CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE édition 01/2020

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE édition 01/2020

Entre les soussignés

0 Nom : Tondeur Tèl : 0329707497

Prénom : Xxxxx Xxxxx et Jean Port : 0787019938

Mail : xxxx.xxxxxxx@xxxxxx.xx Site : www. xxxxxxxxxxxxx.xxx

et :

Nom :………………………………………… Prénom : ………………………………………………..

Adresse : Pays* : ….(hors CEE : fiche de police obligatoire)

: ………………………………………………………………………………..

Tél :…………………….Portable:……….……………….Mail : …………………....................

il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du………….………………….................. vers h

Au ………….……………………..………vers…………..h Nb de personnes A =….…E ( 7 à 17 ans) = :……….-..de7 ans =………..

Adresse de la location : 0 xxx xxx Xxxxxxxxxx 00000 Xxxxx dénommée :Gîte de l’étable

°Montant loyer ………...................... € soit : base : …..……€ +- nuitées…………€ + nb de Pers €.

+ € : ajouter « mois 11 à 3 « : Chauffage : 34 € (4 à 7 nuitées) ou 20 € (2 à 3)

-…………..……… € : retirer 60 € si vous abandonnez Spa et Hammam

° Options : Draps + ……..…….. € : 10 € / lit 2P fait X nb de lits (les 2 lits / 1 pers. sont déjà faits)

Hygiène et respect : les draps → → → sont obligatoires, qu'importe qui les fournit !

Linge de toilette + € 4 € X personne Nb :……… x 4 € = €

° Total loyer complet : = ………………… … € x 30% = Les arrhes soit € (versées avec le dépôt

de garantie )sont à déduire sur la ligne comptable en bas / en bleu

Montant du dépôt de garantie : X :billard en « table » : 250€ ou 450€ pour : X :Billard en mode 3 billes ou X :

Billard en mode 6 trous . Entourez une croix et une somme de façon à préparer le billard.

Note : * les arrhes et dépôt de garantie – chèques séparées – sont à joindre obligatoirement au contrat pour le valider. Animal domestique : préciser pour accord : ……………………………………………………

0,80 € X adulte X nuitée ↓

Reste à devoir à l’arrivée : loyer complet …… …… - arrhes ……… … + taxe de séjour………….

= ………………..…

Au dos de ce contrat, les conditions générales de location ; les deux exemplaires imprimés par vos soins ou vous étant envoyés sont à retourner signés recto/verso avec les deux chèques ; ils valident, à réception le contrat. Un ex. vous sera renvoyé signé par nous . Le locataire déclare avoir reçu et lu l’état descrip

Fait en deux exemplaires à ………………………... Le …………………………..

:

Le Bailleur

Le Locataire : mention manuscrite " lu et approuvé

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CONDITIONS GENERALES DE LOCATION du gîte à caractère familial.

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer. De la même façon, il est fait obligation de remplir une fiche de police nominative pour tout étranger hors

CEE et Suisse. Après avoir pris vos coordonnées par tél. ou mail, les dates voerus sont réservées 10 jours. Le contrat est rép uté validé à la

contact.

réception d’un exemplaire et des règlements sous 20 jours maxi, date du 1

a.. Les heures d’arrivée et de départ sont inscrites au contrat par vos soins entre 8 et 20h permettant notre présence pour l’accueil et la remise/reprise des clefs ; une modification étant possible après en avoir averti l’autre

b..Dans le respect et pour la santé d’autrui, également pour la sécurité, il est interdit de fumer à l’intérieur du gîte.

c.. Il est convenu qu'en cas de désistement

du locataire (sans avoir à fournir de motif)

- à plus de 0 xxxxxxxx xxxxx xx xxxxx x'xxxxx xx xxxx, xxx xxxxxx seront reversés au locataire (50% à + de 2 S.)

- à moins de 2 semaines avant la prise d'effet du bail, la totalité des arrhes seront acquises au bailleur rendant de fait le logement

libre.

du bailleur :

- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes perçus au locataire ; aucun désistement

possible à moins de 4 semaines (sauf cas de force majeure, incendie, décès...)

Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit,

essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.

e..Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille responsable” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation est à faire 12 h maxi après l’entrée en jouissance des lieux, . Les réparations rendues navéacnetslseadiréepsaprta(rvloairn§égf)liOgebnlicgeatoiounldeemvaeuilvlearisà ecnetrqeuteielna etrnacnoquurisllidtée dloucavtoioisni,nsaegroennt eà slaoitchparsgteroduublpéreepnaerulreqfuaitsd’oubplirgeeneàusr,igdneaslearfcaemsillfeaiotsu

.

de son animal domestique. Une attention particulière est demandée pour le bruit * àprès 22h * dans la rue et la remise.

*******Côté Bruit, retenez que le gîte ne vous est pas présenté comme étant isolé du voisinage******

f..Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont da ns l’état descriptif ci- joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ et dans les 3 semaines suivante s pour les vices cachés, le prix du nettoyage complet des locaux loués (fixé forfaitairement à 80 €), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la duré e de la location, le prix du nettoyage des couvertures, couettes rendues sales,(draps obligatoires), une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant le spa, le billard, les accessoires, les rideaux, papiers peints, plafonds, sols, vitres, literie, etc.

g..Le preneur doit être assuré contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux, …). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre donnera lieu à poursuites. La surveillance des enfants est de la responsabilité exclusive d'un adulte accompagant.

Le bailleur assure le logement comme une maison ; les risques locatifs et autres du fait du locataire sont à traiter par lui et son assureur ; le locataire ayant l'obligation de lui signaler tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires avant le départ..

h..Le dépôt de garantie devra être remis en chèque avec le contrat. En fonction de l’état des lieux et des déclarations en fin de c ontrat, le locataire s’engage à régler tous les frais, casse, perte, dégradations etc. résultant de son fait y compris ceux découverts après son départ (vices cachés) objet d'une note de frais pouvant être, en toute bonne foi contestée ; le dépôt de garantie (non encore encaissé à cet instant) lui sera alors retourné, après dédommagement sous 1 mois maxi. Dans le cadre des économies d’énergie, il s’engage également à user normalement des énergies (charges gratuites) ; un supplément de frais pouvant être facturé en apportant la preuve de l’utilisation anormale. Le dépôt de garantie corrobore le contrat.

i. Election de domicile : pour tout problème : au domicile du bailleur. Toute action en justice se fera auprès du tribunal de Bar le Duc après tentative de résolution à l'amiable

j..Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande circonstanciée (voir

« e »)

Au recto de cette feuille, le contrat de location saisonnière est également à signer et à renvoyer (un des deux exemplaires)

Le bailleur Le locataire : lu et approuvé

'ai donc bien compris les conditions : pour le bruit, pour le fait de mettre obligatoirement des draps aux lits, pour le (bon) comportement

« du « bon père de famille" vis-à-vis des autres, pour ma Responsabilité civile – je suis assuré au titre de la location du gîte

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ETAT DESCRIPTIF DES LIEUX

(À emmener avec vous au gîte pour vérifications )

Adresse de la location : Gîte de l’étable 0 xxx xxx xxxxxxxxxx album photos : xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx. Xxxxx 00000

Type de location : " à caractère familial"  Appartement =RDC +étage au bout d_un grand corps de fer me (+-25m restant occupé par deux logements

locatifs) accolé à des engrangements/garages pour les locataires et nous-même. L’espace garage vous étant réservé est occulté du reste pour votre indépendance. La porte d’entrée débouche sur une impasse non fréquentée (sauf à l’occasion par le voisin) et discrète (+-10 x 16m) ; au-delà, vous accédez à la terrasse privée (+-25 x 10m) qui vous est réservée ; d’ici vous voyez un grand jardin, de la végétation, des fleurs, un appentis « de jardinier », une serre et une partie du village ; vous n’êtes pas à la vue des autres.

