CONVENTION D’APPLICATION DE L’ACCORD INTERNATIONAL
CONVENTION D’APPLICATION DE L’ACCORD INTERNATIONAL
DE PARTENARIAT ET DE COOPERATION PEDAGOGIQUE ET SCIENTIFIQUE
conclue entre
L'UNIVERSITE DE NICE ET SOPHIA-ANTIPOLIS (FRANCE)
et
L'UNIVERSITE THANG LONG (VIETNAM)
Entre
L’Université de Nice et Sophia-Antipolis, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel représentée par Monsieur XXXXXX XXXXXXXX, Président de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis, demeurant XX 0000, 00 xxxxxx xx Xxxxxxx, 00000 XXXX XXXXX 0,
Pour composante l’Institut Universitaire Technologique
d’une part, et ci après désignée «Université de Nice et Sophia-Antipolis»
et
L’Université Thang Long représentée par Madame Xxxx Xxxx XXXXX, Présidente, Xxx Xxxx –
Xxx Xxxx – Hanoï – Vietnam
d’autre part, et ci après désigné(e) «Université Thang Long »
Il est ici préalablement déclaré que l’Université Thang Long et l’Université de Nice et Sophia- Antipolis ont conclu le ………………………… un accord de partenariat et de coopération en matière pédagogique et scientifique.
La présente convention d’application de cet accord est négociée et conclue dans ce cadre.
Elle a pour objet de définir, pour chaque le projet ci-après mentionné, ses modalités juridiques, administratives et financières notamment les conditions d’exécution et les responsabilités de chacune des parties ainsi que les ressources et les délais d’exécution.
Ceci préalablement exposé, il est convenu ce qui suit :
Article 1 : OBJET DE LA CONVENTION
Implantation et pilotage par l’Université de Nice et Sophia-Antipolis de la Licence Professionnelle Systèmes Informatiques et Logiciels, à l’Université Thang Long.
Article 2 : PROJET Licence Professionnelle : Licence Professionnelle Systèmes Informatiques et Logiciels,
2-1 Définition du projet
Le but du projet est d’ouvrir dès l’année scolaire 2007-2008, à l’Université Thang Long, un cursus universitaire de 6 semestres conduisant à la délivrance de la Licence Professionnelle « Systèmes Informatiques et Logiciels - Spécialité d’Informatique Décisionnelle et d’Entreprise », formation
ouverte à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis par le Département Informatique de l’Institut Universitaire de Technologie Nice Côte d’Azur en septembre 2001.
Les semestres 5 et 6 de ce cursus donnent lieu à la délivrance d’un Diplôme National français de niveau II et sont pilotés sur le plan pédagogique par l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
2-2 Durée du projet
Le projet prend effet pour la rentrée universitaire 2007 et se déroule sur 3 années universitaires consécutives divisées en 6 semestres.
- Les semestres 1 à 4 sont gérés administrativement et pédagogiquement par l’Université Thang Long. Les étudiants sont inscrits à l’Université Thang Long.
- Il n’est pas prévu par la présente convention une équivalence avec un Diplôme National français concernant ces 4 semestres.
- Les semestres 5 et 6 sont gérés administrativement et pédagogiquement par l’Université de Nice et Sophia-Antipolis. Les étudiants sont inscrits à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
Le projet est reconductible dans la limite fixée par l’accord international de partenariat et de coopération pédagogique et scientifique, conclu entre l’Université de Nice et Sophia-Antipolis et l’Université Thang Long.
2-3 Engagements respectifs des parties sur le projet
A - L’engagement spécifique de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis porte sur les semestres 5 et 6 du cursus et se décompose en 4 unités.
A1 UNITE PEDAGOGIQUE
Cette unité comprend l'enseignement théorique et professionnel pris en charge par l’Université de Nice et Sophia-Antipolis pour les semestres 5 et 6.
Elle englobe :
- l’organisation du contenu de la formation sanctionnée par un diplôme national de niveau II
- la mise en place des dispositifs informatiques et de réseaux et l’organisation du contenu du serveur de télé-enseignement
- le suivi pédagogique des stages et des projets tuteurés
- l'adaptation des cours à l’environnement local vietnamien
- la participation au soutien pédagogique sous forme de télé-enseignement durant les semestres 1 à 4.
