribuer le Logiciel à vos utilisateurs finaux uniquement en vertu d’un accord de licence dont les modalités sont aussi restrictives que celles du Contrat de licence de l’utilisateur final et individuel Intel joint en Annexe A ; et

c) copier et distribuer la documentation de l’utilisateur final qui pourrait être associée au Logiciel, mais uniquement si celle-ci accompagne le Logiciel.

Si vous n’êtes pas le fabricant ou le revendeur final d’un ordinateur sur lequel est installé le Logiciel, vous pouvez transférer à votre bénéficiaire une seule copie du Logiciel et de la documentation de l’utilisateur final associée en vue d’une utilisation conformément aux modalités du présent Contrat, à condition que ce bénéficiaire accepte d'être entièrement lié à ces modalités. Vous n’êtes pas autorisé à accorder de sous-licences, louer, transférer ou divulguer de quelque manière que ce soit le Logiciel à des tiers. Vous n’êtes pas autorisé

à décompiler, désassembler ni désosser le Logiciel.

À l’exception des modalités expressément stipulées dans le présent Contrat, aucun droit ou licence ne vous est directement accordé implicitement ou explicitement, par préclusion ou autre. Intel se réserve le droit d’inspecter ou faire inspecter par un auditeur indépendant les informations pertinentes afin de s'assurer que vous respectez les modalités et les conditions du présent Contrat.

Langue. La version anglaise de ce Contrat est la seule version ayant force de loi et prévaudra sur toute traduction de ce Contrat. Toute traduction de ce Contrat est fournie à titre d’information seulement

et ne pourra être utilisée en vue de l’interprétation ou du

développement de ce Contrat. De même, toute traduction de ce Contrat n’engage en aucun cas les parties impliquées.

Marques. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le nom d’Intel dans toute publication, publicité ou autre annonce sans l’accord écrit préalable d’Intel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les marques de commerce ou les logos Intel.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D’AUTEUR. Le titre de propriété de toutes les copies du Logiciel demeure celui d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les droits d’auteur, par les

lois des États-Unis et d'autres pays, ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Il vous est interdit de retirer tout avis de droit d’auteur du Logiciel. Intel ou ses fournisseurs peut, à tout

moment et sans notification préalable, apporter des modifications au Logiciel ou aux éléments connexes, mais n'est pas dans l’obligation d'assurer le support ou la mise à jour du Logiciel. Sauf dans la mesure expressément prévue, Intel ne confère aucun droit explicite ni implicite sur les brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle Intel. Vous n’êtes autorisé

à transférer le Logiciel que si le bénéficiaire accepte d’être lié par

les modalités du présent Contrat, et si vous ne conservez aucune copie du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DU SUPPORT. Si le Logiciel a été fourni par Intel sur un support physique, Intel garantit que ledit support sera exempt

de tout défaut de matériel notable pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la livraison par Intel.

Si vous constatez un tel défaut, retournez le support à Intel pour remplacement ou toute autre méthode qu’Intel pourra choisir pour vous fournir le Logiciel.

EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES. SAUF DANS LA MESURE PRÉVUE CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS

TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS INTELLECTUELS OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le Logiciel, et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE ÉVENTUEL (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE MANQUE À GAGNER, L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS COMMERCIALES OU LA PERTE D’INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI INTEL A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES IMPLICITES OU POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, ET IL SE PEUT QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS DANS VOTRE CAS. IL

SE PEUT QUE VOUS BÉNÉFICIIEZ EN OUTRE D’AUTRES DROITS LÉGAUX, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L'AUTRE.

RÉSILIATION DE CE CONTRAT. Intel peut mettre fin au présent Contrat à tout moment si vous n'en respectez pas les modalités. Dans ce cas, vous devez immédiatement détruire le Logiciel ou en retourner toutes les copies à Intel.

LOIS APPLICABLES. Les plaintes qui résultent de ce Contrat seront administrées par les lois Du Delaware, à l’exception de ses principes de conflit de loi et la Convention des Nations unies sur les contrats pour la vente de marchandises. Vous n’êtes pas autorisé à exporter le Logiciel si cette exportation contrevient aux lois et

réglementations applicables. Intel n'est soumis à aucune obligation en

vertu de tout autre contrat, sauf si ces obligations sont consignées par écrit et portent la signature d'un représentant autorisé d'Intel.