Année de construction : avant1940, refait / intérieur isolé, aux normes, neuf en 2011

Surface disponible : environ 2 x 90 m² et la salle Sport/Dance équipée +-28m²……plus annexe, plus garage, plus extérieur Exposition : sud-est /entrée et sud-ouest/chambre.

Sécurité : 3 capteurs /avertisseur de CO2 et fumée sont installés. (dont 1 dans la salle Sport/Dance)

Détails des pièces + équipements du rez-de-chaussée :grande pièce issue d’une ancienne étable ;poutres chêne ; ancien plancher du sineau(grenier à foin)apparaissant comme plafond fait de planches de sapin inégales, non jointives mais encore en parfait état de conservation ;un espace spa 4/5p , une salle de bain avec douche à l’italienne, lavabo sur meuble ,sèche serviette, sèche-cheveux, WC ;un espace cuisine équipée de :lave-vaisselle, cuisinière encastrable mixte, évier/mitigeur, cafetière, bouilloire, mixer, grille-pain, micro-ondes/grill, pierrade, service à raclette, service à fondue, plancha, 2 grands réfrigérateurs avec congélateur, bouilloire, hotte décorative, meubles, casserolerie, suffisamment de vaisselle et couvert pour 22 P, rangements, etc.. , un espace billard pouvant faire office de grande table (précisé par vous lors de la rédaction du contrat) avec bancs , un coin salon avec téléviseur LCD mural haute définition, un lecteur DVD, chaine HiFi, canapé, fauteuils, table basse ,, chauffage au sol par le plancher chauffant électrique et poêle à bois décoratif comme vous le

voulez ;un accès internet en WI FI

Détails des pièces + équipements d'étage :l’ancien sineau s’est transformé en : 3 chambres :bordeaux lit 2 places de 140 ,chevets, armoire ancienne ; verte lit 2 places de 135 chevets ,armoire, éclairée par un puits de lumière petite fenêtre sur espace grange ;orange : 2 lits de 90 ,chevets, éclairée par un puits de lumière…. ;une salle de bain avec cabine de douche(pomme & jet pluie) avec hammam :de 1 à 3 personnes ;des petits bancs permettent de s’assoir ou s’allonger ; une grande salle modulable éclairée par 2 puits de lumière accueille à volonté un canapé « clic clac », un canapé BZ (soit 2x 2 couchages supplémentaires), un lit bébé, des tables et chaises enfants , bureau, autre téléviseur. Un grand placard (renfermant le chauffe-eau) contient les oreillers, les traversins, les draps, les linges de toilette, (draps et linges sont à disposition si demandés dans contrat), table et fer à repasser, etc.…un sèche serviette et un convecteur par chambre pour le chauffage électrique.

Le couchage total est bien pour 14 personnes partageant 8 lits dans 3 chambres et 2 grandes pièces.

Détails des autres surfaces pouvant être utilisées par le locataire: garage ci-dessus décrit ;dans les engrangements ; à côté de l’autre porte donnant dans les engrangements, un placard à balais ,aspirateur et les accessoires de ménage ;une buanderie où se trouve le lave-linge ;également un grand évier , un plan de travail et un réchaud utilisables pour d’autres types de location ; dans le fond, le mécanisme du spa, pompes et traitement de l’eau que nous devons visiter et contrôler régulièrement pour la sécurité sanitaire . Une salle Sport/Dance utilisée à l'occasion pour le couchage de 11 à 14 Personnes avec 2 canapés BZ. Une terrasse, décrite précédemment, équipée d’une tonnelle, d’un salon de jardin, d’un barbecue et une table de tennis de table (Ping pong)

L’ETAT DES LIEUX est composé de cet état descriptif et de vos éventuelles annotations içi manuscrites et portées à notre connaissance sous 12h ; il évite les fastidieux contrôles entrée/ sortie et repose sur la confiance et la bonne foi des parties.

** Nous ne saurions trop insister sur le fait de porter à notre connaissance tout dommage, un accord avant votre départ étant souhaitable à la découverte à postériori de dégâts vous incombant.

Eventuelles annotations, signatures puis photocopies pour les deux parties, içi :

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