Ce service correspond à :
- 120 heures d’enseignement à distance avec le serveur de télé-enseignement semestres 1 à 4,
- -120 heures TD d'enseignement présentiel semestres 5 et 6,
- 120 heures TD d'enseignement à distance avec le serveur de télé-enseignement semestres 5 et 6,
- 2,5 heures TD par étudiant de suivi et d'évaluation des projets tuteurés et des stages semestres 5 et 6.
A2 UNITE LOGISTIQUE
Cette unité assure le suivi administratif et pédagogique des étudiants lors des semestres 5 et 6. Elle comprend :
- Secrétariat pédagogique à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis : gestion des dossiers de candidature, gestion administrative des notes et délivrance du Diplôme National.
- Défraiement forfaitaire d’un assistant au Vietnam pour sa participation au suivi pédagogique présentiel des stages et des projets tuteurés,
- Inscription des étudiants à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
A3 UNITE DE DIRECTION - ORIENTATION - CONTROLE
Cette unité assure la permanence managériale, le suivi évolutif et stratégique et au total le contrôle du projet. Elle comprend :
- la direction générale (Comité d'orientation et de suivi),
- la direction d'étude (Responsable pédagogique).
A4 UNITE DE DEPLACEMENTS, MISSIONS :
Cette unité assure le transfert de compétences en présentiel et comprend :
- Les déplacements des enseignants de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis à l’Université Thang Long
- Les déplacements des membres des jurys (de recrutement, de soutenance de projets tuteurés, de soutenance de stage et d'examen pour les sessions de juin et de septembre) à l’Université Thang Long.
B L’engagement spécifique de l’Université Thang Long se décompose en 2 unités:
B1 UNITE PEDAGOGIQUE
Cette unité comprend l'enseignement théorique et professionnel pris en charge par l’Université Thang Long :
- la prise en charge pédagogique et administrative des enseignements du semestre 1 à 4 selon le programme national français de Diplôme Universitaire Technologique Informatique (voir annexe V – programme pédagogique des semestres 1 à 4)
o l’engagement de dispenser durant les semestres 1 à 4, sur les matières informatiques et mathématiques, un programme pédagogique équivalent au programme national français du Diplôme Universitaire Technologique Spécialité d’Informatique
o l’engagement de dispenser durant les semestres 1 à 4 un programme de perfectionnement de la langue française et anglais (8 heures de français et 4h d’anglais par semaine soit 700 heures au total)
- 240 heures d'enseignement lors des semestres 5 et 6,
B2 UNITE LOGISTIQUE
L’Université Thang Long s’engage à :
- Fournir l’infrastructure logistique pour un bon déroulement des enseignements et des examens (mise à disposition des locaux et du matériel pédagogique).
- Mettre à disposition pour les semestres 5 et 6 un Assistant Pédagogique chargé de l’interface avec l’Université de Nice et Sophia-Antipolis, de la gestion des salles et des emplois du temps, du suivi pédagogique présentiel des projets tuteurés et des stages.
- Respecter le contenu pédagogique et le règlement d’examen des semestres 5 et 6 habilité par l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
2.4 Clause financière relative au projet
L’Université de Nice et Sophia-Antipolis perçoit une somme forfaitaire de 60 000 euros de l’Université Thang Long, pour financer les frais relatifs à ses engagements non couverts par la dotation ministérielle.
Cette somme forfaitaire a été établie pour un effectif de 40 étudiants pour les semestres 5 et 6.
Cette somme sera versée pour moitié au début du semestre 5 et pour moitié du début du semestre 6.
Dans le cas où l’effectif de la Licence Professionnelle pour les semestres 5 et 6 serait inférieur à 40 étudiants, les parties s’engagent à renégocier la somme forfaitaire versée à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
Les frais d’inscription spécifiques pour ce cursus de 3 ans s’élèvent au total à 1800 euros par étudiant répartis sur les 6 semestres du cursus. Ces frais d’inscription spécifiques sont perçus par l’Université Thang Long.