DROITS LIMITÉS DU GOUVERNEMENT. Le Logiciel est fourni sous réserve de « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le Gouvernement est soumise aux restrictions prévues dans les clauses FAR52.227-14, DFAR252.227-7013 et suivantes, ou dans les législations remplaçantes. L'utilisation du Logiciel par le

Gouvernement implique la reconnaissance des droits de propriété d'Intel. Le contractant ou le fabricant est Intel Corporation,

0000 Xxxxxxx Xxxxxxx Xxxx., Xxxxx Xxxxx, XX 00000.

ANNEXE “A” CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL

(Utilisateur final et individuel)

IMPORTANT - À LIRE AVANT TOUTE COPIE, INSTALLATION OU UTILISATION. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT D’UTILISER OU DE CHARGER CE LOGICIEL ET TOUT ÉLÉMENT ASSOCIÉ (DÉSIGNÉS SOUS LE TERME GÉNÉRIQUE « LOGICIEL »). LE CHARGEMENT ET L’UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUENT L’ACCEPTATION DES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS NE DEVEZ PAS INSTALLER NI UTILISER LE

LOGICIEL.

LICENCE. Vous pouvez copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour votre utilisation personnelle et non commerciale et vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel aux conditions suivantes :

1. Ce Logiciel est fourni sous licence uniquement pour une utilisation conjointement avec des cartes mères d'Intel.

L'utilisation de ce Logiciel conjointement avec des cartes mères d'autres fabricants n'est pas couverte par cette licence.

2. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transférer toute partie de ce Logiciel sauf en respect

des modalités de ce Contrat et vous acceptez d'empêcher la copie non autorisée de ce Logiciel.

3. Il vous est interdit de désosser, décompiler ou désassembler le Logiciel.

4. Il vous est également interdit d'accorder une sous-licence ou de permettre l'utilisation simultanée de ce Logiciel par plusieurs

utilisateurs.

5. Certaines parties du Logiciel peuvent être sujettes à des modalités particulières décrites dans les licences éventuelles accompagnant

ces parties.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D’AUTEUR. Le titre de

propriété de toutes les copies du Logiciel demeure celui d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les droits d’auteur, par les lois des États-Unis et d'autres pays, ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Il vous est interdit de

retirer tout avis de droit d’auteur du Logiciel. Intel ou ses fournisseurs peut, à tout moment et sans notification préalable,

apporter des modifications au Logiciel ou aux éléments connexes, mais n'est pas dans l’obligation d'assurer le support ou la mise à jour du Logiciel. Sauf dans la mesure expressément prévue, Intel ne confère aucun droit explicite ni implicite sur les brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle

Intel. Vous n’êtes autorisé à transférer le Logiciel que si le bénéficiaire accepte d’être lié par les modalités du présent Contrat, et si vous ne conservez aucune copie du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DU SUPPORT. Si le Logiciel a été fourni par Intel sur un support physique, Intel garantit que ledit support sera exempt de tout défaut de matériel notable pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la livraison par Intel. Si vous constatez un tel défaut, retournez le support à Intel pour

remplacement ou toute autre méthode qu’Intel pourra choisir pour vous fournir le Logiciel.

EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES. SAUF DANS LA MESURE PRÉVUE CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS

TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS INTELLECTUELS OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le Logiciel, et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES VIS-À-VIS DES DOMMAGES DE TOUTES NATURES (Y COMPRIS, SANS Y ÊTRE LIMITÉS, LES

PERTES DE PROFITS, L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITÉ OU LA PERTE D'INFORMATIONS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI INTEL A ÉTÉ AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES IMPLICITES OU POUR LES

DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, ET IL SE PEUT QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS DANS VOTRE CAS. IL

SE PEUT QUE VOUS BÉNÉFICIIEZ EN OUTRE D’AUTRES DROITS LÉGAUX, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L'AUTRE.

réglementations applicables. Intel n'est soumis à aucune obligation en vertu de tout autre contrat, sauf si ces obligations ont consignées

par écrit et portent la signature d'un représentant autorisé d'Intel.

