Date : ......../......../........
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0 xxx xx Xxxxxx 00000 XXXXXXXXXX
Tél: 00 00 00 00 00 - Fax: 00 00 00 00 00
E-mail: xxxxx.xxxxxxxx@xxxxxxx.xx Site: xxxxx-xxxxxxxx.xxx
Contrat de gardiennage
(Validité jusqu’au 31/12/2016)
1 Description de Faune Exotique
Faune Exotique est une Sarl spécialisée dans la vente et le gardiennage d’animaux exotiques.
2 Description du Client
M. Mme ou Mlle : .......................................................................................................................
Adresse : ......................................................................................................................................
Code Postal : ............................. Ville : ......................................................................................
Téléphone : ..................................................................................................................................
3 Clauses et objets du contrat
Ce contrat est signé dans le but de finaliser un accord entre les parties concernant le gardiennage des animaux ci-dessous, aux dates ci-après citées, dans les conditions définies dans le contrat. Garde définie du ou des animaux cités ci-dessous :
. 1- ................................................âge :........... couleur : .....................
. 2- ................................................âge :........... couleur : .....................
. 3- ................................................âge :........... couleur : .....................
. Remarques : ............................................................................................................................
. Date d’entrée du ou des animaux : ......../......../........
. Date de sortie du ou des animaux : ......../......../........
. Changement éventuel : ......../......../........
. Nombre de jours : ..........................
4 Prestations
4.1- Description
Faune Exotique s’engage au gardiennage ainsi qu’au bien être des animaux confiés :
. eau propre
. nourrissage adapté
. hygiène
Les soins seront assurés quotidiennement
4.2- Tarifications
Les frais de garde se montent à (4,60 €) par jour pour les reptiles par terrarium occupé et à (2,30 €) pour les rongeurs par cage occupée.
5 Conditions
5.1- Législatives
Dans le cas des reptiles soumis à CITES, les animaux classés en annexe de la Convention de Washington seront confiés avec leur papier et numéro identifiant (facture d’achat obligatoire).
5.2- Sanitaires
Le ou les animaux sont acceptés en gardiennage si les représentants de Faune Exotique jugent que le ou les animaux sont en bonne santé (absence de maladie ou symptômes apparents).
5.3- Soins
En cas de maladie du ou des animaux, nécessitant l’intervention et les soins du vétérinaire conseil de Faune Exotique (Xx XXXXXXXX Xxxxxxx sis à HAGONDANGE).
. En cas d’acceptation : le Client est tenu d’honorer les frais avancés par Faune Exotique (sous peine de poursuite judiciaire) dès l’enlèvement du ou des animaux confiés. En cas de décès de l’animal, un certificat de décès sera obligatoirement remis au Client.
. En cas de non acceptation : Faune Exotique s’engage à faire les soins qui lui sont autorisés au frais du Client.
Le Client accepte les termes concernant la consultation :
-les soins et les frais engagés.
Le Client n’accepte pas les termes concernant la consultation :
-les soins et les frais engagés.
5.4- Modalités
Les rongeurs seront confiés et rendus dans leur cage habituelle. Le copeau pour le change et la nourriture sont à la charge de Faune Exotique.
Les reptiles seront pris en charge dans des terrariums installés dans les murs de Faune Exotique sauf pour les terrariums de petite taille, faciles à transporter, avec accord entre Faune Exotique et le Client.
5.5- Modification des dates de gardiennage
Le Client est tenu de respecter les dates énoncées et notées sur ce contrat. En cas de changement, le Client est tenu de prévenir Faune Exotique dans les plus brefs délais.
5.6- Récupération des animaux
Seules les personnes ayant déposé le ou les animaux se verront confier le ou les animaux en sortie, sur présentation d’une pièce d’identité ou du double de ce contrat de gardiennage.
5.7- Décès
Quel que soit le cas de figure, une autopsie pourra être effectuée aux frais du client du ou des animaux.
Les frais de gardiennage se montent alors au nombre de jours réels de garde au sein de Faune Exotique.
6 Règlement
Les frais de garde sont à régler le jour où le ou les animaux sont confiés à Faune Exotique.
7 Pénalités
7.1- Non-respect des dates
Si le ou les animaux confiés en gardiennage ne sont pas récupérés dans les délais prévus, une pénalité de (9,15 €) sera facturée par jour et par animal.
7.2- Absence prolongée non justifiée
Sans nouvelles du Client propriétaire et passé un délai de un mois, les animaux confiés seront alors automatiquement propriété de Faune Exotique, sans aucun recours possible.
8 Décharge
En cas de décès du ou des animaux, Faune Exotique se dégage de toute responsabilité, le propriétaire du ou des animaux n’aura alors aucun recours.
Mention manuscrite du Client propriétaire : « Lu et approuvé » Mondelange le ........./........../..........
Signature du propriétaire : Signature d’un ou des responsables de Faune
Exotique :