2-5 Clauses particulières relatives au projet
L’Université de Nice et Sophia-Antipolis et l’Université Thang Long s’engagent mutuellement à respecter les clauses suivantes :
2-5 1 Langue d’enseignement
Les formations théorique et professionnelle des semestres 5 et 6 sont délivrées et évaluées en langue française, sauf dispositions pédagogiques particulières acceptées par la Direction Pédagogique du Projet de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
2-5 2 Modalités de Recrutement et de passage
ADMISSION EN 1ERE ANNEE
- Les étudiants doivent remplir les conditions suivantes pour être admis en 1ère année de ce cursus universitaire :
o être titulaire du baccalauréat vietnamien, français ou un diplôme équivalent,
o avoir obtenu un nombre de point satisfaisant au concours d’entrée aux Universités vietnamiennes.
PASSAGE DE LA 1ERE A LA 2EME ANNEE
- Le passage de la deuxième à la 2ème année est soumis au règlement d’examen en vigueur à l’Université Thang Long
PASSAGE DE LA 2EME A LA 3EME ANNEE
- Les étudiants doivent impérativement remplir les conditions suivantes pour être autorisés à poursuivre leurs études au sein de la Licence Professionnelle pour les semestres 5 et 6 :
o avoir obtenu des résultats universitaires lors des semestres 1 à 4 permettant un passage en licence conformément au règlement d’examen en vigueur à l’Université Thang Long,
o justifier d’un niveau de langue française suffisant (test écrit et entretien))
- L’évaluation du niveau de langue française de l’étudiant est sous la seule responsabilité de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
- Le jury d’admission en 3ème année peut décider :
o du passage en 3ème année du cursus Licence Professionnelle si l’étudiant satisfait les deux conditions précédentes,
o de l’orientation de l’étudiant vers un autre cursus universitaire de niveau II proposé par l’Université Thang Long si l’étudiant a obtenu des résultats scolaires permettant son entrée en 3ème année mais ne possède pas un niveau de langue française suffisant pour suivre l’enseignement en français des semestres 5 et 6,
o du redoublement du candidat,
o de son ajournement si le candidat a déjà redoublé une fois sa 1ère ou 2ème année.
- L’effectif annuel de la 3ème année (semestres 5 et 6) est de 40 étudiants. DELIVRANCE DU DIPLOME DE LICENCE PROFESSIONNELLE
- Le règlement d’examen de la Licence Professionnelle habilité par le Conseil d’Administration de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis est appliqué pour les semestres 5 et 6 du cursus. Il régit l’organisation des enseignements et la délivrance du diplôme.
2-5 3 Contenu des enseignements théoriques des semestres 5 et 6
Le programme des semestres 5 et 6 est celui de la Licence Professionnelle telle que définie dans le Règlement de Contrôle de Connaissances habilité à l’Université de Nice et Sophia-Antipolis.
Des adaptations locales du contenu de l’enseignement pourront être prises en compte jusqu’à concurrence de 20 % du contenu horaire global de l’enseignement théorique.
2-5 4 Composition et décision des jurys de la Licence Professionnelle
- Composition des jurys
Les jurys d’admission en 1ère année du cursus, d’admission en Licence Professionnelle et de délivrance du diplôme de Licence Professionnelle sont assurés par un Comité Directeur de Suivi de la Coopération.
Ce Comité est composé de 3 membres de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis et de 3 membres de l’Université Thang Long.
Ce Comité :
o représente les deux Universités engagées dans le projet,
o assure la pérennité du suivi pédagogique de la formation,
o valide les décisions de la sous-commission composée par l’équipe pédagogique de la formation.
Comité Directeur de Suivi de la Coopération | |
Membres de l’Université de Nice et Sophia- Antipolis | Membres de l’Université Thang Long |
Directeur de l’IUT Nice Côte d’Azur Directeur Pédagogique du Projet Représentant de l’équipe pédagogique de l’IUT ou leurs mandants | Présidente de l’Université Thang Long Responsable Projet nommé par la Direction de l’Université Thang Long Représentant de l’équipe pédagogique de l’Université Thang Long ou leurs mandants |
- Décision des jurys
Lors du vote, les voix sont réparties à parité entre les représentants de l’Université Thang Long (50% des voix), et les représentants de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis (50% des voix).
Les décisions sont prises à la majorité simple.
Le Président du jury est un représentant de l’Université de Nice et Sophia-Antipolis. En cas d’égalité dans les votes, la voix du Président est prépondérante.