Gouvernement implique la reconnaissance des droits de propriété d'Intel. Le contractant ou le fabricant est Intel Corporation,

0000 Xxxxxxx Xxxxxxx Xxxx., Xxxxx Xxxxx, XX 00000.

Révision IEISLA012020002

INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT

(Seller/Integrator Distribution & Single User) IMPORTANT - READ BEFORE COPYING, INSTALLING OR USING.

DO NOT USE OR LOAD THIS SOFTWARE AND ANY ASSOCIATED MATERIALS (COLLECTIVELY, THE “SOFTWARE”) UNTIL YOU HAVE CAREFULLY READ THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS. BY LOADING OR USING THE SOFTWARE, YOU AGREE TO THE TERMS OF THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT WISH TO SO AGREE, DO NOT INSTALL OR USE THE SOFTWARE.

Please Also Note:

1. If You are a seller of Intel motherboards, integrator of Intel motherboards into systems, or a seller of systems

that include Intel motherboards (“Seller/Integrator”) this complete LICENSE AGREEMENT applies;

2. If You are an End-User, then only Exhibit A, the INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT, applies.

For Seller/Integrators:

LICENSE. This Software is licensed for use only in conjunction with Intel motherboard products. Use of the Software in conjunction with non-Intel motherboard products is not licensed hereunder.

Subject to the terms of this Agreement, Intel grants to You a nonexclusive, nontransferable, worldwide, fully paid-up license under Intel’s and its supplier’s copyrights to:

a) copy or install the Software onto a single computer system solely for commercial re-distribution purposes;

b) distribute the Software, to Your end-users, but only under a license agreement with terms at least as restrictive as those contained in Intel's Final, Single User License Agreement, attached as Exhibit A; and

c) copy and distribute the end-user documentation which may accompany the Software, but only in association with the Software.

If You are not the final manufacturer or vendor of a computer system incorporating the Software, then You may transfer a single copy of the Software and related end-user documentation to Your recipient for use in accordance with the terms of this Agreement, provided such recipient agrees to be fully bound by the terms hereof. You shall not otherwise assign, sublicense, lease, or in any other way transfer or disclose Software to any third party. You shall not decompile, disassemble or otherwise reverse-engineer the Software.

Except as expressly stated in this Agreement, no license or right is granted to You directly or by implication, inducement, estoppel or otherwise. Intel shall have the right to inspect or have an independent auditor inspect Your relevant records to verify Your compliance with the terms and conditions of this Agreement.

Language. The English language version of this Agreement shall be the only legally binding version and shall prevail over any translation. Any translation of this Agreement is provided for convenience only and shall not be used in the interpretation or construction of this Agreement and shall not be binding on the parties.

Trademarks. You shall not use Intel's name in any publications, advertisements, or other announcements without Intel's prior written consent. You do not have any rights to use any Intel trademarks or logos.

time and without notice, but is not obligated to support or update the Software. Except as otherwise expressly provided, Intel grants no express or implied right under Intel patents, copyrights, trademarks, or other intellectual property rights. You may transfer the Software only if the recipient agrees to be fully bound by these terms and if you retain no copies of the Software.

LIMITED MEDIA WARRANTY. If the Software has been delivered by Intel on physical media, Intel warrants the media to be free from material physical defects for a period of ninety (90) days after delivery by Intel. If such a defect is found, return the media to

Intel for replacement or alternate delivery of the Software as Intel may select.

EXCLUSION OF OTHER WARRANTIES. EXCEPT AS PROVIDED ABOVE, THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTY OF ANY KIND, INCLUDING WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, NONINFRINGEMENT, OR FITNESS FOR A

PARTICULAR PURPOSE. Intel does not warrant or assume responsibility for the accuracy or completeness of any information, text, graphics, links or other items contained within the Software.

