Gîte « Le Pimayon »

Xxxx « Xx Xxxxxxx »

Xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxxx

00.00.00.00.00

00.00.00.00.00

Suite à votre demande, Nous avons le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l'état descriptif du logement. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer les deux exemplaires du présent contrat datés, signés et accompagnés d’un chèque d’acompte de 50% du montant total de la location.

Vous en souhaitant bonne lecture, Respectueusement.

Contrat de location T2

Entre M. Xxx XXX XXX XXXXX, Xxxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxxxx Ci -dessus dénommés les propriétaires

Nom : …………………………………….. Prénom : …………………………….

Adresse : ……………………………………………………………………………..

Code Postal : …………………………. Ville : ………………………………………

Pays : ……………………………

Tél. fixe : …………………………….. Tél. portable : …………………………….

Courriel :…………………………………………………..

Nombre d’adultes : …………. Nombre d’enfants : …………. Age des enfants :…………….

Total locataires : ……………

Nécessaire bébé mis gracieusement à votre disposition sur demande :	0 oui	0 non
Forfait ménage en fin de séjour (50 euros minimum selon l’état du logement) :	0 oui	0 non

Ci-dessus dénommé le locataire,

a été convenu ce qui suit :

Objet :

Le propriétaire donne en location le gîte « Le Pimayon T2 », xxxxxx xx xxxxxxx , 00000 XXXXXXXX

(Xxxxxx), à titre de saisonnier, au locataire qui accepte sans réserve, aux conditions suivantes :

Dates : du ……………….. à 16 heures au à 10 heures.

Nombre de lits : 1 lit double, 1 lit simple Linge de maison non fourni.

Prix convenu : Prix à la semaine EUROS

Prix total de la location EUROS

Le prix s’entend sans supplément à l’exception de la caution, et du règlement de la taxe de séjours Les consommables sont fournis en quantité limitée (papier toilette, détergent…)

ACOMPTE : toute réservation n’est confirmée qu’après le versement de 50 % du montant total de votre séjour (soit

………..…… euros) et le renvoi de la présente dûment remplie et signée pour accord dans les 8 jours suivants la pré-réservation par téléphone ou email. Le solde est payable au maximum 20 jours avant la date de début de la location.

VALIDITE DU CONTRAT : Les parties conviennent expressément que le contrat formé par la présente et par le descriptif n’engage le propriétaire qu’après le paiement intégral de la location et de la caution à l’échéance fixée. La réservation n’est effective qu’une fois le montant de l’acompte versé et encaissé, et le présent contrat contre signé par le propriétaire.

Conditions générales :

1. Descriptif

 Capacité : 3 personnes conforts (+2 mais couchage sur clic-clac)

 Cuisine équipée : frigo/freezer – plaque de cuisson – mini four - micro-ondes - cafetière

 Lave-linge – table et fer à repasser

 Salle à manger – Canapé clic-clac, TV, Table

 Chambre : 1 lit en 140 , 1 lit 90

 Salle d’eau avec douche

 Terrasse : Barbecue et table de jardin

 Accès jardin

 Accès piscine 11x5

2. Prix

2.1 Les prix indiqués sont exprimés en euros, par semaine de location et selon le menu des tarifs et disponibilités.

2.2 Cette location est louée meublée et totalement équipée. Les prix comprennent: la mise à disposition du logement équipé; les charges relatives à la maison (eau, électricité); le chauffage du gîte.

En sus, il vous sera facturé une taxe de séjour : La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au Trésor Public. Elle est de l’ordre de 0,50 € /nuit/pers âgée de + 13 ans

3. Dépôt de garantie

Un dépôt de garantie d’un montant de 400 euros sera exigé à la prise de la location. Il vous sera restitué, lors de votre départ, après inventaire positif des lieux ou après déduction des frais de remise en état des dégradations et/ ou manquements éventuels, au plus tard un mois après le départ.

En cas de non paiement de ce dépôt de garantie, vous vous exposez à vous voir refuser l'accès à la propriété et ceci sera considéré comme une annulation.

4. Arrivée et départ

4.1 Vous devez vous présenter entre 16h00 et 19h00 le premier jour de location, et libérer le logement avant 10h00 le dernier jour, sauf mention contraire indiquée sur le formulaire de réservation. A votre arrivée, il vous sera demandé de présenter votre formulaire de réservation ainsi qu'une pièce d'identité.

4.2 Si ces horaires sont contraignants pour vous, veuillez nous en informer lors de la réservation, nous essaierons de trouver une solution.

4.3 Si votre arrivée est retardée, vous devrez en aviser le propriétaire afin que les dispositions nécessaires puissent être prises, pour vous permettre d'entrer dans la location.

5. Occupation des lieux et engagements du locataire

5.1 La durée du bail ne pourra être prorogée sans l’accord express et écrit du propriétaire.

5.2 Il est expressément convenu que le gîte est loué pour le nombre de personnes prévu aux conditions particulières, soit au maximum autant de personnes que de lits (un lit double valant pour deux personnes).

5.3 Le locataire s’engage

� A ne pas amener de personnes supplémentaires sans l’autorisation du bailleur. Dans le cas contraire un supplément de 60€ par personne sera facturé.

� A ne pas amener d’animaux.

� A ne pas sous louer le logement.

� A user paisiblement des lieux.

� A s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts des eaux. Une attestation d’assurance de responsabilité civile (villégiature) est obligatoire, à retirer auprès de la compagnie d’assurance de votre logement, elle est en principe gratuite.

� A occuper les lieux « en bon père de famille », d’en assurer l’entretien normal et de restituer le gîte en parfait état de propreté.