2-5 5 Poursuite d’études
Les étudiants de cette filière, ayant obtenu le diplôme de la LP SIL à la fin du semestre 6 sont admis dans le semestre 7 du cursus de Maîtrise d’informatique de l’Université de Thang Long.
Ils peuvent également poursuivre leurs études Master dans les établissements universitaires européens selon le règlement en vigueur de la formation d’accueil.
Article 3 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention est conclue pour la durée du projet. Elle prendra effet, à compter de la date de signature, soit le ……………………….et expirera le…………………… .
Article 5 : CLAUSE PARTICULIERE
Les questions en rapport avec la présente convention qui n’auraient pas été prévues sont traitées d’un commun accord par les deux établissements.
Toute modification substantielle de la présente convention fera l’objet d’un avenant. Les parties font élection de domiciles aux adresses sus-indiquées.
Fait à Nice, le ……………………………………..
en six exemplaires originaux (trois pour l’Université de Nice et Sophia-Antipolis et trois pour l’Université Thang Long)
Parties à la convention :
Pour l’Université de Nice et Sophia-Antipolis Pour l’Université de Thang Long
Cachet et signatures (précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »)
Annexe : Programmes et équivalence
Tableau 1 : Programme DUT informatique et celui de l’Université de Thang Long (Semestres 1 à 4) | |||||
DUT INFORMATIQUE | THANG LONG | ||||
Matière | Module | Semestre | Matière | Module | Semestre |
AP | Algorithmique et Programmation : 265h | AP | Algorithmique et Programmation : 265h | ||
API (AP1-2) | S1 | API (AP1-2) | S1 | ||
APO-C++ (AP3-4) | S2 | APO-C++ (AP3-4) | S2 | ||
PR W3 (AP5) | S2 | PR W3 (AP5) | S2 | ||
APO-Java (AP4) | S3 | APO-Java (AP4) | S3 | ||
ASR | Architecture, Systèmes et Réseaux : 205h | ASR | Architecture, Systèmes et Réseaux : 205h | ||
Archi 1 (ASR1) | S1 | Archi 1 (ASR1) S1 | |||
Archi 2 (ASR2) | S2 | Archi 2 (ASR2) | S2 | ||
Système 1(ASR3) | S1 | Système 1(ASR3) | S1 | ||
Système 2 (ASR4) | S2 | Système 2 (ASR4) | S2 | ||
Réseaux 1 (ASR5) | S2 | Réseaux 1 (ASR5) | S2 | ||
Réseaux 2(ASR5) | S3 | Réseaux 2(ASR5) | S3 | ||
OMGL | Outils et Modèles du Génie Logiciel : 235h | OMGL | Outils et Modèles du Génie Logiciel : 235h | ||
MR-SGBD1 (OMGL1-3) | S1 | MR-SGBD1 (OMGL1-3) | S1 | ||
Modèl. des SI (OMGL1) | S2 | Modèl. des SI (OMGL1) | S2 | ||
Techn. Comp. (OMGL2) | S3 | Techn. Comp. (OMGL2) S3 | |||
SGBD 2 (OMGL3) | S3 | SGBD 2 (OMGL3) | S3 | ||
MCI | Modules complémentaires Informatiques : 180h | MCI | Modules complémentaires Informatiques : 180h | ||
Compilation | S3 | Compilation | S3 | ||
Info. Théorique | S4 | Info. Théorique | S4 | ||
Complem. ACSI | S4 | Complem. ACSI S4 | |||
Programmation | S4 | Programmation | S4 | ||
Réut. Composants | S4 | Réut. Composants | S4 | ||
Synth. Images | S4 | Synth. Images | S4 | ||
Traitem. Images | S4 | Traitem. Images | S4 | ||
Syst. et réseaux | S4 | Syst. et réseaux | S4 | ||
MATH | Mathématiques : 215h | MATH | Mathématiques : 215h | ||
Math discrètes | S1 | Math discrètes | S1 | ||
Algèbre linéaire | S2 | Algèbre linéaire | S2 | ||
Analyse | S2 | Analyse | S2 | ||
Proba | S3 | Proba S3 | |||