LIMITATION OF LIABILITY. IN NO EVENT SHALL INTEL OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, LOST PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION OR LOST INFORMATION) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, EVEN IF INTEL HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. SOME JURISDICTIONS PROHIBIT EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY FOR IMPLIED WARRANTIES OR CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, SO THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU. YOU MAY ALSO HAVE OTHER LEGAL RIGHTS THAT VARY FROM JURISDICTION TO JURISDICTION.

TERMINATION OF THIS AGREEMENT. Intel may terminate this Agreement at any time if you violate its terms. Upon termination, you will immediately destroy the Software or return all copies of the Software to Intel.

APPLICABLE LAWS. Claims arising under this Agreement shall be governed by the laws of California, excluding its principles of conflict of laws and the United Nations Convention on Contracts for the Sale of Goods. You may not export the Software in violation of applicable export laws and regulations. Intel is not obligated under any other agreements unless they are in writing and signed by an authorized representative of Intel.

GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS. The Software is provided with "RESTRICTED RIGHTS." Use, duplication, or disclosure by the Government is subject to restrictions as set forth in FAR52.227-14 and DFAR252.227-7013 et seq. or their successors. Use of the Software by the Government constitutes acknowledgment of Intel's proprietary rights therein. Contractor or Manufacturer is Intel Corporation, 0000 Xxxxxxx Xxxxxxx Xxxx., Xxxxx Xxxxx, XX 00000.

EXHIBIT “A”

INTEL SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (Final, Single User)

IMPORTANT - READ BEFORE COPYING, INSTALLING OR USING. DO NOT USE OR LOAD THIS SOFTWARE AND ANY ASSOCIATED

MATERIALS (COLLECTIVELY, THE “SOFTWARE”) UNTIL YOU HAVE CAREFULLY READ THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS. BY LOADING OR USING THE SOFTWARE, YOU AGREE TO THE TERMS OF THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT WISH TO SO AGREE, DO NOT INSTALL OR USE THE SOFTWARE.

LICENSE. You may copy the Software onto a single computer for your personal, noncommercial use, and you may make one back-up copy of the Software, subject to these conditions:

6. This Software is licensed for use only in conjunction with Intel motherboard products. Use of the Software in

conjunction with non-Intel motherboard products is not licensed hereunder.

7. You may not copy, modify, rent, sell, distribute or transfer any part of the Software except as provided in this Agreement,

and you agree to prevent unauthorized copying of the Software.

8. You may not reverse engineer, decompile, or disassemble the Software.

9. You may not sublicense or permit simultaneous use of the Software by more than one user.

10. The Software may include portions offered on terms in addition to those set out here, as set out in a license accompanying those portions.

OWNERSHIP OF SOFTWARE AND COPYRIGHTS. Title to all copies of the Software remains with Intel or its suppliers. The Software is copyrighted and protected by the laws of the United States and other countries, and international treaty provisions. You may not remove any copyright notices from the Software. Intel or its suppliers may make changes to the Software, or to items referenced therein, at any time without notice, but is not obligated to support or update the Software. Except as otherwise expressly provided, Intel grants no express or implied right under Intel patents, copyrights, trademarks,

or other intellectual property rights. You may transfer the Software only if the recipient agrees to be fully bound by these terms and if you retain no copies of the Software.

Intel for replacement or alternate delivery of the Software as Intel may select.

EXCLUSION OF OTHER WARRANTIES. EXCEPT AS PROVIDED ABOVE, THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS" WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTY OF ANY KIND INCLUDING WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, NONINFRINGEMENT, OR

FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. Intel does not warrant or assume responsibility for the accuracy or completeness of any information, text, graphics, links or other items contained within

the Software.

LIMITATION OF LIABILITY. IN NO EVENT SHALL INTEL OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, LOST PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, OR LOST INFORMATION) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE, EVEN IF INTEL HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. SOME JURISDICTIONS PROHIBIT EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY FOR IMPLIED WARRANTIES OR CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, SO THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU. YOU MAY ALSO HAVE OTHER LEGAL RIGHTS THAT VARY FROM JURISDICTION TO JURISDICTION.

Rev. IEISLA001002003

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