CONTRAT DE SERVICE
CONTRAT DE SERVICE
A conserver
A Titulaire du contrat
Xx XXXXXX Xxxxxx 17 ROUTE DE MAULE
7 8 7 7 0 T H O I R Y
Email: xxxxxxx@xxxx.xx Téléphone: 0000000000
A conserver
Date de Naissance: 14-12-1968 Département: 86
Pour les PROS
Raison sociale :
2 0
Date début exploitation : Effectif : N° de SIREN : Code NAF (APE) :
B Identité utilisateur (si différente du titulaire du contrat, cadre A)
C Pièces justificatives obligatoires au nom du titulaire
x
N° pièce d’identité :
000000000000
Chèque annulé(2) RIB ou RIP(2) Justificatif de domicile de moins de 3 mois
(2) d’un compte domicilié en France.
Bouygues Telecom - 00, xxxx xx Xxxxx xx Xxxx - 00000 Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxx - S.A. au capital de 616 661 789,28€ - RCS Nanterre 000 000 000 - Mai 2007.
Pour les PROS Pièce d’identité Pouvoir du représentant légal
D Caractéristiques de la ligne
N° de série de téléphone (IMEI) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coffret SIM seule
1 5 0 8 5 0 8 1 6 5 1 4 2
N° carte SIM (13 premiers numéros au dos de la carte SIM) :
Conservation du numéro :
0 6 1 2 1 1 8 2 7 7
0 2 P 0 2 1 1 3 0 J I 2
x
Je souhaite bénéficier de la conservation du numéro Numéro à conserver :
0 7
2 0 0 9
E Détail du service (voir le document “Les Tarifs” BOUYGUES TELECOM en vigueur)
Relevé d’Identité Opérateur (RIO) : Date de portage souhaitée : 3 1
Forfait Neo.2 de 2h dès 19h et tout le week-end avec un engagement de 24 mois
avec Offre Découverte + Annuaire universel non souscrit offert + Je souhaite conserver mon numéro de mobile actuel offert + 1 mois offert (hors compléments Bbox pour les Tout-en-un ideo) + Facture Internet détaillée gratuite et automatique
Portabilité offerte
Si l'utilisateur est mineur et si vous n'avez pas souscrit le service gratuit de contrôle parental multi-média, vous pouvez le souscrire auprès de votre service clientèle.
F
Point de vente
Nom du Point de vente (en lettres majuscules) : La Boutique
0 0 0 4 6 0 0 0 1
2 0
0 7
2 0 0 9
Code du Point de vente : Date d’achat :
G Acceptation du contrat (même si vous êtes déjà client)
Conditions Générales de Services 0 7/0 9 et Tarifs 0 7/0 9
validées en ligne le 2 0/0 7/0 9 à 14H03Min
“Je certifie l’exactitude des informations ci-dessus et reconnais avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales et Particulières de Service du contrat souscrit
pour la durée d’engagement précisée dans la rubrique E. Je m’engage à informer BOUYGUES TELECOM en cas de changement de coordonnées bancaires ou postales”.
“Si j’ai choisi la conservation du numéro, je me suis préalablement informé des conditions de résiliation de mon contrat chez mon ancien opérateur, et je mandate BOUYGUES TELECOM afin de résilier en mon nom et pour mon compte ce contrat qui correspond au Relevé d’Identité Opérateur (RIO) que j’ai indiqué ci-dessus”.
H
Autorisation de prélèvement (à faire parvenir à l’établissement teneur de votre compte)
“Je dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression des données me concernant à l’adresse figurant à l’article 8.1 des Conditions Générales jointes. Sauf opposition à cette même adresse, j’accepte que les informations collectées soient utilisées pour l’exploitation ou la promotion des services (hors courrier électronique) de BOUYGUES TELECOM ou ceux de ses partenaires. Si je ne souhaite pas recevoir d’informations commerciales de BOUYGUES TELECOM par courrier électronique (SMS/e-mail sur PC ou portable/message sur répondeur), j’appelle gratuitement le 603 depuis mon portable ou je consulte xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx”.
“J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par la société BOUYGUES TELECOM. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend directement avec la société BOUYGUES TELECOM.”
Nom :
NOM, PRÉNOM ET ADRESSE DU DÉBITEUR
CANTAT
418323
N° NATIONAL D’ÉMETTEUR
BOUYGUES TELECOM - 00000 XXXXX XXXXX 00
NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
Prénom : Adresse :
PASCAL
00 XXXXX XX XXXXX
NOM ET ADRESSE POSTALE DE L’ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DÉBITER
Nom de l’établissement : SOCIETE GENERALE ag carrieres s seine
Adresse :
00, xx Xxxxxx
7 8 7 7 0
Code postal : Ville :
THOIRY
Code postal : Ville : CARRIERES SUR SEINE
7 8 4 2 0
SIGNATURE précédée de “bon pour accord”
Date : 2 0
COMPTE A DÉBITER
Codes | Numéro du compte à débiter 0 0 0 5 0 4 1 2 2 5 8 | Clé R.I.B. 8 6 | |
Établissement 3 0 0 0 3 | Guichet 0 1 9 0 5 | ||