EGO | Economie, Gestion et Organisation : 245h | FRA1 | Langue française 1 : 245h | ||
Environnement juridique | S1 | ||||
Gestion de l'entreprise 1 | S1 | ||||
Gestion de l'entreprise 2 | S2 | ||||
Fonct. de l'entreprise | S2 | ||||
Env. économique | S3 | ||||
Gestion de l'info | S3 | ||||
LEC | Langues, Expression et Communication : 245h | ANG | Langue anglaise : 245h | ||
Anglais 1 | S1 | ||||
Anglais 2 | S2 | ||||
Anglais 3 | S3 | ||||
Expression 1 | S1 | ||||
Expression 2 | S2 | ||||
Expression 3 | S3 | ||||
Communication 1 | S1 | ||||
Communication 2 | S3 | ||||
PPP Projet Professionnelle Personnalisé et Tutoré : 330h | FRA2 Langue française 2 : 330h | ||||
PPP1 | S1 | ||||
PPP2 | S2 | ||||
PPP3 | S3 | ||||
PPP4 | S4 | ||||
MCNI Modules complémentaires non informatique : 180h | ANG2 Langue anglaise 2 : 180h | ||||
Géométrie 3D | S3 | ||||
Graphes et arbres | S4 | ||||
Langages automates | S4 | ||||
Maths du signal | S4 | ||||
Droit des NT | S3 | ||||
Création entrepr. | S3 | ||||
Comm. Életronique | S4 | ||||
Gestion approfondie | S4 | ||||
Anglais 4-1 | S4 | ||||
Anglais 4-2 | S4 | ||||
Expe Co 4-1 | S4 | ||||
Expe Co 4-2 | S4 | ||||
STA Stage : 10 semaines S4 | FRA3 Langue française 3 : 180h | ||||
Tableau 2 : Programme LPSIL-IDSE à l’Université de Thang Long (Semestres 1 à 4) | |||||
LP SIL : Programme d’origine | LP SIL : Programme adapté à THANG LONG | ||||
Matière | Module | Semestre | Matière | Module | Semestre |
TC-1 Formation générale : 117h – 10 ECTS | TC-1 Formation générale : 117h – 10 ECTS | ||||
Anglais technique | S5 | Anglais technique | S5 | ||
Droit, Gestion et Communication | S5 | Gestion de projets | S5 | ||
Mathématiques appliquées | S5 | Mathématiques appliquées | S5 | ||
TC-2 Formation technologique : 108h – 9 ECTS | TC-2 Formation technologique : 108h – 9 ECTS | ||||
Outils informatiques de Base | S5 | Outils informatiques de Base S5 | |||
Programmation à objets avancée | S5 | Programmation à objets avancée | S5 | ||
TC-3 Harmonisation : 90h – 8 ECTS | TC-3 Complément de langue française : 90h – 8 ECTS | ||||
Systèmes et réseaux | S5 | MR-SGBD1 (OMGL1-3) S1 | |||
Langages de programmation | S5 | Modèl. des SI (OMGL1) | S2 | ||
Génie Logiciel | S5 | Techn. Comp. (OMGL2) S3 | |||
IDSE-1 Formation professionnelle IDSE : 180h – 14 ECTS | IDSE-1 | Formation professionnelle ISE : 180h – 14 ECTS | |||
Outils de développement d’applications d’entreprise | S6 | Outils de développement d’applications d’entreprise | S6 | ||
Système, Protocoles distribués et Echanges de données | S6 | Système, Protocoles distribués et Echanges de données | S6 | ||
Méthodes et outils de traitement du contenu | S6 | Méthodes et outils de traitement du S6 contenu | |||
IDSE-2 Formation pratique IDSE : 150h - 11 ECTS | IDSE-2 Formation pratique IDSE : 150h - 11 ECTS | ||||
Ateliers technologiques IDSE | S6 | Ateliers technologiques IDSE | S6 | ||
Projet tutoré : Management de projet | S6 | Projet tutoré : Management de projet | S6 | ||
Projet tutoré orienté métier IDSE | S6 | Projet tutoré orienté métier IDSE | S6 | ||
IDSE-3 Mission en entreprise : 16 semaines – 8 ECTS | IDSE-3 Mission en entreprise : 16 semaines – 8 ECTS | ||||
Stages en entreprises | S6 | Stages en entreprises | S6 | ||