� Le gîte étant équipé d’une fosse sceptique, le locataire s’engage à ne pas jeter dans les toilettes de tampons, serviettes hygiéniques, coton, mouchoirs, mégots …. Les éventuels dégâts occasionnés à la fosse sceptique seront couverts par le dépôt de garantie.

5.4 Le locataire s’engage à vérifier l’inventaire dans les 24 heures de son arrivée prévue et de demander, au moins 48 heures avant son départ au propriétaire ou à son mandataire, de dresser l’inventaire de sortie qui sera réalisé le jour de son départ à l’heure convenue. A défaut, le locataire déclare ne pas contester les frais relatifs aux dégradations, même préexistantes. Tout dommage doit impérativement être déclaré au propriétaire ou à son mandataire dans les 24 heures de sa survenance. Le locataire s’interdit de réparer ou de remplacer l’objet du dommage sans l’assentiment du propriétaire ou de son mandataire. Il s’engage à rembourser la contre valeur totale du remplacement de tous les objets mobiliers et/ ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés par une usure anormale correspondant à son occupation. Il est expressément convenu que les détériorations survenues aux literies, peintures, sols, plafonds, vitres ou matériel de jardin, revêtement de piscine, plage... sont indemnisables. Si le coût global des dommages constatés devait dépasser le montant de la caution, le locataire s’engage à en parfaire la différence.

6. Animaux domestiques

Les animaux domestiques ne sont pas autorisés, car nous voulons éviter les conflits avec ceux déjà présents sur le site.

7. Piscine

7.1 Responsabilité

Le locataire sera avisé sur les précautions particulières à prendre à l’égard de la piscine et endosse la totale responsabilité des éventuels accidents (noyade, hydrocution,…) qui pourraient survenir par la simple présence de la piscine. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents qui en assument la surveillance exclusive. En cas de non respect des prescriptions ci-dessus et suivant la gravité du trouble, le loueur pourra décider l’exclusion temporaire ou définitive du contrevenant.

7.2 Accès

La piscine et les abords de la piscine ne sont accessibles qu’aux personnes louant le gîte.

Il est entendu que l’usage de la piscine est à partager avec le propriétaire et les autres locataires

8. Sécurité

Le locataire s’engage à laisser visiter les lieux loués pendant la location, pour quelque raison que ce soit.

En cas d’absence, même limitée, le locataire s’engage à fermer le gîte. A défaut, toutes conséquences lui seront imputables.

Le locataire prend conscience des risques importants d’incendie et se refuse à faire du feu ou des braises (barbecue) sans l’autorisation du propriétaire. Pour le barbecue sur la terrasse, il est obligatoire d’utiliser uniquement du charbon de bois, non fourni par le propriétaire.

9. Nettoyage

9.1 Le gîte est intégralement nettoyé avant le début de la période de location. A votre départ, vous devez le laisser dans un état de propreté d'usage, et en tout état de cause, dans son état d’origine. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de déduire du dépôt de garantie le prix du nettoyage des locaux loués.

9.2 Si en raison de l'état de propreté dans lequel est laissé le gîte, la prestation de ménage ordinaire prévue s'avérait insuffisante, le propriétaire est autorisé à prendre les mesures nécessaires pour y remédier et à en imputer les coûts correspondants sur le dépôt de garantie.

10. Linge

Le linge est inclus dans notre gîte uniquement pour les locations à la nuitée. Nous vous recommandons donc de prévoir serviettes de bain, de plage et linge de lit. Toutefois nous pouvons vous en louer pour le tarif suivant :

- draps parure : 10 € par lit - grande serviette de toilette : 4€ par personne – petite serviette 2€ par personne

11. Petit déjeuner

Vous avez la possibilité, de commander à l’avance un petit déjeuner livré pour les locations à la nuitée, facturé 10 euros par personne, gratuit pour les moins de 4 ans.

12. Assurance

12.1 La réservation de la location est sous condition que vous soyez assuré auprès d'une compagnie d'assurances notoirement connue contre les risques de vol, incendie et dégâts des eaux, pour les risques locatifs, pour le mobilier donné en location, ainsi que pour les recours des voisins. Par ailleurs, les personnes participant à votre séjour doivent être dûment couvertes par une assurance responsabilité civile.

12.2 Par votre signature sur le formulaire de réservation, vous attestez que vous êtes couverts par une telle assurance. Pensez à vous munir de votre attestation, elle est obligatoire et peut-vous être demandée pendant votre séjour.

13. Modification ou annulation de notre fait

Dans l'éventualité où serions obligés d'apporter une modification ou d'annuler la location du gîte, nous vous en informerions au plus tôt, et nous vous rembourserions intégralement toutes les sommes versées et serions dégagés de toute autre responsabilité.

14. Annulation de votre fait

14.1 Toute annulation de votre fait - pour quelque raison que ce soit - doit nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception. La date de prise d'effet de l'annulation est la date à laquelle la notification écrite nous parvient.

14.2 Si vous annuliez votre séjour, l’intégralité de l’acompte serait due de manière définitive et irrévocable au propriétaire.

14.3 En cas de départ anticipé de la location du gîte, pour quelque raison que ce soit, vous ne pourrez prétendre à une réduction du coût de la location.

En cas de force majeur relatif à l’objet du présent contrat, le locataire décharge expressément le propriétaire de toute responsabilité et s’engage à ne réclamer aucune indemnité de quelque nature que ce soit au propriétaire.

En cas d’inexécution par le locataire d’une ou de plusieurs de clauses reprises ci-dessus et après sommation restant sans effet, la présente location sera résiliée de plein droit et le locataire pourra être expulsé par simple ordonnance de référé.

Fait à ………………………………..	le ……………………..…….
Lu et approuvé		Lu et approuvé
Le locataire (signature)		Les propriétaires (signature)